Journal officiel de la République française. Lois et décrets

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Presse et revues

144 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1930-02-24

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 24 février 1930 24 février 1930

Description : 1930/02/24 (A62,N47)-1930/02/25. 1930/02/24 (A62,N47)-1930/02/25.

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6541307r

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 07/10/2013

Aller à la page de la table des matières2041
SOMMAIRE Soixante-deuxième année. - N° 47.
- PARTIE OFFICIELLE
  - Lois.
    .......... Page(s) .......... 2042
    Loi approuvant un contrat passé entre l'Etat et les époux Faure-Duthil en vue de l'échange de terrains situés sur le domaine de la poudrerie nationale de Blancpignon (page
    .......... Page(s) .......... 2042
    Loi maintenant en vigueur jusqu'au 31 décembre 1930 les dispositions de la loi du 7 janvier 1920 relatives aux accords conclus entre les concessionnaires de voies ferrées coloniales et le ministre des colonies pour la modification des contrats de concession (page
    .......... Page(s) .......... 2042
  - Présidence du conseil.
    .......... Page(s) .......... 2042
    Décret portant incorporation dans les cadres du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts d'un chef de service au laboratoire régional de bactériologie de Strasbourg (page
    .......... Page(s) .......... 2042
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 2043
    Décret portant règlement d'administration publique pour l'application des articles 1er à 9 et 13 à 17 du décret du 28 décembre 1926 sur les régies municipales et la participation des communes à des entreprises privées (page
    .......... Page(s) .......... 2043
  - Ministère des finances.
    .......... Page(s) .......... 2047
    Décret modifiant les tableaux relatifs au classement des objets de luxe (page
    .......... Page(s) .......... 2047
    Arrêté fixant le montant maximum des remises qui pourront être allouées aux comptables du Trésor pour le placement des obligations d'emprunts communaux (page
    .......... Page(s) .......... 2048
    Arrêtés relatifs au tirage au sort de séries de la rente 6 p. 100 amortissable (page
    .......... Page(s) .......... 2048
    Arrêtés portant nominations et promotions dans le personnel de l'administration centrale (page
    .......... Page(s) .......... 2048
  - Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.
    .......... Page(s) .......... 2050
    Décret nommant le président et le vice-président du bureau des longitudes (page
    .......... Page(s) .......... 2050
    Décret relatif à l'organisation de l'administration centrale en ce qui concerne le recrutement, l'avancement et la discipline (rectificatif) (page
    .......... Page(s) .......... 2050
    Arrêté nommant un inspecteur de l'enseignement musical (page
    .......... Page(s) .......... 2050
    Arrêté fixant les conditions du concours d'admission à la section préparatoire annexée. à l'école nationale supérieure de céramique de Sèvres (page
    .......... Page(s) .......... 2050
    Arrêté nommant des officiers de l'instruction publique et des officiers d'académie (page
    .......... Page(s) .......... 2051
    Liste des monuments historiques classés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (rectificatif) (page
    .......... Page(s) .......... 2098
  - Ministère des travaux publics.
    .......... Page(s) .......... 2098
    Décret fixant à nouveau les attributions de deux bureaux de la direction générale des chemins de fer (page
    .......... Page(s) .......... 2098
    Décret autorisant l'exploitation en régie directe d'un réseau de tramways urbains par la ville de Metz (rectificatif) (page
    .......... Page(s) .......... 2098
  - Ministère de la marine marchande.
    .......... Page(s) .......... 2100
    Décret modifiant la rémunération des membres de la mission de surveillance des constructions navales en Allemagne (page
    .......... Page(s) .......... 2100
  - Ministère de l'air.
    .......... Page(s) .......... 2100
    Décret fixant le nombre de sous-lieutenants et lieutenants de réserve pouvant être admis dans l'armée active pendant le premier trimestre 1930 (page
    .......... Page(s) .......... 2100
    Arrêté et décisions portant nominations, mutations, affectations:
    Office national météorologique (page
    .......... Page(s) .......... 2100
    Aéronautique militaire (page
    .......... Page(s) .......... 2100
  - Ministère de l'agriculture.
    .......... Page(s) .......... 2101
    Arrêté nommant des membres du cabinet du ministre (page
    .......... Page(s) .......... 2101
    Arrêté relatif aux conditions d'accession des sous-ingénieurs du génie rural au grade d'ingénieur adjoint (page
    .......... Page(s) .......... 2101
    Arrêtés portant mutations, promotions, réintégrations (eaux et forêts) (page
    .......... Page(s) .......... 2101
  - Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.
    .......... Page(s) .......... 2102
    Arrêté portant agrément d'une caisse de compensation (allocations familiales) (page
    .......... Page(s) .......... 2102
    Médaille de la Famille française (page
    .......... Page(s) .......... 2103
  - Ministère de la guerre.
    .......... Page(s) .......... 2153
    Arrêté autorisant le cautionnement de titulaires de marchés du département de la. guerre (page
    .......... Page(s) .......... 2153
    Décrets et décisions portant nominations, mutations, affectations, prise de rang, admission à l'honorariat, inscription au tableau d'avancement:
    Etat-major général de l'armée (page
    .......... Page(s) .......... 2153
    Infanterie (page
    .......... Page(s) .......... 2153
    Train (page
    .......... Page(s) .......... 2153
    Intendance (page
    .......... Page(s) .......... 2154
    Service de santé (page
    .......... Page(s) .......... 2154
    Justice militaire (page
    .......... Page(s) .......... 2154
    Troupes coloniales (page
    .......... Page(s) .......... 2154
  - Décisions portant mutations:
  - Etat-major (page
    .......... Page(s) .......... 2155
  - Services spéciaux de l'Afrique du Nord et du Levant (page
    .......... Page(s) .......... 2155
  - Infanterie (page
    .......... Page(s) .......... 2155
  - Cavalerie (page
    .......... Page(s) .......... 2157
  - Train (page
    .......... Page(s) .......... 2157
  - Artillerie (page
    .......... Page(s) .......... 2157
  - Génie (page
    .......... Page(s) .......... 2158
  - Intendance (page
    .......... Page(s) .......... 2158
  - Service de santé (page
    .......... Page(s) .......... 2158
  - Troupes coloniales (page
    .......... Page(s) .......... 2159
  - Gendarmerie (page
    .......... Page(s) .......... 2162
  - Service géographique (page
    .......... Page(s) .......... 2162
  - Ministère des pensions.
    .......... Page(s) .......... 2162
    Décret modifiant le décret du 9 juillet 1929 fixant le statut du cadre spécial des employés des écoles de rééducation professionnelle des mutilés, réformés et veuves de guerre (page
    .......... Page(s) .......... 2162
  - Ministère de la marine.
    .......... Page(s) .......... 2162
    Décrets portant promotions et nominations dans la Légion d'honneur (rectificatif) (page
    .......... Page(s) .......... 2162
    Arrêtés et décisions portant inscription au tableau d'avancement, admission à stage, concession de brevet:
    Administration centrale (page
    .......... Page(s) .......... 2163
    Intendance maritime (page
    .......... Page(s) .......... 2163
  - Ministère des colonies.
    .......... Page(s) .......... 2163
    Décret portant modification de l'article 7 du décret du 1^er décembre 1920 réorganisant le personnel des services civils de l'Indochine (page
    .......... Page(s) .......... 2163
    Décret modifiant le premier paragraphe de l'article 9 dit décret dn 27 mai 1922 portant réorganisation ries chambres de commerce en Indochine (page
    .......... Page(s) .......... 2163
    Décret fixant la solde des'directeurs des services généraux de l'Indochine (page
    .......... Page(s) .......... 2163
    Décret fixant les traitements de présence des trésoriers généraux, des trésoriers-payeurs et des trésoriers particuliers des colonies (page
    .......... Page(s) .......... 2164
    Arrêté fixant les traitements du personnel des trésoreries coloniales (page
    .......... Page(s) .......... 2164
    Arrêté fixant les traitements du personnel de la trésorerie de l'Indochine (page
    .......... Page(s) .......... 2165
    Nomination dans le personnel colonial (page
    .......... Page(s) .......... 2165
- Pensions. - Concession de pensions civiles (page
  .......... Page(s) .......... 2165
- Nominations à des emplois réservés (page
  .......... Page(s) .......... 2169
- PARTIE NON OFFICIELLE
  - Sénat. - Ordre du jour. - Convocation de commissions (page
    .......... Page(s) .......... 2170
  - Chambre des députés. - Ordre du Jour. - Convocation à la conférence des présidents des grandes commissions et des présidents de groupes (page
    .......... Page(s) .......... 2171
  - AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
  - MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.
    .......... Page(s) .......... 2174
    Relevé des produits originaires et provenant de la zone française de l'empire chérifien expédiés en France et en Algérie pendant la première décade du mois de février 1930 (page
    .......... Page(s) .......... 2174
  - MINISTÈRE DES FINANCES
    .......... Page(s) .......... 2171
    Sociétés françaises: Avis d'abonnement au timbre avec dispense d'apposition de l'empreinte (page
    .......... Page(s) .......... 2171
    Commerce extérieur de la France pendant le mois de janvier des années 1930, 1929 et 1913 (page
    .......... Page(s) .......... 2173
  - MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS
    .......... Page(s) .......... 2175
    Avis de concours pour le recrutement du personnel des écoles nationales d'arts et métiers (page
    .......... Page(s) .......... 2175
  - MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS
    .......... Page(s) .......... 2175
    Propositions de tarifs soumises à l'homologation du ministre (page
    .......... Page(s) .......... 2175
  - MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE
    .......... Page(s) .......... 2178
    Avis de concours pour l'emploi de rédacteur à l'administration centrale (page
    .......... Page(s) .......... 2178
- Académie des beaux-arts (page
  .......... Page(s) .......... 2178
- Annonces et répertoire hebdomadaire des tirages financiers (page
  .......... Page(s) .......... 2180

F 80'
.deUXième année. — N° 47. Le Numéro : 60 centimes. Lundi 24 et Mardi 25 Février 1930. ,

,: JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LOIS ET DÉCRETS
, ES. CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES:

B
ABONNEMENTS LOIS ET DÉCRETS PA £ EMENTA?RES ÉDiTION COMPLÈTE
Pr4ll COMPTE CHÈQUB OSTAL: 100.97. Paris. - UWAW SIX WOIS TROIS MOIS tJ"N AN UN AN 1 six iiois TROIS MOIS
el COlonie t 1 -
C()I()rlieS et paya de protectorat français. 150 îr. 80 fr. 45 fr. 30 fr. 240 fr. 125 fr. 65 fr.
S Pays accordant 50 o sur les tarifs postaux.. 260 » 135 » 75 » 90 - 450 - 230 » 120 »
». 4ngor.. t Autres pava 365 » 185 » 100 » 145» 645 » 325 » 170»

«Ola, déttoll des « LOIS ET DÉCRETS. comprend la partie officielle
Ir1l1nicatioS. rêtés, circulâmes) et la partie non officielle (avis, com-
^Uon» 1I\formaUons et annonces).

L'Édition des « DÉBATS PARLEMENTAIRES » comprend le compte
rendu in extenso des séances du Sénat et de ta Chambre des députés ainsi
que les questions écrites et les réponses des ministres à ces questions.

l>ocÙtn:;ION COMPLÈTE comprend: le l'Édition des « LOIS ET DÉCRETS»; — 2° VÉdition des «DÉBATS PARLEMENTAIRES»;—3° tous les
ementaires et administratifs publiés en annexes: - 4.° les Tables annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an.
10'Dl\E -..
'1Itre.o LA DERNIÈRE BANDE DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION A POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE
.nts et réclamations QUAI VOLTAIRE, N- 31, PARIS 7* AJOUTERAI FR. 50

SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
f-oi a Lois.

et 1:llnt Ull contrat passé entre l'ELat
t'écb époux Faurc-Duthil en vue de
lllilinange de terrains situés sur le do-
'M ® ln"' de H poudrerie nationale de
'et It - (page ,2042)-
tQant en vigueur jusqu'au 31 dé-
Qu 7 e 1930 les disposItions de la loi
11 1 Janvier 1920 relatives aux accords
t "otes u entre les concessionnaires de
Qes erres coloniales et le ministre
tÛlltrlonIes pour la modification des
« S de coftcession (page 2042).

Cl'et Présidence du conseil.

t
du rncorporaUon dans les cadres
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Ministère de l'intérieur.

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à ement d'administration pu-
"qtle lur l'application des articles 1er
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es "é ies municipales et la
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• Prises 8 privées (page 2043).

) Inistère des finances.

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té R- ant 1es Objets de luxe (page 2047).

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6es 1 montant maximum des remi-
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(5 1.) P.utle 2QcJ.8}.

Ministère de l'instruction publique
et des beaux-arts.

Décret nommant le président et lo vice-pré-
sident du bureau des longitudes (page
2050).

Décret relatif à l'organisation de l'administra-
tion centrale en ce qui concerne le
recrutement, l'avancement et la disci-
pline (rectificatif) (page 2050).

Arrêté nommant un inspecteur de l'enseigne-
ment musical (page 2050).

Arrêté fixant les conditions du concours d'ad-
mission à la section préparatoire aar
nexée. à l'école nationale supérieure de
céramique de Sèvres (page 2050).

Arrêté nommant des officiers de l'instruction
publique et des officiers d'académie
(page 2051).

Liste des monuments historiques classés dans
les départements du Haut-Rhin, du Bas-
Rhin et de la Moselle (rectificatif) (page
2098).

Ministère des travaux publics.

Décret fixant à nouveau lei attributions de
deux bureaux de la direction générale
des chemins do fer (page 2098).

Décret autorisant l'exploitation en régio di-
recte d'un réseau de tramways urbains
pa.r la ville de Metz (rectificatif) (page
2098).

Ministère de la marine marchande.

Décret modifiant la rémunération des mem-
bres de la mission de surveillance des
constructions navales en Allemagne
(page 2100).

Ministère de l'air.

Décret fixant le nombre de sous-lieutenants
et lieutenants de réserve pouvant être
admis dans l'armée active pendant le
premier trimestre 1930 (page 2100).

Arrêté et décisions portant nominations, mu-
tations, affectations:
Office national météorologique (page 2100).

Aéronautique militaire (page 2100),

, Ministère de l'agriculture.

Arrêté nommant des membres du cabinet d
ministre (page 2101).

Arrêté relatif aux conditions d'accession dés
sous-ingénieurs du génie rural au grade
d'ingénieur adjoint (page 2101).

Arrêtés portant mutations, promotions, réin-
tégrations (eaux et forêts) (page 2f01).

Ministère du travail, de l'hygiène,
de l'assistance et de la prévoyance sociales.

Arrêté portant agrément d'une caisse de com-
pensation (allocations familiales) (page
2102).

Médaille de la Famille française (page 2103).

Ministère de la guerre.

Arrêté autorisant le cautionnement de titu-
laires de marches du département de la.

guerre (page 2153).

Décrets et décisions portant nominations, mu..

tations, affectations, prise de rang, ad-
mission à l'honorariat, inscription au
tableau d'avancement:
Etat-major général de l'armée (page 2153r,
Infanterie (page 2153).

Train (page 2153).

Intendance (page 2154).

Service de santé (page 2154).

Justice militaire (page 21&4).

Troupes coloniales (page 2154).

Décisions portant mutations:
Etat-major (page 2155).

Services spéciaux de l'Afrique du Nord efji
du Levant (page 2155).

Infanterie (page 2155)..

Cavalerie (page 2157).

Train (page 2157).

Artillerie (page 2157).

Génie (page 2158).

Intendance (page 2158).

Service de santé (page 2158).

Troupes coloniales (page 2159).

Gendarmerie (page 2162).

Service géographique (page 2162).

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