Droits politiques de la femme

Titre : De la Situation sociale et politique des femmes dans le droit moderne, discours de M. Ch. Appleton, prononcé à la séance de rentrée des Facultés de Lyon, le 3 novembre 1892 ;  Auteur : Appleton, Charles (1846-1935) ; Éditeur : Lyon, A. Storck ; Date d’édition : 1892 ; Format : In-8°, 18 p.

Titre : La Femme au point de vue du droit public, étude d'histoire et de législation comparée ;  Auteur : Ostrogorskiĭ, Moiseĭ Iakovlevitch (1854-1919) ; Éditeur : Paris : A. Rousseau ; Date d’édition : 1892 ; Format : In-8° , VIII-198 p.

Titre : Du Droit de vote des femmes. Discours prononcé à la séance solennelle de reouverture de la Conférence des avocats stagiaires, le 18 janvier 1913 ; Auteur : Christin, Pierre (18..-19.. ; docteur en droit) ; Éditeur : Poitiers, impr. de G. Roy ; Date d’édition : 1913 ; Format : In-8°, 38 p.

Titre : Égalité sociale et politique de la femme et de l'homme : discours prononcé au Congrès ouvrier socialiste de Marseille ;  Auteur : Auclert, Hubertine (1848-1914) ; Éditeur : Marseille : impr. de A. Thomas ; Date d’édition : 1879 ; Format : 16 p. ; in-16.

Titre : Le vote des femmes : cours professé à l'École des hautes études sociales pendant l'année 1917-1918 ;  Auteur : Barthélemy, Joseph (1874-1945) ; Éditeur : Paris : F. Alcan ; Date d’édition : 1920 ; Format : 1 vol. (XI-618 p.) ; 23 cm

Titre : Ordonnance du 21 avril 1944 portant organisation des pouvoirs publics en France après la Libération, Journal officiel de la République française, n°34, 22 avril 1944 ; Auteur : Comité français de la Libération nationale ; Éditeur : Imprimerie Pfister réquisitionnée ; Date d’édition : 1944

L'article 17 (page 326) dispose que « les femmes sont électrices et éligibles dans les mêmes conditions que les hommes ».