Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1923-09-15
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 15 septembre 1923 15 septembre 1923
Description : 1923/09/15 (A55,N250). 1923/09/15 (A55,N250).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6476480c
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
- Aller à la page de la table des matières9093
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 9094
- .......... Page(s) .......... 9095
- .......... Page(s) .......... 9095
- .......... Page(s) .......... 9099
- .......... Page(s) .......... 9099
- .......... Page(s) .......... 9104
- Ministère de la guerre.
- .......... Page(s) .......... 9108
- .......... Page(s) .......... 9109
- .......... Page(s) .......... 9110
- Ministère de la marine.
- .......... Page(s) .......... 9111
- PARTIE NON OFFICIELLE
- Avis, communications et informations.
- .......... Page(s) .......... 9125
- .......... Page(s) .......... 9126
Cinquante-cinquième année.- N° 250. Le Numéro : Quarante entimes. Samedi 15 Septembre t~M.-
JOURNAL OFFICIEL
- DE LAJRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
: -
LOIRET DECRETS
~"n '~)'
"FtRËTEJ CIRCULAIRâteUvi^, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES
-- ABONNEMENTS~~ LOIS ET DÉCRETS DÉB ATS ÉDITION COMPLÈTE
• UN AN SIX MOIS TROIS MOIS UN AN , UN AN SIX MOIS TROIS MOIS
jfrftttcet Colonies et pays de protectorat trançais 150 fr. 80 fr. 45 fr. 30 fr. 240 fr. 125 fr. 65 fr.
J^Pger.. : 230 Il 120 » 65 Il 65. 365 Il 190. 100
floh ïm°n des « LOIS ET DÉCRETS » comprend la partie officielle
tn.déc.rets, arrêtés, circulaires) et la partie non officielle (avis, com-
, lcahons, informations et annonces).
L'Édition des « DÉBATS PARLEMENTAIRES » comprend le compte
renduin extensodes séances du Sénat et de la Chambredes député&ainsi
que les questions écrites et les réponses des ministres à ces questions.
.lJ L'ÉDITION COMPLÈTE comprend : 1,1 l'Edition des « Lots ET DÉCRETS .); — 2° l'édition des « Débats-'^arlemkntaïres n; — 3° tous les
documents parlementaires et administratifs publiés en annexes : — 4° les Tables annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an.
-- Le BULLETIN DES ANNONCES LÉGALES OBLIGATOIRES paratt le lundi. — (Abonnement : 40 fr. ; Priy du numéro : 75 centimes.)
JOINDRE LA DERNIÈRE BANDE, ,
fui renouvellements et réclamations
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
QUAI VOLTAIRE, N" 31, PARIS 7°
POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE
AJOUTER 1 FR. 50
L'administration des Journaux officiels
.procédé à un tirage à part du décret mo-
Alliant le décret du 26 juin 1920. relatif
"tll classement des objets de luxe (extrait
du Journal officiel du 9 septembre 1923).
- Ce fascicule, est. en vente, dans lçs bu-
reaux du Journal officiel, au prix de
'S centimes.
-
y -
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
Ministère de la justice.
instituant, l'honorariat pour les tTM"tI-
seurs en Tunisie (page 9094}
restreignant la compétence des jugo de
pa5x.de Tiaret (page 90M).. ,
- *- admettant un magistrat d'Alsace et t.")
raine dans les cadres de la ma £ i.straîtirr>
française (page 9094). "'r:
^- portant nominations dans les justice de
: paix d'Algérie et de Tunisie et ■ .*r*vp
tation de démissions (page 9094)
- Partant nomination de suppliants de )!J;.{t':-
de paix, aRceplatton de démission* f.f
conférant l'honorariat (page 9095)
, Ministère des affaires étrangères
b s indemnités allouées aux men-
, b:rs tt& la commission franco-belge char-
gée de résoudre les conflits en matière
."Ce gommages .de guerre, (page' 9095)
Finistère de l'intérieur. »-
'et ,.
"c. convoquant les électeurs du 6 canton
de Nantes (Loirè-Inrérieure) et du can-
dO Sàint-Laute-
l'effet d'elire un conseiller général ip,age
Décrets convoquant les électeurs des cantons de
Llgueil (Indre-et-Loire) et de Saint-Maxi-
min (Var) à l'effet d'élire un conseiller
d'arrondissement (page 9095).
— portant dissolution de conseils munici-
paux, (page 9095).
— portant nominations dans les corps de:
sapeurs-pompiers communaux (pagd
; .9096). - x
Ministère des finances.
Décret relatif à la compétence du directeur
général des contributions directes- en
matière de remise de pénalités (page
9097). •'
- fixant le tarif des remises allouées aux
comptables des contributions indirectes
pour leur participation au service des al-
cools (page 9097). , -
- portant règlement d'administration publl-
que sur les conditions de recrutement et
le statut des contrôleurs des dépenses
engagées (page 9097).
portant prorogation des dispositions de Par-
ticle 3 du décret du 14 août' 1917 relatif,
au classement des bureaux de l'enrfgis-.
tremeJtt, des domaines-et du timbre et
au mode do rémunération des receveurs!
dans les régions libérées (page 9098).
Arrête tlxant les conditions d'application des
dispositions de l'article 7 du décret du
20 février 1923 relatif à l'importation en
France des rhums coloniaux (page 9098).
Ministère de l'instruction publique
et des beaux-arts.
Décret accordant des suppléments temporaires
de traitement à des. fonctionnaires des'
musées nationaux (page ). ,'
Arrêté déléguant un professeur de; lycée dans
les fonctions d'inspecteur d'académie
(page 9099). * ,._-.
Ministère des travaux publics.
Décret approuvant les conditions d'achat et
d'emloi. d'automotrices à essence des-
tinées à la compagnie des chemins dei
fer Pau-Oloron-Mauléon et des tramways;
de Bayonne à Blarritz (page 9099).
Décret portant conservation d'installation s éta-
blies pendant la guerre dans le départe-
ment des Ardennes (page 9100).
— autorisant ufle mutation de propriété, de
concession minière (Basses-Alpes) aiago
9100). ,
- portant institution d'une concession mi-
nière (Maine-et-Loire) (page 9100).
— portant rejet d'une demande en concèt»-
sion de mines (Maine-et-Loire) (page
9101).
— portant règlement d'administration publj-
que pour les élections des représentants
du personnel et des représentants des
exploitants la caisse autonome niu-
iutdie des retraites des agents des che-
mins de fer secondaires d'intérêt géné-
ral, des chemins de fer d'intérêt local
et des tramways (page 9101).
- relatif à ja conservation des terrains réquN
sitionriés au port du Havre pour l'éta-
blissement de voies ferrées (page 9103).
SOUS-SECRÉTARIAT DES PORTS, DE LA MAUCNli
MARCHANDE ET DES rÍlcHEs
Décret relatif aux conditions spéciales de na-
vigation exigées dés candidats aux fonc-
tions de pilote (page 9103).
Ministère de l'agriculture.
Décret portant nominations dans la Légion
- ", 'd'nonneur (page 9104). ,
— déterminant Ie& conditions- de rembour-
sement; par tes fraudeurs condamnés
aux dépens, des frais de prélèvements
- et d'analyses a(pagô, 9104). "',
Circulaire relative à la prochaine campagne
du blé (page.;9105).
Ministère du travail.
Décret portant désignation des délégués et
fconsclttors -'{t'îCnniqueS- à la 5e session,
de la conférence internationale du tra-
",' ai Jpag'f)} :" , ,,,' '- :-.;
Arrêté pouvant agrément d'une caisse de corn-
;. peiisatiori KatiocaUwuj;
W05).
JOURNAL OFFICIEL
- DE LAJRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
: -
LOIRET DECRETS
~"n '~)'
"FtRËTEJ CIRCULAIRâteUvi^, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES
-- ABONNEMENTS~~ LOIS ET DÉCRETS DÉB ATS ÉDITION COMPLÈTE
• UN AN SIX MOIS TROIS MOIS UN AN , UN AN SIX MOIS TROIS MOIS
jfrftttcet Colonies et pays de protectorat trançais 150 fr. 80 fr. 45 fr. 30 fr. 240 fr. 125 fr. 65 fr.
J^Pger.. : 230 Il 120 » 65 Il 65. 365 Il 190. 100
floh ïm°n des « LOIS ET DÉCRETS » comprend la partie officielle
tn.déc.rets, arrêtés, circulaires) et la partie non officielle (avis, com-
, lcahons, informations et annonces).
L'Édition des « DÉBATS PARLEMENTAIRES » comprend le compte
renduin extensodes séances du Sénat et de la Chambredes député&ainsi
que les questions écrites et les réponses des ministres à ces questions.
.lJ L'ÉDITION COMPLÈTE comprend : 1,1 l'Edition des « Lots ET DÉCRETS .); — 2° l'édition des « Débats-'^arlemkntaïres n; — 3° tous les
documents parlementaires et administratifs publiés en annexes : — 4° les Tables annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an.
-- Le BULLETIN DES ANNONCES LÉGALES OBLIGATOIRES paratt le lundi. — (Abonnement : 40 fr. ; Priy du numéro : 75 centimes.)
JOINDRE LA DERNIÈRE BANDE, ,
fui renouvellements et réclamations
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
QUAI VOLTAIRE, N" 31, PARIS 7°
POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE
AJOUTER 1 FR. 50
L'administration des Journaux officiels
.procédé à un tirage à part du décret mo-
Alliant le décret du 26 juin 1920. relatif
"tll classement des objets de luxe (extrait
du Journal officiel du 9 septembre 1923).
- Ce fascicule, est. en vente, dans lçs bu-
reaux du Journal officiel, au prix de
'S centimes.
