Bulletin municipal officiel de la ville d'Alger

Accueil
Consultation

Alger. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1931
1932
1933
1934

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

16 pages

Titre : Bulletin municipal officiel de la ville d'Alger

Auteur : Alger. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Alger)

Date d'édition : 1932-07-05

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32731184v

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 21075 Nombre total de vues : 21075

Description : 05 juillet 1932 05 juillet 1932

Description : 1932/07/05-1932/07/20. 1932/07/05-1932/07/20.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5569375d

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, LK19-325

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 30/11/2010

Aller à la page de la table des matières169
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 1^er JUILLET 1932
- SAPEURS-POMPIERS. - REVERSIBILITE DE RETRAITE EN FAVEUR DE M^me V^ve ZEBAHLI MOHAMED
  .......... Page(s) .......... 170
- SAPEURS-POMPIERS. - REVERSIBILITE DE RETRAITE EN FAVEUR DE M^me V^ve ROSCAL ANDRE
  .......... Page(s) .......... 170
- TRAVAUX COMMUNAUX. - ENTREPRISE DES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES REPARATIONS. - Prorogation jusqu'au 31 décembre 1932 du contrat passé avec la Société G. Beudon et C^ie
  .......... Page(s) .......... 170
- URBANISME. - PLAN D'AMENAGEMENT, D'EMBELLISSEMENT, ET D'EXTENSION DE LA VILLE D'ALGER. - Plan d'ensemble rectificatif. - Résultats de l'enquête
  .......... Page(s) .......... 171
- BATIMENTS COMMUNAUX. - RATTACHEMENTS DE CREDITS
  .......... Page(s) .......... 171
- BATIMENTS COMMUNAUX. - REFECTION DES BANQUETTES DE LA SALLE DES MARIAGES
  .......... Page(s) .......... 172
- ABATTOIRS. - CONSTRUCTION D'UN QUAI D'EMBARQUEMENT. - Demande d'utilisation du rabais d'adjudication
  .......... Page(s) .......... 172
- ABATTOIRS. - CONSTRUCTION D'UN MUR DE CLOTURE EN BORDURE DE L'OUED K'NISS
  .......... Page(s) .......... 172
- SERVICE DES EAUX. - DEVIATION DE LA CONDUITE DE REFOULEMENT DE 500 MILLIMETRES, DEPUIS LE PASSAGE A NIVEAU DU P.-L.-M. AU COLLECTEUR DE 600 MILLIMETRES DES USINES DE L'HARRACH
  .......... Page(s) .......... 172
- SERVICE DES EAUX. - ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU VILLAGE ARABE, RUE DE LA CARRIERE
  .......... Page(s) .......... 173
- SERVICE DES EAUX. - PROJET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA PARTIE HAUTE DE LA RUE CHAULLIER
  .......... Page(s) .......... 173
- VOIRIE. - MISE EN ETAT DE VIABILITE DES VOIES OUVERTES DANS LE LOTISSEMENT DE L'ANCIENNE PROPRIETE ARKWRIGHT AU TELEMLY. - Participation des propriétaires riverains dans les frais de construction des bordures de trottoirs. - Déclaration d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 173
- VOIRIE. - CONSTRUCTION DE TROTTOIRS AVENUE DE L'ORIENTAL. - Echelonnement de la créance due par M. Fournier
  .......... Page(s) .......... 173
- VOIRIE. - EXECUTION DE TRAVAUX D'AMELIORATION AU VILLAGE VICTOR
  .......... Page(s) .......... 174
- VOIRIE. - CONSTRUCTION D'EGOUTS ET DE TROTTOIRS DANS DIVERSES RUES DU QUARTIER DE BELCOURT. - Recouvrement des frais à la charge des riverains
  .......... Page(s) .......... 174
- VICINALITE. - CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 13. - Acquisition de terrain à M^me Baccuet (Jeanne) épouse Fèvre par suite d'exécution d'alignement
  .......... Page(s) .......... 174
- VICINALITE. - CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N° 16. - Acquisition de terrain à la Société "La Cité Familiale de l'Afrique Française", par suite d'exécution d'alignement
  .......... Page(s) .......... 174
- TRANSPORTS MUNICIPAUX. - RATTACHEMENTS DE CREDITS
  .......... Page(s) .......... 175
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - DISTRIBUTION DE PRIX AUX ENFANTS DES ECOLES COMMUNALES
  .......... Page(s) .......... 175
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - RELEVEMENT DES TRAITEMENTS DES FEMMES DE CHARGE DES ECOLES COMMUNALES
  .......... Page(s) .......... 176
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE CLASSE ENFANTINE ANNEXEE A L'ECOLE DE FILLES DE LA RUE NEGHIER
  .......... Page(s) .......... 176
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE ECOLE MATERNELLE A DEUX CLASSES A LA CONSOLATION
  .......... Page(s) .......... 176
- INSTRUCTION PUBLIQUE. - CREATION D'UNE 7^e CLASSE A L'ECOLE DE FILLES INDIGENES DE LA RUE MAREY
  .......... Page(s) .......... 176
- HALLES CENTRALES. - CONSIGNATION DES EMBALLAGES
  .......... Page(s) .......... 176
- SUBVENTIONS. - ERECTION A FORT DE L'EAU D'UN MONUMENT AU BARON DE VIALAR
  .......... Page(s) .......... 177
- ECLAIRAGE PUBLIC. - ACQUISITION DE DIX MANOMETRES ET DE GRAPHIQUES POUR LE SERVICE DU CONTROLE
  .......... Page(s) .......... 177
- CAISSE DE CREDITS MUNICIPAL. - EMISSION DE DEUX TRANCHES DE 50.000 FRANCS D'OBLIGATIONS. - Avis du Conseil
  .......... Page(s) .......... 177
- BAUX ET LOCATIONS. - LOCATION A LA COLONIE DE DIVERSES PARCELLES DE TERRAIN DESTINEES A L'EDIFICATION D'ECOLES PUBLIQUES
  .......... Page(s) .......... 178
- OFFICE PUBLIC D'H. B. M. - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION DE L'ANNEE 1931. - Chapitres additionnels au budget de 1932. - Avis du Conseil Municipal
  .......... Page(s) .......... 178
- ASSISTANCE PUBLIQUE. - FOURNITURE D'ETOFFES DIVERSES DESTINEES A LA CONFECTION D'ARTICLES DE LINGERIE NECESSAIRES A L'INFIRMERIE-DISPENSAIRE DU BOULEVARD VALEE. - Rectification partielle du cahier des charges
  .......... Page(s) .......... 178
- POMPES FUNEBRES. - DETERMINATION DES TARIFS D'UTILISATION DES CONVOIS FUNEBRES AUTOMOBILES. - Réajustement et supression de droits divers
  .......... Page(s) .......... 179
- SERVICE DU NETTOIEMENT. - DEGATS CAUSES PAR UN LUTOCAR. - Règlement d'indemnité
  .......... Page(s) .......... 180
- NETTOIEMENT. - REMBOURSEMENT DES DEGATS CAUSES A CINQ LUTOCARS DU SERVICE. - Règlements transactionnels
  .......... Page(s) .......... 180
- CIMETIERES. - RACHAT DE LA CONCESSION LOUGE V^ve THOMAS
  .......... Page(s) .......... 181
- THEATRE MUNICIPAL. - REMBOURSEMENT AU DIRECTEUR DES FRAIS OCCASIONNES PAR LA REMISE EN ETAT DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL
  .......... Page(s) .......... 181
- SECOURS. - RENOUVELLEMENT DU SECOURS ALLOUE A Mme YAMARENE (MOHAMED), Vve D'UN AGENT SECRETAIRE DE LA POLICE D'ETAT
  .......... Page(s) .......... 181
- SECOURS. - ATTRIBUTION D'UN SECOURS A L'EX-MANOEUVRE KELOUAZ (AMARA), DU SERVICE DES BATIMENTS COMMUNAUX
  .......... Page(s) .......... 181
- SECOURS. - ALLOCATION D'UN SECOURS RENOUVELABLE A Mme BARBERIS (GEORGES), V^ve D'UN AGENT DE LA POLICE MUNICIPALE
  .......... Page(s) .......... 182
- SECOURS. - ALLOCATION A M^me PILATO (ANGELE), COMPAGNE DE M. ORJUBIN BRIGADIER DE LA POLICE D'ETAT, DECEDE
  .......... Page(s) .......... 182
- TRANSFORMATION DU QUARTIER DE L'ANCIENNE PREFECTURE. - DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE FONCIERE DE LA VILLE D'ALGER PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE. - Agrément de la Ville
  .......... Page(s) .......... 182
- TRANSFORMATION DES VIEUX QUARTIERS. - CREATION D'UN SERVICE D'ARCHITECTURE CHARGE DE L'ETUDE DES PROJETS D'EXECUTION
  .......... Page(s) .......... 182
- VOEUX DIVERS. - BRADERIES
  .......... Page(s) .......... 183
- VOEUX DIVERS. - CITE DE L'ASSISTANCE INDIGENE
  .......... Page(s) .......... 184

170 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE D'ALGE,n (SÉANCE PV I" JUILLET lp32>

I— n 'I. 1 ».—^'T- « ;■■!■ ■■i-.-i -■ m i m. ■'.-!'. P. ■! ■ il .■■■ i II.II i» ■..MM» ■*^»W——■■!■! »JI I , ■! . . ii' -I r-TFf. "■■-.'- ■>'">'"r- "^'■-■■'■■!■ ' » LW, '>'» !■■!, ' i .' i i ,.'-... i" '. '.■ ' '. 1 ■ ■ m '. ' .1 .,. I IIBB »—i t. .. i ■ lui.

PVRCEI.LES DE TERRAIN DESTINÉES
% L'ÉDIFICATION D'ÉCOLES PUBLI-
QUES ..: 178

OFFICE PI RLIC D'IL B. M. —
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE
DE «ESTIOX DE L'ANNÉE 1931. —
Chapitres additionnels au budget
de 1932, - Avis du Conseil Muni-
cipal , 178

ASSISTANCE PUBLIQUE. - Fouit-
NUIRE D'ÉTOFFES DIVERSES DES-
TINÉES A LA CONFECTION D'ARTI-
CLES DE LINGERIE NECESSAIRES .1
L'INFIRMERIE-DISPENSAIRE DU BOU-
LEVARD VALÉE. — , Rectification
partielle du cahier des charges.. 178

POMPES FUNEBRES. — DÉTERMI-
NATION DES I \IUFS D'UTILISATION
DES CONVOIS FUNÈBRES AUTOMO-
BILES. -- Réajustement et sup-
pression de droits divers 17»

SERVICE DU NETTOIEMENT. —

DÉGÂTS CAUSÉS PAR UN LUTOCAR.

— Règlement d'indemnité 180

NETTOIEMENT. — REMBOURSE-
MENT DES DÉGÂTS CAUSÉS A CINQ

i.UTOCAHs DU SERVICE. — Règle-
ments transactionnels 180

CIMETIERES. — RACHAT DE LA

CONCESSION LOUGE V" TllOMAS.. 181

THEATRE MUNICIPAL. — REM-
BOURSEMENT AU DIRECTEUR DES
FRAIS OCCASIONNÉS PAR l.\ REMISE
EX ÉTAT DE L'INSTALLATION DK
CHAUFFAGE CENTRAI 181

SECOURS. — RENOUVELLEMENT DU

SECOURS ALLOUÉ A M'"*' YAMARENE

(MOHAMED), V" D'UN AGENT SE-
CRÉTAIRE DE LA POLICE D'ÉTAT... 181

SECOURS. ~ ATTRIBUTION D'UN
SECOURS A L'EX-MANOEUVRE RE-
LOUAS: (AMARA), DU SERVICE DES
BATIMENTS COMMUNAUX 181

SECOURS. — ALLOCATION D'UN

SECOURS RENOUVELABLE A M™'

BAHBERIS (GEORGES), V" D'UN

AGENT DE LA POLICE MUNICIPALE.. 182

SECOURS. — ALLOCATION A M"' Pi-

iATO (AXGÈLE), COMPAGNE DE M.
ORJUBIN BRIGADIER DE LA POLICE
D'ÉTAT, DÉCÉDÉ 1X2

TRANSFORMATION DU QUAR-
TIER DE L'ANCIENNE'PREFEC-
TURE. — DÉSIGNATION DU DIREC-
TEUR L(E LA RÉGIE FONCIÈRE DE LA
VILLE D'ALGER PAR LE CONSEIL

D'ADMINISTRATION DE CETTE SO«
ciirÉ, - Agrément de la Ville,. 182

TRANSFORMATION DES VIEUX
QUARTIERS. — CRÉATION D'UN

SERVICE D'ARCHITECTURE CHARGÉ
DE L'ÉTUDE PÉS PROJETS D'EXÉ-
CUTION 182

VIEUX DIVERS. - BRADERIES. ... 183
VtEUX DIVERS. - CITÉ DE L'ASSIS-

TANCE INDIGÈNE, ,. . . . I8t

*

SAPEURS-POMPIERS. — RÉVERSIBILITÉ
DE RETRAITE EN FAVEUR DE MME \'VE
ZEBALHI MOHAMED.

M. ROUMEDDINE :
Messieurs,

Dans sa séance du 10 janvier 1931 le
Conseil municipal a liquidé la pension de
retraite du sapeur Zcbalhi à la somme de
800 francs, à compter du 1" Janvier
1931.

M. Zebalhi Mohamed est décédé le 20
mars 1932. Sa veuve s'est mise en instan-
ce pour obtenir la réversibilité en sa
faveur de la moitié de la pension de son
mari.

Le paragraphe 2 de l'article 11 dj
règlement de la caisse de retraite des
sapeurs-pompiers prévoit que la veuve de
tout sapeur-pompier s'il ne laisse point
d'enfants mineurs et célibataires issus
d'un mariage antérieur, a droit à la moi-
tié de la retraite dont jouissait son mari
pourvu toutefois que son mariage ait été
contracté cinq ans au moins avant le
décès de son mari, qu'il n'ait pas été
rompu par le divorce et que, s'il y a sépa-
ration de corps, elle n'ait pas été pronon-
cée au profit du mari.

Aux termes de l'article 13 dii même
règlement, c'est au Conseil municipal
qu'il appartient de liquider cette pension
de retraite.

Mme Vve Zcbnlhi Mohamed, née Zitou-
ni Zorah remplit toutes les conditions
fixées par le règlement.

Nous vous demandons en conséquence
de lui allouer la moitié de la pension de
retraite dont jouissait son mari soit :

800 : 2 = 400 francs par an,
à partir du 21 mars 1932.

Avis favorable de la Commission des
Travaux et des Finances.

Adopté.

SAPEURS-POMPIERS. - REVï.nsiHli.ni:

DE RETRAITÉ. ,KN FAVEUR DE M«É Vvi.

ROSCAL ANDRÉ,

M. LÉw ; .

Messieurs,

Dans sa séance du 18 octobre 1929 le
Conseil municipal a liquidé la pension
de retraite du sapeur Roscal à la somme
de 000 francs, a compter du I" octobre
1929.

M. Roscal est décédé le 9 mai 1932. Sa
veuve s'est mise en instance pour obte-
nir la réversibilité en sa faveur de la
moitié de la pension de son mari.

Le paragraphe 2 de l'article M di
règlement de la Caisse des retraites des
sapeurs-pompiers prévoit que la veuve de
tout sapeur-pompier, s'il ne laisse point
d'enfants mineurs et célibataires issus
d'un mariage antérieur, a droit à la moi-
tié de la retraite dont jouissait son mari
pourvu toutefois que son mariage ait été
contracté cinq ans au moins avant le
décès du mari, qu'il n'ait pas été rompu
par le divorce et que, s'il y a séparation
de corps, elle n'ait pas été prononcée
au profit du mari.

Aux termes de l'article 13 du même
règlement, c'est au Conseil municipal
qu'il appartient de liquider cette pen-
sion de retraite.

Mme Vve Roscal André, née Quiglini
Joséphine remplit toutes les conditions
fixées par le règlement.

Nous vous demandons en conséquece
de lui allouer la moitié de la pension de
retraite dont jouissait son mari soit :

060 : 2 = 330 francs par an,
à compter du 10 mai 1932.

Avis favorable de la Commission des
Travaux et des Finances.

Adopté.
TRAVAUX COMMUNAUX. — ENTREPRISE

DES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES

RÉPARATIONS. — Prorogation jusqu'au
.31 décembre 1932 du contrat passé
avec la Société G.iBeudon et Cie.

M. GRÉGORI : '

Messieurs,

Depuis te mois de juin 1930, nos servi-
ces techniques ont entrepris la revision
du bordereau officiel des prix de la ville

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 92.88%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 92.88%.

Auteurs similaires
Arts de la marionnette Arts de la marionnette
The Romanic review : a quarterly journal devoted to research, the publications of texts and documents, critical discussions, notes, news and comment, in the field of the romance languages and literatures / edited by Henry Alfred Todd and Raymond Weeks Bibliothèque de l'École des Chartes

Commun Patrimoine: bibliothèque numérique du réseau des médiathèques de Plaine Commune Commun Patrimoine: bibliothèque numérique du réseau des médiathèques de Plaine Commune

Page

chiffre de pagination vue 2/16

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide