Coutume de Franche-Comté
Accédez depuis cette page aux documents relatifs au droit coutumier de Franche-Comté, consultables sur Gallica ou chez ses partenaires.
Éditeur : impr. de l'Est (Besançon) ; Date d'édition : 1932
Éditeur : C. Rochet (Bezançon) ; Date d'édition : 1721 ; Contributeur : Orival, Claude François d (seigneur de Vorge). Éditeur scientifique
Auteur : Pidancet, Pierre ; Éditeur : impr. de Dodivers (Besançon) ; Date d'édition : 1909
Contributeur : Bonvalot, Edouard (1825-1901). Éditeur : (Paris) ; Date d'édition : 1866
Consultables sur la bibliothèque numérique du partenaire