Bulletin municipal officiel de la ville d'Alger

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Dec.

Presse et revues

118 pages

Titre : Bulletin municipal officiel de la ville d'Alger

Auteur : Alger. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Alger)

Date d'édition : 1932-12-05

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731184v

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 05 décembre 1932 05 décembre 1932

Description : 1932/12/05-1932/12/20. 1932/12/05-1932/12/20.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5569399t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, LK19-325

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 30/11/2010

Aller à la page de la table des matières291
CONSEIL MUNICIPAL
- POLICE MUNICIPALE. - APPLICATION DES REGLEMENTS CONCERNANT LES MARCHANDS AMBULANTS. - Observations diverses. - Renvoi à la Commission
  .......... Page(s) .......... 291
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - SUPPRESSION DE L'ECOLE MATERNELLE DE LA RUE MARENGO, - Création d'une école rampe Valée
  .......... Page(s) .......... 293
- BAUX ET EOCATIONS. - MAGASIN COMMUNAL N° 4, SOUS L'EGLISE NOTRE-DAME DES VICTOIRES. Transfert de bail au profit de M. Lekbiti Bakir
  .......... Page(s) .......... 293
- ECOLE SPECIALE MILITAIRE. - DEMANDE DE BOURSE LEMAIRE. - Avis du Conseil
  .......... Page(s) .......... 293
- ECOLE SPECIALE MILITAIRE. - DEMANDE DE BOURSE CANCEL. - Avis du Conseil
  .......... Page(s) .......... 294
- LAZARET MUNICIPAL. - TRAITEMENT DU GARDES COLONIAL. - Versement à la Caisse des retraites de l'Algérie de la subvention légale. - Engagement de la Ville
  .......... Page(s) .......... 294
- VOIRIE. - AMENAGEMENT DES ABORDS DES NOUVEAUX BUREAUX DU GOUVERNEMENT GENERAL. - Exécution de la première étape
  .......... Page(s) .......... 294
- NETTOIEMENT. - CONSTRUCTION D'ECURIES AU FRAIS-VALLON. - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
  .......... Page(s) .......... 295
- HYGIENE. - DESINFECTION. - MISE HORS D'USAGE D'UN MANTEAU DE FORRURE. - Règlement d'indemnité
  .......... Page(s) .......... 296
- ASSISTANCE PUBLIQUE. - FOURNITURE DES DENREES NECESSAIRES AUX ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS MUNICIPAUX PENDANT LE 1^er SEMESTRE 1933. - Mise en adjudication
  .......... Page(s) .......... 296
- CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL. - BUDGET PRIMITIF DE 1933. - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 296
- HYGIENE SOCIALE. - BAINS-DOUCHES DE LA RUE MOLIERE. - Détails de fonctionnement
  .......... Page(s) .......... 296
- OFFICE DE PLACEMENT. - DESIGNATION D'UN DELEGUE DU MAIRUE ET D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL
  .......... Page(s) .......... 298
- SECOURS. - ALLOCATION D'UN SECOURS RENOUVELABLE A MME VVE GACHIE, FEMME DE CHARGE DES ECOLES COMMUNALES
  .......... Page(s) .......... 298
- LISTES ELECTORALES. - REVISION DE . - Désignation des délégués
  .......... Page(s) .......... 298
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - VOEU DE M. VIAL
  .......... Page(s) .......... 298
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - AMENAGEMENT DE DEUX NOUVELLES CLASSES DANS LA CITE D'H. B.M. DU CHAMP DE MANOEUVRE
  .......... Page(s) .......... 299
- VICINALITE. - CHEMIN D'INTERET COMMUN N° 30, D'HUSSEIN-DEV A BOUZAREA. - Projet modificatif des alignements entre les points 0 k. 331 et 0 k. 428, sur une longueur de 97 mètres
  .......... Page(s) .......... 299
CONSEIL MUNICIPAL
- SAPEURS-POMPIERS. - ACQUISITION D'UNE AUTO-POMPE DE PREMIER SECOURS
  .......... Page(s) .......... 310
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - INSTALLATION D'UNE 13^e CLASSE A L'ECOLE DE GARCONS DE LA RUE DUPUCH (école Dordor)
  .......... Page(s) .......... 311
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION DE DEUX CLASSES A L'ECOLE DE FILLES DE LA RUE SOCGEMAH
  .......... Page(s) .......... 311
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - AMENAGEMENT D'UN PREAU ET AGRANDISSEMENT DE LA COUR DE L'ECOLE DE FILLES DE LA RUE DU 4 SEPTEMBRE. - Travaux complémentaires
  .......... Page(s) .......... 311
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION DE TROIS NOUVELLES CLASSES AUX ECOLES DE GARCONS ET DE FILLES DE LA RUE CAMILLE-DOULS. - Réouverture de l'école
  .......... Page(s) .......... 311
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE 10^e CLASSE A L'ECOLE DE FILLES DE LA RUE TIRMAN
  .......... Page(s) .......... 312
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - TRANSFORMATION EN CLASSES PRIMAIRES DE DEUX CLASSES DE DE COURS COMPLEMENTAIRES ET CREATION D'UNE CLASSE A L'ECOLE DE GARCONS DU CHAMP DE MANOEUVRE
  .......... Page(s) .......... 312
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - TRANSFORMATION EN CLASSE PRIMAIRE DE FILLES DE LA CLASSE ENFANTINE DU GROUPE DE LA RUE DARWIN
  .......... Page(s) .......... 312
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE 5^e CLASSE A L'ECOLE DE GARCONS DE LA RAMPE VALEE
  .......... Page(s) .......... 312
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE CLASSE A L'ECOLE DE GARCONS DE LA RUE DE TOULON
  .......... Page(s) .......... 312
- HALLES CENTRALES. - REFECTION DES RUES ET PLACES. - Vote de crédit
  .......... Page(s) .......... 313
- HALLES ET MARCHES. - AMENAGEMENT D'UN MARCHE AU HAMMA. - Vote de crédit
  .......... Page(s) .......... 313
- ENTREPOT REEL DES DOUANES. - COMPTE D'EXPLOITATION POUR LA PERIODE DU 1^er JUILLET AU 30 SEPTEMBRE 1932
  .......... Page(s) .......... 313
- BATIMENTS COMMUNAUX. - REFECTION DES ROUTES, DES ABATTOIRS (deuxième étape). - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
  .......... Page(s) .......... 314
- BAUX ET LOCATIONS. - CANTINE DES ABATTOIRS. - Résiliation de la location consentie à M. Liroin Gabriel
  .......... Page(s) .......... 314
- BAUX ET LOCATIONS. - OUVERTURE DANS L'IMMEUBLE SIS RUE SADI-CARNOT N° 61 D'UNE PORTE DONNANT ACCES SUR L'IMPASSE MOLIERE. - Renouvellement du bail
  .......... Page(s) .......... 314
- BAUX ET LOCATIONS. - CREATION D'UNE CLASSE MATERNELLE DANS LE QUARTIER DE LA CONSOLATION
  .......... Page(s) .......... 314
- TAXES ET CONTRIBUTIONS. - LOYERS. - PRESTATIONS. - CHIENS. - Exercices 1930-1931, 1932. - Remises gracieuses
  .......... Page(s) .......... 315
- POMPES FUNEBRES. - ACQUISITION PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES de deux voitures de DEUIL AUTOMOBILES
  .......... Page(s) .......... 315
- PRODUITS COMMUNAUX. - REMBOURSEMENT DE DEGATS OCCASIONNES A UNE VOITURE AUTOMOBILE DU SERVICE. - Règlement transactionnel
  .......... Page(s) .......... 315
- CIMETIERES. - RACHAT DE LA CONCESSION AGULLO MARCEL
  .......... Page(s) .......... 316
- SERVICE DU NETTOIEMENT. - REMBOURSEMENT DES DEGATS CAUSES A QUATRE LUTOCARS DU SERVICE. - Règlements transactionnels
  .......... Page(s) .......... 316
- GAZ ET LECTRICITE. - SOLUTION DE DIVERS LITIGES ENTRE LA VILLE ET LA CIE LEHON
  .......... Page(s) .......... 316
- ECLAIRAGE AU GAZ. - PYLONES DECORATIFS D'ECLAIRAGE PUBLIC
  .......... Page(s) .......... 327
- ECLAIRAGE PUBLIC. - ECLAIRAGE AU GAZ DES RUES ERNEST-RENAN, MALLET ET GUSTAVE-FLAUBERT
  .......... Page(s) .......... 328
- SUBVENTIONS. - GROUPES LAIQUES D'ETUDES D'ALGER
  .......... Page(s) .......... 328
- COMMISSION CONSULTATIVE DU PORT D'ALGER ET DE SES ANNEXES. - Désignation des représentants de la Ville d'Alger pour l'année 1933
  .......... Page(s) .......... 328
- URBANISME. - ACQUISITION A M. BEGOU D'UN TERRAIN SITUE RUE PROFESSEUR CURTILLET ET CHEMIN FONTAINE-BLEUE
  .......... Page(s) .......... 329
- URBANISME. - ACQUISITION A M. GRIMAL D'UN TERRAIN SITUE EN BORDURE DU CHEMIN DU TELEMLY
  .......... Page(s) .......... 329
- VICINALITE. - CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 7, DIT DU TELEMLY, - Expropriation Martin. - Règlement de l'indemnité d'expropriation
  .......... Page(s) .......... 329
- VICINALITE. - FOURNITURE DE MATERIAUX D'EMPIERREMENT NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DE LA CHAUSSEE DES CHEMINS VICINAUX ORDINAIRES, N^os 1 A 16 DE LA COMMUNE, PENDANT LES ANNEES 1933 ET 1934. - Mise en adjudication
  .......... Page(s) .......... 330
- VICINALITE. - CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 1, DIT DES CONSULATS. - Acquisition de terrain à M. Binet (Alphonse) par suite d'exécution d'alignement
  .......... Page(s) .......... 330
- VOIRIE. - CESSION DE DIVERS TERRAINS PAR LES CONSORTS ROBERT
  .......... Page(s) .......... 330
- VOIRIE. - POSE D'EGOUTS EN BUSE ET CONSTRUCTION DE MURS DE SOUTENNEMENT POUR ESCALIER, AU VILLAGE VICTOR
  .......... Page(s) .......... 331
- VOIRIE. - CONSTRUCTION D'EGOUTS ET REFECTION D'ESCALIERS DANS LA RUE LEFEBURE. - Vote de crédit
  .......... Page(s) .......... 331
- VOIRIE. - CLASSEMENT DE LA RUE ISABELLE EBERILARDT, OUVERTE A TRAVERS L'ANCIENNE PROPRIETE MARSAN AUX TAGARINS
  .......... Page(s) .......... 331
- VOIRIE. - PROJET DE LOTISSEMENT DE LA PROPRIETE EL MANSALI, DITE "DES ARCADES". - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 332
- VOIRIE. - RELOGEMENT DES HABITANTS DU QUARTIER DE LA MARINE. - Viabilité des rues à ouvrir dans les terrains des anciennes Messageries. - Déclaration d'utilité publique des travaux projetés
  .......... Page(s) .......... 332
- BUREAU DE BIENFAISANCE EUROPEEN. - LOCATION A BAIL A L'OEUVRE DE LA BOUCHEE DE PAIN D'UN IMMEUBLE SIS RUE MARENGO. - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 332
- PROMENADES PUBLIQUES. - CONSTRUCTION D'UN ABRI POUR ENFANTS AU PARC DE GALLAND. - Mise en adjudication
  .......... Page(s) .......... 333
- FETES ET RECEPTIONS. - FETE DU 11 NOVEMBRE. - Vote de crédit
  .......... Page(s) .......... 333
- RECRUTEMENT. - SOUTIENS DE FAMILLE. - CLASSE 1931. - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 333
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DES SECOURS ALLOUES A MM. CORTES (François) ET SENTI (Barthélémy), EX JARDINIERS AU SERVICE DES PROMENADES PUBLIQUES
  .......... Page(s) .......... 334
- SECOURS. - ATTRIBUTION D'UN SECOURS RENOUVELLEMENT A M. BERENOUER (François), AIDE-MACON AUX ABATTOIRS
  .......... Page(s) .......... 335
- SECOURS. - ALLOCATION D'UN SECOURS RENOUVELABLE A M. JAMIN (Jules), GARDIEN AU SERVICE DES PROMENADES PUBLIQUES
  .......... Page(s) .......... 335
- SECOURS. - ATTRIBUTION D'UN SECOURS RENOUVELABLE A MME CLOQUELL, VEUVE D'UN EX-OUVRIER AUXILIAIRE DU SERVICE DE LA VOIRIE
  .......... Page(s) .......... 335
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECURS ALLOUE A MME FORQUIGNON, VEUVE D'UN AGENT DE POLICE
  .......... Page(s) .......... 335
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ALLOUE A MME VVE DODO, EX-FEMME DE CHARGE DES ECOLES COMMUNALES
  .......... Page(s) .......... 335
- VOEU TENDANT A CE QUE LA LIGNE AERIENNE ALGER-MARSEILLE SOIT OUVERTE AUX PASSAGERS
  .......... Page(s) .......... 336
- SERVICE DES EAUX. - FOURNITURE AUX NAVIRES. - Personnel. - Nouveau statut
  .......... Page(s) .......... 336
CONSEIL MUNICIPAL
- BATIMENTS COMMUNAUX. - ACHEVEMENT DE LA CASERNE DES SAPEURS-POMPIERS DE LA RUE BRUCE. - Travaux complémentaires
  .......... Page(s) .......... 340
- URBANISME. - PROJET MODIFICATIF DES ALIGNEMENTS ET NIVELLEMENTS DE LA RUE DES MAUGREBINS ET DES VOIES ADJACENTES. - Déclassement de trois voies
  .......... Page(s) .......... 340
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION DE DEUX NOUVELLES CLASSES A L'ECOLE DE FILLES INDIGENES DE LA RUE MARENGO
  .......... Page(s) .......... 340
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - ENSEIGNEMENT PAR L'ASPECT. - Acquisition d'appareils de projection. - Appel d'offres
  .......... Page(s) .......... 341
- HYGIENE. - ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE A L'EDIFICATION DE L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES
  .......... Page(s) .......... 341
- SERVICE DU NETTOIEMENT. - ACQUISITION PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES DE QUATRE CAMIONS AUTOMOBILES LEGERS A BENNE BASCULANTE
  .......... Page(s) .......... 341
- CIMETIERES. - RACHAT DE LA CONCESSION GIRIAT
  .......... Page(s) .......... 342
- BUREAU DE BIENFAISANCE EUROPEEN. - BUDGET PRIMITIF DE 1933
  .......... Page(s) .......... 342
- DONS ET LEGS. - LEGS FELIX ENOS. - Acceptation par le Bureau de bienfaisance européen
  .......... Page(s) .......... 342
- PUBLICITE. - RESILIATION DU CONTRAT INTERVENU AVEC L'OFFICE DE PUBLICITE MODERNE
  .......... Page(s) .......... 342
- VOIRIE. - CONSTRUCTION D'UN ESCALIER DESTINE A RELIER LA RUE DU CHAT A LA RUE MARENGO
  .......... Page(s) .......... 343
- VOIRIE. - CLASSEMENT DE LA RUE DANTON COMPRISE ENTRE LA RUE DE MULHOUSE ET LE CHEMIN LYS DU PAC
  .......... Page(s) .......... 343
- VICINALITE. - BUDGET SPECIAL DES CHEMINS VICINAUX ORDINAIRES POUR L'EXERCICE 1933
  .......... Page(s) .......... 343
- SERVICE DES EAUX. - INSTALLATION D'UNE CANALISATION DE REFOULEMENT DE 450 M/M ENTRE LES RESERVOIRS DU TELEMLY ET DU SAHEL. - Résultat du concours. - Demande d'autorisation de traiter avec la Société anonyme des Tuyaux Bonna
  .......... Page(s) .......... 344
- SERVICE DES EAUX. - ACQUISITION, PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES, DE MACHINES-OUTILS
  .......... Page(s) .......... 344
- VOIRIE. - EGOUTS. - OBSTRUCTION D'UN EGOUT PASSANT SOUS LE PALAIS CONSULAIRE. - Participation de la Ville aux travaux de recherches et de curage dudit égout
  .......... Page(s) .......... 345
- OUVERTURE ET MISE EN ETAT DE VIABILITE DU PROLONGEMENT DE LA RUE DE MULHOUSE JUSQU'AU CHEMIN DU TELEMLY
  .......... Page(s) .......... 345
- CIMETIERES. - RACHAT DE LA CONCESSION SYRIDION PHILOMENE JEANNE, VVE DETRE
  .......... Page(s) .......... 346
- BAUX ET LOCATIONS. - MAGASINS SOUS LES ESCALIERS DU BOULEVARD GAMBETTA. - Résiliation de la location consentie à M. Pascuito Valentin
  .......... Page(s) .......... 346
- BUREAU DE BIENFAISANCE MUSULMAN. - COMPTES ET BUDGETS
  .......... Page(s) .......... 346
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ALLOUE A MME BOUMELIR BOUALAM, VEUVE D'UN AGENT PRINCIPAL DE LA POLICE D'ETAT
  .......... Page(s) .......... 347
- PORT D'ALGER. - ECLAIRAGE ELECTRIQUE DES RUES, QUAIS ET TERRE-PLEINS. - Modification de l'annuité de remboursement par la Ville
  .......... Page(s) .......... 347
- NETTOIEMENT. - ACQUISITION PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES DE DEUX CENTS RECIPIENTS POUR APPAREILS LUTOCARS
  .......... Page(s) .......... 347
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ALLOUE A M. PEREZ (Baptiste), EX-MANOEUVRE AUXILIAIRE AU SERVICE DU NETTOIEMENT
  .......... Page(s) .......... 347
- TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - CONSTRUCTION D'IMMEUBLES DE RELOGEMENT. - Mise à la disposition de la Régie foncière de divers terrains communaux. - Fixation de la superficie de certains de ces terrains
  .......... Page(s) .......... 348
- URBANISME. - ETABLISSEMENT DU PLAN D'AMENAGEMENT DE LA REGION ALGEROISE
  .......... Page(s) .......... 348
CONSEIL MUNICIPAL
- BUDGET DE L'EXERCICE 1933
  .......... Page(s) .......... 352
- COMPTES ET BUDGETS. - VOTE DE CENTIMES ADDITIONNELS POUR 1933
  .......... Page(s) .......... 358
- COMPTES ET BUDGETS. - FRAIS DE PERSONNEL DE LA RECETTE MUNICIPALE. - Allocation forfaitaire au Receveur. - Art. 6 du budget primitif de l'exercice 1933
  .......... Page(s) .......... 359
CONSEIL MUNICIPAL
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SCOLAIRE AU JEUNE TRAISSAC, ELEVE AU LYCEE D'ALGER
  .......... Page(s) .......... 362
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - SUPPRESSION DE DEUX COURS COMPLEMENTAIRES DE L'ECOLE DE FILLES DE LA RUE SOCGEMAR
  .......... Page(s) .......... 362
- BATIMENTS SCOLAIRES. - NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DE LA RUE CAMILLE-DOULS. - Aménagement des abords
  .......... Page(s) .......... 362
- OFFICE PUBLIC D'H. B. M. - BUDGET PRIMITIF DE 1933. - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 362
- SERVICE DES EAUX. - PROROGATION DU DELAI IMPARTI POUR LA SUPPRESSION DES CONCESSIONS AU ROBINET DE JAUGE. - Relèvement du tarif
  .......... Page(s) .......... 363
- VOIRIE. - CONSTRUCTION DE DEUX ESCALIERS LE LONG DU MUR DE SOUTENEMENT DU BOUL, AMIRAL-PIERRE
  .......... Page(s) .......... 363
- VOIRIE. - REFECTION DES TROTTOIRS DE LA RUE SADI-CARNOT, DEPUIS LE CARREFOUR DE L'AGHA JUSQU'AU CHAMP DE MANOEUVRE, ET DE LA RUE DE LYON, ENTRE LE CHAMP DE MANOEUVRE ET LE JARDIN D'ESSAI. - Recouvrement des frais à la charge des riverains
  .......... Page(s) .......... 363
- BAUX ET LOCATIONS. - MAGASIN COMMUNAL N° 4 SOUS L'EGLISE NOTRE-DAME DES VICTOIRES. - Transfert de bail au profit de MM. Abensour et Adida
  .......... Page(s) .......... 363
- BAUX ET LOCATIONS. - TRANSFERT AU PROFIT DE M. CESPUGLIO DE LA LOCATION D'UN EMPLACEMENT COMMUNAL SITUE PLACE DU GOUVERNEMENT
  .......... Page(s) .......... 364
- CAISSE D'EPARGNE. - CONSEIL D'ADMINISTRATION. - Renouvellement des pouvoirs de MM. Gaignant, Lebar et Delbays
  .......... Page(s) .......... 364
- LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE. - ACHAT DE TIMBRE ANTITUBERCULEUX
  .......... Page(s) .......... 364
- SPORTS. - SUBVENTIONS. - Répartition du crédit
  .......... Page(s) .......... 364
- SUBVENTIONS. - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES OEUVRES
  .......... Page(s) .......... 365
- SUBVENTIONS. - SUBVENTIONS AUX SOCIETES DE SECOURS MUTUELS. - Ordonnancement en 1932
  .......... Page(s) .......... 367
- SUBVENTIONS. - DEMANDE FORMEE PAR L'ASSOCIATION D'URBANISME ALGEROIS "LES AMIS D'ALGER"
  .......... Page(s) .......... 367
- URBANISME. - FIXATION DES ALIGNEMENTS ET NIVELLEMENTS D'UNE VOIE DE 20 METRES RELIANT LE CHEMIN LAURENT-PICHAT AU CHEMIN D'INTERET COMMUN N° 30, DIT DU RAVIN DE LA FEMME-SAUVAGE
  .......... Page(s) .......... 368
- DOMAINE COMMUNAL. - VOUTES SOUS LE BOULEVARD BUGEAUD. Compte de gérance de la 35^e année
  .......... Page(s) .......... 368
- TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - ACQUISITION PAR LA REGIE FONCIERE DE DEUX TERRAINS DESTINES A LA CONSTRUCTION D'IMMEUBLES DE RELOGEMENT. - Déclaration d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 368
- FETES ET RECEPTIONS. - PASSAGES DE NAVIRES DE GUERRE FRANCAIS. - Excursion offerte aux équipages
  .......... Page(s) .......... 372
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OUED KNISS. - ADHESION DES COMMUNES DE BIRMANDREIS ET DE KOUBA. - Participation de la Ville d'Alger dans les frais d'études du projet de couverture de l'oued. - Vote de crédit
  .......... Page(s) .......... 372
- CONTENTIEUX. - INSTANCE DAME JANSOLIN. - RECOURS EN CONSEIL D'ETAT. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
  .......... Page(s) .......... 373
- CIMETIERES. - RACHAT DE LA CONCESSION SPOSITO SAUVEUR
  .......... Page(s) .......... 373
- BOURSES. - ECOLE DE SANTE MILITAIRE DE LYON. - Demande de bourse EUGENE. - Avis du Conseil municipal
  .......... Page(s) .......... 373
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ALLOUE A MME SCHILLINGER (Marie), EX-FEMME DE CHARGE DES LOCAUX DE LA MAIRIE
  37
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS A MME SCHIANO DI COLLELA (Pascal), VEUVE D'UN FORGERON DES USINES DU SERVICE DES EAUX
  .......... Page(s) .......... 373
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ACCORDE A MME CHASSAING, VEUVE D'UN INSPECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE
  .......... Page(s) .......... 373
TABLE DES MATIERES DU BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL de la Ville d'Alger PARTIE ADMINISTRATIVE Année 1932
- LOIS
  - B
    BAUX ET LOCATIONS. - LOCAUX A USAGE COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. - PROROGATION. - Loi maintenant provisoirement dans les lieux les locataires commerçants menacés d'expulsion
    .......... Page(s) .......... 25
    BAUX ET LOCATIONS. - PROROGATION. - Loi prorogeant jusqu'au 1 ^er janvier 1933 les dispositions de la loi du 10 mars 1932 maintenant provisoirement dans les lieux les locataires commerçants menacés d'expulsion
  - C
    CODE CIVIL. - SAISIES EXECUTION. - Loi modifiant les paragraphes 3 et 4 de l'article 592 du Code de procédure civile, relatif aux saisies-exécution
    .......... Page(s) .......... 43
    CODE DU TRAVAIL, - Loi modifiant les articles 115 et 116 du livre II du code du travail, concernant les commissions départementales du travail et créant les articles 115 a et 116 a nouveaux
  - D
    DECLASSEMENT DE FORTIFICATIONS. - Loi portant déclassement et autorisation d'aliénation de l'enceinte d'Alger, ainsi que de certains ouvrages dépendant de la place
    .......... Page(s) .......... 1
    DIVORCE. - SEPARATION DE CORPS. - Loi tendant à réprimer la fraude en matière de divorce ou de séparation de corps
    .......... Page(s) .......... 43
  - E
    ETAT CIVIL. - ACTES D'ETAT CIVIL. - Loi modifiant l'article 49 du Code civil relatif aux mentions apposées en marge des actes de l'état civil
    .......... Page(s) .......... 25
    ELECTIONS. - AFFICHAGE. - Loi modifiant la loi du 20 mars 1914 réglementant l'affichage électoral et complétant les mesures destinées à assurer la sincérité des opérations
    .......... Page(s) .......... 31
    EMPRUNT. - Loi modifiant et complétant l'article 1^er de la loi du 23 juillet 1921, qui a autorisé l'Algérie à contracter un emprunt pour l'exécution de grands travaux d'intérêt général et portant de 1.600 millions à 2.400 millions de francs le montant maximum de l'emprunt à contracter
