Presse et revues
6 pages
Titre : Excelsior : journal illustré quotidien : informations, littérature, sciences, arts, sports, théâtre, élégances
Éditeur : [s. n.] (Paris)
Date d'édition : 1925-12-11
Contributeur : Lafitte, Pierre (1872-1938). Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32771891w
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 11 décembre 1925 11 décembre 1925
Description : 1925/12/11 (A16,N5478). 1925/12/11 (A16,N5478).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k4603846x
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JOD-228
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/07/2016
EXCELSIOR
On comprend toujours ceux
qu'on aime si on les aime pour
eux-mêmes et de bonne foi.
:LT.. V: /...: FÊNELON. ,
16mev' Année..'*—1 N° 5,478'. — Pierre -Lafltte, fonda:teur. -
AAe, Paris, Seine, S.-et-Oise
« 2 U 1, et Seine-et-Marne
PARIS, 20, RUE, D'ENGHIEN (XIDe)
lépartements nrc.
. et Colonies Z0
VOIR
EN PAGE 6
••■■■ NOS ••••
ILLUSTRATIONS
VENDREDI
II
DECEMBRE 1925
...................
Saint Daniel , -
Adr. télégr. : Excel-Paris. — Tél. : Gut. 02-73, 02-75, 15-00.
DEUX NOUVEAUX PROJETS
DE LOI FINANCIERS
L'UN TEND A RÉPRIMER LES FRAUDES
FISCALES ET L'ÉVASION DES CAPITAUX
L'AUTRE MODIFIE LE RÉGIME DES TITRES
NOMINATIFS ET CRÉEDES TITRES A ORDRE
Contre les fraudes et l'évasion
Maintien jusqu'au 31 décembre
1926 de, la loi sur l'exportation
des capitaux. Peines contre les
fraudeurs et leurs complices :
2 à 5 ans de prison; 500 à 10,000
francs d'amende ; confiscation ;
dégradation civique.
INSTITUTION DU CARNET DE COUPONS
Création des titres à ordre
Dans l'exposé des motifs du se-
cond projet, le ministre des Fi-
nances explique pourquoi il est
amené à créer, à côté des ti-
tres nominatifs, des titres d'un
genre nouveau transmissibles
par endossement.
LE DROIT DE TRANSFERT A 0 fr. 90 %
■ 7 M. Paul More!, sous-secrétaire
d'Etat aux Finances, a déposé, hier
soi-r, en fin de séance, sur le bureau
de la Chambre, deux nouveaux pro-
jets de loi financiers que M. Lou-
cheur avait exposés le matin même
en Conseil des ministres. L'un tend
à. réprimer les fraudes fiscales et
l'évasion des capitaux. L'autre mo-
difie ie régime des titres nominatifs
et prévoit la Création de titres à
ordre. ' ■ ' ; ]
;- Les. deux projets ont été renvoyés
à la commission des. finances. <
POUR RÉPRIMER LES FRAUDES FISCALES
Voici le texte de l'exposé des mo-
tifs du projet de loi qui tend il
réprimer les fraudes fiscales et
l'évasion des capitaux :
La loi du 3 avril 1918, réglementant
l'exportation des capitaux et l'importa-
liDn des .titres et valeurs mobilières,
cesse d'être- en vigueur le 31' décembre
prochain. Dans les circonstances actuel-
les:, cette loi doit, évidemment,; être
maintenue et nous vous proposons de la
proroger jusqu'au al décembre 19*26, tout
■rencaissant au ministre des Finances la
faaÜIt(. qui' lui" est conférée par la loi
du 31 mars 1022 de suspenrlre par décret
l'application des dispositions de la loi d']
3 avril 1918. "
Nous vous demandons,.. d'a,utre part, de
réprimer sévèrement l'évasion des capi-
taux à l'étranger qui n'a été punie, jue-
qu'ici, que de peines; fiscales et d'amen-
des. ■ -
Ces sanctions risquent de se révéler
1 M. FRÉDÉRIC BRUNET
insuffisantes au moment où l'élévation
des impôts est de nature à développer
la fraude, en la rendant plus fructueuse.
Nous estimons, en plus, que, dans les
circonstances actuelles, toute évasion de
capitaux constitue une véritable attaque
au crédit de l'Etat et doit, à ce titre,
exposer ceux qui se livrent à ces opé-
rations ou qui les favorisent, à des peines
sévères qui les atteindront, non seule-
ment dans leurs intérêts matériels, mais
<7uns leur personne, dans leur honneur
eu dans leur qualité même de citoyen
C'est pourquoi, afin de compléter tes
dépositions de la loi. du 3 ivrll UK8,
nous vous proposons de frapper comme
un délit l'évasion à J'étranger des capi-
taux, titres ou valeurs*.
tL'auteur principal et le complice se-
raient punis, en outre des amendes fisca-
les actuelles, d'un emprisonnement de
deux à cinq ans et d'uno»amende r.'n.de
de 500- à 10,000 francs. '*• v -.' '
Le tribunal pourrait ordonner Taf-
Iftchage du jugement et la confiscation.
Pour que cette dernière peine punisse
efficacement le coupai)le, elle pourrait
être exécutée sur le bien 'qu'il possède
en France.
Enfin, les condamnations apporteront
obligatoirement la dégradation civcpte.
même au cas d'octroi des circonstances
atténuantes. : .
LES INFRACTIONS
En vue de la recherche des infractions.
tes agents de l'administration des do-
maines auraient accès dans les bureaux
de poste et seraient autorisés il requé-
rir l'ouverture des plis suspects en pré-
sence des agents de l'administration des
postes, Pour faciliter ces recherches, les
personnes des sociétés intéressées à uti-
liser la poste et les colis polaux pour
le transport des. titres et valeurs de-
vront souscrire une déclaration faisant
connaître, le détail des valeurs impor-
léefi- hors de France.
Pa.r l'article 4, nous vous soumettons
une déposition ayant pour objet de com-
pléter les moyens de recherches dont
dispose l'administration en conférant
aux agents des contributions directes
les droits dont jouissent déjà, en vertu,
de la JJ!$is!,aLi.on en vigueur, les agert;g '
de l'c'11,rngis4tremenL Les représentante
de -©es deux administrations pourront"
ainsi collaborer plus étroitement a la
répression dés fraudes.
L'articte o doit permettre il l'adminis-
tration de se servir pour , Jà. répression
de la fraude, des déclarations et docu:':
menls visés par 'les articles 2 et 5 de la
loi du 3 avril 1918, et qui ne pourraient
pas, jusqu'à présent, être utilisés pour
la recherche des contraventions fiscales.
D'autre part, le gouvernement a es-
timé qu'au moment où il demandait au,
pays un nouvel effort fiscal, il était in-
dispensable d'instituer des mesures ' de
contrôle destinées à maintenir une équi-
table rf partition des charges entre tous
les contribuables.
Le carnet de coupcns
Il s'est donc préoccupé, au premier
chef, du contrôle des revenus des va-
tours mobilières portées dans les dé-
clarations faites pour l'impôt général.
Aucune mesure ne fui a paru d'une appli-
cation plus simple. ni plus juste que
l'institution du carnet de coupons.
C'est ce procédé qu'il vous propose
dans le titre II du projet de loi.
LA JOURNÉE D'HIER
AU PALAIS-BOURBON
Le matin, discussion et vote
du budget des Affaires
étrangères
La Chambre :
Décide de reporter, à une
date ultérieure, la discus-
sion sur la ratification du
pacte de Locarno;
Rejette, par 280 voix contre
108, un amendement ten-
dant à la suppression de
l'ambassade au Vatican;
Vote, par 365 voix contre 134,
les crédits pour la Syrie.
% - • i
L'après=midi, examen du
budget de l'Intérieur et vote
de 20 chapitres
Répondant aux communistes,
M. Camille Chautemps fait
,l'éloge de la police « sûre
contre les factieux de tous
. ordres M. - 1 .. 1
Lire l'article en page 5.
LA CLOTURE DE LA CHASSE
La clôture générale de la chasse est.
fixée au-27 décembre' courant pour
la Savoie et la Haute-Savoie, et au'
10 janvier 1926 pour les autres dé-
partements. à l'exception de l'Alsace
et de la Lorrainc. ;
COLLISION ENTRE DEUX VAPEURS
LONDRES. 10 décembre. — La nuit
dernier, Je vape,ur; anglais Landpov.tr.
est entré en collision^ au largeede
Flamborough avec un vapeur sCandl,..,
tia\-e. Le Lan (ipo-rt-,:a : a coûte ;. dix mem-
brcs; de son équipage ont péri.
LA QUESTION DE MOSSOUL
DEVANT LA S. D. N.
LE DÉLÉGUÉ ROUCHDY BEY A DÉCIDÉ
DE REGAGNER ANGORA. IL ENTEND
PROTESTER AINSI CONTRE L'ADOPTION
DE LA DÉCISION DE LA HAYE
La déposition du général Laidener
Le général csthonien expose les
résultats de l'enquête menée
sur place par la commission
nommée par le conseil de la
Société des nations. Les conclu-
sions sont très nettement défa-
vorables aux Turc.
LE CONSEIL CONTINUERA SA TACHE
Ce qu'on dit du côté anglais
Pas plus que les Turcs, les An-
glais n'entendent céder. L'An-
gleterre fera tout pour éviter la
guerre, dit M. Amery, ministre
des Colonies britannique, mais,
le cas échéant, elle est prête
à la faire.
LES EFFORTS DES MÉDIATEURS
, GENÈVE, 10 décembre fDe notre en-
voyé spécial). ^ Mbssoul l'ait recette.
Ce lilàt iii, 'malgré1 t'lietire fort :inati-
inalo. 'var 10 heure* est une' heure
matinale pour iesmiembresdii seeré-
tcii'iat de la .SôcicLe des nations, la
TEViTlCK' ROUCÏIDY HEY
. ET LE GÉNÉRAL L.UDENER 1 ' ' '
.1 1- ~: 4. 1 ~ . 111...
grande salle de l'Hôtel national était
bondée de diploma.tes, de journalistes
et de ;dnmes' avides d'entendre les
derniers développements sur celte af-
faire qui, iii(il,hetit,atiseiiieiit, devient
de jour en jour plus grave, plus'an-
goissante.
Dès le début de la séance on entra
dans Je vif du débat. Le président du
ponseil donna lecture,d'une lettre de
ltouchdy bey dans laquelle le ministre
des .Affaires étrangères d'Angora se
contentait de remercier le conseil de
l'invitation 'qu'il" avait reçue d'assis-
ter à ce débat, mais regrettait ,de ne
pouvoir le faire, sdn mandat ne le lui
permettant pas à la suite du vole
qu'avait émis le conseil acceptant la
décision de la Cour internationale de
justice de La Haye.
Déposition du général Laidener
On se doute que la lecture de cette
lettre produisit un certain froid. Le
conseil, se devait néanmoins de pren-
dre ses responsabilités. Il ,'le fit très
calmement et le général esthonien
Laidener, qui dès le, défîut de la dépo-
-siliôn'.,donii'i l'impression de jouer le
rôle^ d'accusateur public, fut intro-
duit. - ■ -,
LE CONSEIL DE LA SOCIETE DES NATIONS EN SEANCE, A GENEVE, AVANT-HIER
Assis, de face, au second plan, à la table centrale, de gauche à droite ; MM. Quinones de Leon (Espagne), Paul-
Boncour (France), Scialoja (Italie), £ir Eric Dfumniohd (secrétaires général de la Société des nations), M. Cham-
berlain (Grande-Bretagne); puis, en suivant autour de la table : le vicomte Ishii (Japon), M. Hymans (Belgique),
M. Benès (Tchécoslovaquie), M. Rentis: (Grèce), deux interprètes, M. Xilkoff (Bulgarie).
M. RAKOWSKY AMBASSADEUR DE L'U. R. S. S. A PRÉSENTÉ HIER
SES LETTRES DE CREANCE AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE
Le Président de la République a
reçu hier, à 15 'h. 30, en audience
officielle, M. Ilakowsky, qui lui a
remis les lettres l'accréditant en
qualité d'ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire de l'Union des r'é-
publiques socialistes soviétiques.
A l'arrivée de M. Rakowsky au
palais de l'Elysée, les honneurs mili-
taires lui ont, été rendus par un ba-
taillon du 5" régiment d'infanterie.
M. JlakoNvsky a été aussitôt intro-
duit par M. de Fouquiëres auprès
du Président. de la République, qui
f avait a ses côtés M. Aristide Briand,
président-du Conseil, ministre des
Affaires étrangères. M. Jules Michel,
secrétaire général de' la présidence;
. le général Lasson,-secrétaire général
militaire; M. Georges Michel, direc-
leur adjoint du cabinet; M. Sàuger,
chef du secrétariat particulier. *
. En remettant ses lettres de créance,
l'ambassadeur a prononcé l'allocu-
tion suivante :
Monsieur le Président,
En même temps que les lettres de ?'ap-
pel de mon prédécesseur, M. Krassine,
appelé à d'autres fonctions (liplumati-
ques, j'ai l'honneur de présenter les
lettres de créance par lesquelles le co-
mité central exécutif de l'Union des
républiques socialistes soviétiques il
daigné m'accréditer auprès de vous en
qualité d'ambassadeur extraordinaire et
plénipotentiaire.
Je suis heureux de constater que le
rétablissement des relations diplomati-
ques entre les deux pays a raffermi les
liens d'amitié, a ouvert la voie à une col-
laboration économique plus intense el,
en rapprochant les esprits de part et
d'autre, a. préparé le terrain 1JOW', la
solution de."; problèmes intéressant 'les
deux parties.
Les peuples de l'Union des soviets, fer-
mement attachés à la paix — condilion
indispensable au développement du pays
— salueraient'avec joie tout progrès réel
fait dans la voie d'une collaboration éco-
M RAKOWSKY QUITTE L'ELYSEE. — A sa droite, M. PIERRE
1 DE FOUQUIERES, INTRODUCTEUR DES AMBASSADEURS
1
.nomique et politique plus intime avec
le gouvernement et le peuple français
dont nous connaissons le désir ardent
pour la paix et le progrès social.
Je tiens à vous assurer, monsieur le
iprésident, que le but de ma mission sera
de travailler de toutes mes forces à
l'accomplissement - de celle tâche, en
écartant de notre voie les différends
:e,vistants, en augmentant les liens natu-
rels d'amitié entre les deux pays, et en
établissant l'indispensable atmosphère de
confiance naturelle qui doit exister entre
nous.
; Je ne négligerai rien dans cette direc-
tion 'et j'exprime la certitude que je ren-
contrerai auprès. de vous, monsieur le
président de * la République, et auprès
du gouvernement, l'appui nécessaire,
précieux et efficace pour la réussite de
fna mission.
M. Doumergue a répondu : ' ,
Monsieur l'ambassadeur,
J'ai été heureux, eu recevant les lettres
par lesquelles le comité central exécutif
de l'Union des républiques socialistes
soviétiques vous accrédite auprès de moi
en qualité d'ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire, de vous - entendre
affirmer votre désir d'employer tous vos
efforts il resserrer les relations cnt.re
les deux nations et il créer entre elles des
rapports économiques plus étroits.
Les dispositions dont vous êtes animé,
appuyées par votre expérience, permet-
tront d'aborder avec confiance l'examen
des différends qui" subsistent entre nos
deux pays. et dent la solution, intéresse
si vivement la masse du peuple fran-
çais.. •;
C'est le' règlement de ces difficultés
qui pourra ouvrir la voie à une large
collaboration économique, servant l'inté-
rêt commun des deux pays. Il ne pourra
que faciliter, d'autre part, le développe-
ment entre nps deux nations de liens
d'amitié conformes à leurs traditions et
de rapports politiques répondant aux
vœux de la Irance, qui vient de don-
ner' des preuves si manifestes de .son
attachement à la paix.
Dane l'accomplissement de cette tâche,
je puis vous assurer, monsieur l'ambas-
sader, que vous trouverez toujours
l'appui le plus loyal auprès de moi et
auprès de tous les membres du gou-
vernement........
Après quelques minutes d'e'ntre-
tien avec le président de !a Repu-
b'liquc, l'ambassadeur a été recon-
duit à l'ambassade.
M. RAOUL PÉRET EST ÉLU
PRÉSIDENT DU GROUPE
DE LA GAUCHE RADICALE
M. RAOUL PÉRET
M. Raoul Péret a été élu hier pré-
sident du j grouptJ de la' gauche
radicale de la Chambre, en rem-
pftlCCment de M. Paul Morel,
nommé sQtls-scaétail'c d'Etat aux
Finances. Après avoir remercié
ses collègues, M. Péret a condamné
les méthodes actuelles de travail ■
parlementaire préconisé léll(ir"
gissement de la majorité gouver-
nementale. (Hiet. Henri -Nlariuel,) ' 1 .
(Lire l'article page 3.)
NE TOUCHEZ PAS LE PAIN
DANS LES BOULANGERIES
L'attention du préfet de; police, vient
d'être appelée sur l'es dangers que pré-
sentent, pour la santé publique, les
agissements de la plupart des clients qui,
dans les boulangeries, .manipulent plu-,
sieurs pains avant de fixer définitivement
leur choix.
Le préfet de police croit devoir signa:
ler tou4 particu!:erement au public les
inconvénients qui rés'ultent'-de cette ha-
bitude, et rengager très. vivement iL
s'absfenîr de'.' pratiques qUI < ♦favorisent'
la propagation des maladies microbien-
nes
PAR JOUR 2,000 TRAMWAYS
PASSENT PAR LA PLACE
DE L'ÉTOILE
Pour réaliser le sens giratoire, les
travaux dureront huit mois et coûte-
ront 2,000,000 de francs.
. Pour réaliser le mouvement gira-
toire des tramways, place de l'Etoile,
il faudra beaucoup de temps et d'ar-
gent. D'autre part, pendant la durée
des travaux, la circulation deviendra
très difficile.
Six lignes de tramways empruntent
la place de l'Etoile. Ce sont le 92 :
Montparnasse-place Pereire ; le 43'
Montparnasse-Courbevoie; le 5 : Tro-
cadéro-cours de; Vinçennes ; le 51 :
Courbevoie-Madeleine ; le 16: Made--
leine-JBoulogne ; le 15; La Muette-
rue Taitbout.
Dans chaque sens, aller et retour.
il passe par heure 85 tramways tra-
vcrsan.t la., place. En tenant compte
de^ heures de grande circulation et
des heures « creuses », on compte en-
viron 2,000 tramways empruntant cet
itinéraire. Il va sans dire que les tra-
vaux, que rendrait nécessaire la dé-
rivation des lignes actuelles, dure-
raient longtemps : six ou huit mois.
Et comme il faut que le Conseil mu-
nicipal, et !le Conseil général discu-
tent les conclusions de la commission,
nous ne- verrons pas la réforme réali-
sée avant un an. '
' Et il en' coûtera environ 2 millions
de francs pour exécuter les travaux
nécessaires. -• • :
L'HORAIRE PES CHANGES
Jeudi 10 décembre
■ - Uvre * ; D ouar
9 h. 25 ......... 128 20' 26 435
9 h". 45 .............. 128 t0 "•■26 48
Midi 128 10 26 42
13 h. 30........... 128 35 '26 45
1 -i heures J28 35 26 45
n h. 30 123 14 26 45
14 h. 15 ........... 128 12.. 26 45
16 heures 128 65 26 53
17 heures..'. J28 55 . 26 5 t 1,4
18 heures:, 128 34 26 - 46 -~î2
LES DÉBITS DE TABAC SONT ASSIÉGÉS
LA QUEUE DEVANT LE MAGASIN DE LA CIVETTE
Dès que fut annoncée la nouvelle d'une prochaine augmentation du prix du
tabac, les fumeurs firent de telles rafles dans les débits que la plupart étaient,
hier, déjà en partie dévalisés. L'affluencé fut particulièrement considérable à
la Civette, où des agents durent endiguer le flot des clients. , - 1
PEUT=IL EXISTER
DES SECRETS
DANS L'AVIATION?
La question posée à une personnalité
du monde de l'aéronautique a pro-
voqué les réponses suivantes: On peut
désirer connaître les techniciens ;
l'affectation des aviateurs. Mais les
secrets sont difficiles à garder.
L'espionnage économique a pour rai-
son d'être : la concurrence.
L'ENQUETE SUR L'AFFAIRE
MARTHE MOREUIL.
L'affaire 'd'espionnage de l'avia-
tion laisse penser que l'aéronauti-
que, qui se ; perfectionne sans cesse,
doit prendre les plus grandes pré-
cautions pour que les découvertes
ne puissent être utilisées par les au-
tres pays.
Nous avons posé à une liante per-
sonnalilé du monde de l'aviation la
question suivante :
— Comment peut-il encore exis-
ter des secrets en aviation, alors que
l'on peu.L acheter dans tous les pays'
des avi'ons, des moteurs muni.s des
derniers perfectionnements ?
— Evidemment, sur les appareils
volant sur nos terrains d'aviation,
vous pensez bien que l'on ne peut
guère garder de secrets. Dès Happa-,
rit.ion d'un nouvel appareil, tous les
techniciens sont au courant de sa
construction et de ses particÜlari-
tés. Ils se « passent les tuyaux » les
uns aux autres par simple cùri'osité
professionnelle..
» Dans cet ordre d'idées donc, pas
de secret. Mais, en aviation, où tout
se transforme si rapidement, ce qu'il
y a d'intéressant, ce sont les projets
des inventeurs et des constructeurs.
» LÜ, on peut noter quatre stades
différents: il y a d'abord la direc-
tion dans laquelle travaillent Jes
techniciens d'un pays qu'il peut être 1
i>mporlant de connaître : savoir si
tel pays s!esL décidé pour l'avion lé-
ger ou" lourd, pour tel ou tel moteur,
et même s'il recherche tel perfec-
tionnement donné.
JI La seconde phase des travaux
consiste, en l'élaboration des plans
d'appareils appliquant les directives
en question.
» Dans la troisième ' phase, on
liasse à l'exécution dans des ateliers
spéciaux du prototype conçu d'après
ces directives.
» Jusque lÜ. il est relativement fa-
cile de garder les recherches secrètes
entre quelques techniciens.
» Par contre, lorsqu'on arrive au
'dernier,'stade, ,c'esLrà:...d i r'e à la l'abri-
cation en série du matériel : cellules
ou moteurs, il devient à peu près im-
possible de garder aucun secret de
fabrication ou de conception. On est
à la merci des indiscrétions d'un per-
sonnel nombreux et difficile à sur-
veitter.
1) Il petit donc y avoir un intérêt
technique et par conséquent mili-
taire à connaître lés projets ou les
expériences de tel ou tel inventeur ou
constructeur.
» fi peut y avoir aussi un intérêt
militaire a connaître des détails,
même insignifiants, en apparence, sur
les affectations d'aviateurs à tel ou
tel corps, car ces renseignements bien
mis en œuvre par les spécialistes des
états-majors permettent d'en déduire
les plans de mobitisation. les forma-
tions s.frdlégiques et enfin les inten-
tions d'un ppiil)](, à l'égard d'un autre.
L'importance diplomatique de têts
renseignements apparaît tout de suite
sans qu'if soit.hesoin d'y insister.
— Et l'espionnage économique ? .
1 — Cetui-ia aussi;est. fréquent, mais
il s'efforce', suri ou t de connaître les
débouchés à, retfariger fil' tetie ou
telle ntai.son. pour essayer de la sup-
pJantûr -.auprès de ses cI ¡ellts. Mais
aiors l'espionnage sous cette formé
est absolument- sembkible à celui qui
:s'.e.xercc, dans. foute autre branche
d'industrie ou de commerCe' pt n'rvst'
pas spécial a l'ayintion.
L'ÉTUDE DE LA CORRESPONDANCE
DE MARTHE MOREUIL
i M. le bâtonnier Aubépin a désigné
hier,' pour assister Mlle Marthe Mo-
reuil, M" Pierre Jarornei.
D'autl'e' part, M. Peyse, juge d'ins-
tru&t.ion, étudie avant ,tout nouvel
interrogatoire l'a 'Nol.tiriiinettse corres-
pondance saisie au cours des per-
quisitions.
Le magist.rat. a envoyé de nouvelles
commissions rogatoires en province.
LIRE EN DERNIERE HEURE :
La crise allemande.
Les événements de Syrie.
4'..,
LA MORT SUSPECTE
DU TURC
JACQUES OSWALD
[illisible]
On trouve à son domicile des objets
qui paraissent mystérieux.
ON CROIT QU'IL S'AGIT
D'UNE VENGEANCE.
Depuis quarante-huit heuin* la
police judiciaire enquête sur le dé-
cès d'un étranger nommé Joseph-
Jacques Qssvald," qui fut, trouvé sa -
n'eii soir, râlant, dans la chambre
Ël,-Ilôtel qtl,il "cetipait. >40, rue Fnbert.
,A t'hôpiLat Laenn.ec. où il avait élu
t-ransporté,. il succomba deux. jo,fI !'5
;plus tard-sans avoir repris connais-
sance.
; Jacques Oswald, sujet turc, de
i quarante-trois ans, paraissait hm'ir
d'une belle aisance. Il séjourn:.it à
1 JACQUES OSWALD ,
'['hôtel depuis le début du mois
d'août. Il ne rentrait, jamais avant
minuit. Or, samedi dernier on !e vit
regagner sa chambre it 21 h. ::0; il
demanda une lasse de thé. Une heure
après un locataire signala au patron *
de l'hôtel qu'il avait entendu son VOÍ-
sin, M. Oswald pousser des gémisse
ments. Le médecin refusa le permis
d'inhumer et la mort restant mysté-
rieuse, M. Monneret, commissaire' du
quartier des Invalides, commença son
enquête. On croit jusqu'ici à un em-
poisonnement. Mais la question s*4
pose de savoir si M. Oswald s'est
suicidé.
On trouva chez le défunt de nom-
breuses valeurs et des bijoux. Mais oa
trouva aussi des objets assez m té-
rieux : deux appareils photogra-
phiques de précision, tille jumelle
prismatique perfectionnée, des com-
binaisons noires pour dissimul a les
vêtements, des lettres en langue alle -
mande. un passeport visé à Vienne et
Berline mais non à Paris.
On cherche à percer le mystère qui
entoure la mort de Jacques Oswald,
qui aurait pu être « supprimé > par
un complice ..... ,
LES SUGGESTIONS
DE M. DE MONZIE
AUX COMPAGNIES
DE CHEMINS DE FER
; M. de*Monzie. ministre des 'l'rh \c;: n
publics.. -'s'esL :• lotit , luï4i.lfeHc' ""'ut
préoccupé des: réperçuss,iûiv§^;.qu'au-
raient Jes augmentations Jcle tan ! - 1 >
chemÍn:;,' de ,'.fcp p©iuv 1. es, lisag' il
ressources modiquës. 11 a; dan1 1 :
Jet Ire adressée aux compagnie'- ■
feisté pour J'organisatioiî de « t
complets » à tarifs réduits, pai •••
des grandes vi-Iles, pour les centre.. ue
Villégiaturé, stations thermales, lieux
de pèlermage, etc. If a demandé; en
Dut.re. au conseil supérieur- qe's ivhe-
m i ns de fer d'étudier sans retard-; une
organisation technique des Irffnspo'i'ts
pour les''ouvriers, employés, eL IM-
gers des banlieues des grandes vUJç:o::,
et-notamment de Paris.
Le' conseil supérieur des cheniins
'de t'cr va instituer une commission
iqui devra. fnetire sur pied un pro-
gramme immédiat,
' Le conseil supérieur des chemins
de fer a examiné d'urgence les di-
verses suggestions du ministre des
Travaux publics et .lui a adress'-.
dans la soirée d'hier, une lettre lui
donnant l'assurance que les compa-
gnies s'efforceraient de réaliser le
plus rapidement possible les.,réfo,'mea
et les innovations désiiées.
On comprend toujours ceux
qu'on aime si on les aime pour
eux-mêmes et de bonne foi.
:LT.. V: /...: FÊNELON. ,
16mev' Année..'*—1 N° 5,478'. — Pierre -Lafltte, fonda:teur. -
AAe, Paris, Seine, S.-et-Oise
« 2 U 1, et Seine-et-Marne
PARIS, 20, RUE, D'ENGHIEN (XIDe)
lépartements nrc.
. et Colonies Z0
VOIR
EN PAGE 6
••■■■ NOS ••••
ILLUSTRATIONS
VENDREDI
II
DECEMBRE 1925
...................
Saint Daniel , -
Adr. télégr. : Excel-Paris. — Tél. : Gut. 02-73, 02-75, 15-00.
DEUX NOUVEAUX PROJETS
DE LOI FINANCIERS
L'UN TEND A RÉPRIMER LES FRAUDES
FISCALES ET L'ÉVASION DES CAPITAUX
L'AUTRE MODIFIE LE RÉGIME DES TITRES
NOMINATIFS ET CRÉEDES TITRES A ORDRE
Contre les fraudes et l'évasion
Maintien jusqu'au 31 décembre
1926 de, la loi sur l'exportation
des capitaux. Peines contre les
fraudeurs et leurs complices :
2 à 5 ans de prison; 500 à 10,000
francs d'amende ; confiscation ;
dégradation civique.
INSTITUTION DU CARNET DE COUPONS
Création des titres à ordre
Dans l'exposé des motifs du se-
cond projet, le ministre des Fi-
nances explique pourquoi il est
amené à créer, à côté des ti-
tres nominatifs, des titres d'un
genre nouveau transmissibles
par endossement.
LE DROIT DE TRANSFERT A 0 fr. 90 %
■ 7 M. Paul More!, sous-secrétaire
d'Etat aux Finances, a déposé, hier
soi-r, en fin de séance, sur le bureau
de la Chambre, deux nouveaux pro-
jets de loi financiers que M. Lou-
cheur avait exposés le matin même
en Conseil des ministres. L'un tend
à. réprimer les fraudes fiscales et
l'évasion des capitaux. L'autre mo-
difie ie régime des titres nominatifs
et prévoit la Création de titres à
ordre. ' ■ ' ; ]
;- Les. deux projets ont été renvoyés
à la commission des. finances. <
POUR RÉPRIMER LES FRAUDES FISCALES
Voici le texte de l'exposé des mo-
tifs du projet de loi qui tend il
réprimer les fraudes fiscales et
l'évasion des capitaux :
La loi du 3 avril 1918, réglementant
l'exportation des capitaux et l'importa-
liDn des .titres et valeurs mobilières,
cesse d'être- en vigueur le 31' décembre
prochain. Dans les circonstances actuel-
les:, cette loi doit, évidemment,; être
maintenue et nous vous proposons de la
proroger jusqu'au al décembre 19*26, tout
■rencaissant au ministre des Finances la
faaÜIt(. qui' lui" est conférée par la loi
du 31 mars 1022 de suspenrlre par décret
l'application des dispositions de la loi d']
3 avril 1918. "
Nous vous demandons,.. d'a,utre part, de
réprimer sévèrement l'évasion des capi-
taux à l'étranger qui n'a été punie, jue-
qu'ici, que de peines; fiscales et d'amen-
des. ■ -
Ces sanctions risquent de se révéler
1 M. FRÉDÉRIC BRUNET
insuffisantes au moment où l'élévation
des impôts est de nature à développer
la fraude, en la rendant plus fructueuse.
Nous estimons, en plus, que, dans les
circonstances actuelles, toute évasion de
capitaux constitue une véritable attaque
au crédit de l'Etat et doit, à ce titre,
exposer ceux qui se livrent à ces opé-
rations ou qui les favorisent, à des peines
sévères qui les atteindront, non seule-
ment dans leurs intérêts matériels, mais
<7uns leur personne, dans leur honneur
eu dans leur qualité même de citoyen
C'est pourquoi, afin de compléter tes
dépositions de la loi. du 3 ivrll UK8,
nous vous proposons de frapper comme
un délit l'évasion à J'étranger des capi-
taux, titres ou valeurs*.
tL'auteur principal et le complice se-
raient punis, en outre des amendes fisca-
les actuelles, d'un emprisonnement de
deux à cinq ans et d'uno»amende r.'n.de
de 500- à 10,000 francs. '*• v -.' '
Le tribunal pourrait ordonner Taf-
Iftchage du jugement et la confiscation.
Pour que cette dernière peine punisse
efficacement le coupai)le, elle pourrait
être exécutée sur le bien 'qu'il possède
en France.
Enfin, les condamnations apporteront
obligatoirement la dégradation civcpte.
même au cas d'octroi des circonstances
atténuantes. : .
LES INFRACTIONS
En vue de la recherche des infractions.
tes agents de l'administration des do-
maines auraient accès dans les bureaux
de poste et seraient autorisés il requé-
rir l'ouverture des plis suspects en pré-
sence des agents de l'administration des
postes, Pour faciliter ces recherches, les
personnes des sociétés intéressées à uti-
liser la poste et les colis polaux pour
le transport des. titres et valeurs de-
vront souscrire une déclaration faisant
connaître, le détail des valeurs impor-
léefi- hors de France.
Pa.r l'article 4, nous vous soumettons
une déposition ayant pour objet de com-
pléter les moyens de recherches dont
dispose l'administration en conférant
aux agents des contributions directes
les droits dont jouissent déjà, en vertu,
de la JJ!$is!,aLi.on en vigueur, les agert;g '
de l'c'11,rngis4tremenL Les représentante
de -©es deux administrations pourront"
ainsi collaborer plus étroitement a la
répression dés fraudes.
L'articte o doit permettre il l'adminis-
tration de se servir pour , Jà. répression
de la fraude, des déclarations et docu:':
menls visés par 'les articles 2 et 5 de la
loi du 3 avril 1918, et qui ne pourraient
pas, jusqu'à présent, être utilisés pour
la recherche des contraventions fiscales.
D'autre part, le gouvernement a es-
timé qu'au moment où il demandait au,
pays un nouvel effort fiscal, il était in-
dispensable d'instituer des mesures ' de
contrôle destinées à maintenir une équi-
table rf partition des charges entre tous
les contribuables.
Le carnet de coupcns
Il s'est donc préoccupé, au premier
chef, du contrôle des revenus des va-
tours mobilières portées dans les dé-
clarations faites pour l'impôt général.
Aucune mesure ne fui a paru d'une appli-
cation plus simple. ni plus juste que
l'institution du carnet de coupons.
C'est ce procédé qu'il vous propose
dans le titre II du projet de loi.
LA JOURNÉE D'HIER
AU PALAIS-BOURBON
Le matin, discussion et vote
du budget des Affaires
étrangères
La Chambre :
Décide de reporter, à une
date ultérieure, la discus-
sion sur la ratification du
pacte de Locarno;
Rejette, par 280 voix contre
108, un amendement ten-
dant à la suppression de
l'ambassade au Vatican;
Vote, par 365 voix contre 134,
les crédits pour la Syrie.
% - • i
L'après=midi, examen du
budget de l'Intérieur et vote
de 20 chapitres
Répondant aux communistes,
M. Camille Chautemps fait
,l'éloge de la police « sûre
contre les factieux de tous
. ordres M. - 1 .. 1
Lire l'article en page 5.
LA CLOTURE DE LA CHASSE
La clôture générale de la chasse est.
fixée au-27 décembre' courant pour
la Savoie et la Haute-Savoie, et au'
10 janvier 1926 pour les autres dé-
partements. à l'exception de l'Alsace
et de la Lorrainc. ;
COLLISION ENTRE DEUX VAPEURS
LONDRES. 10 décembre. — La nuit
dernier, Je vape,ur; anglais Landpov.tr.
est entré en collision^ au largeede
Flamborough avec un vapeur sCandl,..,
tia\-e. Le Lan (ipo-rt-,:a : a coûte ;. dix mem-
brcs; de son équipage ont péri.
LA QUESTION DE MOSSOUL
DEVANT LA S. D. N.
LE DÉLÉGUÉ ROUCHDY BEY A DÉCIDÉ
DE REGAGNER ANGORA. IL ENTEND
PROTESTER AINSI CONTRE L'ADOPTION
DE LA DÉCISION DE LA HAYE
La déposition du général Laidener
Le général csthonien expose les
résultats de l'enquête menée
sur place par la commission
nommée par le conseil de la
Société des nations. Les conclu-
sions sont très nettement défa-
vorables aux Turc.
LE CONSEIL CONTINUERA SA TACHE
Ce qu'on dit du côté anglais
Pas plus que les Turcs, les An-
glais n'entendent céder. L'An-
gleterre fera tout pour éviter la
guerre, dit M. Amery, ministre
des Colonies britannique, mais,
le cas échéant, elle est prête
à la faire.
LES EFFORTS DES MÉDIATEURS
, GENÈVE, 10 décembre fDe notre en-
voyé spécial). ^ Mbssoul l'ait recette.
Ce lilàt iii, 'malgré1 t'lietire fort :inati-
inalo. 'var 10 heure* est une' heure
matinale pour iesmiembresdii seeré-
tcii'iat de la .SôcicLe des nations, la
TEViTlCK' ROUCÏIDY HEY
. ET LE GÉNÉRAL L.UDENER 1 ' ' '
.1 1- ~: 4. 1 ~ . 111...
grande salle de l'Hôtel national était
bondée de diploma.tes, de journalistes
et de ;dnmes' avides d'entendre les
derniers développements sur celte af-
faire qui, iii(il,hetit,atiseiiieiit, devient
de jour en jour plus grave, plus'an-
goissante.
Dès le début de la séance on entra
dans Je vif du débat. Le président du
ponseil donna lecture,d'une lettre de
ltouchdy bey dans laquelle le ministre
des .Affaires étrangères d'Angora se
contentait de remercier le conseil de
l'invitation 'qu'il" avait reçue d'assis-
ter à ce débat, mais regrettait ,de ne
pouvoir le faire, sdn mandat ne le lui
permettant pas à la suite du vole
qu'avait émis le conseil acceptant la
décision de la Cour internationale de
justice de La Haye.
Déposition du général Laidener
On se doute que la lecture de cette
lettre produisit un certain froid. Le
conseil, se devait néanmoins de pren-
dre ses responsabilités. Il ,'le fit très
calmement et le général esthonien
Laidener, qui dès le, défîut de la dépo-
-siliôn'.,donii'i l'impression de jouer le
rôle^ d'accusateur public, fut intro-
duit. - ■ -,
LE CONSEIL DE LA SOCIETE DES NATIONS EN SEANCE, A GENEVE, AVANT-HIER
Assis, de face, au second plan, à la table centrale, de gauche à droite ; MM. Quinones de Leon (Espagne), Paul-
Boncour (France), Scialoja (Italie), £ir Eric Dfumniohd (secrétaires général de la Société des nations), M. Cham-
berlain (Grande-Bretagne); puis, en suivant autour de la table : le vicomte Ishii (Japon), M. Hymans (Belgique),
M. Benès (Tchécoslovaquie), M. Rentis: (Grèce), deux interprètes, M. Xilkoff (Bulgarie).
M. RAKOWSKY AMBASSADEUR DE L'U. R. S. S. A PRÉSENTÉ HIER
SES LETTRES DE CREANCE AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE
Le Président de la République a
reçu hier, à 15 'h. 30, en audience
officielle, M. Ilakowsky, qui lui a
remis les lettres l'accréditant en
qualité d'ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire de l'Union des r'é-
publiques socialistes soviétiques.
A l'arrivée de M. Rakowsky au
palais de l'Elysée, les honneurs mili-
taires lui ont, été rendus par un ba-
taillon du 5" régiment d'infanterie.
M. JlakoNvsky a été aussitôt intro-
duit par M. de Fouquiëres auprès
du Président. de la République, qui
f avait a ses côtés M. Aristide Briand,
président-du Conseil, ministre des
Affaires étrangères. M. Jules Michel,
secrétaire général de' la présidence;
. le général Lasson,-secrétaire général
militaire; M. Georges Michel, direc-
leur adjoint du cabinet; M. Sàuger,
chef du secrétariat particulier. *
. En remettant ses lettres de créance,
l'ambassadeur a prononcé l'allocu-
tion suivante :
Monsieur le Président,
En même temps que les lettres de ?'ap-
pel de mon prédécesseur, M. Krassine,
appelé à d'autres fonctions (liplumati-
ques, j'ai l'honneur de présenter les
lettres de créance par lesquelles le co-
mité central exécutif de l'Union des
républiques socialistes soviétiques il
daigné m'accréditer auprès de vous en
qualité d'ambassadeur extraordinaire et
plénipotentiaire.
Je suis heureux de constater que le
rétablissement des relations diplomati-
ques entre les deux pays a raffermi les
liens d'amitié, a ouvert la voie à une col-
laboration économique plus intense el,
en rapprochant les esprits de part et
d'autre, a. préparé le terrain 1JOW', la
solution de."; problèmes intéressant 'les
deux parties.
Les peuples de l'Union des soviets, fer-
mement attachés à la paix — condilion
indispensable au développement du pays
— salueraient'avec joie tout progrès réel
fait dans la voie d'une collaboration éco-
M RAKOWSKY QUITTE L'ELYSEE. — A sa droite, M. PIERRE
1 DE FOUQUIERES, INTRODUCTEUR DES AMBASSADEURS
1
.nomique et politique plus intime avec
le gouvernement et le peuple français
dont nous connaissons le désir ardent
pour la paix et le progrès social.
Je tiens à vous assurer, monsieur le
iprésident, que le but de ma mission sera
de travailler de toutes mes forces à
l'accomplissement - de celle tâche, en
écartant de notre voie les différends
:e,vistants, en augmentant les liens natu-
rels d'amitié entre les deux pays, et en
établissant l'indispensable atmosphère de
confiance naturelle qui doit exister entre
nous.
; Je ne négligerai rien dans cette direc-
tion 'et j'exprime la certitude que je ren-
contrerai auprès. de vous, monsieur le
président de * la République, et auprès
du gouvernement, l'appui nécessaire,
précieux et efficace pour la réussite de
fna mission.
M. Doumergue a répondu : ' ,
Monsieur l'ambassadeur,
J'ai été heureux, eu recevant les lettres
par lesquelles le comité central exécutif
de l'Union des républiques socialistes
soviétiques vous accrédite auprès de moi
en qualité d'ambassadeur extraordinaire
et plénipotentiaire, de vous - entendre
affirmer votre désir d'employer tous vos
efforts il resserrer les relations cnt.re
les deux nations et il créer entre elles des
rapports économiques plus étroits.
Les dispositions dont vous êtes animé,
appuyées par votre expérience, permet-
tront d'aborder avec confiance l'examen
des différends qui" subsistent entre nos
deux pays. et dent la solution, intéresse
si vivement la masse du peuple fran-
çais.. •;
C'est le' règlement de ces difficultés
qui pourra ouvrir la voie à une large
collaboration économique, servant l'inté-
rêt commun des deux pays. Il ne pourra
que faciliter, d'autre part, le développe-
ment entre nps deux nations de liens
d'amitié conformes à leurs traditions et
de rapports politiques répondant aux
vœux de la Irance, qui vient de don-
ner' des preuves si manifestes de .son
attachement à la paix.
Dane l'accomplissement de cette tâche,
je puis vous assurer, monsieur l'ambas-
sader, que vous trouverez toujours
l'appui le plus loyal auprès de moi et
auprès de tous les membres du gou-
vernement........
Après quelques minutes d'e'ntre-
tien avec le président de !a Repu-
b'liquc, l'ambassadeur a été recon-
duit à l'ambassade.
M. RAOUL PÉRET EST ÉLU
PRÉSIDENT DU GROUPE
DE LA GAUCHE RADICALE
M. RAOUL PÉRET
M. Raoul Péret a été élu hier pré-
sident du j grouptJ de la' gauche
radicale de la Chambre, en rem-
pftlCCment de M. Paul Morel,
nommé sQtls-scaétail'c d'Etat aux
Finances. Après avoir remercié
ses collègues, M. Péret a condamné
les méthodes actuelles de travail ■
parlementaire préconisé léll(ir"
gissement de la majorité gouver-
nementale. (Hiet. Henri -Nlariuel,) ' 1 .
(Lire l'article page 3.)
NE TOUCHEZ PAS LE PAIN
DANS LES BOULANGERIES
L'attention du préfet de; police, vient
d'être appelée sur l'es dangers que pré-
sentent, pour la santé publique, les
agissements de la plupart des clients qui,
dans les boulangeries, .manipulent plu-,
sieurs pains avant de fixer définitivement
leur choix.
Le préfet de police croit devoir signa:
ler tou4 particu!:erement au public les
inconvénients qui rés'ultent'-de cette ha-
bitude, et rengager très. vivement iL
s'absfenîr de'.' pratiques qUI < ♦favorisent'
la propagation des maladies microbien-
nes
PAR JOUR 2,000 TRAMWAYS
PASSENT PAR LA PLACE
DE L'ÉTOILE
Pour réaliser le sens giratoire, les
travaux dureront huit mois et coûte-
ront 2,000,000 de francs.
. Pour réaliser le mouvement gira-
toire des tramways, place de l'Etoile,
il faudra beaucoup de temps et d'ar-
gent. D'autre part, pendant la durée
des travaux, la circulation deviendra
très difficile.
Six lignes de tramways empruntent
la place de l'Etoile. Ce sont le 92 :
Montparnasse-place Pereire ; le 43'
Montparnasse-Courbevoie; le 5 : Tro-
cadéro-cours de; Vinçennes ; le 51 :
Courbevoie-Madeleine ; le 16: Made--
leine-JBoulogne ; le 15; La Muette-
rue Taitbout.
Dans chaque sens, aller et retour.
il passe par heure 85 tramways tra-
vcrsan.t la., place. En tenant compte
de^ heures de grande circulation et
des heures « creuses », on compte en-
viron 2,000 tramways empruntant cet
itinéraire. Il va sans dire que les tra-
vaux, que rendrait nécessaire la dé-
rivation des lignes actuelles, dure-
raient longtemps : six ou huit mois.
Et comme il faut que le Conseil mu-
nicipal, et !le Conseil général discu-
tent les conclusions de la commission,
nous ne- verrons pas la réforme réali-
sée avant un an. '
' Et il en' coûtera environ 2 millions
de francs pour exécuter les travaux
nécessaires. -• • :
L'HORAIRE PES CHANGES
Jeudi 10 décembre
■ - Uvre * ; D ouar
9 h. 25 ......... 128 20' 26 435
9 h". 45 .............. 128 t0 "•■26 48
Midi 128 10 26 42
13 h. 30........... 128 35 '26 45
1 -i heures J28 35 26 45
n h. 30 123 14 26 45
14 h. 15 ........... 128 12.. 26 45
16 heures 128 65 26 53
17 heures..'. J28 55 . 26 5 t 1,4
18 heures:, 128 34 26 - 46 -~î2
LES DÉBITS DE TABAC SONT ASSIÉGÉS
LA QUEUE DEVANT LE MAGASIN DE LA CIVETTE
Dès que fut annoncée la nouvelle d'une prochaine augmentation du prix du
tabac, les fumeurs firent de telles rafles dans les débits que la plupart étaient,
hier, déjà en partie dévalisés. L'affluencé fut particulièrement considérable à
la Civette, où des agents durent endiguer le flot des clients. , - 1
PEUT=IL EXISTER
DES SECRETS
DANS L'AVIATION?
La question posée à une personnalité
du monde de l'aéronautique a pro-
voqué les réponses suivantes: On peut
désirer connaître les techniciens ;
l'affectation des aviateurs. Mais les
secrets sont difficiles à garder.
L'espionnage économique a pour rai-
son d'être : la concurrence.
L'ENQUETE SUR L'AFFAIRE
MARTHE MOREUIL.
L'affaire 'd'espionnage de l'avia-
tion laisse penser que l'aéronauti-
que, qui se ; perfectionne sans cesse,
doit prendre les plus grandes pré-
cautions pour que les découvertes
ne puissent être utilisées par les au-
tres pays.
Nous avons posé à une liante per-
sonnalilé du monde de l'aviation la
question suivante :
— Comment peut-il encore exis-
ter des secrets en aviation, alors que
l'on peu.L acheter dans tous les pays'
des avi'ons, des moteurs muni.s des
derniers perfectionnements ?
— Evidemment, sur les appareils
volant sur nos terrains d'aviation,
vous pensez bien que l'on ne peut
guère garder de secrets. Dès Happa-,
rit.ion d'un nouvel appareil, tous les
techniciens sont au courant de sa
construction et de ses particÜlari-
tés. Ils se « passent les tuyaux » les
uns aux autres par simple cùri'osité
professionnelle..
» Dans cet ordre d'idées donc, pas
de secret. Mais, en aviation, où tout
se transforme si rapidement, ce qu'il
y a d'intéressant, ce sont les projets
des inventeurs et des constructeurs.
» LÜ, on peut noter quatre stades
différents: il y a d'abord la direc-
tion dans laquelle travaillent Jes
techniciens d'un pays qu'il peut être 1
i>mporlant de connaître : savoir si
tel pays s!esL décidé pour l'avion lé-
ger ou" lourd, pour tel ou tel moteur,
et même s'il recherche tel perfec-
tionnement donné.
JI La seconde phase des travaux
consiste, en l'élaboration des plans
d'appareils appliquant les directives
en question.
» Dans la troisième ' phase, on
liasse à l'exécution dans des ateliers
spéciaux du prototype conçu d'après
ces directives.
» Jusque lÜ. il est relativement fa-
cile de garder les recherches secrètes
entre quelques techniciens.
» Par contre, lorsqu'on arrive au
'dernier,'stade, ,c'esLrà:...d i r'e à la l'abri-
cation en série du matériel : cellules
ou moteurs, il devient à peu près im-
possible de garder aucun secret de
fabrication ou de conception. On est
à la merci des indiscrétions d'un per-
sonnel nombreux et difficile à sur-
veitter.
1) Il petit donc y avoir un intérêt
technique et par conséquent mili-
taire à connaître lés projets ou les
expériences de tel ou tel inventeur ou
constructeur.
» fi peut y avoir aussi un intérêt
militaire a connaître des détails,
même insignifiants, en apparence, sur
les affectations d'aviateurs à tel ou
tel corps, car ces renseignements bien
mis en œuvre par les spécialistes des
états-majors permettent d'en déduire
les plans de mobitisation. les forma-
tions s.frdlégiques et enfin les inten-
tions d'un ppiil)](, à l'égard d'un autre.
L'importance diplomatique de têts
renseignements apparaît tout de suite
sans qu'if soit.hesoin d'y insister.
— Et l'espionnage économique ? .
1 — Cetui-ia aussi;est. fréquent, mais
il s'efforce', suri ou t de connaître les
débouchés à, retfariger fil' tetie ou
telle ntai.son. pour essayer de la sup-
pJantûr -.auprès de ses cI ¡ellts. Mais
aiors l'espionnage sous cette formé
est absolument- sembkible à celui qui
:s'.e.xercc, dans. foute autre branche
d'industrie ou de commerCe' pt n'rvst'
pas spécial a l'ayintion.
L'ÉTUDE DE LA CORRESPONDANCE
DE MARTHE MOREUIL
i M. le bâtonnier Aubépin a désigné
hier,' pour assister Mlle Marthe Mo-
reuil, M" Pierre Jarornei.
D'autl'e' part, M. Peyse, juge d'ins-
tru&t.ion, étudie avant ,tout nouvel
interrogatoire l'a 'Nol.tiriiinettse corres-
pondance saisie au cours des per-
quisitions.
Le magist.rat. a envoyé de nouvelles
commissions rogatoires en province.
LIRE EN DERNIERE HEURE :
La crise allemande.
Les événements de Syrie.
4'..,
LA MORT SUSPECTE
DU TURC
JACQUES OSWALD
[illisible]
On trouve à son domicile des objets
qui paraissent mystérieux.
ON CROIT QU'IL S'AGIT
D'UNE VENGEANCE.
Depuis quarante-huit heuin* la
police judiciaire enquête sur le dé-
cès d'un étranger nommé Joseph-
Jacques Qssvald," qui fut, trouvé sa -
n'eii soir, râlant, dans la chambre
Ël,-Ilôtel qtl,il "cetipait. >40, rue Fnbert.
,A t'hôpiLat Laenn.ec. où il avait élu
t-ransporté,. il succomba deux. jo,fI !'5
;plus tard-sans avoir repris connais-
sance.
; Jacques Oswald, sujet turc, de
i quarante-trois ans, paraissait hm'ir
d'une belle aisance. Il séjourn:.it à
1 JACQUES OSWALD ,
'['hôtel depuis le début du mois
d'août. Il ne rentrait, jamais avant
minuit. Or, samedi dernier on !e vit
regagner sa chambre it 21 h. ::0; il
demanda une lasse de thé. Une heure
après un locataire signala au patron *
de l'hôtel qu'il avait entendu son VOÍ-
sin, M. Oswald pousser des gémisse
ments. Le médecin refusa le permis
d'inhumer et la mort restant mysté-
rieuse, M. Monneret, commissaire' du
quartier des Invalides, commença son
enquête. On croit jusqu'ici à un em-
poisonnement. Mais la question s*4
pose de savoir si M. Oswald s'est
suicidé.
On trouva chez le défunt de nom-
breuses valeurs et des bijoux. Mais oa
trouva aussi des objets assez m té-
rieux : deux appareils photogra-
phiques de précision, tille jumelle
prismatique perfectionnée, des com-
binaisons noires pour dissimul a les
vêtements, des lettres en langue alle -
mande. un passeport visé à Vienne et
Berline mais non à Paris.
On cherche à percer le mystère qui
entoure la mort de Jacques Oswald,
qui aurait pu être « supprimé > par
un complice ..... ,
LES SUGGESTIONS
DE M. DE MONZIE
AUX COMPAGNIES
DE CHEMINS DE FER
; M. de*Monzie. ministre des 'l'rh \c;: n
publics.. -'s'esL :• lotit , luï4i.lfeHc' ""'ut
préoccupé des: réperçuss,iûiv§^;.qu'au-
raient Jes augmentations Jcle tan ! - 1 >
chemÍn:;,' de ,'.fcp p©iuv 1. es, lisag' il
ressources modiquës. 11 a; dan1 1 :
Jet Ire adressée aux compagnie'- ■
feisté pour J'organisatioiî de « t
complets » à tarifs réduits, pai •••
des grandes vi-Iles, pour les centre.. ue
Villégiaturé, stations thermales, lieux
de pèlermage, etc. If a demandé; en
Dut.re. au conseil supérieur- qe's ivhe-
m i ns de fer d'étudier sans retard-; une
organisation technique des Irffnspo'i'ts
pour les''ouvriers, employés, eL IM-
gers des banlieues des grandes vUJç:o::,
et-notamment de Paris.
Le' conseil supérieur des cheniins
'de t'cr va instituer une commission
iqui devra. fnetire sur pied un pro-
gramme immédiat,
' Le conseil supérieur des chemins
de fer a examiné d'urgence les di-
verses suggestions du ministre des
Travaux publics et .lui a adress'-.
dans la soirée d'hier, une lettre lui
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