Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON N° 278
ORDRE DU JOUR Du Samedi 21 Novembre 1891
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi tendant à autoriser le département du Doubs à s'imposer extraordinairement (455° fascicule, n* 958, et 468e fascicule, n° 977. —
M. Guillemet, rapporteur).
----- La séance du samedi 21 novembre est la 19e de la session extraordinaire de 1891.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 210 et comprendront : GALERIES : Depuis M. Marie DELAFOSSE (Ille-et-Vilaine), Jt usques et y compris M. DUMONTEIL.
TRIBUNES : Depuis M. GAUTHIER (de Clagny), jusques et y compris M. HAINSSELIN.
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