- Aller à la page de la table des matièresNP
- SOMMAIRE DE L'ALMANACH DES 500,000 ADRESSES.
- .......... Page(s) .......... 5
- .......... Page(s) .......... 10
- .......... Page(s) .......... 13
- .......... Page(s) .......... 13
- .......... Page(s) .......... 17
- .......... Page(s) .......... 19
- .......... Page(s) .......... 21
- .......... Page(s) .......... 22
- .......... Page(s) .......... 22
- .......... Page(s) .......... 25
- .......... Page(s) .......... 25
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 27
- .......... Page(s) .......... 28
- .......... Page(s) .......... 29
- .......... Page(s) .......... 29
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 31
- .......... Page(s) .......... 31
- .......... Page(s) .......... 31
- .......... Page(s) .......... 32
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 36
- .......... Page(s) .......... 37
- .......... Page(s) .......... 37
- .......... Page(s) .......... 38
- .......... Page(s) .......... 38
- .......... Page(s) .......... 39
- .......... Page(s) .......... 39
- .......... Page(s) .......... 40
- .......... Page(s) .......... 41
- .......... Page(s) .......... 42
- .......... Page(s) .......... 43
- .......... Page(s) .......... 43
- .......... Page(s) .......... 44
- .......... Page(s) .......... 44
- .......... Page(s) .......... 45
- .......... Page(s) .......... 46
- .......... Page(s) .......... 47
- .......... Page(s) .......... 47
- .......... Page(s) .......... 47
- .......... Page(s) .......... 47
- .......... Page(s) .......... 48
- .......... Page(s) .......... 49
- .......... Page(s) .......... 49
- .......... Page(s) .......... 50
- .......... Page(s) .......... 50
- .......... Page(s) .......... 51
- .......... Page(s) .......... 53
- .......... Page(s) .......... 53
- .......... Page(s) .......... 54
- .......... Page(s) .......... 59
- .......... Page(s) .......... 59
- .......... Page(s) .......... 59
- .......... Page(s) .......... 59
- .......... Page(s) .......... 61
- .......... Page(s) .......... 61
- .......... Page(s) .......... 61
- .......... Page(s) .......... 61
- .......... Page(s) .......... 62
- .......... Page(s) .......... 63
- .......... Page(s) .......... 63
- .......... Page(s) .......... 63
- .......... Page(s) .......... 65
- .......... Page(s) .......... 64
- .......... Page(s) .......... 65
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 71
- .......... Page(s) .......... 72
- .......... Page(s) .......... 72
- .......... Page(s) .......... 81
- .......... Page(s) .......... 424
- .......... Page(s) .......... 436
- .......... Page(s) .......... 444
- .......... Page(s) .......... 447
- .......... Page(s) .......... 476
- .......... Page(s) .......... 444
- .......... Page(s) .......... 444
- .......... Page(s) .......... 512
- .......... Page(s) .......... 598
- .......... Page(s) .......... 628
- .......... Page(s) .......... 661
- .......... Page(s) .......... 821
- .......... Page(s) .......... 875
- .......... Page(s) .......... 962
- .......... Page(s) .......... 1184
- .......... Page(s) .......... 1184
- .......... Page(s) .......... 1184
- .......... Page(s) .......... 1184
- .......... Page(s) .......... 1185
- .......... Page(s) .......... 1862
- .......... Page(s) .......... 1985
- .......... Page(s) .......... 2035
- .......... Page(s) .......... 2076
68 TARIF DES DROITS D'OCTROI ET D'ENTRÉE DE LA VILLE DE PARIS.
TARIF POUR LA PERCEPTIOX DE L'OCTROI MUNICIPAL DE LA VILLE DE PARIS ET DES DROITS D'ENTREE.
