Titre : Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 7 (1909/01-1914/12) / par A. de Beauchamp,...
Auteur : Beauchamp, Arthur Marais de (1840-1895). Auteur du texte
Éditeur : Delalain frères (Paris)
Date d'édition : 1880-1915
Contributeur : Générès, Auguste (1853-19..). Éditeur scientifique
Contributeur : France. Ministère de l'instruction publique. Éditeur scientifique
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30071534r
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : 7 vol. ; in-4 7 vol. ; in-4
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5408836t
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-361 (7,1909-1914)
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 22/03/2010
- Aller à la page de la table des matières773
- ACADEMIE de médecine:
- ACADEMIES:
- AGENTS secondaires (Académies, Bibliothèques, Facultés et établissements d'enseignement supérieur):
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 215
- .......... Page(s) .......... 216
- .......... Page(s) .......... 217
- .......... Page(s) .......... 218
- .......... Page(s) .......... 219
- .......... Page(s) .......... 220
- .......... Page(s) .......... 225
- .......... Page(s) .......... 289
- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 367
- .......... Page(s) .......... 383
- .......... Page(s) .......... 396
- .......... Page(s) .......... 491
- .......... Page(s) .......... 508
- .......... Page(s) .......... 518
- .......... Page(s) .......... 631
- .......... Page(s) .......... 633
- .......... Page(s) .......... 635
- .......... Page(s) .......... 636
- .......... Page(s) .......... 726
- .......... Page(s) .......... 767
- Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle 30 déc. 1914........... Page(s) .......... 768
- .......... Page(s) .......... 770
- AGREGATION (Facultés de droit):
- .......... Page(s) .......... 163
- Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de droit privé et de droit criminel) le sujet de la composition écrite 13 déc. 1910. 2 2
- Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section de droit public) le sujet de la composition écrite 13 déc. 1910. 26
- Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section d'histoire du droit) le sujet de la composition écrite 13 déc. 1910. 26
- Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit (Section des sciences économiques) le sujet de la composition écrite 13 déc. 1910. 26
- .......... Page(s) .......... 426
- AGREGATION (Facultés de médecine):
- AGREGATION (Pharmacie):
- AGREGATION (Enseignement secondaire):
- .......... Page(s) .......... 287
- AGREGES (Médecine):
- Décret relatif au tranfert des agrégés de médecine d'une Faculté dans une autre 18 juillet 1913.
- Décret relatif aux fonctions des agrégés des Facultés de médecine 4 mars 1914.
- Circulaire relative aux fonctions des agrégés des Facultés de médecine 10 mars 1914. 70
- AIDES d'Anatomie:
- Arrêté modifiant les articles 4 et 18 de l'arrêté du 15 mars 1907 relatif à l'adjuvat et au prosectorat de la Faculté de médecine de l'Université de Paris 8 déc. 1909.
- AJOURNEMENTS aux examens:
- ALGERIE:
- .......... Page(s) .......... 195
- .......... Page(s) .......... 200
- Décret portant suppression, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université d' Alger, de la chaire de clinique des maladies des enfants et création, à ladite Faculté, d'une chaire de clinique chirurgicale infantile et orthopédie 31 juillet 1910. 2
- Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d' Alger, d'une chaire d'astronomie 25 nov. 1910. 26
- .......... Page(s) .......... 273
- .......... Page(s) .......... 274
- .......... Page(s) .......... 337
- .......... Page(s) .......... 339
- .......... Page(s) .......... 340
- .......... Page(s) .......... 342
- .......... Page(s) .......... 357
- .......... Page(s) .......... 359
- .......... Page(s) .......... 469
- .......... Page(s) .......... 471
- .......... Page(s) .......... 477
- .......... Page(s) .......... 507
- .......... Page(s) .......... 516
- Annexe à l'arrêté qui précède: Délibérations du Conseil de l'Université d'Alger (14 mai et 18 novembre 1913) 6 déc. 1913.
- Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d' Alger instituant à ladite Université, pour les étudiants de nationalité étrangère, un certificat d'études françaises et un diplôme d'études universitaires et en réglementant les conditions de scolarité 22 déc. 1913.
- .......... Page(s) .......... 647
- .......... Page(s) .......... 716
- .......... Page(s) .......... 757
- ANCIENNETE (Tableaux d'):
- ARCHIVES:
- ASSEMBLEE de la Faculté:
- BACCALAUREAT de l'enseignement secondaire:
- .......... Page(s) .......... 38
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 158
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 176
- .......... Page(s) .......... 177
- Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés de droit en vue de la licence 28 avril 1910. 1 2
- Circulaire pour l'interprétation des décrets du 28 avril 1910, admettant un certain nombre de titres en équivalence du baccalauréat 22 juillet 1910. 2 8
- Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1911, l'épreuve de langue russe au baccalauréat 7 janv. 1911. 27
- Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine (art. 2) 29 nov. 1911. 4
- Décret relatif à l'admission de la langue arabe aux examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie de Lyon 13 juillet 1912. 4 5
- .......... Page(s) .......... 431
- .......... Page(s) .......... 504
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 725
- BACCALAUREATS (Baccalauréat ès sciences complet, Baccalauréat de l'enseignement secondaire spécial, Baccalauréat de l'enseignement secondaire classique, Baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne):
- BACCALAUREAT en droit:
- BIBLIOTHEQUES:
- .......... Page(s) .......... 15
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 540
- Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de la Bibliothèque de l'Institut de France 22 sept. 1913.
- Arrêté modifiant la composition de la Section permanente de la Commission supérieure des Bibliothèques 8 août 1914.
- Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel de la Bibliothèque nationale 30 déc. 1914.
- BOURSES (Médecine, Pharmacie):
- Arrêté relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine (1 re année) 26 janv. 1911. 27
- Arrêté modifiant l'arrêté du 22 avril 1902 relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine 23 mai 1912.
- Arrêté relatif aux bourses de pharmacie 30 juillet 1914. 7
- BOURSES (Licence, Diplômes d'études, Agrégation, Bourses d'études, Bourses de séjour à l'étranger):
- BUDGET:
- BUREAU central météorologique:
- BUREAU des Longitudes:
- .......... Page(s) .......... 498
- CAISSE des recherches scientifiques:
- .......... Page(s) .......... 406
- CAPACITE en droit (Certificat de):
- CERTIFICATS d'aptitude:
- Annexes à la circulaire qui précède: Modèle des certificats d'aptitude 13 mai 1913. 522-
- .......... Page(s) .......... 584-587
- CERTIFICAT d'études physiques, chimiques et naturelles (P.C.N.):
- CERTIFICATS d'études supérieures de Sciences:
- CHIMISTE-EXPERT (Diplôme d'Etat de) :
- CHIRURGIEN-DENTISTE (Diplôme de), Diplôme d'Etat :
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 110
- .......... Page(s) .......... 182
- Circulaire pour l'application de la loi du 14 avril 1910 relative à l'exercice de la médecine 29 juillet 1910. 26
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 409
- .......... Page(s) .......... 421
- CIRCONSCRIPTIONS pharmaceutiques:
- CLINIQUE (Chefs, aides de) :
- .......... Page(s) .......... 240
- CODEX :
- COLLEGE de France :
- COLONIES et pays de protectorat:
- Décret relatif aux titulaires du brevet de capacité pour la licence délivré antérieurement au décret du 12 mai 1909 par les Ecoles de droit de Pondichéry et de Fort-de-France et aux aspirants à ce brevet en cours d'études à cette date 2 nov. 1910.
- Rapport et décret portant création à Madagascar d'un brevet de capacité correspondant au baccalauréat:
- 1° Rapport 5 déc. 1912.
- 2° Décret 5 déc. 1912
- Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du 22 juillet 1912 relatif aux dispenses du baccalauréat 26 février 1913.
- Rapport et décret modifiant le décret du 7 mars 1904 réglementant l'exercice de la médecine indigène et de la profession de sage-femme indigène à Madagascar:
- .......... Page(s) .......... 676
- .......... Page(s) .......... 676
- COMITE consultatif de l'enseignement public:
- .......... Page(s) .......... 504
- COMITE des travaux historiques et scientifiques:
- COMMIS des Facultés:
- COMPTABILITE:
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 110
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 181
- .......... Page(s) .......... 183
- .......... Page(s) .......... 185
- Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d' Alger visés par l'article 5 de la loi du 30 décembre 1909:
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 200
- .......... Page(s) .......... 213
- Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie 24 juin 1910........... Page(s) .......... 214
- .......... Page(s) .......... 215
- .......... Page(s) .......... 216
- .......... Page(s) .......... 217
- .......... Page(s) .......... 217
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- .......... Page(s) .......... 219
- .......... Page(s) .......... 220
- .......... Page(s) .......... 225
- .......... Page(s) .......... 225
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 267
- .......... Page(s) .......... 289
- .......... Page(s) .......... 303
- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 364
- .......... Page(s) .......... 367
- .......... Page(s) .......... 390
- .......... Page(s) .......... 390
- .......... Page(s) .......... 396
- .......... Page(s) .......... 405
- .......... Page(s) .......... 410
- .......... Page(s) .......... 413
- .......... Page(s) .......... 416
- .......... Page(s) .......... 419
- .......... Page(s) .......... 422
- .......... Page(s) .......... 462
- .......... Page(s) .......... 491
- Décret portant réorganisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire 28 fév. 1913.
- .......... Page(s) .......... 518
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 542
- .......... Page(s) .......... 610
- .......... Page(s) .......... 621
- .......... Page(s) .......... 622
- .......... Page(s) .......... 631
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- .......... Page(s) .......... 634
- .......... Page(s) .......... 635
- .......... Page(s) .......... 635
- .......... Page(s) .......... 636
- .......... Page(s) .......... 648
- Rapport et décret modifiant l'article 118 du décret du 31 mai 1862:
- .......... Page(s) .......... 719
- .......... Page(s) .......... 720
- CONSEIL académique:
- CONSEIL de la Faculté:
- CONSEIL supérieur de l'Instruction publique:
- CONSEILS des Universités:
- COURS (Chargés de):
- .......... Page(s) .......... 295
- DECORATIONS universitaires:
- DIPLOMES d'études supérieures:
- .......... Page(s) .......... 514
- DIPLOMES universitaires:
- ( Voir TITRES UNIVERSITAIRES: BREVETS, CERTIFICATS, DIPLOMES.).
- DISCIPLINE:
- .......... Page(s) .......... 8
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 79
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 220
- .......... Page(s) .......... 283
- .......... Page(s) .......... 295
- .......... Page(s) .......... 503
- .......... Page(s) .......... 518
- Rapport et décret suspendant pour toute la durée des hostilités les dispositions de l'article 65 de la loi du 22 avril 1905:
- .......... Page(s) .......... 762
- .......... Page(s) .......... 762
- .......... Page(s) .......... 768
- DISPENSES:
- .......... Page(s) .......... 30
- Rapport suivi d'un décret relatif aux capacitaires en droit et aux licenciés ès sciences reçus antérieurement au décret du 12 mai 1909, ainsi qu'aux aspirants à ce titre ou à ce grade en cours d'études à cette date:
- .......... Page(s) .......... 107
- .......... Page(s) .......... 108
- DOCTORAT (Droit):
- DOCTORAT (Médecine):
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 182
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 345
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 542
- .......... Page(s) .......... 612
- .......... Page(s) .......... 757
- .......... Page(s) .......... 757
- DOCTORAT (Sciences):
- .......... Page(s) .......... 118
- DOCTORAT d'Université:
- Voir: Titres universitaires.
- DROITS de présence (Concours, Examens):
- ECOLE des Chartes:
- ECOLE française d'Athènes:
- ECOLE normale supérieure:
- ECOLE polytechnique:
- ECOLE pratique des hautes études:
- .......... Page(s) .......... 510
- ECOLE spéciale des langues orientales vivantes:
- ECOLES dentaires:
- ECOLES de plein exercice et Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie:
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 110
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 182
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 245-248
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 277
- .......... Page(s) .......... 344
- .......... Page(s) .......... 345
- .......... Page(s) .......... 409
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 542
- .......... Page(s) .......... 551
- .......... Page(s) .......... 612
- .......... Page(s) .......... 757
- .......... Page(s) .......... 638
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 751
- .......... Page(s) .......... 757
- ECOLES supérieures de pharmacie:
- .......... Page(s) .......... 111
- Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie 24 juin 1910........... Page(s) .......... 214
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 245-248
- .......... Page(s) .......... 277
- .......... Page(s) .......... 344
- .......... Page(s) .......... 416
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 551
- .......... Page(s) .......... 638
- Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (art. 19) 1 er mars 1914. 67
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 749
- .......... Page(s) .......... 751
- EQUIVALENCES :
- ETRANGERS:
- .......... Page(s) .......... 6
- .......... Page(s) .......... 18
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 116
- .......... Page(s) .......... 117
- .......... Page(s) .......... 118
- .......... Page(s) .......... 175
- .......... Page(s) .......... 175
- .......... Page(s) .......... 273
- .......... Page(s) .......... 329
- .......... Page(s) .......... 330
- .......... Page(s) .......... 331
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 401
- .......... Page(s) .......... 411
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 431
- .......... Page(s) .......... 517
- .......... Page(s) .......... 646
- .......... Page(s) .......... 647
- .......... Page(s) .......... 736
- .......... Page(s) .......... 738
- .......... Page(s) .......... 747
- FACULTES et Ecoles assimilées:
- .......... Page(s) .......... 157
- Rapport et décrets concernant les Facultés de l'Université à d' Alger:
- 1° Rapport. II et III 22 février 1910. 16
- Arrêté instituant une Commission chargée d'élaborer un projet concernant le statut du personnel auxiliaire, du personnel administratif et du personnel subalterne des Facultés et Ecoles d'enseignement supérieur et nommant les membres de la Commission 31 mars 1910. 18
- Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d' Alger visés par l'article 5 de la loi du 30 décembre 1909:
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 190
- FACULTES de droit:
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 163
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 425
- .......... Page(s) .......... 426
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 505
- .......... Page(s) .......... 507
- .......... Page(s) .......... 518
- .......... Page(s) .......... 522-539
- .......... Page(s) .......... 638
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 721
- .......... Page(s) .......... 751
- .......... Page(s) .......... 757
- FACULTES de médecine et Facultés mixtes de médecine et de pharmacie:
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 110
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 164
- .......... Page(s) .......... 182
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 240
- .......... Page(s) .......... 245-248
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 277
- Arrêté relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine (1 re année) 26 janv. 1911. 27
- .......... Page(s) .......... 344
- .......... Page(s) .......... 345
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 388
- .......... Page(s) .......... 409
- .......... Page(s) .......... 415
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 428
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 485
- .......... Page(s) .......... 498
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 542
- .......... Page(s) .......... 551
- .......... Page(s) .......... 581
- .......... Page(s) .......... 612
- .......... Page(s) .......... 614
- Arrêté fixant la procédure pour l'inscription des candidats aux épreuves de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie 18 juillet 1913. 62
- Circulaire relative aux programmes de la première année d'études en vue du doctorat en médecine 8 août 1913. 7 7
- .......... Page(s) .......... 638
- .......... Page(s) .......... 678
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 691
- .......... Page(s) .......... 694
- .......... Page(s) .......... 706
- .......... Page(s) .......... 707
- .......... Page(s) .......... 721
- .......... Page(s) .......... 749
- .......... Page(s) .......... 751
- .......... Page(s) .......... 757
- FACULTES des sciences:
- FACULTES des sciences:
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 118
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 158
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 176
- .......... Page(s) .......... 177
- .......... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 213
- Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de minéralogie 9 juillet 1910. 23
- .......... Page(s) .......... 261
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 497
- .......... Page(s) .......... 514
- .......... Page(s) .......... 551
- .......... Page(s) .......... 638
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 721
- .......... Page(s) .......... 725
- .......... Page(s) .......... 751
- .......... Page(s) .......... 767
- FACULTES des lettres:
- .......... Page(s) .......... 7
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 98
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 158
- .......... Page(s) .......... 159
- Circulaire pour l'immatriculation ou l'inscription des étudiants étrangers dans les Facultés ou Ecoles d'enseignement supérieur 11 février 1910. 16
- .......... Page(s) .......... 171
- .......... Page(s) .......... 176
- .......... Page(s) .......... 177
- Décret relatif à l'équivalence de la licence ès lettres en vue du doctorat ès lettres 28 avril 1910........... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 195
- .......... Page(s) .......... 196
- .......... Page(s) .......... 237
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 422
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 516
- .......... Page(s) .......... 578
- .......... Page(s) .......... 578
- .......... Page(s) .......... 638
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 721
- .......... Page(s) .......... 725
- .......... Page(s) .......... 751
- FONCTIONNAIRES de l'Enseignement supérieur (Personnel administratif. - Personnel des bibliothèques. - Professeurs, chargés de cours, maîtres de conférences. - Personnel auxiliaire):
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 185
- .......... Page(s) .......... 188
- Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d' Alger visés par l'article 5 de la loi du 30 décembre 1909:
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 213
- Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie 24 juin 1910........... Page(s) .......... 214
- .......... Page(s) .......... 217
- .......... Page(s) .......... 218
- .......... Page(s) .......... 225
- .......... Page(s) .......... 225
- .......... Page(s) .......... 289
- .......... Page(s) .......... 294
- .......... Page(s) .......... 295
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 405
- .......... Page(s) .......... 413
- .......... Page(s) .......... 422
- .......... Page(s) .......... 508
- .......... Page(s) .......... 610
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- .......... Page(s) .......... 648
- .......... Page(s) .......... 727
- .......... Page(s) .......... 754
- Rapport et décret suspendant pour la durée des hostilités les dispositions de l'article 65 de la loi du 22 avril 1905:
- .......... Page(s) .......... 762
- .......... Page(s) .......... 762
- .......... Page(s) .......... 770
- FRAIS d'études:
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 110
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 181
- .......... Page(s) .......... 183
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 541
- .......... Page(s) .......... 542
- .......... Page(s) .......... 551
- FRAIS d'inspections ou d'enquêtes.
- GRADES et titres d'Etat:
- HERBORISTES:
- HOPITAUX et établissements publics d'assistance (Médecins, Chirurgiens, Accoucheurs, Internes, Externes des):
- IMMATRICULATION:
- IMMEUBLES DOMANIAUX:
- .......... Page(s) .......... 7
- INSCRIPTIONS:
- INSTITUT de France.
- INSTITUT agronomique.
- .......... Page(s) .......... 551
- INSTITUT français d'archéologie orientale du Caire.
- .......... Page(s) .......... 508
- INSTITUT Pasteur.
- .......... Page(s) .......... 406
- INSTITUTS (Facultés de droit).
- .......... Page(s) .......... 46
- .......... Page(s) .......... 46
- .......... Page(s) .......... 234
- .......... Page(s) .......... 235
- .......... Page(s) .......... 333
- .......... Page(s) .......... 334
- .......... Page(s) .......... 479
- Annexes à l'arrêté qui précède:
- .......... Page(s) .......... 482
- .......... Page(s) .......... 483
- INSTITUTS (Facultés de médecine):
- INSTITUTS (Facultés des sciences):
- INSTITUTS (Facultés des lettres):
- .......... Page(s) .......... 712
- JURIDICTIONS universitaires:
- .......... Page(s) .......... 283
- JURISPRUDENCE:
- JURYS (Concours):
- JURYS (Examens):
- LABORATOIRES. Chefs de laboratoires:
- .......... Page(s) .......... 295
- LANGUES vivantes:
- LICENCE (Droit):
- LICENCE (Sciences):
- LICENCE (lettres):
- .......... Page(s) .......... 7
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 171
- Décret relatif à l'équivalence de la licence ès lettres en vue du doctorat ès lettres 28 avril 1910........... Page(s) .......... 192
- .......... Page(s) .......... 195
- .......... Page(s) .......... 237
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 429
- .......... Page(s) .......... 431
- .......... Page(s) .......... 689
- LIVRET scolaire:
- LOGEMENTS à titre gratuit:
- MAITRES de conférences:
- MATERNITE de Paris:
- .......... Page(s) .......... 106
- MEDECINE (Exercice de la):
- MEDECINS-experts:
- MINISTERE de l'Instruction publique (Administration centrale):
- MISSIONS:
- .......... Page(s) .......... 638
- MUSEE d'ethnographie:
- .......... Page(s) .......... 218
- MUSEE Guimet:
- MUSEUM d'histoire naturelle:
- NOTATION (concours; examens):
- OBSERVATOIRES:
- PENALITES:
- PHARMACIE (Exercice de la):
- PHARMACIE:
- .......... Page(s) .......... 111
- Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien 8 juillet 1910........... Page(s) .......... 230
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 245-248
- .......... Page(s) .......... 344
- .......... Page(s) .......... 421
- .......... Page(s) .......... 485
- PHARMACIEN (Diplôme supérieur de):
- PREPARATEURS, aides préparateurs, moniteurs (Médecine, Sciences, Pharmacie):
- PROFESSEURS adjoints:
- PROGRAMMES:
- PROMOTIONS:
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 185
- Rapport et décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d' Alger visés par l'article 5 de la loi du 30 décembre 1909:
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 190
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- .......... Page(s) .......... 220
- .......... Page(s) .......... 405
- .......... Page(s) .......... 422
- .......... Page(s) .......... 508
- .......... Page(s) .......... 767
- Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle 30 déc. 1914........... Page(s) .......... 768
- .......... Page(s) .......... 770
- PROSECTEURS:
- RECOMPENSES nationales:
- .......... Page(s) .......... 51
- RELEVEMENT des peines disciplinaires:
- RETRAITE (Pensions de):
- .......... Page(s) .......... 181
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 220
- .......... Page(s) .......... 267
- .......... Page(s) .......... 289
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- .......... Page(s) .......... 491
- .......... Page(s) .......... 648
- .......... Page(s) .......... 691
- .......... Page(s) .......... 706
- SAGES-FEMMES:
- SECRETAIRES des Facultés:
- SERVICE militaire:
- STAGE en vue du diplôme de chirurgien-dentiste:
- .......... Page(s) .......... 409
- STAGE hospitalier:
- .......... Page(s) .......... 345
- STAGE officinal:
- .......... Page(s) .......... 85
- THESE:
- TITRES universitaires (brevets, certificats, diplômes):
- .......... Page(s) .......... 6
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- .......... Page(s) .......... 44
- .......... Page(s) .......... 46
- .......... Page(s) .......... 48
- .......... Page(s) .......... 102
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 114
- Arrêté relatif au concours pour l'emploi d'élève commissaire de la Marine 30 nov. 1909. 676 n.
- .......... Page(s) .......... 117
- .......... Page(s) .......... 118
- .......... Page(s) .......... 175
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- .......... Page(s) .......... 206
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- .......... Page(s) .......... 471
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- .......... Page(s) .......... 479
- Annexe à l'arrêté qui précède:
- I. Délibérations du Conseil de l'Université de Lyon (23 juin et 14 novembre 1912) 27 nov. 1912. 483
- .......... Page(s) .......... 499
- .......... Page(s) .......... 501
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- .......... Page(s) .......... 712
- .......... Page(s) .......... 716
- .......... Page(s) .......... 736
- .......... Page(s) .......... 738
- Annexes à l'arrêté qui précède:
- .......... Page(s) .......... 744
- .......... Page(s) .......... 745
- TRAITEMENTS:
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- .......... Page(s) .......... 181
- .......... Page(s) .......... 185
- Rapport et décret relatif aux traitements des professeurs des Facultés de l'Université d' Alger visés par l'article 5 de la loi du 30 décembre 1909 :
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 213
- Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie 24 juin 1910........... Page(s) .......... 214
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- .......... Page(s) .......... 216
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- .......... Page(s) .......... 767
- Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle 30 déc. 1914........... Page(s) .......... 768
- .......... Page(s) .......... 770
- TRAVAUX (Chefs de) [Sciences, pharmacie, médecine]:
- .......... Page(s) .......... 213
- Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie 24 juin 1910........... Page(s) .......... 214
- TRAVAUX PRATIQUES:
- UNIVERSITES:
- .......... Page(s) .......... 200
- .......... Page(s) .......... 329
- .......... Page(s) .......... 330
- .......... Page(s) .......... 383
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- .......... Page(s) .......... 406
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