Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1891
FEUILLETON N° 214
ORDRE DU JOUR Du Jeudi 28 Mai 1891
A DEUX HEURES SEANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi tendant à autoriser le dépar- tement d'Indre-et-Loire à contracter un emprunt pour le remboursement d'une partie de sa dette (349e fascicule, na 774, et 367e fascicule, n° 801. M. Camille Fouquet, rapporteur).
La séance du jeudi 28 mai 1891 est la 56e de la session ordinaire.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 588 et comprendront : GALERIES : Depuis M. DELCASSÉ, jusques et y compris M. DUPUTTREM.
TRIBUNES : Depuis M. DE SAINT-MARTIN, jusques et y compris M. THOMAS.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.97%.
Facebook
Twitter
Pinterest