Presse et revues
4 pages
Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1889-12-23
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 23 décembre 1889 23 décembre 1889
Description : 1889/12/23 (N26,T1). 1889/12/23 (N26,T1).
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65064635
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
CINQUIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1889
FEUILLETON
N° 26
ORDRE DU JOUR;
Du Lundi 23 Décembre 1889,
A TROIS HEURES
SÉAMCE PUBLIQUE
1.. - Discussion du projet de loi tendant à établir d'office,
sur la commune de La Rabatelière (Vendée), une imposi-
tion extraordinaire (5e fascicule, no 30, et 35* fascicule,
no 106. — M. Garnir (Charente-Intérieure), rapporteur).
La séance du lundi 23 décembre 1889 est la 25e de La
Session extraordinaire.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour
a 278 et comprendront :
la GALERIE : Depuis M. ROYER (Meuse), jusques et y compris
1rI. THOREL.
J.f TRIBUNES : Depuis M. CARRON, jusques et y compris
COUSSET.
CINQUIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1889
FEUILLETON
N° 26
ORDRE DU JOUR;
Du Lundi 23 Décembre 1889,
A TROIS HEURES
SÉAMCE PUBLIQUE
1.. - Discussion du projet de loi tendant à établir d'office,
sur la commune de La Rabatelière (Vendée), une imposi-
tion extraordinaire (5e fascicule, no 30, et 35* fascicule,
no 106. — M. Garnir (Charente-Intérieure), rapporteur).
La séance du lundi 23 décembre 1889 est la 25e de La
Session extraordinaire.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour
a 278 et comprendront :
la GALERIE : Depuis M. ROYER (Meuse), jusques et y compris
1rI. THOREL.
J.f TRIBUNES : Depuis M. CARRON, jusques et y compris
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