    .......... Page(s) .......... 41
  - F
    FORTIFICATIONS (voir déclassement).
    FAMILLES NOMBREUSES. - ALLOCATIONS. - Loi portant modification de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... 75
  - I
    INSTRUCTION PUBLIQUE. - Loi prorogeant, pour une nouvelle période de dix ans, à partir du 1 ^er janvier 1931, la loi du 31 décembre 1920, mettant à la charge du budget de l'Algérie la presque totalité des dépenses concernant les bâtiments scolaires 1
  - J
    JURY CRIMINEL. - Loi conférant aux domestiques et gens de maison le droit d'être jurés
    JURY CRIMINEL. - Loi ayant pour objet d'associer le Jury à la Cour d'assises pour l'application de la peine
  - O
    OUVRAGES DE FORTIFICATION. - Loi relative au déclassement de certains ouvrages d'Algérie
  - P
    PETROLE. - Loi complétant les lois des 10 janvier 1925 et 30 mars 1928 relatives au régime du pétrole
    .......... Page(s) .......... 42
  - V
    VENTES PUBLIQUES MOBILIERES. - ENREGISTREMENT. - Loi relative à la forme dans laquelle les actes de ventes publiques mobilières doivent être dressés et au délai dans lequel ils doivent être soumis à l'enregistrement
- DECRETS
  - A
    ASSISTANCE PUBLIQUE. - FRAIS D'HOSPITALISATION. - Décret autorisant en Algérie le recouvrement des frais d'hospitalisation comme en matière de contributions directes
  - C
    CREDIT MUTUEL. - Décret modifiant le décret du 26 novembre 1925, relatif à l'organisation du crédit mutuel et de la coopération agricole en Algérie
    .......... Page(s) .......... 2
    CHAMBRE D'AGRICULTURE. - Décret autorisant les Chambres d'Agriculture d'Algérie à s'affilier aux caisses de crédit agricole et à y déposer leurs fonds libres
    .......... Page(s) .......... 2
    CONSEILS GENERAUX DE L'ALGERIE. - Décret reportant la date d'ouverture de la session dans laquelle seront délibérés le budget et les comptes des départements par les conseils généraux de l'Algérie
    .......... Page(s) .......... 86
    CODE ALGERIEN DE LA ROUTE. - Décret modifiant le décret du 4 juillet 1928
    .......... Page(s) .......... 94
  - E
    ELECTIONS LEGISLATIVES. - Convocation des collèges électoraux à l'effet d'élire les membres de la Chambre des Députés
    .......... Page(s) .......... 32
  - F
    FRAUDES ET FALSIFICATIONS. - ESSENCE DE TEREBENTHINE ET PRODUITS DES VEGETAUX RESINEUX. - Décret applicant à l'Algérie la loi du 30 décembre 1931 sur la répression des fraudes dans le commerce de l'essence de térébenthine et des produits provenant des végétaux résineux
    .......... Page(s) .......... 76
  - H
    HOSPITALISATION. - Recouvrement en Algérie des frais d'hospitalisation 1
  - P
    POLICE DES ETRANGERS. - CARTES D'IDENTITE. - Décret relatif aux pénalités de retard dues en Algérie par les étrangers qui n'ont pas demandé la délivrance ou le renouvellement de leur carte d'identité dans les délais prescrits
    .......... Page(s) .......... 86
    PENSIONS CIVILES. - CUMUL. - Décret modifiant les articles 43 et 4 du décret du 2 février 1926 portant réforme du régime des pensions civiles des fonctionnaires et agents coloniaux tributaires de la Caisse des retraites de l'Algérie
    .......... Page(s) .......... 93
  - S
    SUBSTANCES VENENEUSES. - Décret rendant applicable à l'Algérie le décret du 20 mars 1930 sur l'importation, le commerce et l'usage des substances véneneuses 1 3
    SECURITE PUBLIQUE. - POUDRES, ARTIFICES OU EXPLOSIFS. - Décret étendant à l'Algérie les dispositions de la loi du 8 août 1929 sur les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, artifices ou explosifs
    SURVEILLANCE DES ETRANGERS. - Décret modifiant l'art. 3 du décret du 10 juillet 1929 réglementant la délivrance des cartes d'identité
    .......... Page(s) .......... 51
    SURVEILLANCE DES ETRANGERS. - Décret complétant l'article 13 du décret du 10 juillet 1929 concernant les déclarations dans les hôtels et les garnis
    .......... Page(s) .......... 55
  - T
    TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE D'ALGER
    .......... Page(s) .......... 51
    TAXES ET CONTRIBUTIONS. - JEUX DE HASARD. - Décret ayant pour objet d'appliquer en Algérie l'article 67 de la loi des finances du 16 avril 1930
    .......... Page(s) .......... 56
    TABACS. - Décret relatif à l'exportation des tabacs fabriqués en Algérie
    .......... Page(s) .......... 86
    TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Assiette de la taxe sur les loyers en Algérie
    .......... Page(s) .......... 103
    VOIES FERREES D'INTERET LOCAL. - Décret portant prorogation du régime provisoire des contrats de concession des voies ferrées d'intérêt local de l'Algérie
    .......... Page(s) .......... 75
- ARRETES PREFECTORAUX
  - A
    ABATTOIR INTERCOMMUNAL. - (Voir Hygiène et salubrité).
  - H
    HYGIENE ET SALUBRITE. - Abattoir intercommunal d'Alger. - Admission de la commune de Kouba
    .......... Page(s) .......... 33
  - S
    SECURITE PUBLIQUE. - AUTOBUS. - HORAIRES. - Circulaire à MM. les Maires et Administrateurs. Commissaires de police et à MM. les Commandants des compagnies de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 64
- ARRETES MUNICIPAUX
  - B
    BOURSE DU TRAVAIL. - Fermeture
  - C
    CIMETIERES. - EXHUMATIONS. - Arrête portant révision, à compter du 1^er fevrier 1932, du tarif des indemnités allouées aux agents communaux
    CIRCULATION DES VEHICULES. - (Voir Sécurité publique).
    CONCESSIONS D'EAU. - REGLEMENT. - Arrêté portant abrogation de l'arrêté municipal du 24 mai 1927 et modifant les paragraphes 4 et 5 de l'article 4 du règlement du 21 août 1926 sur la délivrance des concessions d'eau
    .......... Page(s) .......... 56
  - D
    DELEGATION. - (Voir Municipalité).
    DONS ET LEGS. - Legs Vve Vacherot
    .......... Page(s) .......... 17
    DONS ET LEGS. - Legs Mme Vve Ismayl Urbain
    .......... Page(s) .......... 34
    DONS ET LEGS. - Legs Vincent et François Grandou
    .......... Page(s) .......... 34
    DECLASSEMENT D'UNE PARTIE NE L'ENCEINTE D'ALGER
    .......... Page(s) .......... 41
    DELEGATION. - Délégation du Maire à M. Sarramégna (Charles)
    .......... Page(s) .......... 58
    DELEGATION. - Délégation du Maire à M. Mantoux (Otto), conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 58
    DONS ET LEGS. - Ecoles communales. - Donation de M. Tubiana (Salomon), pour attribution de livrets de Caisse d'Epargne
    .......... Page(s) .......... 67
  - E
    EXHUMATIONS. - (Voir Cimetières).
  - F
    FETE NATIONALE DU 14 JUILLET. - SECURITE. - Interdiction de la circulation des voitures dans diverses rues de la ville le jeudi 14 juillet à partir de 20 h. 30
    .......... Page(s) .......... 66
  - H
    HALLES CENTRALES. - Modifications au règlement organique du 21 avril 1931
    .......... Page(s) .......... 33
    HALLES ET MARCHES. - Arrêté fixant le tarif de location des deux tables à poissons, n^os 7 et 8, installées à l'extérieur du marché des Colons
    .......... Page(s) .......... 46
    HALLES CENTRALES. - Arrêté fixant le tarif des droits de location à percevoir au nouveau marché de la place du Grand Rabbin Bloch
    .......... Page(s) .......... 46
    HALLES ET MARCHES. - HALLES CENTRALES. - STATIONNEMENT. - Arrêté portant modification de l'art. 6 de l'arrêté municipal du 12 mai 1931, complété par l'arrêté du 2 octobre suivant
    .......... Page(s) .......... 66
    HALLES ET MARCHES. - HALLES CENTRALES. - CONSIGNATION DES EMBALLAGES. - Mesures de contrôle imposées aux mandataires des halles
    .......... Page(s) .......... 76
    HALLES ET MARCHES. - HALLES CENTRALES. - Ravitaillement des navires de tourisme
    .......... Page(s) .......... 96
    HYGIENE ET SALUBRITE. - PECHERIE. - Réglementation de la vente du poisson
    .......... Page(s) .......... 88
    HYGIENE ET SALUBRITE. - Chambres funéraires. - Réglementation
    .......... Page(s) .......... 104
    HYGIENE ET SALUBRITE. - ABATTOIRS. - Arrêté complétant ou modifant les articles 4, 53 et 65 de l'arrêté municipal du 22 juin 1928, portant réglementation des abattoirs
    .......... Page(s) .......... 105
    HYGIENE ET SALUBRITE. - HYGIENE SOCIALE. - Douches populaires de la rue Molière. - Réglementation
    .......... Page(s) .......... 112
  - I
    INSTRUCTION PUBLIQUE. - Leg Lestienne
    .......... Page(s) .......... 16
  - L
    LEG LESTIENNE. - (Voir Instruction publique).
  - M
    MUNICIPALITE. - Délégation à M. Chabassière, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 16
    MUNICIPALITE. - Délégation du Maire à M. Dominique, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 25
    MUNICIPALITE. - Délégation. - Attributions supplémentaires à M. Chansarel. Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 65
    MUNICIPALITE. - Délégation supplémentaire à M. Chabassière (Philippe), Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 79
    MUNICIPALITE. - Délégation supplémentaire à M. Fouassier, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 79
    MUNICIPALITE. - Délégation à M. Breuillot (Charles), Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 80
    MUNICIPALITE. - Délégation supplémentaire à M. Mallet, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 80
    MUNICIPALITE. - Délégation du Maire à M. Minguès (Georges), Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 88
    MUNICIPALITE. - Délégation du Maire à M. Dominique, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 88
    MUNICIPALITE. - Délégation supplémentaire du Maire à M. Dominique, Conseiller municipal
    .......... Page(s) .......... 97
  - P
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture de maison pour infraction au règlement
    .......... Page(s) .......... 16
    POLICE DES MOEURS. - Arrêté précisant les termes de l'article 2 de l'arrêté municipal du 18 mars 1914, interdisant la location ou sous-location des maisons de la ville à des personnes de mauvaises vie et moeurs
    .......... Page(s) .......... 16
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture d'appartement et villa affectés à la prostitution clandestine
    .......... Page(s) .......... 25
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture d'appartement
    .......... Page(s) .......... 34
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture de magasins
    .......... Page(s) .......... 66
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture de maison
    .......... Page(s) .......... 67
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture d'appartement
    .......... Page(s) .......... 97
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture de maison
    .......... Page(s) .......... 105
    POLICE SANITAIRE. - Lazaret municipal. - Règlement intérieur
    .......... Page(s) .......... 41
    POLICE DES MOEURS. - Fermeture de maisons
    .......... Page(s) .......... 46
    PERSONNEL MUNICIPAL. - Echelle des traitements. - Commis principaux d'ordre, de comptabilité et agents assimilables
    .......... Page(s) .......... 57
    POMPES FUNEBRES. - Création de chambres mortuaires dans le dépôt du Service municipal des Pompes funèbres, situé au bas du boulevard Laferrière
    .......... Page(s) .......... 64
    POMPES FUNEBRES. - Arrêté fixant le tarif d'utilisation des convois funèbres automobiles
    .......... Page(s) .......... 76
    PROTECTION DES ANIMAUX. - Protection des attelages contre les rayons solaires pendant la période estivale
    .......... Page(s) .......... 79
  - R
    REPOS HEBDOMADAIRE. - Application de l'article 44 du livre III du Code du travail
    .......... Page(s) .......... 3
    REPOS HEBDOMADAIRE. - Suppression du repos hebdomadaire le dimanche 3 avril, dans le quartier Alger-Isly
    .......... Page(s) .......... 34
    REPOS HEBDOMADAIRE. - Suppression du repos hebdomadaire pendant la journée du dimanche 2 juillet 1932 à l'occasion de la "braderie"
  - S
    SALLES DE SPECTACLES, - Voir Sécurité publique).
    SECURITE PUBLIQUE. - Salles de spectacles
    .......... Page(s) .......... 4
    SECURITE PUBLIQUE. - SALLES DE SPECTACLES. - Cinéma
    .......... Page(s) .......... 31
    SECURITE PUBLIQUE. - SALLES DE SPECTACLES. - Installation d'un cirque
    .......... Page(s) .......... 114
    SECURITE PUBLIQUE. - SALLES DE SPECTACLES. - Installation d'un cirque sur un terrain privé à Bab-el-Oued
    .......... Page(s) .......... 195
    SECURITE PUBLIQUE. - Circulation des véhicules
    SECURITE PUBLIQUE. - Circulation des voitures rue des Alouettes
    SECURITE PUBLIQUE. - Interdiction de circulation des véhicules dans les rues d'Isly, Dumont-d'Urville et boulevard Bugeaud, de 15 heures à 19 heures, les 2 et 3 avril 1932
    .......... Page(s) .......... 34
    SECURITE PUBLIQUE. - Circulation des véhicules
    .......... Page(s) .......... 16
    SECURITE PUBLIQUE. - VOITURES DE PLACE. - STATIONNEMENT POUR TAXIS-AUTOS. - Arrêté modifiant l'art. 55 de l'arrêté du 25 mars 1930, réglementant le service des voitures de place
    .......... Page(s) .......... 57
    SECURITE PUBLIQUE. - STATIONNEMENT. - Arrêté complétant l'article 50 de l'arrêté municipal du 25 mars 1930
    .......... Page(s) .......... 57
    SECURITE PUBLIQUE. - CIRCULATION DES VEHICULES. - Arrêté complétant l'article 7 de l'arrêté municipal du 20 février 1930
    .......... Page(s) .......... 105
    SECURITE PUBLIQUE. - VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - Arrêté portant de 5 à 10 le nombre de taxis autorisés à stationner rue d'Alsace
    .......... Page(s) .......... 113
    SECURITE PUBLIQUE. - CIRCULATION DES VEHICULES. - Arrêté complétant l'article 8 de l'arrêté municipal du 20 février 1930
    .......... Page(s) .......... 113
    SECURITE PUBLIQUE. - VOITURES. - CIRCULATION. - Arrêté supprimant l'article 14, 20°, de l'arrêté municipal du 20 février 1930, créant un sens unique rue Edgar-Quinel, entre la rue Hoche et la rue Auber
    .......... Page(s) .......... 113
    SECURITE PUBLIQUE. - VOITURES. - CIRCULATION. - Arrêté portant modifica-de l'art 4 paragraphe 7 de l'arrêté municipal du 20 février 1930
    .......... Page(s) .......... 113
    SUBVENTIONS A DIVERSES SOCIETES MUSICALES
    .......... Page(s) .......... 106
    SUBVENTIONS. - Subventions à diverses sociétés musicales
    .......... Page(s) .......... 16
    SUBVENTION. - Subvention attribuée à la Société "L'Harmonie Artistique d'Alger-Centre"
    .......... Page(s) .......... 25
    SUBVENTIONS ET SECOURS. - Subventions aux sociétés musicales
    .......... Page(s) .......... 34
  - T
    THEATRE MUNICIPAL. - Nomination du directeur pendant la saison 1932-1933
    .......... Page(s) .......... 45
    TAXES ET CONTRIBUTIONS. - LAZARET MUNICIPAL. - Tarif des taxes communales compensatrices des frais occasionnés par le lazaret municipal, à percevoir sur les animaux importés par le port d'Alger et soumis à la visite sanitaire
    .......... Page(s) .......... 15
    TAXES ET CONTRIBUTIONS. - HALLES ET MARCHES. - HALLES CENTRALES. - Arrêté portant réduction du droit de stationnement pour les marchandises destinées à l'exportation
    .......... Page(s) .......... 95
    TAXES ET CONTRIBUTIONS. - ABATTOIRS. - Arrêté portant réduction du droit d'abat pour la viande destinée à la consommation métropolitaine
    .......... Page(s) .......... 95
  - V
    VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - L'arrêté du 7 juin 1932, concernant la station de taxis près de la caserne Pélissier, est rapporté, cette station est transférée rampe Valée
    .......... Page(s) .......... 65
    VOITURES PUBLIQUES. - Stationnement, place du Lycée
    .......... Page(s) .......... 65
    VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - Arrêté modifiant l'art. 59 de l'arrêté municipal du 20 février 1930
    .......... Page(s) .......... 78
    VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - Arrêté complétant les art. 60 et 62 de l'arrêté municipal du 20 février 1930
    .......... Page(s) .......... 78
    VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - Arrêté portant de 4 à 8 le nombre de taxis-camionnettes autorisés à stationner place du Lycée
    .......... Page(s) .......... 79
    VOITURES PUBLIQUES. - STATIONNEMENT. - Arrêté modifiant l'arrêté municipal du 26 septembre 1931 et portant de 8 à 10 le nombre de taxis-camionnettes autorisés à stationner place du Lycée
    .......... Page(s) .......... 112
    VIANDE DE BOUCHERIE. - Affichage des prix de vente au détail
    .......... Page(s) .......... 87
    VIANDES DE BOUCHERIE. - Arrêté rapportant l'arrêté municipal du 9 août 1932 et fixant la nouvelle répartition des diverses catégories des viandes de boucherie
    .......... Page(s) .......... 87
    VIANDE DE BOUCHERIE. - VENTE AU DETAIL. - Arrêté abrogeant le premier paragraphe de l'art. 2 de l'arrêté municipal du 30 août 1932
    .......... Page(s) .......... 96
- STATISTIQUES
  - MOUVEMENT DE LA POPULATION
    Mois de décembre 1931
    Mois de janvier 1932
    .......... Page(s) .......... 27
    Mois de février 1932
    .......... Page(s) .......... 28
    Mois de mars 1932
    .......... Page(s) .......... 36
    Mois d'avril 1932
    .......... Page(s) .......... 48
    Mois de mai 1932
    .......... Page(s) .......... 69
    Mois de juin 1932
    .......... Page(s) .......... 68
    Mois de juillet 1932
    .......... Page(s) .......... 81
    Mois de août 1932
    .......... Page(s) .......... 89
    Mois de septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 98
    Mois de octobre 1932
    .......... Page(s) .......... 107
    Mois de novembre 1932
    .......... Page(s) .......... 115
  - TRAITES REALISES
    Mois de décembre 1931
    Mois de janvier 1932
    .......... Page(s) .......... 17
    Mois de février 1932
    .......... Page(s) .......... 26
    Mois de mars 1932
    .......... Page(s) .......... 35
    Mois d'avril 1932
    .......... Page(s) .......... 47
    Mois de mai 1932
    .......... Page(s) .......... 59
    Mois de juin 1932
    .......... Page(s) .......... 67
    Mois de juillet 1932
    .......... Page(s) .......... 80
    Mois de août 1932
    .......... Page(s) .......... 89
    Mois de septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 97
    Mois de octobre 1932
    .......... Page(s) .......... 106
    Mois de novembre 1932
    .......... Page(s) .......... 111
  - CREDIT MUNICIPAL
    Situation du mois de:
    Décembre 1931
    Janvier 1932
    .......... Page(s) .......... 20
    Février 1932
    .......... Page(s) .......... 29
    Mars 1932
    .......... Page(s) .......... 38
    Avril 1932
    .......... Page(s) .......... 49
    Mai 1932
    .......... Page(s) .......... 61
    Juin 1932
    .......... Page(s) .......... 69
    Juillet 1932
    .......... Page(s) .......... 82
    Août 1932
    .......... Page(s) .......... 91
    Septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 99
    Octobre 1932
    .......... Page(s) .......... 108
    Novembre 1932
    .......... Page(s) .......... 117
  - ABATTOIR
    Etat des denrées alimentaires et des animaux saisis pendant le mois de: Décembre 1931
    Janvier 1932
    .......... Page(s) .......... 19
    Février 1932
    .......... Page(s) .......... 19
    Mars 1932
    .......... Page(s) .......... 37
    Avril 1932
    .......... Page(s) .......... 60
    Mai 1932
    .......... Page(s) .......... 61
    Juin 1932
    .......... Page(s) .......... 69
    Juillet 1932
    .......... Page(s) .......... 82
    Août 1932
    .......... Page(s) .......... 90
    Septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 90
    Octobre 1932
    .......... Page(s) .......... 90
    Novembre 1932
    .......... Page(s) .......... 116
  - PRODUITS COMMUNAUX
  - POIDS PUBLIC
- HYGIENE ET SALUBRITE
  - LABORATOIRE MUNICIPAL
- ENQUETES DE COMMODO ET INCOMMODO
  - ETABLISSEMENTS DANGEREUX. INCOMMODES OU INSALUBRES
    VACHERIE. - Installation d'une vacherie rue de la Vigie, immeuble Muscat Paul
    VACHERIE. - Installation d'une vacherie rue de la Vigie prolongée, immeuble Fenech Joseph. - Demande de M. Fenech (Joseph)
    .......... Page(s) .......... 99
    CHAUDRONNERIE. - Installation d'un atelier de chaudronnerie. - Demande de M. Abian Gustave
    .......... Page(s) .......... 17
    ATELIER. - Installation d'un atelier travaillant à l'aide de liquide inflammable comprenant 40,000 litres de pétrole pour la fabrication du liquide insecticide "Fly-Tox", rue Lafontaine, Belcourt, Alger, classé dans la première classe des établissement dangereux, incommodes et insalubres. - Demande de M. De Luzy, directeur de la succursale de la Société le "Fly-Tox", rue Lafontaine, Belcourt, Alger
    .......... Page(s) .......... 58
    ATELIER MECANIQUE. - Autorisation d'installer un atelier mécanique de serrurerie comprenant 10 ouvriers, 10 étaux, avec générateur d'acétylène, rue Lafontaine, 28, à Alger. - Demande de M. Malleret et ses fils
    .......... Page(s) .......... 90
    ATELIER MECANIQUE. - Autorisation d'installer un atelier mécanique de serrurerie, comprenant 10 ouvrier, rue Aumerat, 4. - Demande de la Société anonyme des ateliers de construction Schwartz-Hautmont
    .......... Page(s) .......... 108
    GARAGE. - Demande de M. Pouchin, directeur de la succursale nord-africaine des Etablissements Luc Court
    .......... Page(s) .......... 17
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rue Liwingstone, 3, à Alger. - Demande de M. Compant (Marcel), rue Liwingstone
    .......... Page(s) .......... 21
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2 classe de plus de 20 voitures, rues Marey et des Petits-Champs, immeuble de la Société Algérienne de Bâtiment Industriel. - Demande de M. Planess (Maurice)
    .......... Page(s) .......... 26
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rue Michelet, 124 bis. - Demande de M. Nathas (Félix)
    .......... Page(s) .......... 34
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rues Jean-Macé n° 3 et Ballay n° 2. - Demande de MM. Valls et Bressy
    .......... Page(s) .......... 99
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rue Michelet, n° 117. - Demande de MM. oldan et Leureau
    .......... Page(s) .......... 107
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rues de Lyon, 80 et rue d'Ornans, 2. - Demande de MM. Perrin et Esposito
    .......... Page(s) .......... 116
    GARAGE. - Installation d'un garage de 2^e classe de plus de 20 voitures, rue Charras, 8. - Demande de M. Mérico
    .......... Page(s) .......... 116
    BLANCHISSERIE-BUANDERIE. - Autorisation d'installer un atelier de dégraissage et une blanchisserie-buanderie, rue Guiauchain. - Demande de Mme Vve Henrie
    .......... Page(s) .......... 116
    ENQUETES. - JEUX. - Enquête sur les demandes d'autorisation de l'Alhambra, du Casino Municipal, du Casino Music-Hall et du Majestic
    .......... Page(s) .......... 82
TABLE DES MATIERES DES Procès-Verbaux des Séances du Conseil Municipal de la Ville d'Alger ANNEE 1932
- A
  .......... Page(s) .......... 29
  - ABATTOIRS. - Projet de construction d'un quai d'embarquement pour les viandes
    .......... Page(s) .......... 29
  - ABATTOIRS. - Admission des bouchers et charcutiers de la commune de Kouba
    .......... Page(s) .......... 100
  - ABATTOIRS. - Construction d'un quai d'embarquement. - Demande d'utilisation du rabats d'adjudication
    .......... Page(s) .......... 172
  - ABATTOIRS. - Construction d'un mur de clôture en bordure de l'oued K'Niss
    .......... Page(s) .......... 172
  - ABATTOIRS. - Construction d'une écurie pour chevaux. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 231
  - ABATTOIRS. - Installation d'une petite chambre frigorifique pour la conservation des viandes. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 250
  - ABATTOIRS. - Acquisition d'un tour parallèle à fileter et à charioter. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 250
  - ABATTOIRS. - Empierrement, colassage de routes et constructions de caniveaux (1^re tranche). - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 260
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Remise en état de l'ambulance Citroën. - Désaffectation et rattachement de crédit
    .......... Page(s) .......... 50
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fourniture des denrées nécessaires aux établissements hospitaliers municipaux pendant le 1^er semestre 1933. Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 296
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Amélioration de la Pharmacie Centrale. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 71
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Personnel des médecins communaux. - Allocation d'une indemnité de départ à M. le Docteur Marini, démissionnaire
    .......... Page(s) .......... 71
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Règlement de fournitures de denrées nécessaires aux établissements hospitaliers municipaux pendant le 1^er semestre 1932
    .......... Page(s) .......... 107
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Acquisition, par voie d'adjudication, d'étoffes diverses destinées à la confection d'articles de lingerie nécessaires à l'infirmerie-dispensaire du boulevard Valée
    .......... Page(s) .......... 138
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fourniture des denrées nécessaires aux établissements hospitaliers municipaux pendant le deuxième semestre 1932
    .......... Page(s) .......... 139
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fourniture de lait pasteurisé aux enfants des écoles maternelles
    .......... Page(s) .......... 153
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fourniture d'étoffes diverses destinées à la confection d'articles de lingerie nécessaires à l'infirmerie-dispensaire du boulevard Valée. - Rectification partielle du cahier des charges
    .......... Page(s) .......... 178
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Attribution de secours à des vieillards et incurables
    .......... Page(s) .......... 194
  - ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fourniture en 1933 de produits chimiques, pharmaceutiques et divers. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 284
  - ASSURANCES. - Substitution de police collectives aux polices particulières
    .......... Page(s) .......... 131
- B
  .......... Page(s) .......... 61
  - BATIMENTS. - Projet d'achèvement de la caserne des sapeurs-pompiers de la rue Bruce. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 61
  - BATIMENTS. - Démolition de l'immeuble Reulier, chemin d'El-Kettar
    .......... Page(s) .......... 82
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Travaux de grosses réparations, blanchiment et peinture d'un groupe de bâtiments scolaires en 1931. - Règlement du dépassement constaté dans le montant des travaux faisant l'objet du 2^e lot
    .......... Page(s) .......... 105
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Règlement d'aménagements complémentaires à la consultation médicale gratuite de la rue Bruce
    .......... Page(s) .......... 123
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Réfection des routes des abattoirs. - Deuxième tranche de travaux
    .......... Page(s) .......... 124
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Rachat d'installation électrique à M. Finaltéri Charles, directeur d'école
    .......... Page(s) .......... 140
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Exécution de certains travaux supplémentaires consécutifs à la réfection du bâtiment affecté au logement du gardien du cimetière musulman de Belcourt
    .......... Page(s) .......... 140
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Allocation d'indemnité à M. Waligorski, entrepreneur chargé des travaux d'aménagement des halles centrales
    .......... Page(s) .......... 154
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Fourniture d'un standard téléphonique pour l'Hôtel de Ville. - Vote de crédit complémentaire
    .......... Page(s) .......... 155
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Remboursement de dégâts occasionnés à une baraque de la Cité des évacués. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 161
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Rattachements de crédits
    .......... Page(s) .......... 171
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Réfection des banquettes de la salle des mariages
    .......... Page(s) .......... 172
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Exécution par voie d'adjudication des travaux de grosses réparations, de blanchiment et de peinture d'un groupe de bâtiments scolaires
    .......... Page(s) .......... 195
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Construction d'une fourrière, avenue du Frais-Vallon. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 239
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Acquisition par voie d'appel d'offres d'un lachéomètre auto-réducteur Blanc, grand modèle
    .......... Page(s) .......... 246
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Règlement des dégâts causés par l'incendie des Etablissements Veuve Cote et Compagnie aux abords de la rue Aumerat
    .......... Page(s) .......... 262
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Echange d'une voiture automobile usagée de 6 CV. contre une voiture torpédo neuve de 10 CV. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 263
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Aménagement de trois classes à l'école maternelle de la rue Bocchus. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 281
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Réfection des routes des Abattoirs (deuxième étape). - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 314
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Achèvement de la caserne des sapeurs-pompiers de la rue Bruce. - Travaux complémentaires
    .......... Page(s) .......... 340
  - BATIMENTS COMMUNAUX. - Nouveau groupe scolaire de la rue Camille-Douls. - Aménagement des abords
    .......... Page(s) .......... 362
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location d'une parcelle de terrain dépendant de la voie publique, rue Sidi-Abdallah. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 6
  - BAUX ET LOCATIONS. - Kiosques construits au boulevard de Flandre à l'entrée du nouveau cimetière européen. - Insuccès partiel des adjudications. - Location de gré à gré de trois kiosques vacants
    .......... Page(s) .......... 10
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location d'une partie du sol de l'impasse de Chartres. - Renouvellement du bail Pamart
    .......... Page(s) .......... 73
  - BAUX ET LOCATIONS. - Magasin n° 7 des voutes de la Pêcherie. - Transfert de bail au profit de M. Portelli
    .......... Page(s) .......... 91
  - BAUX ET LOCATIONS. - Magasin communal n° 4, sous l'église Notre-Dame des Victoires. - Transfert de bail au profit de M. Bouadou et Hocine
    .......... Page(s) .......... 128
  - BAUX ET LOCATIONS. - Renouvellement du bail de location d'une parcelle de terrain communal rue Darfour
    .......... Page(s) .......... 139
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location à M. Vingat César, d'un emplacement communal de 7 mètres carrés, boulevard Général Farre. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 139
  - BAUX ET LOCATIONS. - Ecole maternelle de la cité de Picardie. - Location de locaux à l'Office public d'H. B. M. - Vote d'une subvention à l'Association des Dames Françaises
    .......... Page(s) .......... 154
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location d'un kiosque à fleurs, boulevard Laferrière. - Insuccès de l'adjudication. - Location de gré à gré
    .......... Page(s) .......... 155
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location à la Colonie de diverses parcelles de terrain destinées à l'édification d'écoles publiques
    .......... Page(s) .......... 178
  - BAUX ET LOCATIONS. - Presbytères des églises Saint-Joseph et Sainte-Croix. - Renouvellement des baux
    .......... Page(s) .......... 200
  - BAUX ET LOCATIONS. - Palier intermédiaire de l'escalier d'accès à la pêcherie. - Transfert conditionnel de bail au profit de M. Lacassy
    .......... Page(s) .......... 232
  - BAUX ET LOCATIONS. - Exploitation des w.-c. des marchés de la Lyre et de Chartres. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 246
  - BAUX ET LOCATIONS. - Kiosque a fleurs n° 5 du boulevard de Flandre. - Résiliation du bail consenti à M. Jover (Simon)
    .......... Page(s) .......... 247
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location du kiosque n° 4 du boulevard Laferrière
    .......... Page(s) .......... 247
  - BAUX ET LOCATIONS. - Aménagement d'une troisième classe à l'école mixte du village Victor. - Location à M. Vidal (Victor)
    .......... Page(s) .......... 276
  - BAUX ET LOCATIONS. - Kiosque à fleurs n° 1, édifié en bordure du boulevard de Flandre. - Transfert de location au profit de M. de Sauvecannes
    .......... Page(s) .......... 278
  - BAUX ET LOCATIONS. - Location d'un garage faisant partie des anciens immeubles Lebar, rue de Dijon
    .......... Page(s) .......... 278
  - BAUX ET LOCATIONS. - Création de deux nouvelles classes à la cité d'H. B. M. du Champ de Manoeuvre. - Location de locaux à l'Office public d'H.B.M.
    .......... Page(s) .......... 278
  - BAUX ET LOCATIONS. - Magasin communal n° 4, sous l'église Notre-Dames des Victoires. - Transfert de bail au profit de M. Lekbitt Bakir
    .......... Page(s) .......... 293
  - BAUX ET LOCATIONS. - Cantine des Abattoirs. - Résiliation de la location consentie à M. Lirola Gabriel
    .......... Page(s) .......... 314
  - BAUX ET LOCATIONS. - Ouverture dans l'immeuble sis rue Sadi-Carnot n° 61 d'une porte donnant accès sur l'impasse Molière. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 314
  - BAUX ET LOCATIONS. - Création d'une classe maternelle dans le quartier de la Consolation
    .......... Page(s) .......... 314
  - BAUX ET LOCATIONS. - Magasins sous les escaliers du boulevard Gambetta. - Résiliation de la location consentie à M. Pascuito Valentin
    .......... Page(s) .......... 346
  - BAUX ET LOCATIONS. - Magasin communal n° 4 sous l'église Notre-Dame des Victoires. - Transfert de bail au profit de MM. Abensour et Adida
    .......... Page(s) .......... 363
  - BAUX ET LOCATIONS. - Transfert au profit de M. Cespuglio de la location d'un emplacement communal situé place du Gouvernement
    .......... Page(s) .......... 364
  - BIBLIOTHEQUES. - Création de bibliothèques au Plateau de La Redoute et du Boulevard Bru. - Règlemetn de travaux complémentaires
    .......... Page(s) .......... 30
  - BIBLIOTHEQUES. - Fourniture des livres pendant l'année 1933. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 197
  - BOURSES. - Institut municipal des aveugles laborieux. - Attribution d'une bourse au nommé Ben Gana Mohamed
    .......... Page(s) .......... 19
  - BOURSES. - Institut municipal des aveugles laborieux. - Attribution d'une bourse au nommé Touili Ahmed
    .......... Page(s) .......... 52
  - BOURSES. - Institut municipal des aveugles laborieux. - Attribution d'une bourse au nommé Zouaoui Belkacem
    .......... Page(s) .......... 202
  - BOURSES. - Demande de bourse Habad Mohamed
    .......... Page(s) .......... 202
  - BOURSES. - Ecole nationale d'arts et métiers. - Demandes de bourse Gludicelli, Boillat, Guigues et Dastugue. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 236
  - BOURSES. - Ecole coloniale des sourds-muets. - Demande de bourse Turki
    .......... Page(s) .......... 236
  - BOURSES. - Institut municipal des aveugles laborieux. - Attribution d'une bourse au nommé Bensaïdane Arezki
    .......... Page(s) .......... 255
  - BOURSES. - Ecole de santé militaire de Lyon. - Demande de bourse Eugène. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 373
  - Attribution d'un prêt d'honneur à M. Souyris Camille
    .......... Page(s) .......... 282
  - ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DE PARIS. - Demande de subvention Dinomais. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 282
  - ECOLE COLONIALE DES SOURDS-MUETS. - Demande de bourse Rodap
    .......... Page(s) .......... 283
  - ECOLE SPECIALE MILITAIRE. - Demande de bourse Lamaire. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 293
  - ECOLE SPECIALE MILITAIRE. - Demande de bourse Cancel. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 294
  - BUREAU DE BIENFAISANCE EUROPEEN. - Comptes administratifs et de gestion de l'exercice 1931. - Budget supplémentaire de 1932
    .......... Page(s) .......... 137
  - BUREAU DE BIENFAISANCE EUROPEEN. - Location à bail à l'Oeuvre de la Bouchée de pain d'un immeuble sis rue Marengo. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 332
  - BUREAU DE BIENFAISANCE EUROPEEN. - Budget primitif de 1933
    .......... Page(s) .......... 342
  - BUREAU DE BIENFAISANCE MUSULMAN. - Budgets primitifs indigènes
    .......... Page(s) .......... 52
  - BUREAU DE BIENFAISANCE MUSULMAN. - Budget primitif de 1932
    .......... Page(s) .......... 53
  - BUREAU DE BIENFAISANCE MUSULMAN. - Installation d'un ouvroir dans un immeuble sis rue Navarin. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 130
  - BUREAU DE BIENFAISANCE MUSULMAN. - Comptes et budgets
    .......... Page(s) .......... 346
- C
  .......... Page(s) .......... 89
  - CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL. - Reclassement du personnel des magasiniers-paqueteurs
    .......... Page(s) .......... 89
  - CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL. - Comptes et budgets. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 144
  - CAISSE DE CREDITS MUNICIPAL. - Emission de deux tranches de 50.000 francs d'obligations. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 177
  - CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL. - Budget primitif de 1933. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 296
  - CAISSE D'EPARGNE. - Balance générale des comptes de l'exercice 1931
    .......... Page(s) .......... 256
  - CAISSE D'EPARGNE. - Conseil d'administration. - Renouvellement des pouvoirs de MM. Gaignant, Lebar et Delbays
    .......... Page(s) .......... 361
  - CHEMINS DE FER P. L. M. et E. A. - Arrêt des Anciens Abattoirs. - Demande de changement de la dénomination de cet arrêt. - Voeu de M. Sarramégna
    .......... Page(s) .......... 21
  - CHEMINS VICINAUX. - Dépenses et ressources pour 1933
    .......... Page(s) .......... 265
  - CHOMAGE. - Voeux de M. Amara relatifs aux mesures propres à secourir les chômeurs. - Renvoi à la Commission
    .......... Page(s) .......... 272
  - CRISE DU CHOMAGE. - Etat de la question
    .......... Page(s) .......... 288
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Pastor-Zimmermann
    .......... Page(s) .......... 18
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Buron
    .......... Page(s) .......... 18
  - CIMETIERES. - Construction de w.-c. et urinoirs au nouveau cimetière de Bab-el-Oued. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 19
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Cazelles, veuve Fournier
    .......... Page(s) .......... 19
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Vve Tardy
    .......... Page(s) .......... 28
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Lepetitcolin
    .......... Page(s) .......... 29
  - CIMETIERES. - Construction d'un égout au cimetière du boulevard Bru
    .......... Page(s) .......... 30
  - CIMETIERES. - Travaux de peinture, de blanchiment et de grosses réparations à effectuer dans les cimetières musulmans
    .......... Page(s) .......... 51
  - CIMETIERES. - Installation de canalisation d'eau et de bouches d'arrosages, réfection des allées dans les cimetières de Bab-el-Oued et du boulevard Bru
    .......... Page(s) .......... 67
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Lospital (Eugénie), Vve Antrepoque
    .......... Page(s) .......... 87
  - CIMETIERES. - Création d'un cimetière musulman dans la propriété Legendre
    .......... Page(s) .......... 87
  - CIMETIERES. - Aménagement d'une place publique au chemin des Crêtes, près du cimetière du boulevard Bru. - Construction d'un mur de soutènement
    .......... Page(s) .......... 127
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Clavaressa ou Clavarezza François
    .......... Page(s) .......... 127
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Bayard Maurice
    .......... Page(s) .......... 142
  - CIMETIERES. - Echange de concessions sollicitée par Mme Lecocq, veuve de M. Lecocq, président de l'Association des écrivains algériens
    .......... Page(s) .......... 142
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Labourier Antoinette, Vve Benoit
    .......... Page(s) .......... 150
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Visciano Eugénie, Vve Paul
    .......... Page(s) .......... 159
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Louge Vve Thomas
    .......... Page(s) .......... 181
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Pons (Antoinette)
    .......... Page(s) .......... 236
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Doublier (Anaïs), Vve Donnat
    .......... Page(s) .......... 237
  - CIMETIERES. - Création d'un cimetière musulman sur une partie de la propriété Legembre, sise au Frais-Vallon. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 239
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Avado (Rosine), épouse Mansuy
    .......... Page(s) .......... 256
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Agullo Marcel
    .......... Page(s) .......... 316
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Giriat
    .......... Page(s) .......... 342
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Syridion Philomène Jeanne, Veuve Détré
    .......... Page(s) .......... 346
  - CIMETIERES. - Rachat de la concession Sposito Sauveur
    .......... Page(s) .......... 373
  - COMMISSION CONSULTATIVE DU PORT D'ALGER ET DE SES ANNEXES. - Désignation du représentant de la ville d'Alger
    .......... Page(s) .......... 67
  - COMMISSION CONSULTATIVE DU PORT D'ALGER ET DE SES ANNEXES. - Désignation des représentants de la ville d'Alger pour l'année 1933
    .......... Page(s) .......... 328
  - COMMUNICATIONS DIVERSES. - T.S.F. - Parasites
    .......... Page(s) .......... 134
  - COMMUNICATIONS DIVERSES. - Maintien du stade Mingasson. - Réponse de M. le Général Commandant le 19^e Corps d'Armée à un voeu du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 210
  - COMPTES ET BUDGETS. - Demande de de report de crédits au budget supplémentaire de 1932
    .......... Page(s) .......... 37
  - COMPTES ET BUDGETS. - Demande de crédits complémentaires au budget primitif de 1931
    .......... Page(s) .......... 47
  - COMPTES ET BUDGETS. - Demandes complémentaires au budget primitif de 1931
    .......... Page(s) .......... 91
  - COMPTES ET BUDGETS. - Règlement de droits de mutation à la charge de la ville. - Vote d'un crédit de 3.960 francs
    .......... Page(s) .......... 144
  - COMPTES ET BUDGETS. - Règlement de l'exercice 1931. - Prélèvements de crédits sur les dépenses imprévues
    .......... Page(s) .......... 158
  - COMPTES ET BUDGETS. - Prélèvements sur les dépenses imprévues en 1931. - Régularisation
    .......... Page(s) .......... 158
  - COMPTES ET BUDGETS. - Compte administratif du Maire pour 1931
    .......... Page(s) .......... 186
  - COMPTES ET BUDGETS. - Budget supplémentaire de 1932
    .......... Page(s) .......... 189
  - COMPTES ET BUDGETS. - Compte de gestion da Receveur municipal. - Exercice 1931
    .......... Page(s) .......... 201
  - COMPTE ET BUDGETS. - Budget de l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 352
  - COMPTES ET BUDGETS. - Vote de centimes additionnels pour 1933
    .......... Page(s) .......... 358
  - COMPTES ET BUDGETS. - Frais de personnel de la Recette municipale. - Allocation forfaitaire au Receveur. - Art. 6 du budget primitif de l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 359
  - CONCERTS D'ETE. - Organisation des concerts au square Aristide Briand, en 1932
    .......... Page(s) .......... 128
  - CONSEIL DE PRUD'HOMMES. - Révision des listes électorales. - Désignation des délégués
    .......... Page(s) .......... 91
  - CONTENTIEUX. - Règlement de frais et dépens à M^r Sider, avoué
    .......... Page(s) .......... 69
  - CONTENTIEUX. - Réglement d'honoraires à M^r Escriva, avocat
    .......... Page(s) .......... 69
  - CONTENTIEUX. - Pourvoi formé par l'Association des propriétaires algériens contre l'arrêté du 19 novembre 1930 portant règlement de police sanitaire. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 69
  - CONTENTIEUX. - Affaire Gensollen. - Règlement de frais dus à M^r Mojon, avoué
    .......... Page(s) .......... 89
  - CONTENTIEUX. - Instance établissements Electro-Machines. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 105
  - CONTENTIEUX. - Rupture d'un branchement d'une bouche à incendie dans la cour intérieure du 3^e groupe des H.B.M. du Champ de Manoeuvre. - Dégâts causés aux établissements Saurer. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 106
  - CONTENTIEUX. - Instances Cie P.-L.-M. consorts Gouttebaron-Gastu, Société "L'Air Liquide". - Pourvois en Conseil d'Etat. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 145
  - CONTENTIEUX. - Recouvrement de droits de voirie. - Règlement d'honoraires à M^r Sider, avoué
    .......... Page(s) .......... 157
  - CONTENTIEUX. - Instance Heler. - Pourvoi en Conseil d'Etat. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 157
  - CONTENTIEUX. - Pourvoi formé par l'Association des propriétaires algériens contre un arrêté, en date du 17 aout 1931, approuvant et déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville d'Alger. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 235
  - CONTENTIEUX. - Règlement d'honoraires à M^r Escriva, avocat
    .......... Page(s) .......... 235
  - CONTENTIEUX. - Affaire Beudon. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 252
  - CONTENTIEUX. - Règlement d'honoraires à M^r Escriva, avocat
    .......... Page(s) .......... 283
  - CONTENTIEUX. - Instance dame Jansolin. - Recours en Conseil d'Etat. - Règlement d'honoraires à M^r Gaudin, avocat au Conseil d'Etat
    .......... Page(s) .......... 373
- D
  .......... Page(s) .......... 50
  - DEPENSES COMMUNALES. - Remboursement des dépenses avancées par les membres de l'Assemblée communale pour l'exercice des mandats spéciaux pendant les troisième et quatrième trimestre 1931
    .......... Page(s) .......... 50
  - DEPENSES COMMUNALES. - Remboursement des dépenses avancées par les membres de l'Assemblée communale pour l'exercice des mandats spéciaux pendant le premier trimestre 1932
    .......... Page(s) .......... 127
  - DEPENSES COMMUNALES. - Remboursement des dépenses avancées par les membres de l'Assemblée communale pour l'exercice des mandats spéciaux pendant le premier semestre 1932
    .......... Page(s) .......... 196
  - DEPENSES COMMUNALES. - Remboursement des dépenses avancées par les membres de l'Assemblée communale pour l'exercice des mandats spéciaux pendant les deuxième et troisième trimestres 1932
    .......... Page(s) .......... 286
  - DOMAINE COMMUNAL. - Offre de vente des terrains Cellier-Desseigne
    .......... Page(s) .......... 6
  - DOMAINE COMMUNAL. - Cession d'une parcelle de terrain à l'Office public d'H.B.M. - Suppression d'affectation spéciale
    .......... Page(s) .......... 8
  - DOMAINE COMMUNAL. - Voutes sous le boulevard Bugeaud. - Compte de gérance de la 24^e année
    .......... Page(s) .......... 30
  - DOMAINE COMMUNAL. - Expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain de 20 ^m2 20, appartenant à M. Mazella Laurent et située entre la rampe Valée et l'avenue de la Marne
    .......... Page(s) .......... 136
  - DOMAINE COMMUNAL. - Voutes sous le boulevard Bugeaud. - Compte de gérance de la 35^e année
    .......... Page(s) .......... 368
  - DONS ET LEGS. - Désignation des bénéficiaires, pour 1931, du legs et de la donation Rouby
    .......... Page(s) .......... 102
  - DONS ET LEGS. - Refus d'acceptation du legs Bossan Victor pour l'entretien d'une sépulture
    .......... Page(s) .......... 131
  - DONS ET LEGS. - Legs Félix Enos. - Acceptation par le Bureau de bienfaisance européen
    .......... Page(s) .......... 342
- E
  .......... Page(s) .......... 35
  - ECLAIRAGE PUBLIQUE. - Exécution par la Société Lebon et Cie des travaux d'installation des candélabres et accessoires électriques destinés aux squares de la République et Guynemer
    .......... Page(s) .......... 35
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Détermination de la première annuité d'amortissement de l'éclairage électrique intensif
    .......... Page(s) .......... 162
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Acquisition de dix manométres et de graphiques pour le Service du Contrôle
    .......... Page(s) .......... 177
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Eclairage électrique intensif du quartier de la Consolation
    .......... Page(s) .......... 287
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Solution de divers litiges entre la Ville et la Compagnie Lebon
    .......... Page(s) .......... 316
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Pylônes décoratifs d'éclairage public
    .......... Page(s) .......... 327
  - ECLAIRAGE PUBLIC. - Eclairage au gaz des rues Ernest-Renan, Mallet et Gustave-Flaubert
    .......... Page(s) .......... 328
  - ECOLE COLONIALE DES SOURDS-MUETS. - Demande de bourse Coll
    .......... Page(s) .......... 90
  - ECOLE DES ARTS INDUSTRIELS. - Création d'un corps d'enseignement ménager de la cuisine
    .......... Page(s) .......... 90
  - EMPRUNTS. - Exécution de travaux urgents. - Vote d'un emprunt de 48 millions
    .......... Page(s) .......... 13
  - EMPRUNTS. - Exécution de travaux urgents. - Vote d'un emprunt de 25 millions
    .......... Page(s) .......... 163
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Règlement définitif de la gestion Brochart
    .......... Page(s) .......... 15
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Compte d'exploitation pour la période du 1^er octobre au 31 décembre 1931
    .......... Page(s) .......... 68
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Compte d'exploitation pour la période du 1^er mars 1932
    .......... Page(s) .......... 155
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Substitution de la Ville à M. Rose dans le règlement de la prime d'assurance des marchandises contre l'incendie. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 156
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Compte d'exploitation pour la période du 1^er avril au 30 juin 1932
    .......... Page(s) .......... 231
  - ENTREPOT REEL DES DOUANES. - Compte d'exploitation pour la période du 1^er juillet au 30 septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 313
- F
  .......... Page(s) .......... 106
  - FETES ET RECEPTIONS. - Passage de navires de guerre français. - Excursion offerte aux équipages
    .......... Page(s) .......... 106
  - FETES ET RECEPTIONS. - Vin d'honneur offert aux membres du Congrès de l'Interfédération nord-africaine des victimes de la guerre
    .......... Page(s) .......... 131
  - FETES ET RECEPTIONS. - Fête Nationale du 14 Juillet. - Programme des réjouissances
    .......... Page(s) .......... 195
  - FETES ET CONCERTS. - Renouvellement du contrat passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
    .......... Page(s) .......... 237
  - FETES ET RECEPTIONS. - Fête Nationale du 14 Juillet. - Vote d'un crédit complémentaire de 4.000 francs
    .......... Page(s) .......... 244
  - FETES ET RECEPTIONS. - Fête du 11 novembre. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 333
  - FETES ET RECEPTIONS. - Passages de navires de guerre français. - Excursion offerte aux équipages
    .......... Page(s) .......... 372
- H
  .......... Page(s) .......... 21
  - HABITAT INDIGENE. - Déclaration de M. Dallonl, adjoint
    .......... Page(s) .......... 21
  - HALLES ET MARCHES. - Agrandissement du marché de l'Agha. - Expropriation de l'immeuble portant le n° 8 de la rue Drouet-d'Erlon. - Résultat de l'enquête relative à la déclaration d'utilité publique des travaux projetés
    .......... Page(s) .......... 9
  - HALLES ET MARCHES. - Construction de deux nouvelles boutiques au marché de Bab-el-Oued
    .......... Page(s) .......... 52
  - HALLES ET MARCHES. - Fourniture d'eau de mer à la Pècherie. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 67
  - HALLES ET MARCHES. - Location d'emplacements situés aux Halles centrales et réservés à la publicité
    .......... Page(s) .......... 68
  - HALLES ET MARCHES. - Aménagement d'un marché dans le réservoir de la place Crand-Rabbin-Bloch. - Exécution de travaux imprévus. - Vote d'un credit complémentaire
    .......... Page(s) .......... 80
  - HALLES ET MARCHES. - Révision des heures d'ouverture et de fermeture du marché
    .......... Page(s) .......... 82
  - HALLES ET MARCHES. - Création d'un marché au Hamma
    .......... Page(s) .......... 103
  - HALLES ET MARCHES. - Location de deux nouvelles tables à poissons au marché des Colons et de deux boutiques récemment aménagées au marché de Bab-el-Oued
    .......... Page(s) .......... 124
  - HALLES ET MARCHES. - Couverture d'une partie de la cour principale. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 121
  - HALLES ET MARCHES. - Création d'un marché à la Consolation. - Démolition d'un immeuble communal. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 139
  - HALLES ET MARCHES. - Consignation des emballages
    .......... Page(s) .......... 176
  - HALLES ET MARCHES. - Création d'un marché au Hamma. - Fixation de l'indemnité à allouer à chacun des propriétaires. - Modalités de paiement
    .......... Page(s) .......... 207
  - HALLES ET MARCHES. - Couverture de la grande cour. - Exécution de travaux complémentaires. - Emploi du rabais d'adjudication
    .......... Page(s) .......... 261
  - HALLES ET MARCHES. - Règlement d'honoraires d'expertise à M. Albert Seiller
    .......... Page(s) .......... 261
  - HALLES ET MARCHES. - Construction de baraques et aménagement de caves dans le marché des Colons
    .......... Page(s) .......... 261
  - HALLES ET MARCHES. - Marchands ambulants. - Application des règlements concernant les marchands ambulants. - Observations diverses. - Renvoi à la Commission
    .......... Page(s) .......... 291
  - HALLES ET MARCHES. - Réfection des rues et places. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 313
  - HALLES ET MARCHES. - Aménagement d'un marché au Hamma. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 313
  - HOMMAGE PUBLIC. - Mort de M. Maginot, Ministre de la Guerre. - Déclaration de M. Brunel, maire
    .......... Page(s) .......... 21
  - HOMMAGE PUBLIC. - Attribution du nom de Jean, ex-directeur à l'Ecole de garçons de la rue Clauzel
    .......... Page(s) .......... 26
  - HOMMAGE PUBLIC. - Hommage du Conseil à la mémoire de M. Aristide Briand - Déclaration du Maire
    .......... Page(s) .......... 76
  - HOMMAGE PUBLIC. - Attribution à titre public d'une concession gratuite pour l'inhumation du corps de Louis Lecoq
    .......... Page(s) .......... 77
  - HOMMAGE PUBLIC. - Mort de Mme Ben Redouane. - Condoléances du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 116
  - HOMMAGE PUBLIC. - Perte du sous-marin "Prométhée"
    .......... Page(s) .......... 205
  - HOMMAGE PUBLIC. - Mort de M. Hadjammar
    .......... Page(s) .......... 228
  - HOMMAGE PUBLIC. - Catastrophe de Turenne. - Hommage du Conseil municipal et de la Municipalité
    .......... Page(s) .......... 260
  - HYGIENE. - Acquisition par voie d'appel d'offres d'une voiture automobile destinée à la capture des chiens
    .......... Page(s) .......... 50
  - HYGIENE. - Acquisition par voie d'appel d'offres d'une voiture automobile 10 C.V
    .......... Page(s) .......... 70
  - HYGIENE. - Exposition de technique sanitaire et d'hygiène urbaine. - Participation de la Ville
    .......... Page(s) .......... 87
  - HYGIENE PUBLIQUE. - Construction de lavabos-douches sur les terre-pleins du port
    .......... Page(s) .......... 120
  - HYGIENE SCOLAIRE. - Installation d'un dispensaire au Champ de Manoeuvre. - Location de locaux et cession de matériel pour l'Office public d'H. B. M
    .......... Page(s) .......... 143
  - HYGIENE. - Construction de lavabos-douches sur les terre-pleins du port d'Alger
    .......... Page(s) .......... 143
  - HYGIENE. - Remise en état des chaudléres du Service de la désinfection
    .......... Page(s) .......... 271
  - HYGIENE. - Au sujet de la construction d'une piscine. - Observation de M. Sarramégna
    .......... Page(s) .......... 290
  - HYGIENE. - Désinfection. - Mise hors d'usage d'un manteau de fourrure. - Règlement d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 296
  - HYGIENE SOCIALE. - Bains-douches de la rue Molière. - Détails de fonctionnement
    .......... Page(s) .......... 296
  - HYGIENE. - Acquisition du terrain nécessaire à l'édification de l'usine d'incinération des ordures ménagères
    .......... Page(s) .......... 341
- I
  .......... Page(s) .......... 50
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'un groupe scolaire à Mustapha-Plateau
    .......... Page(s) .......... 50
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création de deux nouvelles classes d'application à l'école arabe-française du boulevard de Verdun
    .......... Page(s) .......... 52
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Suppression de la décharge de classe pour le directeur de l'école de garçons de la rue Dupuch
    .......... Page(s) .......... 64
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'un groupe scolaire, rue Camille-Douls
    .......... Page(s) .......... 90
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création de deux classes dans les écoles de la cité des H. B. M. du Champ de Manoeuvre
    .......... Page(s) .......... 129
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Ecole de filles de la rue du 4 septembre. - Aménagement d'un préau et agrandissement de la cour
    .......... Page(s) .......... 129
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Suppression de cinq classes d'écoles maternelles
    .......... Page(s) .......... 137
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Suppression de l'école maternelle de la rue Géricault. - Création d'une école maternelle rue Lazerges
    .......... Page(s) .......... 138
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une quatrième classe dans l'école de garçons et de filles de la rue Darwin
    .......... Page(s) .......... 138
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Distribution de prix aux enfants des écoles communales
    .......... Page(s) .......... 175
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Relèvement des traitements des femmes de charge des écoles communales
    .......... Page(s) .......... 176
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une classe enfantine annexée à l'école de filles de la rue Négrier
    .......... Page(s) .......... 176
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une école maternelle à deux classes à la Consolation
    .......... Page(s) .......... 176
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une septième classe à l'école de filles indigènes de la rue Marey
    .......... Page(s) .......... 176
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une troisième classe à l'école mixte du village Victor
    .......... Page(s) .......... 201
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une cinquième classe à l'école mixte des Tagarins. - Création d'un groupe scolaire
    .......... Page(s) .......... 235
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Construction de w.-c. à l'école de filles de la rue Weimbrenner
    .......... Page(s) .......... 281
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Construction d'une marquise à l'école maternelle de la rue Aumerat
    .......... Page(s) .......... 282
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Construction d'une salle de douches à l'école de garçons de la rue Médée
    .......... Page(s) .......... 282
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une sixième classe à l'école de garçons et à l'école de filles de la rue Lazerges
    .......... Page(s) .......... 287
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Suppression de l'Ecole maternelle de la rue Marengo. - Création d'une école rampe Valée
    .......... Page(s) .......... 293
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Voeu de M. Vial
    .......... Page(s) .......... 298
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Aménagement de deux nouvelles classes dans la cité d'H.B.M. du Champ de Manoeuvre
    .......... Page(s) .......... 299
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Installation d'une treizième classe à l'école de garçons de la rue Dupuch (école Dordor)
    .......... Page(s) .......... 311
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création de deux classes à l'école de filles de la rue Soggémah
    .......... Page(s) .......... 311
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Aménagement d'un préau et agrandissement de la cour de l'école de filles de la rue du 4 Septembre. - Travaux complémentaires
    .......... Page(s) .......... 311
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création de trois nouvelles classes aux écoles de garçons et de filles de la rue Camille-Douls. - Réouverture de l'écile
    .......... Page(s) .......... 311
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une dixième classe à l'école de filles de la rue Tirman
    .......... Page(s) .......... 312
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Transformation en classes primaires de deux classes de cours complémentaires et création d'une classe à l'école de garçons du Champ de Manoeuvre
    .......... Page(s) .......... 312
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Transformation en classe primaire de filles de la classe enfantine du groupe de la rue Darwin
    .......... Page(s) .......... 312
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une cinquième classe à l'école de garçons de la rampe Valée
    .......... Page(s) .......... 312
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création d'une classe à l'école de garçons de la rue de Toulon
    .......... Page(s) .......... 312
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Création de deux nouvelles classes à l'école de filles indigènes de la rue Marengo
    .......... Page(s) .......... 340
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Enseignement par l'aspect. - Acquisition d'appareils de projection. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 341
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Attribution d'une subvention scolaire au jeune Traissac, élève au Lycée d'Alger.
    .......... Page(s) .......... 362
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Suppression de deux cours complémentaires de l'école de filles de la rue Soggémah
    .......... Page(s) .......... 362
  - INSTITUT MUNICIPAL DES AVEUGLES LABORIEUX. - Attribution d'une bourse au nommé Besbas Ameur
    .......... Page(s) .......... 130
- J
  .......... Page(s) .......... 210
  - JEUX. - Saison 1932-1933. - Demandes du Casino Municipal, de l'Alhambra, du Casino Music-Hall et du Casino Majestic
    .......... Page(s) .......... 210
  - JEUX. - Saison 1932-1933. - Demandes de l'Alhambra, du Casino Municipal, du Casino Majestic et du Casino Music-Hall. - Résultat de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 254
  - JURY CRIMINEL. - Liste annuelle. - Désignation des Commissions
    .......... Page(s) .......... 91
  - LAZARET MUNICIPAL. - Modification du tarif
    .......... Page(s) .......... 5
  - LAZARET MUNICIPAL. - Taxes sur les animaux importés par le port d'Alger et soumis à la visite sanitaire. - Perception par le service des Douanes. - Fixation de l'indemnité à allouer au personnel
    .......... Page(s) .......... 156
  - LAZARET MUNICIPAL. - Traitement du gardien colonial. - Versement à la Caisse des retraites de l'Algérie de la subvention légale. - Engagement de la Ville
    .......... Page(s) .......... 294
- L
  .......... Page(s) .......... 81
  - LISTES ELECTORALES. - Révision des listes de la Chambre d'Industrie Climatique
    .......... Page(s) .......... 81
  - LISTES ELECTORALES. - Révision de 1933. - Désignation des délégués
    .......... Page(s) .......... 298
  - LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE. - Achat de timbres anti-tuberculeux
    .......... Page(s) .......... 364
- M
  .......... Page(s) .......... 51
  - MATERIEL. - Fourniture de la coiffure et des effets d'habillement nécessaires au personnel municipal du 1^er avril 1932 au 31 mars 1933. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 51
  - MATERIEL. - Fourniture des imprimés nécessaires aux Services municipaux. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 61
  - MATERIEL. - Impression et fourniture des documents administratifs. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 62
  - MATERIEL. - Entretien des horloges mécaniques et électriques pendant les années 1933, 1934 et 1935. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 262
- N
  .......... Page(s) .......... 19
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à un lutocar du Service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 19
  - NETTOIEMENT. - Annulation de la vente à la commune de Guyotville, de pièces détachées de marque "Laffly"
    .......... Page(s) .......... 19
  - NETTOIEMENT. - Aménagement de l'ancienne remise des T.A., boulevard Beau-prêtre, pour le Service du Nettoiement
    .......... Page(s) .......... 48
  - NETTOIEMENT. - Vente de pièces détachées "Laffly", à M. Lucien Lapouble
    .......... Page(s) .......... 49
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à un lutocar du Service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 49
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à un appareil Lutocar du Service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 64
  - NETTOIEMENT. - Réalisation de la troisième étape du programme d'améliorations. - Acquisition, par voie d'appels d'offres, de cinq camions automobiles à benne basculante. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 61
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à une arroseuse du Service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 90
  - NETTOIEMENT. - Acquisition d'une ramasseuse-balayeuse mécanique pour le nettoyage des trottoirs
    .......... Page(s) .......... 97
  - NETTOIEMENT. - Construction d'écuries au Frais-Vallon. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 101
  - NETTOIEMENT. - Règlement de sinistre
    .......... Page(s) .......... 101
  - NETTOIEMENT. - Concentration des ordures ménagères. - Location d'un terrain domanial
    .......... Page(s) .......... 121
  - NETTOIEMENT. - Acquisition par voie d'appel d'offres, de machines-outils destinées aux nouveaux ateliers du Service
    .......... Page(s) .......... 129
  - NETTOIEMENT. - Enlèvement des gadoues. - Remise gracieusement de sommes dues par M. Mascaro au 31 décembre 1931
    .......... Page(s) .......... 144
  - NETTOIEMENT. - Création du nouveau dépôt d'Hussein-Dey. - Passage des camions du service sur la route privée de la Société Immobilière d'Hussein-Dey
    .......... Page(s) .......... 145
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés par un lutocar. - Règlement d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 180
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dédégâts causés à cinq lutocars du service. - Règlements transactionnels
    .......... Page(s) .......... 180
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à un appareil lutocar
    .......... Page(s) .......... 207
  - NETTOIEMENT. - Aménagement de l'ancienne remise des T. A., boulevard Beauprêtre, en dépôt pour le Service du Nettoiement. - Deuxième étape des travaux
    .......... Page(s) .......... 232
  - NETTOIEMENT. - Aménagement de l'ancienne remise des T. A., boulevard Beauprêtre en dépôt pour le Service du Nettoiement. - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 263
  - NETTOIEMENT. - Dégâts causés à un camion automobile du Service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 264
  - NETTOIEMENT. - Acquisition d'une trémie métallique et d'un chassis de remorque à M. Georges Hansens. - Règlement du fournisseur
    .......... Page(s) .......... 261
  - NETTOIEMENT. - Règlement définitif du prix d'acquisition de l'ancien dépôt de la Société des T.A., boulevard Beau-prêtre
    .......... Page(s) .......... 281
  - NETTOIEMENT. - Construction d'écuries au Frais-Vallon. - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 295
  - NETTOIEMENT. - Remboursement des dégâts causés à quatre lutocars du Service. - Règlements transactionnels
    .......... Page(s) .......... 316
  - NETTOIEMENT. - Acquisition par voie d'appel d'offres de quatre camions automobiles légers à benne basculante
    .......... Page(s) .......... 341
  - NETTOIEMENT. - Acquisition par voie d'appel d'offres de deux cents récipients pour appareils lutocars
    .......... Page(s) .......... 347
- O
  .......... Page(s) .......... 298
  - OFFICE DE PLACEMENT. - Désignation d'un délégué du Maire et d'un délégué du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 298
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Grosses réparations dans les cités. - Report par anticipation au budget supplémentaire de l'exercice 1932 du solde de l'article 12 du budget primitif de l'exercice 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 7
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Asphaltages des cours de la cité de Picardie. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 7
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Remplacement du tuffage prévu dans les cours de la cité de Picardie par un asphaltage. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 8
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Demande formulée par la Société "Le Foyer des Cheminots algériens de l'Etat", en vue d'obtenir la garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 690.963 frs.
    .......... Page(s) .......... 8
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 7.757.800 francs à contracter par la Société "Le Foyer de l'Union des Mutilés". - Garantie de la Ville
    .......... Page(s) .......... 33
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 903.800 francs à contracter par la Société "Le Foyer des Mutilés d'Algérie". - Garantie complémentaire
    .......... Page(s) .......... 66
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 178 millions à contracter par l'Office d'H.B.M. - Garantie de la Ville. - Détermination du nombre de centimes additionnels
    .......... Page(s) .......... 85
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 903.800 francs à contracter par la Société "Le Foyer des Mutilés d'Alger". - Garantie communale. - Détermination du nombre de centimes aditionnels
    .......... Page(s) .......... 85
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 1.638.550 francs à contracter par la Société d'Habitations à bon marché "Le Foyer des Fonctionnaires algériens, victimes de la guerre et anciens combattants". - Garantie de la Ville
    .......... Page(s) .......... 85
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Emprunt de 7.757.800 francs à contracter par la Société "Le Foyer de l'Union des Mutilés". - Garantie de la Ville. - Détermination du nombre de centimes additionnels
    .......... Page(s) .......... 87
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Cession réciproque de terrains entre la Ville et l'Office Public d'H.B.M. - Conditions définitives
    .......... Page(s) .......... 101
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Compte administratif et compte de gestion de l'année 1931. - Chapitres additionnels au budget de 1932. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 178
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Personnel. - Projet de règlement sur les retraites. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 231
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Construction d'une deuxième cité au Ruisseau
    .......... Page(s) .......... 244
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Création d'un groupe d'immeubles à loyers moyens rue Mizon
    .......... Page(s) .......... 245
  - OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A BON MARCHE. - Budget primitif de 1933. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 362
- P
  .......... Page(s) .......... 11
  - PENSIONS COMMUNALES. - Projet de modification de l'article 8 des statuts de la Caisse autonome municipale
    .......... Page(s) .......... 11
  - PERSONNEL MUNICIPAL. - Attribution d'un secours annuel renouvelable au chef d'équipe Farrugla (Salvator), du Service du Nettoiement
    .......... Page(s) .......... 71
  - POMPES FUNEBRES. - Création de chambres funéraires
    .......... Page(s) .......... 89
  - POMPES FUNEBRES. - Acquisition des tentures destinées aux trois corbillards automobiles
    .......... Page(s) .......... 100
  - POMPES FUNEBRES. - Détermination des tarifs d'utilisation des convots funèbres automobiles. - Réajustement et suppression de droits divers
    .......... Page(s) .......... 179
  - POMPES FUNEBRES. - Enlèvement des pièces anatomiques et transport des indigents décédés à l'hôpital civil de Mustapha, à l'annexe de Birtraria et à l'ambulance d'El-Kettar
    .......... Page(s) .......... 284
  - POMPES FUNEBRES. - Acquisition par voie d'appel d'offres de deux voitures de deuil automobiles
    .......... Page(s) .......... 315
  - PREVOYANCE SOCIALE. - Distribution de chaussures aux enfants nécessiteux des écoles communales. - Proposition de versement des crédits prévus à la Caisse des Ecoles
    .......... Page(s) .......... 159
  - PORT D'ALGER. - Organisation par la Chambre de Commerce d'une équipe spéciale de nettoiement des quais. - Participation de la Ville pour la période du 1^er janvier au 1^er octobre 1931
    .......... Page(s) .......... 82
  - PORT D'ALGER. - Eclairage des rues, quais et terres-pleins
    .......... Page(s) .......... 248
  - PORT D'ALGER. - Eclairage électrique quais et terre-pleins. - Modification de l'annuité de remboursement par la Ville
    .......... Page(s) .......... 347
  - PRODUITS COMMUNAUX. - Fixation des droits de place à percevoir au nouveau marché de la place Grand Rabbin Bloch
    .......... Page(s) .......... 124
  - PRODUITS COMMUNAUX. - Exportation des moutons et des primeurs algériens. - Dérogations au tarif général des droits d'abatage et du droit de stationnement des colis destinés à l'exportation
    .......... Page(s) .......... 228
  - PRODUITS COMMUNAUX. - Remboursements de dégâts occasionnés à une voiture automobile du service. - Règlement transactionnel
    .......... Page(s) .......... 315
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Projet de création d'un square dans la partie inférieure du boulevard Guillemin
    .......... Page(s) .......... 34
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Aménagement des squares et jardins de la ville
    .......... Page(s) .......... 34
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Construction d'un mur de clôture au square Guillemin
    .......... Page(s) .......... 35
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Point de départ de l'exploitation en régie des chalets de nécessité au square de la République
    .......... Page(s) .......... 36
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Aménagement d'un square sur la placette du tournant de la Croix
    .......... Page(s) .......... 94
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Location de quatre kiosques à fleurs au square Laferrière
    .......... Page(s) .......... 95
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Renouvellement pour trois ans du contrat passé avec Mme Célestine Roux pour la concession du droit de location des chaises et d'exploitation du kiosque à bonbons du Parc de Galland
    .......... Page(s) .......... 251
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Création d'un square dans la partie supérieure du boulevard Guillemin. - Exécution de travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 264
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Construction d'une balustrade au Jardin de la Falaise Saint-Raphaël. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 279
  - PROMENADES PUBLIQUES. - Construction d'un abri pour enfants au Parc de Galland. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 333
  - PUBLICITE. - Résiliation du contrat intervenu avec l'Office de publicité moderne
    .......... Page(s) .......... 342
- R
  .......... Page(s) .......... 78
  - RECETTE MUNICIPALE. - Traitement du Receveur
    .......... Page(s) .......... 78
  - RECONNAISSANCE D'UTILITE PUBLIQUE. - Demande de la Ligue algéroise d'hygiène scolaire
    .......... Page(s) .......... 145
  - RECONNAISSANCE D'UTILITE PUBLIQUE. - Demande de la Fédération Nord-Africaine des éclaireurs français. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 153
  - RECONNAISSANCE D'UTILITE PUBLIQUE. - Foyer des sourds-muets de l'Afrique du Nord. - Avis du Conseil
    .......... Page(s) .......... 283
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classe 1930. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 20
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 72
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 90
  - RECRUTEMENT. - Demandes de sursis d'incorporation. - Classes 1930 et 1931 et ajournés des classes antérieures. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 132
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 133
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 140
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 160
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930 et 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 203
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1930, 1931 et 1932. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 257
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classes 1931 et 1932. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 286
  - RECRUTEMENT. - Soutiens de famille. - Classe 1931. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 333
  - REGIE FONCIERE DE LA VILLE D'ALGER. - Echange de terrains entre la Régie foncière de la ville d'Alger et l'Office public d'H. B. M.
    .......... Page(s) .......... 209
  - REGIE FONCIERE DE LA VILLE D'ALGER. - Emprunt de la Régie foncière de la ville d'Alger. - Garantie de la Ville
    .......... Page(s) .......... 209
  - RETRAITES COMMUNAUX. - Attribution d'une allocation de 5 %. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 117
  - RETRAITES COMMUNAUX. - Attribution de l'allocation de 5 %. - Extension à l'ensemble des retraités
    .......... Page(s) .......... 286
- S
  .......... Page(s) .......... 17
  - SAPEURS-POMPIERS. - Liquidation de la pension de retraite de Mme Vve Navarro Francisco
    .......... Page(s) .......... 17
  - SAPEURS-POMPIERS. - Mise à la retraite d'office du sergent Jordy François, du caporal Aquilina Charles et du sapeur Fehrenbach Louis
    .......... Page(s) .......... 19
  - SAPEURS-POMPIERS. - Mise à la retraite du sergent Robert (Raphaël) et du sapeur Chaïb Dahman
    .......... Page(s) .......... 27
  - SAPEURS-POMPIERS. - Mise à la retraite du sergent Rospach (Charles) et du sapeur Poitevin (Michel)
    .......... Page(s) .......... 28
  - SAPEURS-POMPIERS. - Reversibilité de retraite en faveur de Mme Bondu
    .......... Page(s) .......... 80
  - SAPEURS-POMPIERS. - Allocation d'une bonification de retraite. - Emploi de la subvention votée par le Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 119
  - SAPEURS-POMPIERS. - Caisse de retraite. - Mise à la retraite de l'adjudant Martin Alphonse
    .......... Page(s) .......... 136
  - SAPEURS-POMPIERS. - Reversibilité de retraite en faveur de Mme Vve Zebahlt Mohamed
    .......... Page(s) .......... 170
  - SAPEURS-POMPIERS. - Reversibilité de retraite en faveur de Mme Vve Roscal André
    .......... Page(s) .......... 170
  - SAPEURS-POMPIERS. - Reversibilité de retraite en faveur de Mme Stelb
    .......... Page(s) .......... 237
  - SAPEURS-POMPIERS. - Liquidation de la pension de retraite de Mme Vve Bernadel
    .......... Page(s) .......... 237
  - SAPEURS-POMPIERS. - Liquidation de la pension de retraite de Mme Vve Passani
    .......... Page(s) .......... 284
  - SAPEURS-POMPIERS. - Acquisition d'une auto-pompe de premier secours
    .......... Page(s) .......... 310
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à Mme Schiano di Collela (Pascal), veuve d'un forgeron des usines du Service des eaux
    .......... Page(s) .......... 20
  - SECOURS. - Renouvellement du secours accordé à Mme Chassaing. veuve d'un inspecteur de la Police municipale
    .......... Page(s) .......... 20
  - SECOURS. - Renouvellement du secours accordé à Mme Gautier, veuve d'un agent de police
    .......... Page(s) .......... 51
  - SECOURS. - Renouvellement d'un secours en faveur de Mme Sol, veuve d'un ouvrier communal
    .......... Page(s) .......... 51
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Montserrat, veuve d'un ouvrier communal
    .......... Page(s) .......... 51
  - SECOURS. - Renouvellement de l'allocation attribuée à Mme Baldachino, veuve d'un journalier du Service du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 53
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Barbel (Maria), compagne de M. Sol (Albérie), ex-cantonnier de la voirie, décédé
    .......... Page(s) .......... 71
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Covés, ex-femme de charge des écoles communales
    .......... Page(s) .......... 71
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Julien Decocq, veuve d'un chef du dépôt-garage du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 72
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué au balayeur Bounouri Messaoud, du Service du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 96
  - SECOURS. - Renouvellement à Mme Soler, veuve d'un concierge de l'Abattoir
    .......... Page(s) .......... 90
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Villalonga, Vve d'un constructeur de machines au Service des eaux
    .......... Page(s) .......... 96
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Mercey, veuve d'un surveillant du Service de l'hygiène
    .......... Page(s) .......... 113
  - SECOURS. - Attribution d'un secours une fois donné à Mme Espargilhe, Vve d'un commis d'ordre des Services municipaux
    .......... Page(s) .......... 113
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Maurin, veuve d'un exgarde champêtre
    .......... Page(s) .......... 113
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Sarragosse Salvador, veuve d'un chef paveur du Service de la Voirie
    .......... Page(s) .......... 113
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Delhomme Françoise, veuve de M. Grangean, ex-gardien de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 113
  - SECOURS. - Renouvellement du secours attribué à Mlle Papa (Jeanne), fille mineure de M. Papa (Joseph), ex-garçon de bureau de la Mairie, décédé
    .......... Page(s) .......... 132
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Corriu (Isidore), veuve d'un agent de la Police municipale
    .......... Page(s) .......... 132
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Rizzo, vve d'un ouvrier menuisier du Service des travaux communaux
    .......... Page(s) .......... 146
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Moratal, Vve d'un ex-ouvrier auxiliaire du Service du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 146
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme René Dupuy, veuve d'un commis d'ordre principal des services municipaux
    .......... Page(s) .......... 146
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Surian, veuve d'un garde du Service des eaux
    .......... Page(s) .......... 146
  - SECOURS. - Attribution d'un secours secours renouvelable à Mme Schilinger (Marie), ex-femme de charge des locaux de la Mairie
    .......... Page(s) .......... 160
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à M. Arêne (Jules), ex-collecteur-marqueur à l'abattoir
    .......... Page(s) .......... 160
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Zerboub (Yamina), veuve d'un terrassier du Service des eaux
    .......... Page(s) .......... 160
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Yamarêne (Mohamed), veuve d'un agent secrétaire de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 181
  - SECOURS. - Attribution d'un secours à l'ex-manoeuvre Kelouaz (Amara), du Service des bâtiments communaux
    .......... Page(s) .......... 181
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Barberis (Georges), veuve d'un agent de la Police municipale
    .......... Page(s) .......... 182
  - SECOURS. - Allocation à Mme Pilato (Angèle), compagne de M. Orjubin brigadier de la Police d'Etat, décédé
    .......... Page(s) .......... 182
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à M. Domingo Miguel, fossoyeur au Service des cimetières
    .......... Page(s) .......... 202
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Finiel, veuve d'un commis d'ordre principal hors classe au Service des bâtiments communaux
    .......... Page(s) .......... 202
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à Mme Pradelle, veuve d'un fossoyeur