DROITS DATES 1
:1. 1 dei
M E S U R E s , à percevoir en principal ordonnances
DÉSIGNATION - décrets
nombre --- ou arrêtés
DU OBIETS .SSUJBTTIS AUX DROITS. d'octroi d'entrée du gou-
DKS OBJETS ASSUJETTIS ACX DROITS. d'octroi, d'entrée, vernement
ÏT POIDS décime décime TOTAL. approbatifs
Don. non. des droits
compris. compris. d'octroi.
Boissons et autres liquides. fr. o. fr. o. fr. o.
Vins en cercles.. , Hectolitre. 10 60 8 00 18 60 f 4 m. 1826
Vins en cercles Hectolitre. 10 50 8 00 18 50 1 jggg
Vins en bouteilles. , Idem. 18 » 8 » 26 00 Idem.
Alcool pur contenu dans les eaux-dc-vie et esprits en cercles ; eaux-
de-vie, esprits en bouteilles, liqueurs et fruits à l'eau-de-vie Idem. 35 » 50 > 75 » Idem.
C'd h d 1 ) 4 mai 1826
Cidres, poirés et y rome s. Idem. 4 00 4 » 8 » déc IHtO
Alcools dénaturés. 1
De 2 à 3 dixièmes. , Idem. 7 36 22 08 29 44 1
De 3 à 4 dixièmes. , , Idem. 6 44 19 32 25 76 1
De 4 à 5 dixièmes. Idem. 5 52 16 56 22 08 <19 août 1845
Au-dessus de 5 dixièmes. Idem. 4 60 13 80 18 40 I
Vinaigres de toute espèce, verjus, sureau, hièble en fruit ou en jus, vins l maj jggg
gâtés et lies liquides ou épaisses, tant en cercles qu'en bouteilles.. Idem. 10 50 » » 10 50 j j jem
Jdem
]Bière à l'entrée Idem. 4 00 > » 4 00 1 4 mai 1825
Bière à la fabrication. Idem. 3 » » » 3 » Idem.
Chasselas, muscat, et autres raisins non foulés de toute espèce Kilog. 0 05 » » 0 05 17 juin 1848
Huile d'olive, fruits et conserves à l'huile avec ou sans liquide, huiles f
parfumées de toute espèce Hectolitre. 40 00 > » 40 00 Idem.
H .1 d'oeillette et hui, l e d, e f, a. ine ITdJ em. 30 » » » 30 » 17 juin 1848
Huile d'oeillette et UI e e aIDe., em. 30 :t:t:t 30 » 4 nov, 184.8
Huile de toute autre espèce provenant de substances animale, végé-
tale ou minérale, acide oléique et tous autres corps gras acidifiés ou
non, employés comme huile. , Idem. 20 » > > 20 » 17 juin 1848
Vernis gras, blanc de céruse et autres couleurs en pAte, broyées ou
préparées à l'huile, à l'acide oléique ou avec tous autres corps gras
employés comme huile. Dégras de toute espèce, fèces, pied d'huile Idem- 10 » » » 10 » Idem.
et autres résidus. Idem. 10:t :t 10) Idem.
Essence de térébenthine et autres liquides de toute nature employés 1 Idem. 9 » 9 Idem.
comme essence de térébenthine. Idem. 9 » » » 9 « Idem.
OBSERVATIONS. Le droit est dû à la fabrication dans l'intérieur comme à l'entrée, sur les vins, vinaigres, cidres, poirés, verjus, hydromels
et autres boissons ou liquides imposés. Dans le cas où les substances employées à la fabrication auraient acquitté les droits d'octroi, il sera
fait déduction des droits payés.
La vendange payera le même droit quoi le vin, dans la proportion de trois hectolitres de vendange pour deux de vin.
La bouteille commune et la demi- bouteille sont assimilées au litre et au demi-litre pour la perception.
Les vins introduits à la main, en cruches, cruchons ou brocs, d'une contenance supérieure à 5 litres, payent le droit dans la proportion de
celui fixé pour les vins en cercles.
Toute lie qui n'est pas en état de siccité complète est passible du droit.
