Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON N° 276
ORDRE DU JOUR Du Mardi 17 Novembrè 1891
A DEUX HEURES RÉUNION DANS LES BUREAUX 2 Organisation des Bureaux.
* Nomination des Commissions mensuelles, savoir : Commission des pétitions, 11 membres; Commission des congés, 11 membres; Commission d'intérêt local, 11 membres; Commission d'initiative parlementaire, 22 membres.
La séance du mardi 17 novembre est la 17e de la session extraordinaire de 1891.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour a 1ge et comprendront : CALERIES: Depuis M. le comte DE BOISBOISSEL, jusques ï compris M. CAVALIÉ.
et T -0", PRIS M. CAVALIÉ.
T RlBUNES : Depuis M. DESCHANEL, jusques lît y compris e ln
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