Droit administratif

Les conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole des Ponts et Chaussées rédigées par Léon Aucoc, spécialiste de droit constitutionnel et de droit administratif,  membre de l'Institut de France, exposent les questions complexes relatives aux travaux publics, aux contrats publics et aux transports ferroviaires. Cette deuxième édition est parue en trois volumes entre 1878 et 1882.

Titulaire de la chaire de droit administratif à la faculté de droit de Paris, Anselme Batbie se voit confier par le ministère de l’Instruction publique une mission d’études portant sur l’enseignement du droit dans les universités allemandes, belges et hollandaises. Son Traité théorique et pratique de droit public et administratif est le fruit de ce travail. Après une première édition parue entre 1861 et 1868, cette seconde édition se décompose en 9 volumes et 2 suppléments publiés entre 1885 et 1894.

Œuvre majeure de Léon Béquet, ce traité de droit administratif fut réalisé d'abord en collaboration avec Paul Dupré (1882-1891, volumes 1 à 9), continué par Edouard Laferrière (1892-1900, volumes 10 à 17), puis par Paul Dislère (1901-1910, volumes 18 à 28). De nombreux auteurs ont contribué à ce répertoire alphabétique portant sur tous les aspects du droit administratif. Il est divisé en grandes rubriques thématiques, chacune comprenant une introduction historique, une étude de la législation et de la jurisprudence concernant le thème traité, et un index des sujets développés dans la rubrique.

Professeur de droit public, d’abord à Lyon en 1884, puis à Paris en 1896, Henry Berthélemy devient Doyen de la faculté de droit de Paris. Son nom est attaché au Traité élémentaire de droit administratif (A. Rousseau, 1931) qui donne lieu à 13 éditions, dont la dernière datant de 1933 est complétée ultérieurement en 1939. Cette oeuvre se divise en 3 parties (Livres) thématiques : Organisation administrative, Action administrative (Libertés publiques, services essentiels de l’état, services facultatifs de l’état, notions sommaires de la législation financière) et Justice administrative.

Ce dictionnaire, dont Maurice Block fut le directeur entre 1855 et 1894, donne lieu à cinq éditions parues entre 1856 et 1905-1907. Cette 2e édition (1877-1885) en deux volumes accompagnés d'une supplément propose une table systématique des matières ainsi qu'une table alphabétique des matières. Les 3e, 4e et 5e éditions furent entièrement refondues et considérablement augmentées.

Roger Bonnard (1878-1944), doyen de la faculté de droit de Bordeaux, publie la 4e édition revue et corrigée de son Précis de droit administratif en 1943. Il y intègre les réformes administratives initiées par le régime de Vichy en 1940. Cet ouvrage se divise en deux parties (Livres) thématiques : l'activité juridique de l'administration et les autorités administratives.

La 6e édition du Précis de droit public de Roger Bonnard est parue en 1943. Cet essai contient une description d'ensemble du droit public français. Il s'attache à présenter le droit constitutionnel, le droit administratif et la législation financière, exposant ainsi les différentes matières qui ressortissent à chacune de ces trois branches du droit public. La quatrième partie de l’ouvrage traite des services publics, il est conclu par une partie sur les finances publiques.

La 5e édition revue et augmentée du Droit administratif en deux volumes de Louis-Marie Cormenin est publiée en 1840. Elle est divisée en trois parties. La première porte sur l'organisation, les attributions et le règlement des  procédures du Conseil d'Etat ; la seconde expose la distinction entre les autorités administratives ainsi que l'étendue de leurs compétences. Ces deux parties sont réunies dans le Tome I de la publication. La troisième partie en constitue le Tome II qui traite des règles de jurisprudence particulières dans les matières contentieuses relevant du conseil d'Etat.

Le Cours de droit administratif et de législation française des finances est l’œuvre majeure de Théophile Ducrocq, professeur à la Faculté de droit de Paris de 1899 à 1913. L’auteur fait du droit administratif une dépendance du droit constitutionnel et déplore l’absence de codification des lois administratives. Cette 7e et dernière édition est composée de 7 volumes thématiques, dont un volume de tables, publiés entre 1897 et 1905.

Fin 1925, Léon Duguit est chargé d’organiser la faculté de droit issue de l’école de droit du Caire. Au terme de sa mission, il prononce en 1926 quinze leçons de droit public général résumant les théories sur le droit et l’Etat développées dans son Traité de droit constitutionnel. Il présente notamment la notion de service public, les fonctions et organes de l’Etat, la représentation politique, le principe de légalité. Ces leçons sont suivies d’une conférence sur la responsabilité de l’Etat et la jurisprudence des tribunaux mixtes égyptiens.

Face à une évolution historique due notamment à la révolution industrielle, Léon Duguit développe ici une théorie du droit public moderne, où la notion de service public devient fondamentale, remplaçant celle de souveraineté. L’Etat n’est plus défini comme une puissance publique s’imposant aux individus, mais a pour fonction et pour devoir d’organiser  et de contrôler les services publics. L’auteur applique cette analyse à l’étude des lois, des actes administratifs, du contentieux administratif et de la responsabilité de l'Etat.

La deuxième édition du Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif de Maurice Hauriou (L. Larose et Forcel, 1893) fait partie des ouvrages fondamentaux de la doctrine juridique française. Articulée autour de la relation entre les deux notions fondamentales du droit administratif français que sont la puissance publique et l'action publique, cette oeuvre est divisée en trois parties : L'organisation administrative, L'action administrative et la Justice administrative.

"L’objet de notre étude est le régime d’Etat autant que l‘Etat, c’est à dire, un régime à la fois politique, économique et juridique, qui s’empare d’une nation, la métamorphose, lui impose une forme déterminée et devient le milieu d’existence des individus“ [Extrait de la Préface. Ce précis, édité en 1916 est divisé en sept parties : 1 Le droit public, 2 Le régime d’état, 3 Le régime administratif, 4 Le régime constitutionnel, 5 Le Syndicalisme, 6 Les institutions de la famille, 7 Les crise et maladies du régime d’état

Publié en 1887, en 2 volumes, le Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux d’Edouard Laferrière, vice-président du Conseil d’Etat, est un ouvrage de référence qui a fait date en matière de contentieux administratif. Il porte sur l’histoire de la juridiction administrative en France, son organisation, et sa compétence. Il établit et développe quatre grands types de contentieux : de pleine juridiction, de l’annulation (recours pour excès de pouvoir), de l’interprétation de la légalité, et de la répression. Cette classification est encore en vigueur de nos jours.

Cette deuxième édition du Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux, parue huit ans après la précédente, tient compte des changements intervenus entretemps en Italie, Espagne, Allemagne, et Angleterre, en matière de juridictions administratives ou d’organisation administrative. L’auteur étudie aussi de nouvelles lois françaises étendant le domaine de la juridiction administrative ou portant sur la procédure suivie devant les conseils de préfecture (précurseurs des tribunaux administratifs). Il commente également les arrêts les plus récents du Conseil d’Etat, pour chaque domaine du droit administratif traité dans l’ouvrage.

Publié initialement en 1839, cet ouvrage a fait l’objet de plusieurs rééditions. La cinquième, en 2 volumes, date de 1860. Après une présentation des principes du droit public, l’auteur étudie le droit administratif « dans ses rapports avec la conservation de la société » (notamment les pouvoirs de police, le domaine public, les travaux publics, les impôts) puis « dans ses rapports avec le développement des intérêts matériels et avec le progrès intellectuel et moral de la société » (notamment les institutions de crédit, la propriété intellectuelle, l’instruction publique, l’administration des collectivités locales, la justice administrative).