    .......... Page(s) .......... 202
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Longhi (Barthélémy), veuve d'un agent principal de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 206
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Calleja, veuve d'un garde-magasin au Service du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 206
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Marrinacce (Nonce), veuve d'un agent principal de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 206
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à M. Calabresse (Séverin), ex-manoeuvre aux usines des eaux
    .......... Page(s) .......... 206
  - SECOURS. - Attribution d'un secours une fois donné à Mme Mahe (Eugénie), veuve d'un égoutier auxiliaire du Service de la Voirie
    .......... Page(s) .......... 238
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Vve Bérenguer (Marie), ex-femme de charge préposée au nettoyage des bureaux de la Mairie
    .......... Page(s) .......... 256
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Casanova (Louis), veuve d'un agent principal de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 256
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à Mme Malherbe (Jules), veuve d'un égoutier titulaire du Service de la voirie
    .......... Page(s) .......... 257
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Miraillès (Marie), veuve de M. Charlemagne (Romain), ex-garçon d'écurie auxiliaire au Nettoiement
    .......... Page(s) .......... 257
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Calabresse (Séverin), veuve d'un ex-manoeuvre des usines du Service des Eaux
    .......... Page(s) .......... 257
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Estrabaut (Jean), veuve d'un gardien de la paix principal de 1^re classe de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 261
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Scnaneuch (Prosper), veuve d'un ordonnateur au Service des pompes funèbres
    .......... Page(s) .......... 270
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mlle Teysseire, ex-femme de charge
    .......... Page(s) .......... 270
  - SECOURS. - Allocation d'un secours une fois donné à Mme Mannaï (Julien) veuve d'un gardien de la paix de la Police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 285
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à Mme Grausi (Dominique), veuve d'un chauffeur des usines du Service des Eaux
    .......... Page(s) .......... 285
  - SECOURS. - Renouvellement d'une allocation en faveur de Mme Fontaa, Vve d'un fontainier
    .......... Page(s) .......... 285
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à Mme Vve Gachie, femme de charge des écoles communales
    .......... Page(s) .......... 298
  - SECOURS. - Renouvellement des secours alloués à MM. Cortés (François) et Senti (Barthélémy), ex jardiniers au Service des promenades publiques
    .......... Page(s) .......... 334
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à M. Bérenguer (François), aide-maçon aux Abattoirs
    .......... Page(s) .......... 335
  - SECOURS. - Allocation d'un secours renouvelable à M. Jamin (Jules), gardien au Service des promenades publiques
    .......... Page(s) .......... 335
  - SECOURS. - Attribution d'un secours renouvelable à Mme Cloquell, veuve d'un ex-ouvrier auxiliaire du Service de la voirie
    .......... Page(s) .......... 335
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Forquignon, veuve d'un agent de police
    .......... Page(s) .......... 335
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Vve Dodo, ex-femme de charge des écoles communales
    .......... Page(s) .......... 335
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Boumelir Boualam, veuve d'un agent principal de la police d'Etat
    .......... Page(s) .......... 347
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à M. Pèrez (Baptiste), ex-manoeuvre auxiliaire au Service du nettoiement
    .......... Page(s) .......... 347
  - SECOURS. - Renouvellement du secours alloué à Mme Schillinger (Marie), ex-femme de charge des locaux de la Mairie
    .......... Page(s) .......... 372
  - SECOURS. - Renouvellement du secours attribué à Mme Schiano di Collela (Pascal), veuve d'un forgeron des usines du Service des Eaux
    .......... Page(s) .......... 373
  - SECOURS. - Renouvellement du secours accordé à Mme Chassaing, veuve d'un inspecteur de la Police municipale
    .......... Page(s) .......... 373
  - SERVICE DES EAUX. - Installation de bouches à incendie aux abords des nouveaux hangars-abris du Vieux-Port. - Exécution en régie des travaux prévus
    .......... Page(s) .......... 2
  - SERVICE DES EAUX. - Agrandissement de l'usine électrique de refoulement de l'Harrach. - Règlement de travaux complémentaires. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 3
  - SERVICE DES EAUX. - Raccordement de puits Schembri au puits n° 4 de Baraki par une canalisation de 400 m/m. Résultat du concours. - Demande d'autorisation de traiter avec la Société Anonyme des Tuyaux Bonna
    .......... Page(s) .......... 3
  - SERVICE DES EAUX. - Cession à la ville par MM. Corby et Roquet des canalisations d'eau de leur lotissement situé à Kouba
    .......... Page(s) .......... 4
  - SERVICE DES EAUX. - Raccordement des puits n^os 4 et 4 bis de Baraki au collecteur de 900 m/m. Baraki-Harrach, par une canalisation de 600 m/m. - Résultat du concours. - Demande d'autorisation de traiter avec la Société anonyme des Tuyaux Bonna
    .......... Page(s) .......... 4
  - SERVICE DES EAUX. - Infiltrations dans l'immeuble Manfredi, rue de Mulhouse prolongée, n° 63. - Règlement amiable d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 29
  - SERVICE DES EAUX. - Travaux de curage du puits Layne, à Baraki. - Réglement Ferrando
    .......... Page(s) .......... 29
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture d'eau potable à la Ville. - Transfert à MM. Louis et Léon Galibert du traité passé avec M. le Bach-Agha Ben Chiha Hadj-Bould Boumedine
    .......... Page(s) .......... 30
  - SERVICE DES EAUX. - Dégâts causés dans la cave Andréoli-Viola. - Règlement d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 69
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture d'eau potable à la Ville par M. Schembri. - Amenée du courant électrique et construction d'un poste de transformation pour le pompage de l'eau
    .......... Page(s) .......... 69
  - SERVICE DES EAUX. - Assainissement de la région de Ben-Aknoun. - Attribution d'une subvention à la commune d'El-Biar
    .......... Page(s) .......... 70
  - SERVICE DES EAUX. - Installation d'une canalisation de 60 m/m pour l'alimentation en eau de la partie supérieure du village Victor à Notre-Dame d'Afrique
    .......... Page(s) .......... 83
  - SERVICE DES EAUX. - Installation d'une conduite de 80 m/m. rue Abbé-de-l'Epée
    .......... Page(s) .......... 83
  - SERVICE DES EAUX. - Dégâts causés dans le magasin de Mme Weber, rue de Constantine. - Règlement d'indemnité
    .......... Page(s) .......... 83
  - SERVICE DES EAUX. - Règlement d'honoraires à M. Magniol, expert
    .......... Page(s) .......... 84
  - SERVICE DES EAUX. - Création d'une cité ouvrière à Maison-Carrée, sur les terrains Fabiani et Monin. - Subvention à l'auxiliaire municipale
    .......... Page(s) .......... 100
  - SERVICE DES EAUX. - Raccordement du puits n° 8 de Baraki à la canalisation de 900 m/m
    .......... Page(s) .......... 102
  - SERVICE DES EAUX. - Vote du crédit nécessaire au règlement des fournitures d'eau faites à la Ville par M. René Solari
    .......... Page(s) .......... 123
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture d'anthracite à l'usine n° 1 du ravin de la Femme Sauvage
    .......... Page(s) .......... 125
  - SERVICE DES EAUX. - Concessions. - Extension du délai accordé pour la réparation des compteurs
    .......... Page(s) .......... 123
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture de l'eau douce aux navires. - Vente d'une vedette automobile à essence et de cinq bateaux-citernes en bois
    .......... Page(s) .......... 123
  - SERVICE DES EAUX. - Assainissement de la région de Ben-Aknoun. - Relèvement de la subvention allouée à la commune d'El-Biar
    .......... Page(s) .......... 126
  - SERVICE DES EAUX. - Remise en état, au grand môle, d'une canalisation et d'une bouche servant à l'alimentation des navires à qua
    .......... Page(s) .......... 141
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture d'un groupe moto-pompe électrique à l'usine du boulevard Bru. - Vote de crédit complémentaire
    .......... Page(s) .......... 141
  - SERVICE DES EAUX. - Réglement de fournitures d'anthracite aux usines du Ravin de la Femme Sauvage
    .......... Page(s) .......... 112
  - SERVICE DES EAUX. - Demande de concession d'eau de mer formulée par M. Bugeyn pour des besoins industriels
    .......... Page(s) .......... 165
  - SERVICE DES EAUX. - Déviation de la conduite de refoulement de 500 millimètres, depuis le passage à niveau du P.-L.-M. au collecteur de 600 millimètres des usines de l'Harrach
    .......... Page(s) .......... 172
  - SERVICE DES EAUX. - Alimentation en eau potable du village arabe, rue de la Carrière
    .......... Page(s) .......... 173
  - SERVICE DES EAUX. - Projet d'alimentation en eau potable de la partie haute de la rue Chaullier
    .......... Page(s) .......... 173
  - SERVICE DES EAUX. - Raccordement du puits Schembri au puits n° 4 de Baraki. - Vote de crédit complémentaire
    .......... Page(s) .......... 199
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture de l'eau douce aux navires. - Vente d'une vedette à essence et de cinq bateaux citernes en bois. - Insuccès partiel de la compétition. - Règlement des honoraires dus au Courtier maritime
    .......... Page(s) .......... 199
  - SERVICE DES EAUX. - Raccordement des puits 4 et 4 bis de Baraki au collecteur de 900 millimètres Baraki-Harrach. - Vote de crédit complémentaire
    .......... Page(s) .......... 199
  - SERVICE DES EAUX. - Installation d'un appareil de verdunisation au réservoir de Kouba
    .......... Page(s) .......... 229
  - SERVICE DES EAUX. - Protection de la canalisation de 900 millimètres dans la traversée de l'Harrach. - Mise en adjudication des travaux
    .......... Page(s) .......... 229
  - SERVICE DES EAUX. - Prolongement du siphon de 500 millimètres du boulevard Laferrière au réservoir du Télemly, sur une longueur de 880 mètres environ. - Résultat du concours. - Demande d'autorisation de traiter avec la Société anonyme des Tuyaux Bonna
    .......... Page(s) .......... 229
  - SERVICE DES EAUX. - Seconde mise en vente d'une vedette à essence et de trois bateaux citernes réformés. - Règlement des honoraires dus au Courtier maritime
    .......... Page(s) .......... 230
  - SERVICE DES EAUX. - Déplacement et remplacement de conduites d'eau aux Abattoirs. - Rattachement de crédit
    .......... Page(s) .......... 230
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture en deux lots des tuyaux, pièces en fonte et robinets-vannes nécessaires, pendant l'année 1933, à l'entretien des conduites et branchements de la ville. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 248
  - SERVICE DES EAUX. - Adduction de l'eau de la source Oulld-Adda au l'arc de Galland. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 248
  - SERVICE DES EAUX. - Alimentation en eau potable du lotissement du "Foyer des Cheminots P.-L.-M.", à la Redoute
    .......... Page(s) .......... 266
  - SERVICE DES EAUX. - Travaux de curage des fossés de Baraki. - Rattachement de crédit
    .......... Page(s) .......... 267
  - SERVICE DES EAUX. - Agrandissement de l'usine électrique de refoulement de l'Harrach. - Travaux complémentaires. - Règlement définitif de l'entreprise
    .......... Page(s) .......... 267
  - SERVICE DES EAUX. - Construction d'un collecteur de refoulement de 700 millimètres aux usines de l'Harrach et prolongement du collecteur de 600 millimètres. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 268
  - SERVICE DES EAUX. - Construction d'un nouveau réservoir à Kouba. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 268
  - SERVICE DES EAUX. - Reconstruction du chemin des Usines de l'Harrach au Gué-de-Constantine. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 269
  - SERVICE DES EAUX. - Construction d'un réservoir au Bois de Boulogne. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 269
  - SERVICE DES EAUX. - Remplacement de l'aqueduc de l'Aïn-Z'Boudja par une conduite de 250 millimètres entre Hydra et le tunnel Canton. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 270
  - SERVICE DES EAUX. - Alimentation en eau potable. - Interpellation de M. Dominique. - Déclaration de M. Laffont. président
    .......... Page(s) .......... 271
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture de pièces spéciales nécessaires à l'installation de deux groupes moto-pompes aux usines de l'Harrach. - Règlement du fournisseur
    .......... Page(s) .......... 280
  - SERVICE DES EAUX. - Agrandissement du réservoir du Télemly et extension de l'usine de refoulement. - Mise au concours
    .......... Page(s) .......... 281
  - SERVICE DES EAUX. - Fourniture aux navires. - Personnel. - Nouveau statut
    .......... Page(s) .......... 336
  - SERVICE DES EAUX. - Installation d'une canalisation de refoulement de 450 millimètres entre les réservoirs du Télemly et du Sahel. - Résultat du concours. - Demande d'autorisation de traiter avec la Société anonyme des Tuyaux Bonna
    .......... Page(s) .......... 344
  - SERVICE DES EAUX. - Acquisition, par vote d'appel d'offres, de machines-outils
    .......... Page(s) .......... 344
  - SERVICE DES EAUX. - Prorogation du délai imparti pour la suppression des concessions au robinet de jauge. - Relèvement du tarif
    .......... Page(s) .......... 363
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture par vote d'appel d'offres en un seul lot de l'huile de graissage nécessaire aux véhicules automobiles
    .......... Page(s) .......... 4
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture de la nourriture nécessaire à la cavalerie des divers services municipaux. - Transformation de l'adjudication trimestrielle en adjudication annuelle, à compter du 1^er septembre 1932
    .......... Page(s) .......... 130
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture des balais de bruyère pendant l'année 1933. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 198
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture de pièces de rechange pour véhicules Berliet pendant l'année 1933. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 198
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture par voie d'adjudication des bois nécessaires aux Services des pompes funèbres et du nettoiement pendant l'année 1933
    .......... Page(s) .......... 198
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture de charbon de terre en 1933. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 199
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture de la nourriture nécessaire à la cavalerie des divers services municipaux. - Insuccès de l'adjudication concernant la période du 1^er septembre 1932 au 31 août 1933. - Remise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 250
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fourniture en 1933 des tuyaux de plomb et du plomb en saumons. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 250
  - SERVICES MUNICIPAUX. - Fournitures diverses nécessaires pendant l'année 1933. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 262
  - SPORTS. - Vote d'un crédit de 15.000 fr., destiné à l'achat d'objets d'art, de médailles ou diplômes pour la dotation d'épreuves sportives
    .......... Page(s) .......... 106
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à l'Aéro-Club d'Algérie
    .......... Page(s) .......... 126
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention au Rugby Association Sportive Algéroise
    .......... Page(s) .......... 126
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à la Société des Concours Hippiques
    .......... Page(s) .......... 126
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à la Fédération Française d'Athlétisme
    .......... Page(s) .......... 127
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à la Société d'Education Physique de l'Office d'H.B.M.
    .......... Page(s) .......... 127
  - SPORTS. - Avance remboursable consentie à la Ligue d'Alger de la Fédération Française de Natation et de Sauvetage. - Report au 30 septembre 1933 de la seconde annuité de remboursement. - Attribution d'une subvention
    .......... Page(s) .......... 196
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à l'Amicale Sportive du Bataillon des Sapeurs-Pompiers d'Alger
    .......... Page(s) .......... 196
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention au Gallia-Sports d'Alger
    .......... Page(s) .......... 197
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention au Sport Nautique d'Alger
    .......... Page(s) .......... 197
  - SPORTS. - Attribution d'une subvention à l'Association Sportive Montpensier
    .......... Page(s) .......... 230
  - SPORTS. - Subventions. - Répartition du crédit
    .......... Page(s) .......... 361
  - STADE MUNICIPAL. - Cité universitaire. - Versement à la Cité universitaire d'Alger de la subvention de 400.000 francs prévue
    .......... Page(s) .......... 79
  - STATION CLIMATIQUE. - Taxe de séjour. Compte administratif de l'exercice 1931. - Budget de 1932
    .......... Page(s) .......... 200
  - SUBVENTIONS. - OEuvres de guerre
    .......... Page(s) .......... 27
  - SUBVENTIONS. - Allocation d'une subvention à l'hôpital anglais de Mustapha-Supérieur
    .......... Page(s) .......... 28
  - SUBVENTIONS. - OEuvres d'Assistance
    .......... Page(s) .......... 95
  - SUBVENTIONS. - Demande formée par la Fédération des Sociétés de Sciences médicales d'Algérie
    .......... Page(s) .......... 95
  - SUBVENTIONS. - Demande formée par la Fédération des Associations des Victimes de la Guerre et Anciens Combattants du Département d'Alger
    .......... Page(s) .......... 97
  - SUBVENTION. - Allocation au Boulomane Club des P.T.T.
    .......... Page(s) .......... 117
  - SUBVENTIONS. - Attribution de subventions à diverses oeuvres
    .......... Page(s) .......... 117
  - SUBVENTIONS. - Allocation d'une subvention au Conseil de Prud'hommes d'Alger
    .......... Page(s) .......... 118
  - SUBVENTIONS. - Demande formée par la "Maison des Alles"
    .......... Page(s) .......... 118
  - SUBVENTIONS. - Ligue algéroise d'hygiène scolaire
    .......... Page(s) .......... 160
  - SUBVENTIONS. - Erection à Fort de l'Eau d'un monument au Baron de Vialar
    .......... Page(s) .......... 177
  - SUBVENTIONS. - Amicale des employés municipaux
    .......... Page(s) .......... 251
  - SUBVENTIONS. - Union artistique de l'Afrique du Nord
    .......... Page(s) .......... 288
  - SUBVENTIONS. - Groupes laïques d'études d'Alger
    .......... Page(s) .......... 328
  - SUBVENTIONS. - Attribution de subventions à diverses oeuvres
    .......... Page(s) .......... 365
  - SUBVENTIONS. - Subventions aux Sociétés de secours mutuels. - Ordonnancement en 1932
    .......... Page(s) .......... 367
  - SUBVENTIONS. - Demande formée par l'Association d'urbanisme algérois "Les Amis d'Alger"
    .......... Page(s) .......... 367
  - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OUED KNISS. - Adhésion des communes de Birmandreïs et de Kouba. - Participation de la Ville d'Alger dans les frais d'études du projet de couverture de l'oued. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 372
- T
  .......... Page(s) .......... 84
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Cotes irrécouvrables sur les produits communaux divers des exercices 1926-1929-1930 et 1931
    .......... Page(s) .......... 84
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Loyers. - Prestations. - Chiens. - Balayage. - - Cotes irrécouvrables de l'année 1929
    .......... Page(s) .......... 84
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Domaine communal. - Contribution foncière. - Règlement d'impositions afférentes à l'exercice 1927
    .......... Page(s) .......... 128
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Désignation des Commissaires répartiteurs pour l'année 1933
    .......... Page(s) .......... 253
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Taxe sur les chiens. - Fixation du tarif pour 1933
    .......... Page(s) .......... 253
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Taxe sur les loyers. - Fixation du quantum pour 1933
    .......... Page(s) .......... 254
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Taxe municipale sur les spectacles. - Soirée de bienfaisance du Syndicat professionnel des Journalistes algérois. - Demande d'exonération
    .......... Page(s) .......... 283
  - TAXES ET CONTRIBUTIONS. - Loyers. - Prestations. - Chiens. - Exercices 1930-1931, 1932. - Remises gracieuses
    .......... Page(s) .......... 315
  - TERRAINS MILITAIRES DECLASSES. - Demande de cession à la Ville
    .......... Page(s) .......... 116
  - THEATRE MUNICIPAL. - Acquisition d'appareils spéciaux pour réaliser certains effets scéniques. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 10
  - THEATRE MUNICIPAL. - Remise en état des canalisations d'eau
    .......... Page(s) .......... 83
  - THEATRE MUNICIPAL. - Allocation au Directeur d'une indemnité de 50.000 fr. pour la saison 1931-1932. - Relèvement de la subvention accordée pour la saison 1932-1933
    .......... Page(s) .......... 107
  - THEATRE MUNICIPAL. - Remboursement au Directeur des frais occasionnés par la remise en état de l'installation de chauffage central
    .......... Page(s) .......... 181
  - THEATRE MUNICIPAL. - Réfection de l'installation électrique
    .......... Page(s) .......... 271
  - TRAMWAYS ALGERIENS. - Caisse autonome mutuelle de retraites. - Subvention de la Ville pour l'année 1931. - Versement d'un acompte pour l'année 1932
    .......... Page(s) .......... 2
  - TRAMWAYS ALGERIENS. - Personnel. - Amélioration des accessoires de solde
    .......... Page(s) .......... 194
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Mise à la disposition de la Régie Foncière d'une partie des terrains destinés au Relogement
    .......... Page(s) .......... 77
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Approbation du Décret. - Déclaration de M. Brunel, Maire
    .......... Page(s) .......... 147
  - TRANSFORMATION DES VIEUX QUARTIERS. - Participation de la Ville à la constitution du capital social et élection de ses représentants à la Règle Foncière
    .......... Page(s) .......... 149
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Désignation du Directeur de la Régie Foncière de la Ville d'Alger par le Conseil d'Administration de cette Société. - Agrément de la Ville
    .......... Page(s) .......... 182
  - TRANSFORMATION DES VIEUX QUARTIERS. - Création d'un Service d'architecture chargé de l'étude des projets d'exécution
    .......... Page(s) .......... 182
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Construction d'immeubles de relogement. - Mise à la disposition de la Régie foncière de la Ville d'Alger de divers terrains communaux
    .......... Page(s) .......... 208
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Acquisition par la Règle Foncière de la Ville d'Alger d'un terrain destiné à la construction d'immeubles de relogement. - Avance remboursable de 702.000 fr. Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 238
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Construction d'immeubles de relogement. - Mise à la disposition de la Régie Foncière de divers terrains communaux. - Fixation de la superficie de certains de ces terrains
    .......... Page(s) .......... 348
  - TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - Acquisition par la Régie Foncière de deux terrains destinés à la construction d'immeubles de relogement. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 368
  - TRANSPORTS MUNICIPAUX. - Rattachements de crédits
    .......... Page(s) .......... 175
  - TRANSPORTS EN COMMUN. - Fusion des réseaux et construction d'un tramway à plateforme indépendante et de Funiculaires. - Constitution nouvelle du Syndicat de Communes
    .......... Page(s) .......... 161
  - TRANSPORTS EN COMMUN. - Fusion des réseaux et construction d'un tramway à plateforme indépendante et de Funiculaires. - Syndicat intercommunal entre les Communes d'Alger, El-Biar et Kouba. - Séance du 5 décembre 1932
    .......... Page(s) .......... 300
  - Séance du 9 décembre 1932
    .......... Page(s) .......... 305
  - TRAVAUX COMMUNAUX. - Construction d'égouts à Birtraria et à Fontaine-Fraîche
    .......... Page(s) .......... 13
  - TRAVAUX COMMUNAUX. - Entreprise des travaux d'entretien et de grosses réparations. - Prorogation jusqu'au 31 décembre 1932 du contrat passé avec la Société G. Beudon et Cie
    .......... Page(s) .......... 170
  - TRAVAUX COMMUNAUX. - Entreprise des travaux d'entretien et de grosses reparations. - Adoption du nouveau bordereau officiel des prix. - Mise en adjudication pour l'année 1933
    .......... Page(s) .......... 251
- U
  .......... Page(s) .......... 9
  - URBANISME. - Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la Ville d'Alger. - Plan d'ensemble rectificatif
    .......... Page(s) .......... 9
  - URBANISME. - Terrain Cellier-Desseigne. - Servitudes d'espace libre
    .......... Page(s) .......... 53
  - URBANISME. - Plan d'aménagement de la région algéroise. - Incorporation à la Commune d'Alger de deux parcelles de terrain dépendant des Communes de Birmandreïs et d'El-Biar
    .......... Page(s) .......... 65
  - URBANISME. - Règlement d'honoraires de consultation à M^r Monsarral
    .......... Page(s) .......... 65
  - URBANISME. - Redressement de la rue Marey et raccordements avec les rues adjacentes. - Maintien des alignements actuels de la rue Julienne
    .......... Page(s) .......... 65
  - URBANISME. - Modification au projet de fixation des alignements et nivellement des voies dépendant du quartier compris entre les rues Michelet, Edgar-Quinet, Balzac, Sadi-Carnot et Richelieu. - Réduction de 15 à 12 mètres de la largeur prévue de la rue Edgar-Quinet
    .......... Page(s) .......... 66
  - URBANISME. - Plan d'aménagement de l'agglomération algéroise. - Incorporation à la Commune d'Alger de parcelles de terrain dépendant de la commune de Birmandreïs
    .......... Page(s) .......... 92
  - URBANISME. - Suppression de la servitude d'espace libre frappant la zone comprise entre les rues Richelieu, de Bitche, Michelet et Warnier
    .......... Page(s) .......... 119
  - URBANISME. - Aménagement de la région algéroise. - Incorporation à la Commune d'Alger, de parcelles de terrain dépendant de la commune d'El-Biar
    .......... Page(s) .......... 139
  - URBANISME. - Elargissement de la rue Sadi-Carnot. - Maintien partiel des alignements actuels
    .......... Page(s) .......... 166
  - URBANISME. - Plan d'aménagement, d'embellissement, et d'extension de la ville d'Alger. - Plan d'ensemble rectificatif. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 171
  - URBANISME. - Plan d'alignements et de nivellement des rues à ouvrir dans le quartier des anciennes messageries de Bab-el-Oued et modification des alignements et nivellements des rues Rochambeau, du Dey, de Dijon, Lavoisier ainsi que du boulevard de Provence et de l'avenue des Consulats
    .......... Page(s) .......... 192
  - URBANISME. - Lotissement de la propriété de Malglaive. - Campagne du Sahel. - Chemin du Télemly
    .......... Page(s) .......... 193
  - URBANISME. - Elargissement de la rue Sadi-Carnot et prolongement du boulevard Carnot. - Echange de terrains avec M. Henri Bernabé. - Règlement d'honoraires d'expertise
    .......... Page(s) .......... 276
  - URBANISME. - Acquisition à M. Bégou d'un terrain situé rue professeur Curtillet et chemin Fontaine-Bleue
    .......... Page(s) .......... 329
  - URBANISME. - Acquisition à M. Grimal d'un terrain situé en bordure du chemin du Télemly
    .......... Page(s) .......... 329
  - URBANISME. - Projet modificatif des alignements et nivellements de la rue des Maugrebins et des voies adjacentes. - Déclassement de trois voies
    .......... Page(s) .......... 340
  - URBANISME. - Etablissement du plan d'aménagement de la région algéroise
    .......... Page(s) .......... 348
  - URBANISME. - Démolition d'un immeuble rue du Divan. - Voeu tendant à l'aménagement en square de l'emplacement libéré
    .......... Page(s) .......... 350
  - URBANISME. - Fixation des alignements et nivellements d'une voie de 20 mètres reliant le chemin Laurent-Pichat au chemin d'intérêt commun n° 30, dit du Ravin de la Femme-Sauvage
    .......... Page(s) .......... 368
- V
  .......... Page(s) .......... 13
  - VICINALITE. - Expropriation Martin. - Règlement d'honoraire de M^e Zannettacci, avoué
    .......... Page(s) .......... 13
  - VICINALITE. - Chemin d'intérêt commun n° 39 de Mustapha à El-Biar. - Ouverture du chemin entre la rue Fontaine-Bleue et la Route nationale n° 1. - Acquisition de terrains à M. Dutoit (Paul-Antoine-Eugène)
    .......... Page(s) .......... 36
  - VICINALITE. - Chemin vicinal n° 13 dit "Boulevard Camille-Saint-Saëns". - Acquisition de terrain à M. Lippacher, par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 37
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit du Télemly. - Acquisition de terrain à M. Cart (Théodore) par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 63
  - VICINALITE. - Chemin d'intérêt commun n° 30 d'Hussein-Dey à Bouzaréa. - Projet de réglementation des alignements entre l'origine et l'entrée du village de La Redoute sur une longueur de 715 mètres
    .......... Page(s) .......... 63
  - VICINALITE. - Subventions industrielles en 1931. - Chemins vicinaux ordinaires n^os 1, 2, 3 et 4
    .......... Page(s) .......... 94
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 1, dit des Consulats. - Acquisition de terrain à M. Watel (Yves), par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 122
  - VICINALITE. - Chemin d'intérêt n° 30, d'Russein-Dey à Bouzaréa. - Acquisition de terrain à la Société "Noque et Juanico" par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 123
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 7, dit du Télemly. - Expropriation Martin. - Autorisation d'ester en justice
    .......... Page(s) .......... 123
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 1, dit des Consulats. - Acquisition de terrain aux consorts Gasch, par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 140
  - VICINALITE. - Tarif de conversion en taches des prestations à exécuter en nature. - Exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 154
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 13. - Acquisition de terrain à Mme Baccuet (Jeanne) épouse Fèvre par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 174
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 16. - Acquisition de terrain à la Société "La Cité Familiale de l'Afrique Française", par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 174
  - VICINALITE. - Chemin d'intérêt commun n° 39, de Mustapha à El-Biar. - Ouverture du chemin entre la rue Fontaine-Bleue et la route nationale n° 1, sur une longueur de 1.860 mètres. - Acquisition de terrains à l'Office public d'habitations à bon marché.
    .......... Page(s) .......... 207
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 14, dit du Télemly à El-Biar. - Acquisition de terrain à M. Dréan (Louis) par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 246
  - VICINALITE. - Dépenses et ressources pour 1933
    .......... Page(s) .......... 265
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 10 dit chemin Yusut. - Projet modificatif des alignements entre les points 0 k. 800 et 1 k. 170. - Résultat de l'enquête. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 266
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 3, de la route Malakoff au Frais-Vallon. - Avant-projet de redressement et d'élargissement entre les points 0 k. 737,40 et 0 k. 876,40. - Résultat de l'enquête. - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 279
  - VICINALITE. - Chemin d'intérêt commun n° 30, d'Hussein-Dey à Bouzarén. - Projet modificatif des alignements entre les points 0 k. 331 et 0 k. 428, sur une longueur de 97 mètres
    .......... Page(s) .......... 299
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 7, dit du Télemly. - Expropriation Martin. - Règlement de l'indemnité d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 329
  - VICINALITE. - Fourniture de matériaux d'emplerrement nécessaires à l'entretien de la chaussée des chemins vicinaux ordinaires, n^os 1 à 16 de la Commune, pendant les années 1933 et 1931. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 330
  - VICINALITE. - Chemin vicinal ordinaire n° 1, dit des Consulats. - Acquisition de terrain à M. Binet (Alphonse) par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 330
  - VICINALITE. - Budget spécial des chemins vicinaux ordinaires pour l'exercice 1933
    .......... Page(s) .......... 343
  - VOEUX DIVERS. - Radio-diffusion. - Voeu de M. Messerschmitt
    .......... Page(s) .......... 58
  - VOEUX. - Demande de création d'un poste de police aux Tagarins
    .......... Page(s) .......... 73
  - VOEUX DIVERS. - Pélerinage à la Mecque
    .......... Page(s) .......... 114
  - VOEUX DIVERS. - Maintien du Stade Mingasson
    .......... Page(s) .......... 152
  - VOEUX DIVERS. - Motion tendant au maintien de l'unité économique entre la France et l'Algérie
    .......... Page(s) .......... 165
  - VOEUX. - Voeu de M. Sarramegna. - Cie Lebon. - Augmentation du prix de location des compteurs à gaz.
    .......... Page(s) .......... 166
  - VOEUX DIVERS. - Braderies
    .......... Page(s) .......... 183
  - VOEUX DIVERS. - Cité de l'assistance indigène
    .......... Page(s) .......... 184
  - VOEUX. - Service militaire des indigènes. - Voeu de MM. Kerrad et Amara en vue de l'application du droit commun
    .......... Page(s) .......... 288
  - VOEUX. - Voeu tendant à ce que la ligne aérienne Alger-Marseille soit ouverte aux passagers
    .......... Page(s) .......... 336
  - VOIRIE. - Construction d'un escalier rue Lys-du-Pac. - Exécution en régle des travaux projetés
    .......... Page(s) .......... 10
  - VOIRIE. - Règlement d'une parcelle de 34 m² 50 tombant dans l'assiette de la rue de Beaufort par suite d'exécution d'alignement
    .......... Page(s) .......... 10
  - VOIRIE. - Classement de l'avenue de l'Oriental
    .......... Page(s) .......... 26
  - VOIRIE. - Acquisition à la Société "Le Foyer des Cheminots P.-L.-M." de parcelles de terrain tombant dans les alignements du boulevard Auguste-Comte et de la rue des Petits-Champs
    .......... Page(s) .......... 31
  - VOIRIE. - Acquisition, par voie d'appel d'offres, des bordures de trottoirs nécessaires à la mise en état de viabilité de la rue Toussenel et des parties des rues Delacroix, Icoslum, Géricault et Feuillet
    .......... Page(s) .......... 49
  - VOIRIE. - Construction par M. Vincent d'un escalier, chemin de la Rochelle. - Règlement d'un dépassement de 6.281 fr. 09
    .......... Page(s) .......... 62
  - VOIRIE. - Construction de trottoirs rue Julienne. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 62
  - VOIRIE. - Ouverture d'un chemin carrossable entre le boulevard Galliéni et le chemin Laperlier
    .......... Page(s) .......... 63
  - VOIRIE. - Classement de la rue Mirabeau
    .......... Page(s) .......... 91
  - VOIRIE. - Acquisition d'un rouleau compresseur automobile avec piocheuse
    .......... Page(s) .......... 92
  - VOIRIE. - Agrandissement de l'école de garçons indigènes du boulevard de Verdun. - Déclassement d'une rue communale
    .......... Page(s) .......... 92
  - VOIRIE. - Expropriation des terrains nécessaires à l'ouverture d'une voie reliant la rue Michelet supérieure au boulevard Maréchal-Galliéni. - Règlement d'indemnités aux consorts Aubry, Aymeric, Robe et Talandier
    .......... Page(s) .......... 93
  - VOIRIE. - Réfection du dallage des rues Dumont-d'Urville et d'Isly. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 102
  - VOIRIE. - Construction d'un mur de soutènement et d'un égout dans la rue A. proche du Stade Municipal. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 102
  - VOIRIE. - Acquisition à la Société "Le Foyer des Cheminots P.-L.-M." de deux parcelles de terrain incorporées à l'assiette de la rue des Petits-Champs et du boulevard Auguste-Comte. - Règlement d'honoraires d'expertise
    .......... Page(s) .......... 103
  - VOIRIE. - Classement des rues Philippe-Pierre et François-Geay dans le quartier des Tagarins
    .......... Page(s) .......... 110
  - VOIRIE. - Mise en état de viabilité des voies du lotissement de l'ancienne propriété Arkwright
    .......... Page(s) .......... 120
  - VOIRIE. - Classement de l'avenue de l'Oriental. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 120
  - VOIRIE. - Construction d'un egout collecteur desservant le vallon de Birtraria. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 121
  - VOIRIE. - Acquisition à M. Teyssèdre d'une parcelle de terrain de 174 m² destinée à l'ouverture d'un chemin entre le boulevard Maréchal Galliéni et le chemin Laperlier. - Règlement d'honoraires d'expertise
    .......... Page(s) .......... 122
  - VOIRIE. - Construction d'un mur de soutènement rue et passage Danton. - Cession gratuite à la Ville, par M. A. Laurens, d'une parcelle de terrain de 50 m² 60
    .......... Page(s) .......... 122
  - VOIRIE. - Classement de la rue du Jasmin comprise entre la rue de Lyon et la rue des Petits-Champs
    .......... Page(s) .......... 141
  - VOIRIE. - Déclaration d'utilité publique de la construction de trottoirs rue Julienne. - Résultats de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 141
  - VOIRIE. - Mise en état de viabilité des voies ouvertes dans le lotissement de l'ancienne propriété Arkwright au Télemly. - Participation des propriétaires riverains dans les frais de construction des bordures de trottoirs. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 173
  - VOIRIE. - Construction de trottoirs avenue de l'Oriental. - Echelonnement de la créance due par M. Fournier
    .......... Page(s) .......... 173
  - VOIRIE. - Exécution de travaux d'amélioration au village Victor
    .......... Page(s) .......... 174
  - VOIRIE. - Construction d'égouts et de trottoirs dans diverses rues du quartier de Belcourt. - Recouvrement des frais à la charge des riverains
    .......... Page(s) .......... 174
  - VOIRIE. - Plan d'alignements et de nivellements de la rue de 20 mètres prévue entre la rue Michelet et la rue de Lyon. - (Deuxième et troisième sections)
    .......... Page(s) .......... 197
  - VOIRIE. - Réfection des ascaliers de l'avenue Maurice
    .......... Page(s) .......... 198
  - VOIRIE. - Egouts. - Infiltrations dans l'immeuble Bensimon et Yafft. - Règlement de dommage
    .......... Page(s) .......... 232
  - VOIRIE. - Cession gratuite de terrain à la Ville par la Société Lebon et Cie. - Construction de trottoirs avec raccordement de la chaussée aux abords des bâtiments de la Société Lebon, rues Denfert-Rochereau et Edgar-Quinel. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 233
  - VOIRIE. - Elargissement du chemin d'accès à la route moutonnière en prolongement de la rue Polignac. - Expropriation d'une parcelle de terrain appartenant aux consorts Iche. - Résultat de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 235
  - VOIRIE. - Expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain de 20 m² 20 appartenant à M. Mazella et située entre la rampe Valée et l'avenue de la Marne. - Résultat de l'enquête
    .......... Page(s) .......... 245
  - VOIRIE. - Construction de trottoirs dans divers rues du quartier de Belcourt. - Recouvrement des frais à la charge des riverains. - Etat de répartition complémentaire
    .......... Page(s) .......... 265
  - VOIRIE. - Fournitures diverses nécessaires pendant l'année 1933. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 265
  - VOIRIE. - Fourniture des pavés et des bordures de trottoirs en granit, nécessaires jusqu'au 31 décembre 1932. - Appel d'offres
    .......... Page(s) .......... 279
  - VOIRIE. - Construction d'escaliers et d'un égout dans la rue Edouard-Cat. - Mise en adjudication
    .......... Page(s) .......... 280
  - VOIRIE. - Ouverture d'une rue et construction d'un égout entre les rues de Lyon et Marey
    .......... Page(s) .......... 280
  - VOIRIE. - Aménagement des abords des nouveaux bureaux du Gouvernement Général. - Exécution de la première étape
    .......... Page(s) .......... 294
  - VOIRIE. - Cession de divers terrains par les consorts Robert
    .......... Page(s) .......... 330
  - VOIRIE. - Pose d'égouts en buse et construction de murs de soutènement pour escalier, au village Victor
    .......... Page(s) .......... 331
  - VOIRIE. - Construction d'égouts et réfection d'escaliers dans la rue Lefébure. - Vote de crédit
    .......... Page(s) .......... 331
  - VOIRIE. - Projet de lotissement de la propriété Marsan aux Tagarins
    .......... Page(s) .......... 331
  - VOIRIE. - Classement de la rue Isabelle-Eberhardt, ouverte à travers l'ancienne propriété Marsan aux Tagarins
    .......... Page(s) .......... 331
  - VOIRIE. - Projet de lotissement de la propriété El Mansalt, dite "des Arcades". - Avis du Conseil municipal
    .......... Page(s) .......... 332
  - VOIRIE. - Relogement des habitants du quartier de la Marine. - Viabilité des rues à ouvrir dans les terrains des anciennes Messageries. - Déclaration d'utilité publique des travaux projetés
    .......... Page(s) .......... 332
  - VOIRIE. - Construction d'un escalier destiné à relier la rue du Chat à la rue Marengo
    .......... Page(s) .......... 343
  - VOIRIE. - Classement de la rue Danton comprise entre la rue de Mulhouse et le chemin Lys du Pac
    .......... Page(s) .......... 343
  - VOIRIE. - Egouts. - Obstruction d'un égout passant sous le Palais Consulaire. - Participation de la Ville aux travaux de recherches et de curage dudit égout
    .......... Page(s) .......... 345
  - VOIRIE. - Ouverture et mise en état de viabilité du prolongement de la rue de Mulhouse jusqu'au chemin du Télemly
    .......... Page(s) .......... 345
  - VOIRIE. - Construction de deux escaliers le long du mur de soutènement du boulevard Amiral-Pierre
    .......... Page(s) .......... 363
  - VOIRIE. - Réfection des trottoirs de la rue Sadi-Carnot, depuis le carrefour de l'Agha jusqu'au Champ de Manoeuvre, et de la rue de Lyon, entre le Champ de Manoeuvre et le Jardin d'Essai. - Recouvrement des frais à la charge des riverains
    .......... Page(s) .......... 363

310 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE D'ALGER (SÉANCE DU 2. DÉCEMBRE 1032)

Messleuis,

Le 29 juillet dernier, le torpédo da
Service des Produits communaux n été
heurté et endommagé par un camion
automobile appartenant à M. Mathon,-
proprlèlalre a Saint-Eugène.

Le montant des dégâts s'est élevé a la
somme tle 100 francs.

MM. Massoutlcr et Tallliet, agents d'as-
surances, GO, rue d'Isly à Alger, qui assu-
rent M. Mathon à qui tes torts ont été
Imputés, ont remboursé cette somme de
100 francs qui a été perçue au litre des
consignations par M. le Receveur muni-
cipal srivant quittance n" 95.274 du 20
octobre écoulé.

Nous vous demandons d'autoriser ce
règlement transactionnel.

Cette recette serult définitivement en-
caissée au titre de l'art. 115 du budget
primitif de l'exercice courant.

Avis favorable tle la Commission des
Travaux et des Finances.

Adopté.

CIMETIERES. — RACHAT DE LA cox- .
CESSION AGULLD MARCEI .

M. llAPtz HASSFA :
Messieurs,

M, Agullo Marcel, demeurant à Alger,
Impasse Miclpssn, n" 10, u proposé la
rétrocession t'i tu Ville d'une concession
ù quinte ans de deux mètres superficiels
«le terrain qu'il n acquise le 13 juin 193J
«lans le cimetière de Bab-el-Oueil.

Cette tombe est libre de tout corps.

L'opération de rachat par lu Ville esl
expressément prévue par l'article 10 de
l'arrêté municipal du 3 juin 1920 portant
règlement général «les cimetières.

En vertu des dispositions de ce texte,
M. Agullo doit recevoir de la commune
une somme de 18(! fr. 07 se justifiant
comme suit i

Somme payée le jour de
l'ticquislliott suivant quittance
n« 49.505 300 fr.

A déduire la part du Bureau
de Bienfaisance, un tiers 100 fr.

Reste 200 îr.

A défalquer une année de Jouissance
du terrain (toute année commencée comp-
tant pour tu totalité), 1/15 t

200 x 1

= 13 fr. 33.

15

Reste à payer à M. Agullo :

200 fr. — 13,33 = 186 fr. 67.

Nous vous demandons d'autoriser le
Maire à procéder au rachat de la con-
cession en question et de décldér'que la
somme tle 180 fr. 07 nécessaire Sera pré-
levée sur le crédit inscrit ù l'article 42
du budget primitif de l'exercice courant.

Avis favorable de In Commission des
Travaux cl îles Finances.

Adopté.

t
SERVICE DU NETTOIEMENT. — RE«-

LOIRKEMENT DES DÉOATS CAUSÉS A qt.A-

TRE i.UTOCARS DU SEHVICE. — Règle-
ments transactionnels.

M. II.AFTZ H.ASSEN !

Messieurs,

Au cours des inols de septembre et
octobre écoutés quatre appareils lulocars
du Service dû Nettoiement ont été heurtés
et endommagés en différents points de 11
Ville.

Lès auteurs des accidents ont réglé eux-
mêmes ou par l'entremise de leurs assu-
reurs les dépenses nécessitées par lu ré-
paration de ces engins.

C'est ainsi que les Compagnies « Assu-
rances Générales B » th'c Motor Union
Insurance », ont rcFpectlVein'eht versé les
sommes de 21" francs, 192 francs et 73
francs qui ont été encaissées au titre des
consignations par M. le Receveur muni-
cipal suivant quittances n°> 80.838 du 23
septembre 1032, 95.226 du 19, octobre
1932 ei 95.273 du 20 du même mots.

[in quatrième accident n été réglé di-
rectement pur son auteur, M. BoUdjemaa
Afssti, qui n'était pas assuré. Il s'agit
d'une somme de 61 francs perçue le
26 octobre dernier, suivant quittance
n* 95.272.

Nous vous demandons d'approuver ces
règlements transactionnels.

Les sommes précitées seraient définiti-
vement perçues au titre de l'art. 115 du
budget primitif de l'exercice courant.

Avis favorable de la Commission det
Travaux et des Finances.

Adopté.

GAZ ET ELECTRICITE. — SOLUTION DE ;

DIVERS LITtdFiS ENTRÉ LA VILLE ET LA

ClE LÉBON. 'J...i; •

M. ClIABASSIÉRE !

Messieurs,

Des difficultés assez sérieuses se sont
élevées entre la Ville et la Cie Lebon au
sujet de différentes questions concernant
le gaz et l'électricité.

La Municipalité s'est attachée à en
poursuivre le règlement amiable au mieux
des intérêts de la Commune.

Les objets litigieux ont été examinés
en Commission et je dois reconnaître
qu'après bien des discussions nous avons
fin! pur rcnconlrer auprès des rcprêseh
tants de la Çte Lebon, au cours de ces
conférences, un désir d'entenlc que nous
n'avions malheureusement pas été habi-
tués a trouver jusqu'à ce jour.

Nous soumettons donc à votre appro-
bation les solutions proposées.

Elles permettront d'apporter des cor-
rectifs heureux aux contrats en vigueur.

Ces contrats auraient certainement été
favorables à la Ville si tes rédacteurs ne
s'étalent pas trouvés ù l'époque, dans
l'obligation, .ou de consentir des conces-
sions sérieuses a la Société Lebon, ou de
payer â celle-ci les millions résultant pour
elle du bouleversement économique cau-
sé par lu guerre 1914-1918.

Ces solutions s'appliquent également i!
lu convention de l'éclairage électrique '
intensif passée à l'occasion de la célé-
bration du Centenaire et qui s'est révé-
lée pratiquement Insuffisante. :'■■ •;'•>'•

Les litiges portaient sur sept points
principaux, savoir :

1* Emploi de charbons américains ;

2' Recherche de fuites de gag sous
ics trottoirs et chaussées t ?

3' Fourniture dés plans des rues cana-
lisées par le gaz et l'électricité i

4* Eclairage des squares Arist.-Briand
et Guynemer et des rampes ChasScrlau ;

6* Amélioration et extension de l'éclai-
rage électrique public Intensif cl postes
de transformation ; '

G' Prolongement Jusqu'à la limite de
la Commune de l'éclairage électrique ié
l'avenue Milakoff et du bouler. Pllolel ;

7" faux de location dès compteurs;?

Nous nllohi, si vous le voulez bien,
examiner successivement ces différentes

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