Les boissons, liquides, vernis à l'alcool, ou préparations mélangées d'esprit ou d'eau-de-vie faisant preuve à l'alcoomètre, ou donnant à
l'analyse chimique un cinquième d'eau-de-vie, à 580 centésimaux, payent le droit à raison de la quantité d'alcool pur qu'elles contiennent.
Les eaux-de-vie ou esprits altérés par un mélange quelconque, ou dont la dénaturation n'a pas eu lieu conformément aux prescriptions de
l'ordonnance royale du 14 juin 1844 , restent soumis aux mêmes droits que les eaux-de-vie ou esprits purs, conformément aux disposi-
tions de l'article 23 de la loi du 28 avril 1816, qui continueront à recevoir leur exécution (Article 5 de la loi du 24 juillet 1843.)
Les eaux de Cologne, de la reine de Hongrie, de mélisse et autres dont la base est l'alcool, sont considérées comme eaux, de senteur, et
payent le droit comme telles d'après la quantité d'alcool qu'elles contiennent comme les eaux-de-vie ou esprits altérés.
Six bouteilles ou fioles d'eau de Cologne sont assimilées au litre pour la perception.
Les fruits à l'eau-de-vie et au vinaigre payent le droit sans déduction du fruit.
Les fruits secs à cidre et à poiré payent le droit à l'entrée, dans la proportion de 50 kilogrammes de fruits pour un hectolitre de cidre
ou de poiré.
Pour la perception du droit d'entrée, vingt-cinq kilogrammes de fruits secs comptent comme un hectolitre de cidre ou de poiré. (Article
23 de la loi du 28 avril 1816.)
Le droit est dû à l'entrée sur toutes les huiles introduites dans Paris, qui ne sont pas conduites à l'entrepôt général, quel que soit l'emploi
auquel elles sont destinées ; les huiles de toute espèce provenant de substances animale, végétale ou minérale ; l'acide oléique et tous autres
corps gras employés comme huiles, cuits, altérés ou mélangés ensemble ou avec d'autres substances, sont soumis aux droits pour leur vo-
lume entier ou sont classés d'après la nature de l'huile imposée au droit le plus élevé qu'ils contiennent. Il n'est fait aucune déduction pour
fèces, sédiment ou pied d'huile.
Les graines oléaginéuses, les farines en provenant, sont soumises aux droits d'après la quantité d'huile qu'elles sont présumées contenir,
et qui sera déterminée par l'administration de l'octroi, sous l'approbation du préfet de la Seine.
Les tourteaux de ces mêmes graines, qui ne seraient pas dans un état complet de dessiccation, seront assujettis au droit dans la proportion
de l'huile qu'ils contiendront.
Les pieds de bœuf ou de vache provenant de l'extérieur ou sortant des abattoirs de Paris sont assujettis au droit de 20 franos à raison d'un
litre d'huile pour douze pieds ou dans la proportion.
Les vernis gras, les couleurs et autres produits désignés en l'article ci-contre, qui contiennent plus de moitié de leur volume en huile,
acide oléique ou autres corps gras, sont imposés en entier au droit de 20 francs par hectolitre en principal.
Les essences de térébenthine et toutes autres substances employées comme essences, cuites, altérées ou mélangées ensemble, ainsi que les
préparations et vernis de toute espèce à l'essence de térébenthine ou autres substances qui en tiennent lieu, et dans lesquelles il n'entre pu
d'huile, sont taxées comme essence pure.
TARIF POUR LA PERCEPTIOX DE L'OCTROI MUNICIPAL DE LA VILLE DE PARIS ET DES DROITS D'ENTREE.
DROITS DATES 1
:1. 1 dei
M E S U R E s , à percevoir en principal ordonnances
DÉSIGNATION - décrets
nombre --- ou arrêtés
DU OBIETS .SSUJBTTIS AUX DROITS. d'octroi d'entrée du gou-
DKS OBJETS ASSUJETTIS ACX DROITS. d'octroi, d'entrée, vernement
ÏT POIDS décime décime TOTAL. approbatifs
Don. non. des droits
compris. compris. d'octroi.
Boissons et autres liquides. fr. o. fr. o. fr. o.
Vins en cercles.. , Hectolitre. 10 60 8 00 18 60 f 4 m. 1826
Vins en cercles Hectolitre. 10 50 8 00 18 50 1 jggg
Vins en bouteilles. , Idem. 18 » 8 » 26 00 Idem.
Alcool pur contenu dans les eaux-dc-vie et esprits en cercles ; eaux-
de-vie, esprits en bouteilles, liqueurs et fruits à l'eau-de-vie Idem. 35 » 50 > 75 » Idem.
C'd h d 1 ) 4 mai 1826
Cidres, poirés et y rome s. Idem. 4 00 4 » 8 » déc IHtO
Alcools dénaturés. 1
De 2 à 3 dixièmes. , Idem. 7 36 22 08 29 44 1
De 3 à 4 dixièmes. , , Idem. 6 44 19 32 25 76 1
De 4 à 5 dixièmes. Idem. 5 52 16 56 22 08 <19 août 1845
Au-dessus de 5 dixièmes. Idem. 4 60 13 80 18 40 I
Vinaigres de toute espèce, verjus, sureau, hièble en fruit ou en jus, vins l maj jggg
gâtés et lies liquides ou épaisses, tant en cercles qu'en bouteilles.. Idem. 10 50 » » 10 50 j j jem
Jdem
]Bière à l'entrée Idem. 4 00 > » 4 00 1 4 mai 1825
Bière à la fabrication. Idem. 3 » » » 3 » Idem.
Chasselas, muscat, et autres raisins non foulés de toute espèce Kilog. 0 05 » » 0 05 17 juin 1848
Huile d'olive, fruits et conserves à l'huile avec ou sans liquide, huiles f
parfumées de toute espèce Hectolitre. 40 00 > » 40 00 Idem.
H .1 d'oeillette et hui, l e d, e f, a. ine ITdJ em. 30 » » » 30 » 17 juin 1848
Huile d'oeillette et UI e e aIDe., em. 30 :t:t:t 30 » 4 nov, 184.8
Huile de toute autre espèce provenant de substances animale, végé-
tale ou minérale, acide oléique et tous autres corps gras acidifiés ou
non, employés comme huile. , Idem. 20 » > > 20 » 17 juin 1848
Vernis gras, blanc de céruse et autres couleurs en pAte, broyées ou
préparées à l'huile, à l'acide oléique ou avec tous autres corps gras
employés comme huile. Dégras de toute espèce, fèces, pied d'huile Idem- 10 » » » 10 » Idem.
et autres résidus. Idem. 10:t :t 10) Idem.
Essence de térébenthine et autres liquides de toute nature employés 1 Idem. 9 » 9 Idem.
comme essence de térébenthine. Idem. 9 » » » 9 « Idem.
OBSERVATIONS. Le droit est dû à la fabrication dans l'intérieur comme à l'entrée, sur les vins, vinaigres, cidres, poirés, verjus, hydromels
et autres boissons ou liquides imposés. Dans le cas où les substances employées à la fabrication auraient acquitté les droits d'octroi, il sera
fait déduction des droits payés.
La vendange payera le même droit quoi le vin, dans la proportion de trois hectolitres de vendange pour deux de vin.
La bouteille commune et la demi- bouteille sont assimilées au litre et au demi-litre pour la perception.
Les vins introduits à la main, en cruches, cruchons ou brocs, d'une contenance supérieure à 5 litres, payent le droit dans la proportion de
celui fixé pour les vins en cercles.
Toute lie qui n'est pas en état de siccité complète est passible du droit.
Les boissons, liquides, vernis à l'alcool, ou préparations mélangées d'esprit ou d'eau-de-vie faisant preuve à l'alcoomètre, ou donnant à
l'analyse chimique un cinquième d'eau-de-vie, à 580 centésimaux, payent le droit à raison de la quantité d'alcool pur qu'elles contiennent.
Les eaux-de-vie ou esprits altérés par un mélange quelconque, ou dont la dénaturation n'a pas eu lieu conformément aux prescriptions de
l'ordonnance royale du 14 juin 1844 , restent soumis aux mêmes droits que les eaux-de-vie ou esprits purs, conformément aux disposi-
tions de l'article 23 de la loi du 28 avril 1816, qui continueront à recevoir leur exécution (Article 5 de la loi du 24 juillet 1843.)
Les eaux de Cologne, de la reine de Hongrie, de mélisse et autres dont la base est l'alcool, sont considérées comme eaux, de senteur, et
payent le droit comme telles d'après la quantité d'alcool qu'elles contiennent comme les eaux-de-vie ou esprits altérés.
Six bouteilles ou fioles d'eau de Cologne sont assimilées au litre pour la perception.
Les fruits à l'eau-de-vie et au vinaigre payent le droit sans déduction du fruit.
Les fruits secs à cidre et à poiré payent le droit à l'entrée, dans la proportion de 50 kilogrammes de fruits pour un hectolitre de cidre
ou de poiré.
Pour la perception du droit d'entrée, vingt-cinq kilogrammes de fruits secs comptent comme un hectolitre de cidre ou de poiré. (Article
23 de la loi du 28 avril 1816.)
Le droit est dû à l'entrée sur toutes les huiles introduites dans Paris, qui ne sont pas conduites à l'entrepôt général, quel que soit l'emploi
auquel elles sont destinées ; les huiles de toute espèce provenant de substances animale, végétale ou minérale ; l'acide oléique et tous autres
corps gras employés comme huiles, cuits, altérés ou mélangés ensemble ou avec d'autres substances, sont soumis aux droits pour leur vo-
lume entier ou sont classés d'après la nature de l'huile imposée au droit le plus élevé qu'ils contiennent. Il n'est fait aucune déduction pour
fèces, sédiment ou pied d'huile.
Les graines oléaginéuses, les farines en provenant, sont soumises aux droits d'après la quantité d'huile qu'elles sont présumées contenir,
et qui sera déterminée par l'administration de l'octroi, sous l'approbation du préfet de la Seine.
Les tourteaux de ces mêmes graines, qui ne seraient pas dans un état complet de dessiccation, seront assujettis au droit dans la proportion
de l'huile qu'ils contiendront.
Les pieds de bœuf ou de vache provenant de l'extérieur ou sortant des abattoirs de Paris sont assujettis au droit de 20 franos à raison d'un
litre d'huile pour douze pieds ou dans la proportion.
Les vernis gras, les couleurs et autres produits désignés en l'article ci-contre, qui contiennent plus de moitié de leur volume en huile,
acide oléique ou autres corps gras, sont imposés en entier au droit de 20 francs par hectolitre en principal.
Les essences de térébenthine et toutes autres substances employées comme essences, cuites, altérées ou mélangées ensemble, ainsi que les
préparations et vernis de toute espèce à l'essence de térébenthine ou autres substances qui en tiennent lieu, et dans lesquelles il n'entre pu
d'huile, sont taxées comme essence pure.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 70.74%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 70.74%.
- Auteurs similaires France-Pologne France-Pologne /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "FrancePl"Grandes Variations pour le piano sur un air national français Halte là ! Halte là ! la Garde Royale est là. op. 18 /ark:/12148/btv1b10886329d.highres 10 Variations pour le piano forte sur un air populaire napolitain dit La Ricciolella, intercalé dans le Carnaval de Venize (sic), ballet de l'Opéra /ark:/12148/btv1b10886327h.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 77/1100
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k63959929/f77.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k63959929/f77.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k63959929/f77.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k63959929/f77.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k63959929
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k63959929
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k63959929/f77.image × Aide