-
y -
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
Ministère de la justice.
instituant, l'honorariat pour les tTM"tI-
seurs en Tunisie (page 9094}
restreignant la compétence des jugo de
pa5x.de Tiaret (page 90M).. ,
- *- admettant un magistrat d'Alsace et t.")
raine dans les cadres de la ma £ i.straîtirr>
française (page 9094). "'r:
^- portant nominations dans les justice de
: paix d'Algérie et de Tunisie et ■ .*r*vp
tation de démissions (page 9094)
- Partant nomination de suppliants de )!J;.{t':-
de paix, aRceplatton de démission* f.f
conférant l'honorariat (page 9095)
, Ministère des affaires étrangères
b s indemnités allouées aux men-
, b:rs tt& la commission franco-belge char-
gée de résoudre les conflits en matière
."Ce gommages .de guerre, (page' 9095)
Finistère de l'intérieur. »-
'et ,.
"c. convoquant les électeurs du 6 canton
de Nantes (Loirè-Inrérieure) et du can-
dO Sàint-Laute-
l'effet d'elire un conseiller général ip,age
Décrets convoquant les électeurs des cantons de
Llgueil (Indre-et-Loire) et de Saint-Maxi-
min (Var) à l'effet d'élire un conseiller
d'arrondissement (page 9095).
— portant dissolution de conseils munici-
paux, (page 9095).
— portant nominations dans les corps de:
sapeurs-pompiers communaux (pagd
; .9096). - x
Ministère des finances.
Décret relatif à la compétence du directeur
général des contributions directes- en
matière de remise de pénalités (page
9097). •'
- fixant le tarif des remises allouées aux
comptables des contributions indirectes
pour leur participation au service des al-
cools (page 9097). , -
- portant règlement d'administration publl-
que sur les conditions de recrutement et
le statut des contrôleurs des dépenses
engagées (page 9097).
portant prorogation des dispositions de Par-
ticle 3 du décret du 14 août' 1917 relatif,
au classement des bureaux de l'enrfgis-.
tremeJtt, des domaines-et du timbre et
au mode do rémunération des receveurs!
dans les régions libérées (page 9098).
Arrête tlxant les conditions d'application des
dispositions de l'article 7 du décret du
20 février 1923 relatif à l'importation en
France des rhums coloniaux (page 9098).
Ministère de l'instruction publique
et des beaux-arts.
Décret accordant des suppléments temporaires
de traitement à des. fonctionnaires des'
musées nationaux (page ). ,'
Arrêté déléguant un professeur de; lycée dans
les fonctions d'inspecteur d'académie
(page 9099). * ,._-.
Ministère des travaux publics.
Décret approuvant les conditions d'achat et
d'emloi. d'automotrices à essence des-
tinées à la compagnie des chemins dei
fer Pau-Oloron-Mauléon et des tramways;
de Bayonne à Blarritz (page 9099).
Décret portant conservation d'installation s éta-
blies pendant la guerre dans le départe-
ment des Ardennes (page 9100).
— autorisant ufle mutation de propriété, de
concession minière (Basses-Alpes) aiago
9100). ,
- portant institution d'une concession mi-
nière (Maine-et-Loire) (page 9100).
— portant rejet d'une demande en concèt»-
sion de mines (Maine-et-Loire) (page
9101).
— portant règlement d'administration publj-
que pour les élections des représentants
du personnel et des représentants des
exploitants la caisse autonome niu-
iutdie des retraites des agents des che-
mins de fer secondaires d'intérêt géné-
ral, des chemins de fer d'intérêt local
et des tramways (page 9101).
- relatif à ja conservation des terrains réquN
sitionriés au port du Havre pour l'éta-
blissement de voies ferrées (page 9103).
SOUS-SECRÉTARIAT DES PORTS, DE LA MAUCNli
MARCHANDE ET DES rÍlcHEs
Décret relatif aux conditions spéciales de na-
vigation exigées dés candidats aux fonc-
tions de pilote (page 9103).
Ministère de l'agriculture.
Décret portant nominations dans la Légion
- ", 'd'nonneur (page 9104). ,
— déterminant Ie& conditions- de rembour-
sement; par tes fraudeurs condamnés
aux dépens, des frais de prélèvements
- et d'analyses a(pagô, 9104). "',
Circulaire relative à la prochaine campagne
du blé (page.;9105).
Ministère du travail.
Décret portant désignation des délégués et
fconsclttors -'{t'îCnniqueS- à la 5e session,
de la conférence internationale du tra-
",' ai Jpag'f)} :" , ,,,' '- :-.;
Arrêté pouvant agrément d'une caisse de corn-
;. peiisatiori KatiocaUwuj;
W05).
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
- Collections numériques similaires Société entomologique de France Société entomologique de France /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Société entomologique de France" or dc.contributor adj "Société entomologique de France")Desmarest Eugène Desmarest Eugène /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Desmarest Eugène" or dc.contributor adj "Desmarest Eugène") Viette Pierre Viette Pierre /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Viette Pierre" or dc.contributor adj "Viette Pierre")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/40
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6476480c/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6476480c/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6476480c/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6476480c/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6476480c
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6476480c
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6476480c/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest