Coutume du Comtat Venaissin et d'Avignon

Accédez depuis cette page aux documents relatifs au droit coutumier du Comtat Venaissin et d'Avignon, consultables sur Gallica ou chez ses partenaires.

Accéder à la page "Usages et règlements locaux des deux cantons d'Avignon"
Accéder à la page "Usages et règlements locaux des deux cantons d'Avignon"
Usages et règlements locaux des deux cantons d'Avignon

Auteur : Benoît, Émile (18..-19.. ; président du tribunal d'Avignon) ; Éditeur : impr. Séguin aîné (Avignon) ; Date d'édition : 1876

Accéder à la page "Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon"
Accéder à la page "Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon"
Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon

Auteur : Benoît, Émile (président du tribunal d'Avignon) ; Éditeur : H. Chassing (Avignon) ; Date d'édition : 1885

Accéder à la page "Statuts du comtat Venaissin, Carpentras, 1700"
Accéder à la page "Statuts du comtat Venaissin, Carpentras, 1700"
Statuts du comtat Venaissin, Carpentras, 1700

Auteur : Eugène IV (pape ; 1383-1447) ; Comtat Venaissin ; Éditeur : impr. de C. Touzet (Carpentras) ; Date d'édition : 1700

Accéder à la page "Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et français... "
Accéder à la page "Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et français... "
Statuts de la cité d'Avignon, avec la convention d'icelle, en latin et français...

Éditeur : I. Bramereau (Avignon) ; Date d'édition : 1617

Numérisé à partir des collections de la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole