Titre : Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris
Auteur : Paris. Auteur du texte
Auteur : Seine. Auteur du texte
Auteur : Paris (Département / 1975-....). Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie municipale (Paris)
Date d'édition : 1913-09-21
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343512457
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 240410 Nombre total de vues : 240410
Description : 21 septembre 1913 21 septembre 1913
Description : 1913/09/21 (A32,N254). 1913/09/21 (A32,N254).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse Collection numérique : Bibliographie de la presse
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65108043
Source : Ville de Paris / Bibliothèque de l'Hôtel de Ville (BHdV), 2012-46765
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 13/05/2013
XXXII* ANNÉE. — NI 254. Le numéro s 5 centbues. DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 1913.
RBP XJ" B L X QU 3B3 R A IV C AISH
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITE
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL
DE LA VILLE DE PARIS
Paria et Départements : Un an, 10 fr. — 6 mois, 10 îr. — 3 mois, 5 fr,
Itoangwr : Un an, 40 francs. — 6 moM, 90 francs, — 1 moi*, 10 francs.
Les abonnements partent du lor et i6 de chaque mois et sont r*çai au
Messageries de journaux Hachette et C, me Reasmur, 111.
Toatex les commonications doivent être adressées au Directeur du Bulletin municipal officiel, à l'Hâte! de vme.
Pour les réclamations, changements d'adresse et renouvellements, joindre la dernière bande imprimée en jomnaL
SOMMAIRE DU 21 SEPTEMBRE
'PRÉFECTURE QW. U «*??§ £
arrêté préfectoral prescrivant des mesures d'as-
ainïssement à exécuter impasse du Moulin-
Vert (Voie privée).
Arrêté préfectoral concernant le projet d'em-
prunt de la rue de Londres par la ligne
de iraniways Courbevoie (pont de Neuilly)
- Trillilè.
Arrêtés préfectoraux portant mutations dans
le personnel de l'enseignement.
Remise de la croix de chevalier de la Légion
d'honneur à M. Rouzet (Edouard), gardien
de la paix de la brigade fluviale.
racine municipale de la rue Rouvet. — Statistique
du mois de juin 1913.
dations d'amhnlanees municipales et urbaines. —
Statistique du mois de mai 1913.
distribution d'eau à Paris. — Statistique hebdo-
madaire du dimanche 10 août au samedi
16 août 1913..
1Jrveillanoe des eaux d'alimentation de Paris. —
Semaine du 14 juillet au 20 juillet 1913.
PRÉFECTURE DE POLICE
118ei1 d'hygiène publique et de salubrité du dé-
partement de la Seine. — Compte rendu
sommaire de la séance du 8 août 1913.
^Bumurioation* diverses.
d'adjudications
^Oaandes en autorisation de bâtir.
PRÉFECTURE DE LA SEINE
Le Préfet de la Seine,
A les lois des 16 février 1902 et 7 avril
3 sur la protection de la santé publique ;
in. la loi du 22 juillet 1912 relative à l'as-
lSsement des voies privées ;
le rapport du Bureau d'hygiène de la
Jjlfc de Paris, en date du 18 septembre
12, concltant à l'exécution de mesures d'as-
C^ssement dans l'imi asse du Moulin-Vert,
privée du 14e arrondissement;
iJ11 les lettres, en date du 10 mars 1913,
ant les propriétaires intéressés du dépôt
:"i rapport pendant quinze jours, et les
tant à en prendre connaissance et à pro-
- 6 leurs observations;
iLy * les lettres recommandées, en date du
1913, informant les propriétaires inté-
j qu'ils seraient admis à présenter
leurs observations à la Commission des loge-
ments insalubres dans sa séance du 28 avril
1913 ; -
Vu l'avis émis par la Commission des loge-
ments insalubres, dans sa séance du 21 juin
1913, concluant à l'exécution des mesures
proposées par le Bureau d'hygiène de la Ville
de Paris, dans son rapport précité du 18 sep-
tembre 1912,
Arrêté :
Article premier. — MM. Isidore, Me-
nessier, Avisenet, Mme veuve Marie, MM.
Mestivier, Granger. Bateu", Carré, Mme veuve
Leblond, MM. Fremy, Guiar j, Mme Darnandet,
MM. Morin, Petit, Jean, Chesnay, Layafle, Para-
got., Dllnot, Mme Schaffauser, MM. Leviel,
Benolst, Gilles, Mme veuve Sadoux, M. Mar-
tin, sont mis en demeure d'exécuter, dans
l'impasse du Moulin-Vert (voie privée), dont
ils sont propriétaires et propriétaires rive-
rains, les mesures d'assainissement ci-après :
1° Construire sur toute la longueur néces-
saire un conduit souterrain étanche, et conve-
nablement aménagé pour recevoir les eaux de
surface de la voie, ainsi qno les eaux usées et
les matières de vi^an^- 1 > >priétéc rive-
raines, qui devront t ié^f des
branchements ; ce coc par des
chasses d'eau suffisant
2° Refaire soigneus, age de la
chaussée et des canive.
3° Réparer les parties es du trot-
toir au droit du n° 4 ;
4° Refaire au droit des , jt 29 la sol
des trottoirs en matériaux ré:>.Lw S et imper-
méables présentant toute garantie au point
de vue de la salubrité et de la sécurité de la
circulation ; ledit revêtement sera disposé
avec pentes nécessaires à l'écoulement rapide
et régulier des eaux.
Nota.- Le projet des travaux devra être
soumis, avant exécution, au service technique
de l'hygiène de l'Habitation, 6, avenue Vic-
toria
Art. 2. - Il est enjoint aux propriétaires
ci-dessus dénommés de se constituer en syn-
dicat et de désigner un syndic chargé d'exé-
cuter les mesures d'assainissement libellées à
l'article précédent.
Art. 3. — Si, dans le délai d'un mois,
à partir de la notification du présent arrêté,
les intéressés n'ont pas constitué le syndicat,
il sera procédé conformément aux dispositions
des articles 4 et suivants de. la loi du 22
juillet 1912.
Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au
« Bulletin municipal officiel » et notifié à
chacun des intéreség. par les soins du maire
d «. leur domicile respectif QTA certifiera éêtte
notification.
Fait à Paris, le 13 septembre 1913.
Pour le Préfet et par délégation :
Le Conseiller de préfecture délégué,
Paul GERVAIS.
Remise de la croix de chevalier de
la Légion d'honneur à M. Rouzet
(Edouard), gardien de la paix de la
brigade fluviale.
Le lundi 8 septembre, à 11 heures du matin,
M. Lucien Klotz, député, ministre de l'Inté-
rieur, assisté de M. Paul Morel, député, sous-
secrétaire d'Etat au ministère de l'Intérieur et
accompagné de M. Nadaud, chef de son Cabi-
net, s'est rendu à la Préfecture de police pour
remettre au gardien de la paix Edouard
Rouzet, de la brigade fluviale, la décoration
de chevalier de la Légion d'honneur qui lui
avait été décernée, par décret de M. le Pré-
sident de la République en date du Il août
dernier, pour des actes répétés de sauvetages
accomplis au péril de sa vie.
Dans la cour de la caserne de la Cité où
M. Hennion, préfet de police, assisté de
M. Laurent, secrétaire général de la Préfec-
ture de police, dé M. Jacques Paoli, directeur
de son Cabinet, de M. Toany, directeur de la
Police municipale, de M. Mouton, directeur
de la Police judiciaire, a salué, à leur arrivée,
les représentants du Gouvernement. M. le
Ministre de l'Intérieur a été reçu au nom du
Bureau du Conseil municipal, par M. Miniot,
vice-président du Conseil municipal de Paris,
accompagné de M. René Weiss, chef du Cabi-
net du Président du Conseil municipal, et au
nom du Conseil général de la Seine, par
M. Guibourg, secrétaire de l'Assemblée dépar-
tementale. -
M. le général de division Florentin, grand
chancelier de l'ordre national de la Légion
d'honneur, absent de Paris, avait fait présen-
ter à M. le Préfet de police ses regrets de
l'empêchement où il se trouvait d'assister en
personne à cette cérémonie. v
Au premier rang des invités, M. le général
de division Michel, gouverneur militaire de
Paris, M. le général de division Vérand, ins-
pecteur général de la gendarmerie, M. Auba- #
RBP XJ" B L X QU 3B3 R A IV C AISH
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITE
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL
DE LA VILLE DE PARIS
Paria et Départements : Un an, 10 fr. — 6 mois, 10 îr. — 3 mois, 5 fr,
Itoangwr : Un an, 40 francs. — 6 moM, 90 francs, — 1 moi*, 10 francs.
Les abonnements partent du lor et i6 de chaque mois et sont r*çai au
Messageries de journaux Hachette et C, me Reasmur, 111.
Toatex les commonications doivent être adressées au Directeur du Bulletin municipal officiel, à l'Hâte! de vme.
Pour les réclamations, changements d'adresse et renouvellements, joindre la dernière bande imprimée en jomnaL
SOMMAIRE DU 21 SEPTEMBRE
'PRÉFECTURE QW. U «*??§ £
arrêté préfectoral prescrivant des mesures d'as-
ainïssement à exécuter impasse du Moulin-
Vert (Voie privée).
Arrêté préfectoral concernant le projet d'em-
prunt de la rue de Londres par la ligne
de iraniways Courbevoie (pont de Neuilly)
- Trillilè.
Arrêtés préfectoraux portant mutations dans
le personnel de l'enseignement.
Remise de la croix de chevalier de la Légion
d'honneur à M. Rouzet (Edouard), gardien
de la paix de la brigade fluviale.
racine municipale de la rue Rouvet. — Statistique
du mois de juin 1913.
dations d'amhnlanees municipales et urbaines. —
Statistique du mois de mai 1913.
distribution d'eau à Paris. — Statistique hebdo-
madaire du dimanche 10 août au samedi
16 août 1913..
1Jrveillanoe des eaux d'alimentation de Paris. —
Semaine du 14 juillet au 20 juillet 1913.
PRÉFECTURE DE POLICE
118ei1 d'hygiène publique et de salubrité du dé-
partement de la Seine. — Compte rendu
sommaire de la séance du 8 août 1913.
^Bumurioation* diverses.
d'adjudications
^Oaandes en autorisation de bâtir.
PRÉFECTURE DE LA SEINE
Le Préfet de la Seine,
A les lois des 16 février 1902 et 7 avril
3 sur la protection de la santé publique ;
in. la loi du 22 juillet 1912 relative à l'as-
lSsement des voies privées ;
le rapport du Bureau d'hygiène de la
Jjlfc de Paris, en date du 18 septembre
12, concltant à l'exécution de mesures d'as-
C^ssement dans l'imi asse du Moulin-Vert,
privée du 14e arrondissement;
iJ11 les lettres, en date du 10 mars 1913,
ant les propriétaires intéressés du dépôt
:"i rapport pendant quinze jours, et les
tant à en prendre connaissance et à pro-
- 6 leurs observations;
iLy * les lettres recommandées, en date du
1913, informant les propriétaires inté-
j qu'ils seraient admis à présenter
leurs observations à la Commission des loge-
ments insalubres dans sa séance du 28 avril
1913 ; -
Vu l'avis émis par la Commission des loge-
ments insalubres, dans sa séance du 21 juin
1913, concluant à l'exécution des mesures
proposées par le Bureau d'hygiène de la Ville
de Paris, dans son rapport précité du 18 sep-
tembre 1912,
Arrêté :
Article premier. — MM. Isidore, Me-
nessier, Avisenet, Mme veuve Marie, MM.
Mestivier, Granger. Bateu", Carré, Mme veuve
Leblond, MM. Fremy, Guiar j, Mme Darnandet,
MM. Morin, Petit, Jean, Chesnay, Layafle, Para-
got., Dllnot, Mme Schaffauser, MM. Leviel,
Benolst, Gilles, Mme veuve Sadoux, M. Mar-
tin, sont mis en demeure d'exécuter, dans
l'impasse du Moulin-Vert (voie privée), dont
ils sont propriétaires et propriétaires rive-
rains, les mesures d'assainissement ci-après :
1° Construire sur toute la longueur néces-
saire un conduit souterrain étanche, et conve-
nablement aménagé pour recevoir les eaux de
surface de la voie, ainsi qno les eaux usées et
les matières de vi^an^- 1 > >priétéc rive-
raines, qui devront t ié^f des
branchements ; ce coc par des
chasses d'eau suffisant
2° Refaire soigneus, age de la
chaussée et des canive.
3° Réparer les parties es du trot-
toir au droit du n° 4 ;
4° Refaire au droit des , jt 29 la sol
des trottoirs en matériaux ré:>.Lw S et imper-
méables présentant toute garantie au point
de vue de la salubrité et de la sécurité de la
circulation ; ledit revêtement sera disposé
avec pentes nécessaires à l'écoulement rapide
et régulier des eaux.
Nota.- Le projet des travaux devra être
soumis, avant exécution, au service technique
de l'hygiène de l'Habitation, 6, avenue Vic-
toria
Art. 2. - Il est enjoint aux propriétaires
ci-dessus dénommés de se constituer en syn-
dicat et de désigner un syndic chargé d'exé-
cuter les mesures d'assainissement libellées à
l'article précédent.
Art. 3. — Si, dans le délai d'un mois,
à partir de la notification du présent arrêté,
les intéressés n'ont pas constitué le syndicat,
il sera procédé conformément aux dispositions
des articles 4 et suivants de. la loi du 22
juillet 1912.
Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au
« Bulletin municipal officiel » et notifié à
chacun des intéreség. par les soins du maire
d «. leur domicile respectif QTA certifiera éêtte
notification.
Fait à Paris, le 13 septembre 1913.
Pour le Préfet et par délégation :
Le Conseiller de préfecture délégué,
Paul GERVAIS.
Remise de la croix de chevalier de
la Légion d'honneur à M. Rouzet
(Edouard), gardien de la paix de la
brigade fluviale.
Le lundi 8 septembre, à 11 heures du matin,
M. Lucien Klotz, député, ministre de l'Inté-
rieur, assisté de M. Paul Morel, député, sous-
secrétaire d'Etat au ministère de l'Intérieur et
accompagné de M. Nadaud, chef de son Cabi-
net, s'est rendu à la Préfecture de police pour
remettre au gardien de la paix Edouard
Rouzet, de la brigade fluviale, la décoration
de chevalier de la Légion d'honneur qui lui
avait été décernée, par décret de M. le Pré-
sident de la République en date du Il août
dernier, pour des actes répétés de sauvetages
accomplis au péril de sa vie.
Dans la cour de la caserne de la Cité où
M. Hennion, préfet de police, assisté de
M. Laurent, secrétaire général de la Préfec-
ture de police, dé M. Jacques Paoli, directeur
de son Cabinet, de M. Toany, directeur de la
Police municipale, de M. Mouton, directeur
de la Police judiciaire, a salué, à leur arrivée,
les représentants du Gouvernement. M. le
Ministre de l'Intérieur a été reçu au nom du
Bureau du Conseil municipal, par M. Miniot,
vice-président du Conseil municipal de Paris,
accompagné de M. René Weiss, chef du Cabi-
net du Président du Conseil municipal, et au
nom du Conseil général de la Seine, par
M. Guibourg, secrétaire de l'Assemblée dépar-
tementale. -
M. le général de division Florentin, grand
chancelier de l'ordre national de la Légion
d'honneur, absent de Paris, avait fait présen-
ter à M. le Préfet de police ses regrets de
l'empêchement où il se trouvait d'assister en
personne à cette cérémonie. v
Au premier rang des invités, M. le général
de division Michel, gouverneur militaire de
Paris, M. le général de division Vérand, ins-
pecteur général de la gendarmerie, M. Auba- #
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.35%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.35%.
- Collections numériques similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Fonds régional : Bretagne Fonds régional : Bretagne /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Bretagn1" Yroise, bibliothèque numérique de Brest Yroise, bibliothèque numérique de Brest /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "GMBrst001"
- Auteurs similaires Bibliographie de la presse française politique et d'information générale Bibliographie de la presse française politique et d'information générale /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPFPIG00"Fonds régional : Bretagne Fonds régional : Bretagne /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Bretagn1" Yroise, bibliothèque numérique de Brest Yroise, bibliothèque numérique de Brest /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "GMBrst001"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/8
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k65108043/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k65108043/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k65108043/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k65108043/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k65108043
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k65108043
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k65108043/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest