Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des Provinces

Correspondances en 3 volumes (T.1. 1683 à 1699.--T. 2. 1699 à 1708.--T. 3. 1708 à 1715) des contrôleurs généraux des finances avec les intendants de Provinces de la France et tous les agents supérieurs de l'administration financière depuis Jean-Baptiste Colbert (1619-1683). Cet inventaire détaillé des correspondances est l'oeuvre d' Arthur-André Gabriel Michel de Boislisle (1835-1908) archiviste et historien.

De l'administration des finances en France (1784)

 "De l'Administration des finances" est un traité complet des finances en 3 volumes. Cette oeuvre de Jacques Necker (1732-1804), banquier puis directeur général des finances sous Louis XV1, paraît en 1784

Dictionnaire des finances (1889-1894)

Armand Lanjalley (1836-1921) et Louis Foyot(1838- 18..)  furent les auteurs principaux du Dictionnaire des finances publié sous la direction de Léon Say. Cet ouvrage publié entre 1889-1894 par Berger-Levrault (Paris) se voulait  avant tout une représentation  du système des impôts et de l’organisation financière de la France pendant le 19e siècle. Nombreux écrivains et fonctionnaires des administrations publiques y collaborèrent.

 

Essais sur les principes des finances (1769)

Cet ouvrage de Jean-Baptiste Durban (1732-1809), directeur de la Régie et collaborateur de Turgot au plan général des finances, paru en 1769 chez Prault père (Londres), est une présentation pratique du système financier public et des règles qui l’encadrent. Il traite des contributions et de l’impôt, de l’administration des finances, du crédit public, et des rapports entre l’administration des finances et les autres administrations.

Histoire de l'impôt en France (1867-1876)

Cette importante Histoire de l'impôt en France, de Jean-Jules Clamageran (1827-1902), publiée entre 1867 et 1876  est découpée en 3 parties :
L'époque romaine, l'époque barbare et l'époque féodale; précédée d'une introduction sur la méthode historique appliquée à l'étude de l'impôt (Vol. 1.).-  L'époque monarchique depuis l'établissement de la taille permanente (1439) jusqu'à la mort de Colbert (1683)-Vol. 2.  et Depuis la mort de Colbert jusqu'à la mort de Louis XV. (1774) Vol 3 (Commentaire : le volume 2 n'est pas encore numérisé)
 

Les impôts en France : traité technique. 2e éd. (1911)

Ce traité technique des impôts en France en deux volumes (Vol 1 : Contributions directes. Vol. 2 : Contributions indirectes) est composé à destination des professionnels, économistes, politiques, administrateurs. L'un des trois auteurs, Joseph Caillaux (1863-1944) devint ministre des finances du gouvernement Clémenceau en 1906 et fut l'instigateur de l'impôt sur le revenu.

Les solutions démocratiques de la question des impôts (1886)

Publié en 1886, "Les solutions démocratiques de la question des impôts" est un recueil en 2 volumes des 8 conférences faites à l'École des sciences politiques par Jean-Baptiste Léon Say (1826-1896), brillant économiste et homme d'État français. Il faut nommé huit fois ministre des Finances de 1872 à 1882

Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts (1779)

Les Remontrances parlementaires de la Cour des Aides, sous-titré « Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant à la Cour des Aides depuis 1756, jusqu'au mois de juin 1775 », ont été publiées à Bruxlles en 1779. Le volume est pourvu d'un sommaire, et d'une table alphabétique des matières abordées par ces remontrances. Il est complété par un supplément de 10 pages comblant quelques lacunes laissées dans le texte des Remontrances relatives aux impôts du 6 mai 1775.

Nouveau manuel de l'enregistrement comprenant les lois en vigueur sur cet impôt (1817)

Ce recueil de 1817 (éd. Ledoux) réunit différents articles des lois applicables sur l'Enregistrement telles que celle du 22 frimaire an 7 (12 décembre 1798), les lois d'avril 1816, du 27 ventôse an 9 (18 mars 1803) etc. Il compile également les arrêts de la cour suprême et les diverses solutions du gouvernement, des tribunaux et de la direction générale de l'Enregistrement, qui les interprètent. Cette compilation contient également une table des droits et des matières

Oeconomiques, 1745 (1913)

Dans cet ouvrage paru en 1745 et réédité en deux volumes en 1913, le fermier général Claude Dupin (1686-1769) a rassemblé divers mémoires nourris de sa vaste culture et de son expérience dans l’administration des finances. Ce premier tome (actuellement seul disponible sur Gallica) porte notamment sur le domaine public, le commerce vers les Indes Orientales, les droits d’entrée et de sortie du royaume, les péages, le prix du blé, la régie du tabac, l’impôt sur le vin et la gabelle. L’auteur développe une réflexion pragmatique et prudente, encore influencée par le mercantilisme mais ouverte à une certaine libéralisation des échanges.

Rapport du citoyen Thiers, précédé de la Proposition du citoyen Proudhon relative à l'impôt sur le revenu (1848)

Cet ouvrage, publié en 1848, réunit la Proposition relative à l'impôt sur le revenu de Pierre-Joseph Proudhon (1809-1865), qui vise à établir un « impôt du tiers » sur les revenus des propriétés, et le Rapport d'Adolphe Thiers (1797-1877), alors chef du Pouvoir exécutif, condamnant cette réforme comme étant une atteinte au droit de propriété. La proposition sera d'ailleurs rejetée par l'Assemblée nationale. Il se termine par le Discours de Proudhon prononcé à l'Assemblée le 31 juillet 1848.

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, par M. Du Pont, député de Nemours (1790)

Ce rapport, publié en 1790 et imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, traite des impositions et des droits sur les boissons et les vins. Il a été rédigé sous la conduite de Monsieur du Pont de Nemours (1739-1817), philosophe et économiste promoteur  des théories physiocratiques.  Au moment de la publication de ce rapport, il est président de l’Assemblée Constituante. Messieurs La Rochefoucauld, d’Auchy et Fermont ont également participé à la rédaction de l’ouvrage.

Rapport fait au nom du comité des finances sur les moyens de remplacer la gabelle... (1790)

Économiste disciple de Quesnay, élu député du Tiers Etat aux Etats généraux de 1789, Dupont de Nemours (1739-1817) étudie dans ce rapport fait au nom du Comité des finances de l'Assemblée constituante les moyens d'établir un revenu public conformes aux idées de la Révolution, de rétablir l'équilibre des recettes et des dépenses malgré les difficultés rencontrées dans cette période et de combler le vide que laisse dans les finances publiques la suppression de la gabelle et d'autres impôts tels que définis sous  l'Ancien Régime. Sont présentés ensuite plusieurs projets de décrets créant de nouvelles contributions.

Système financier de la France. 3e éd. (1863-1870)

Charles-Louis-Gaston d'Audiffret (1787-1878) est l'un des  grands serviteurs de l'Etat qui, au début du XIXe siècle, ont construit l'administration fiscale française. A partir de 1840, il publie le « Système financier de la France », en six volumes, considéré comme le meilleur ouvrage sur la matière en son temps, plusieurs fois réédité et augmenté de son vivant jusqu’en 1876. L'édition ici numérisée est la troisième, revue et augmentée.

Théorie de l'Impôt : question mise au concours par le conseil d'état du canton de Vaud en 1860 (1868)

La Théorie de l'impôt correspond au tome XV des oeuvres complètes (1850-1871)  de Pierre-Joseph Proudhon (1809-1865). Économiste, à la fois anticapitaliste et anti-étatiste, Proudhon développe dans cet ouvrage la question de l'impôt progressif consistant en un prélèvement à partir d’un certain revenu donné, considéré comme le minimum vital. Publié en 1861, cette publication a fait l'objet d'une nouvelle édition en 1868.

Théorie de l'impôt, ou La dîme sociale (1862)

En 1860, Clémence Auguste Royer (1833-1902), anthropologue, traductrice et philosophe,  remporte avec P.-J. Proudhon, le premier prix du concours  organisé par Conseil d'Etat du canton de Vaud sur le thème de la réforme de l'impôt.  Avec la théorie de l'impôt ou la dîme social,  elle défend un impôt direct, unique et proportionnel

Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française (1931)

Cette 6e éd. du "Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française" d’Edgar Allix (1874-1938) constitue surtout une réflexion générale des finances publiques et de l’impôt. On y trouve aussi des développements sur les grandes règles budgétaires et fiscales. Il constitue avec ceux de Gaston Jèze (1869-1953) et Paul Leroy Baulieu (1843-1916) un des trois principaux ouvrages de finances publiques