BUM4ÎTIN MÙNlciPAI* OFFICIEL DE LA VILLE D'ALGER (SÉANCR »U 15 JUIU.I.T 1032) 205
ANNEXE W lltillettn Municipal Officiel
du 5-20 Septembre 1932.
f ■■ ...i i ■ ...i . ■■—.- — ■■ ■ ■■ —■- -- v- .,-—., ^
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil général s'est réuni en
séance publique par application «les arti-
clés 25 et 20 du décret du 5 novembre
1926 mortifiant le? articles 47 et 48 de
In loi du 5 avril 1884.
Les convocations ont été faites et por-
tées *i lomicile dans un déinl de trois
jours irancs. t
I/afflchage réglementaire a été effec-
tué,
PROCES-VERBAL
DE LA
SBANCE DU 12 JUILLET 1932
Présidence de M. BRUNEL, Maire
Il est procédé à l'appel des Conseillers
présents.
On répondu à cette appel :
MM. Laffont, Legendre, Murât, Dalloni,
Moulin, Adjoints ; Chekiken, ffons d'ad-
joint ; Chabassière, Mallct, Dominique,
Vial, Fouassicr, Cossurel, Minguès,
Guiauchain, Hocine Abderrahmane, Ker-
rad Khélifa, Amara Ahmed, Tiar Mohs-
med, Bensemanc Elias,
Absents excusés :
MM. Pasquier-Bronde, Billion du Plan,
Filippi, Simian, Lévy, Laget, Adjoints ;
Boumeddine, ffons d'adjoint ; MiiJiot,
Brcuillot, Grégori, Kerdavid, Lombardi,
Sarramégna, Sage, Robe, Messersehmitt,
Chansarel, Quilichinl, Dadon, Mantoux,
Moatti, Hadjammar Ha mou, Tamza;!
Abdennour, Haddou Abdelkader, Hafta
Hessen, Bensmaïa Abdelhadi.
Le quorum pour valablement délibérer
n'étant pas atteint, la séance est renvoyée
au vendredi 15 juillet 1932.
SEANCE DU 13 JUILLET 1932
Présidence de M. BRUNEL, Maire
En ouvrant la séance M. Brunel, Mal ri'
fait connaître que par application de
l'article 27 «lu décret du 5 novembre
1920, modifiant le paragraphe 2 de l'ar-
ticle 50 «le la loi du 5 avril 1884, le Con-
seil municipal, convoqué pour la seconde
fois, peut valablement délibérer quel qiu»
soit le nombre «les membres présents,
M. Vial, désigné pour remplir les fonc-
tions de secrétaire au cours de la pré-
sente séance, procède à l'appel «les Con-
seillers présents.
Ont répondu a cet appel :
MM. LafTont, Legendre, Murât, Billion
du Plan, Simian, Dalloni, Laget, Adjoints;
Boumeddine, Chekiken, ffons d'Adjoint ;
Brcuillot, Mollet. Grégori, Dominique,
Vial, Cossurel, Chansarel, Quilichini,
Mingués, Kerrad Khélifa, Amara Ahmed,
Tiar Mohamed, Bensemanc Elias.
Absents excusés ;
MM. Pasquier-Bronde, Filippi, Lévy,
Moulin, Adjoints; Milliot, Chabassière,
Kerdavid, Lombardi, Sarramégna, Sage,
Fouassler, Robe, Messersehmitt, Dadon.
Mantoux, Moatti, Guiauchain, Hadjam-
mar Hamou, Tamzali Abdennour, Hocine
Abderrahmane, Haddou Abdelkader, Ha-
ll s Hassen, Bensmaïa Abdelhadi.
HOMMAGE PUBLIC. — PERTE nu
SOUS-MARIN « PROMÉTHÉR » .... 205
SECOURS. — RENOUVELLEMENT nu
SECOUHX ALLOUÉ A MME LONGHI
(BARTHÉLÉMY), VEUVE D'UN AGENT
J'HJNCIPAL DE LA POLICE D'ETAT. . 200
SECOURS. — RENOUVELLEMENT DU
SECOURS ALLOUÉ A MME CALLEJA,
VEUVE D'UN GARDE-MAGASIN AU
SERVICE DU NETTOIEMENT 200
SECOURS, — RENOUVELLEMENT DU
SECOURS ALLOUÉ A MME MAHRT-
NACCE (NONCE), VEUVE D'UN AGENT
PRINCIPAL DE LA POLICE D'ETAT.. 200
SECOURS. — RENOUVELLEMENT DU
SECOURS ALLOUÉ A M. CALABRESE
(SEVEHIX), EX - MANOEUVRE AUX
USINES DES EAUX 200
VIC1XALITE. — CHEMIN D'INTÉRÊT
COMMUN N*39, DE J/l'STAI'IIA A
EL-BIAR. — Ouverture du che-
min enlre la rue Fontaine-Bleue
et la route nationale n" 1, sur
une longueur de 1.800 mètres, —
Acquisition de terrains n l'Office
public d'habitations à bon mar-
ché , 207
SERVICE DU NETTOIEMENT. —
REMBOURSEMENT DE DÉGÂTS CAU-
SÉS A UN APPAREIL U'TOCAIl..,. 207
HALLES ET MARCHES, - CRÉA-
TIOX D'UN MARCHÉ AU HAM*;A. —
Fixation de l'indemnité a allouer
à chacun des propriétaires. —
Modalités de paiement 207
TRANSFORMATION DU QUAR-
T1ER DE L'ANCIENNE PRE-
FECTURE. — CONSTRUCTION
D'IMMEUBLES DE RELOGEMENT, —
Mise à la disposition de la Régie
foncière de la Ville d'Alger de
divers terrains communaux.... 208
REGIE FONCIERE DE LA VILLE
D'ALGER. ~ ECHANGE DE TER-
RAINS ENTRE LA RÉGIE FONCIÈRE
DK LA VILLE D'ALGER ET L'OFFICE
PUBLIC D'IL B. M 209
EMPRUNT DE LA REGIE FOX-
CIERE DE LA VILLE D'AL-
GER. — GARANTIE DE LA VILLE. . 209
COMMUNICATIONS DIVERSES. —
MAINTIEN DU STADE MINGASSON.
— Réponse de M. le Général
Commandant le 19- Corps d'Ar-
mée à un voeu du Conseil muni-
cipal >10
JEUX. — SAISON 1932-1933. — De-
mandes du Casino Municipal, de
l'Alhambra, «lu Casino Music-
Hall et du Casino Majcstîc 210
HOMMAGE PUBLIC. — PERTE DU SOUS-
MARIN B PHOMÉTIIÊE a
M. COSSUREL :
Messieurs,
Un événement particulièrement dou-
loureux est venu frapper notre Marine
nationale et la France entière. Le sous-
Facebook
Twitter
Pinterest