Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON (1) N° 277
ORDRE DU JOUR Du Jeudi 19 Novembre 1891
A DEUX HEURES
SÉANCE PUBLIQUE 4 I * - Discussion du projet de loi tendant à autoriser le dépar- tement de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt, (442e fascicule, no 931, et 461" fascicule, n° 969. - M. Camille Fouquet, rapporteur).
La séance du jeudi 19 novembre est la 18e de la session extr*ordinaire de 1891.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour j a et comprendront : fd GALERIES : Depuis M. CAZAUVIEILH, jusques et y compris * Jules DELAFOSSE (Calvados).
TRIBUNES : Depuis M. ETCHEVERRY, jusques et y compris A.USSORGUES.
-ur l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives Pétitions.
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