Vingt-sixième année. — N° 2. Le numéro i 15 centimes. Mardi 2 et Mercredi 3 Janvier 1894.
JOURNAL OFFICIEL:
i
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Le JOURNAL OFFICIEL (Loi du 28 décembre 1880) comprend cinq parties formant des fascicules séparés, chacun avec pagination
spéciale. — 1° Journal officiel proprement dit : Actes officiels, Communications ministérielles, Résumé des séances du Parlement,
Comptes rendus des Académies et Corps savants, Avis d'adjudication des Administrations publiques, Cours authentique de la Bourse, etc. -
2° Compte rendu in extenso des séances du Sénat. — 30 Annexes du Sénat : Projets de loi et Rapports des Commissions. - 4° Compte
rendu in extenso des séances de la Chambre. — 5° Annexes de la Chambre : Projets de loi et Rapports des Commissions.
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A L'ADMINISTRATION DES Journaux officiels :
LE TARIF GENERAL DES DOUANES
4 gros volumes in-4 a trois colonnes, sur beau papier.
Cette publication comprend l'ensemble des docu-
ments et des débats parlementaires, qui, soit à la
Chambre des députés, soit au Sénat, ont précédé
la loi de douanes, promulguée le il janvier 1892;
les projets de loi du Gouvernement, les rapports
généraux, les rapports spéciaux, les tableaux, an-
nexes, etc. ; les comptes rendus in extenso des débats
à la Chambre et au Sénat, le texte de la loi, et enlin
une table générale alphabétique et analytique.
Prix de l'ouvrage complet : 40 francs.
Envoyer, en un mandat-poste, la somme nette à l'ad-
ministration des Journaux officiels, 31, quai Voltaire.
SOMMAIRE DU 3 JANVIER
PARTIE OFFICIELLE
Réceptions officielles du 1er janvier: Allocu-
tion du Nonce, doyen du corps diploma-
tique, au Président de la République. Ré-
ponse du Président de la République
(page 9).
Loi accordant des encouragements spéciaux à
l'industrie des huiles do schiste (page 10).
Rapport adressé au Président de la République
par le garde des sceaux, ministre de la
justice, sur l'administration de la justice
civile et commerciale en France et en
Algérie pendant l'année 1890 (page 10).
Documents du ministère de la marine :
Décret portant promotions dans le corps
des officiers mécaniciens de la marine
(page 20).
PARTIE NON OFFICIELLE
Nouvelles et correspondances étrangères
(page 20).
Avis et communications (page 21).
Académies et corps savants. — Académie des
sciences morales et politiques (page 22).
Avis d'adjudications des ministères, du dé-
partement de la Seine et de la ville de
Paris (28).
Bourses et marchés (page 23).
CHAMBRES
Chambre des députés. — Annexes : projets de
loi et rapports (pages 9 à 20).
PARTIE OFFICIELLE
Paris, 2 Janvier 189i.
Les réceptions officielles ont eu lieu lundi
1er janvier, au palais de l'Elysée, avec le
cérémonial accoutumé.
Le Président de la République a reçu,
dans la matinée, MM. les présidents du
Sénat et de la Chambre des députés, les
bureaux des Chambres et un grand nom-
bre de membres du Parlement. Il a rendu
immédiatement ces deux visites aux prési-
dents des deux Chambres.
A une heure et demie, le Président a tenu
le cercle diplomatique. S. Exc. MgrFerrata,
nonce apostolique, lui a adressé l'allocu-
tion suivante :
Deux fois déjà, monsieur le Président,
j'ai eu l'honneur de vous offrir, au nom de
nos Souverains et Chefs d'Etat respectifs,
des félicitations et des souhaits de bonheur.
Aujourd'hui, je suis d'autant plus heureux
de vous renouveler ces vœux, que la noble
nation à laquelle nous les offrons en votre
personne nous en montre déjà la réalisa-
tion par cette prospérité toujours crois-
sante, dont nous admirons le merveilleux
épanouissement. Cette prospérité, qui est
un des insignes bienfaits de la paix, est en
même temps un précieux gage pour la nou-
velle année dont nous saluons l'aurore et qui,
nous n'en doutons point, marquera pour la
France, et pour toutes les autres nations qui
composent la grande famille humaine, un
progrès de plus vers les conquêtes, non
seulement du bien matériel, mais surtout du
bien moral, qui constitue la force, la gran-
deur et la sécurité des sociétés. Pour les
peuples comme pour les individus, une
année n'est vraiment heureuse et prosphs
qu'à ce prix.
Veuillez donc, monsieur le Président,
agréer, avec nos hommages, la respec-
tueuse expression de nos souhaits ; et puisse
la divine Providence, souveraine modéra-
trice des événements humains, les exaucer !
Le Président de la République a répondu :
Je remercie le Corps diplomatique et
son éminent interprète des vœux qu'ils
forment pour la prospérité de la France
et des sentiments qu'ils témoignent au
Président de la République.
A mon tour, j'adresse mes souhaits les
plus sincères aux Gouvernements et aux
Nations dont vous êtes ici, messieurs, les
Représentants autorisés.
Et, m'associant aux pensées qui vien-
nent d'être si éloquemmcnt exprimées,
je salue avec confiance l'aurore d'une
année nouvelle qui doit rapppocher la
grande famille humaine du but vers le-
quel tendent les sociétés civilisées, le
bien moral des peuples et l'amélioration
matérielle de leur existence.
Vous servez, avec nous, messieurs,
cette noble cause en consacrant vos
efforts au rapprochement des nations.
La France lui est fidèle et n'a qu'à
obéir à ses traditions pour attester son
amour de l'ordre comme son invincible
attachement à la liberté, son respect
pour le droit et la loi comme sa passion
pour tous les progrès pacifiques.
L'année qui finit, messieurs, restera
dans nos souvenirs. Notre vœu le plus
cher est de voir l'année qui commence
confirmer toutes nos espérances de pros-
périté, bienfait de la paix et de la con-
corde internationale.
Les corps constitués, l'armée et les di-
verses députations ont été ensuite intro-
duits auprès de M. le Président de la Répu-
blique, et ont défilé dans l'ordre accoutumé.
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