La coutume, source du droit

« Il y a cent quarante-quatre coutumes en France qui ont force de loi, ... presque toutes différentes" écrivait Voltaire, de sorte qu' "Un homme qui voyage dans ce pays change de loi presque autant de fois qu’il change de chevaux de poste ». Riche de documents conservés par la BnF, mais aussi de collections de bibliothèques partenaires, Gallica nous permet d'approcher la réalité de la situation coutumière de la France médiévale et moderne. Après une présentation du corpus numérique, les Essentiels du droit, cette rencontre sera l'occasion de retracer, dans les grandes lignes, l’évolution et le contenu des coutumes, jusqu’à la Révolution française, soit à une époque où elles constituent une source juridique de premier plan. Cette histoire est celle de la rédaction des coutumes, et de leur harmonisation. Nous verrons que si un déclin des coutumes s’amorce dès le XVIIe siècle, avec l’édiction d’ordonnances de codification, Révolution française et codes napoléoniens ne sonnent néanmoins pas tout à fait le glas des coutumes…
 

Pour aller plus loin

Le billet du Blog Gallica : "Gallica, fenêtre sur la coutume : le fonds de coutumiers numérisés s'enrichit" ;
Le billet du Blog L'Histoire à la BnF : "La Coutume, petite histoire d’une source de droit".

Cette séance sera présentée par:
Stéphanie Tonnerre-Seychelles, Chargée de collections en science politique et de valorisation en droit et en science politique.
Hélène Raymond, Coordinatrice de la numérisation au département Droit, Economie, Politique.

Rendez-vous le mardi 13 février de 17h30 à 18h30 en salle 70.