Droit constitutionnel

Inspiré des travaux de Hans kelsen et d’Adolf Merkl, l’auteur confronte la théorie normativiste (Stufentheorie) aux dispositions de la Constitution française de 1875. Il en conclut qu’« à la théorie de la gradation des fonctions et des règles il convient de substituer ou, en tout cas, de superposer celle de la gradation des organes » qui ne découle ni de causes naturelles ni de causes purement logiques mais qui varie selon les époques et les Etats.

La loi, expression de la volonté générale, sous-titrée Étude sur le concept de loi dans la Constitution de 1875, analyse l’influence exercée par la définition révolutionnaire de la loi (au sens de l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme) sur le fonctionnement et la nature (monarchique ou républicaine) du régime décrit dans le texte de ces lois constitutionnelles.

Dans ce manuel, Léon Duguit présente sa doctrine fondant  le droit sur l’interdépendance sociale, et  l’Etat sur la notion de service public.  Dans cette optique, il étudie différents éléments du droit public (définition de la loi, séparation des pouvoirs,  libertés publiques),  ainsi que l’organisation politique de la IIIème République (fonctions du Parlement , du Président de la République et du gouvernement, révisions des lois constitutionnelles). Dans cette édition de 1918, il aborde également l’impact de la guerre sur le droit public français, notamment le renforcement du pouvoir réglementaire du gouvernement.

Dans l’introduction de l’ouvrage, l’auteur expose sa doctrine fondant le droit sur l’interdépendance sociale, par opposition à une doctrine individualiste. Il présente ensuite les fonctions et organes de l’Etat, le principe de la séparation des pouvoirs, et  les différents régimes politiques. Sont ensuite étudiés l’ensemble des libertés publiques, puis l’organisation politique de la France de la IIIe République : fonctionnement du Parlement et procédure législative ; rôle du président de la République, du gouvernement et des ministres ; procédure de révision des lois constitutionnelles de 1875.

Dans cet ouvrage, fondamental dans son œuvre, publié en 5 volumes dans cette 2ème édition, Léon Duguit développe sa théorie générale de l’Etat, considéré non comme une personne morale investie d’une puissance souveraine mais comme un « groupement consenti de services publics », rendus selon les règles de droit découlant des nécessités de la vie en société. Il étudie également l’organisation et le fonctionnement de l’Etat, défendant notamment le bicaméralisme, le suffrage féminin,  la représentation syndicale au parlement, et un contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois accessible à tous.

Les Eléments de droit constitutionnel d’Esmein (1848-1913), publiés pour la première fois en 1896, ont fait l’objet de sept rééditions jusqu’en 1914. Cette somme de plus de 800 pages se démarque par son approche originale mélangeant la méthode dogmatique classique à la méthode d’observation historique et comparatiste. L’auteur développe l’idée d’un Etat protecteur des libertés individuelles, d’un droit constitutionnel premier, formé de principes généraux étudiés en première partie : La Liberté moderne, qu’il confronte dans une deuxième partie : Le Droit constitutionnel de la République française au fonctionnement des institutions résultant de la Constitution de 1875.

Cette seconde édition de l’ouvrage de Maurice Hauriou, publiée en 1929, se développe en quatre parties. La première, sur les facteurs constitutionnels (pouvoir, ordre social, Etat, liberté) démontrent que les civilisations sont le produit des idées et non l'inverse. La seconde partie est consacrée au droit de la Constitution (coutumes gouvernementales, règne de la loi ou du droit, constitutions nationales écrites et rigides). La Constitution politique de la France est ensuite présentée comme garante des libertés individuelle. Enfin, la Constitution sociale de la France, dans laquelle on peut inclure les déclarations des droits.

Le Précis élémentaire de droit constitutionnel (2e éd.) publié à Paris en 1930  est l'oeuvre de Maurice Hauriou (1856-1929). Auteur de la "théorie de l'Institution", ce professeur de droit public y définit  l'Etat comme l'organisation politique d'une nation autour d'un gouvernement disposant de la puissance publique. Cet ouvrage de 340 pages est divisé en trois parties : Les principes constitutionnels (Livre 1), Les lois constitutionnelles (Livre 2) et enfin l'organisation constitutionnelle (Livre 3).

Dans cet ouvrage primé par l’Académie des sciences morales et politiques, l’auteur dresse un panorama des modes de gouvernement de l’Antiquité à la Révolution française, et étudie les théories des auteurs du Moyen Age et des Temps modernes. Il se consacre ensuite aux deux pouvoirs, législatif et exécutif, puis aux autorités exécutives gouvernementale et administrative d’une part, judiciaire, d’autre part, à leurs rapports et à leur indépendance. S’il considère l’autorité judiciaire comme une branche du pouvoir exécutif, il conclut à sa complète indépendance à l’égard de l’autre branche du pouvoir exécutif.

Ce manuel de droit constitutionnel, dont c'est la deuxième édition, est destiné aux étudiants en doctorat. Il propose une analyse de droit positif des lois constitutionnelles de la troisième République. Les développements historiques et comparatistes restent très accessoires contrairement aux présentations habituelles.