Presse et revues
1167 pages
1154
TARIF DES DOUANES FRANÇAISES.
1 , DRONI D'INTITÉB- I
̃ ,– DROITS I
lesquelles par par de ~-~ m t II
DÉNOMINATION DES MARCHANDISES. portent otirel étranger» -
les navires étrangers SORTIR. t Ĩ
ustotirs. français. et l'or IOKTIK.
terre.
- , F. C. r C. r. c. < I
ÉràiN battu ou laminé 100 k. NB 60 65 50 25 (i) La dénomination de poterie (Têlnln I
(ouvrages d ) poterie (1)., , ut (A) (A) comprend tous 1rs ustensiles, itisti-tiiiietits et, M
autres..- 100 k, D prohibés prohibés. id. objets quelconques propres aux usages dômes- N
ESTAlIPES. V. GrB1'ures. tiques, ainsi que les ouvrages eu étain qui H
ESTAMPES. V. Gravures. liaient ranges autrefois dans la classe de la B
ESTORQKONS. V. Poissons de mer. Mcitcrie, tels que haines, anneaux, etc. I
ÉTAMINKS. F. Tissus de laine. Les théières, cafetières, plats, couverts, M
ETUEB. V. Médicaments composés non dénom- chandeliers et autres ustensiles de ménage en N
mél. métal de compusition, uil m.llal anglais, dont ̃
ETIQCRTTES imprim. é, es, gravees • ou coloriées 100k IUUK.HU NB ^uu 300 317 50 id., l'étain de ('.ornoinilles forme la principale hase, Ĩ
( égileiiieiit p-rtie (le la Iluicric d't\laill; N
lvronPKS. V. Filaments. al's mais, comme il s'agit d'objets de luxe, on leur jj
JînpuRAiSEs. V. Herbes midicinales.. applique le droit de la IIII.crie line. I
VEN TA, La (2) montés ou en feuilles. V. Mercerie, (2) Sont co is i^u\s comme fins ceux dont la 1
1 selon I* espèce. valetit- c., tu-plus de t t'r. r>l) c. la pièce. i I
EXTRAITS d'avelanèdes et de noix de ga e i- (») '•? du minerai de fer provenant I
quiues 5 50 25c.l00k. des , mines (lu département des Pyrenees- ̃
» concrets.. , , id, 7 n en id. dc~ mll\~s thl dép,arll'lIIt'nt tics Pyréné('s-
1 concrets. ia. 50 50 »«*• Orientales, est autorisée sous le payement «lu t
d antres ,.égetaux, hqUldes.,.,. jd. 50 50 '*d droit de 10 c. par 100 kit. Le minerai de rcr I
concrets. id. 1 25 i 1 30 on id. cliromuté peut sortir par les bureaux cie Urian. ̃
de bois de teinture 100 k.B prohibés, prohibés. id. ç«»n , M Trop,/., Cavalaire et .Marseille, en B
!' de quinquina du Péron Ik.NB 1 prohibe. id. payant le droit de 10 c. par 100 k.l. B
de qoinquina du eron , 1 k:NR 1 proh.be. id. pay..nt.edroitdel0c.parl00ki.. ) t
d'ailleurs 100 k. B prohibé. id. id. (fi) Les barres octogones, celles ovales ou B
de viandes en pains. ,. , , 1 k. ND 11 10 id. plates d'un côté et demi circulaires «le l'autre. Hg
FAïENCE, V, Poterie, }(.s |)an.os pll&>8 ( l wI|l.s
:NCE. V. Poterie. «j en biseau, enfin les barres convexes d'uncûlé, I
F de baleine, bruts, de pècne française. - - - - 100 k, DD on tv • concaves de l'autre, p. uvent être admises au H
de pèche étrangere.. - - - id. 30 35 id, l'Onea\es tic l'atitre, p. uvent être admises au M
de pèche étrangère i id. oO ia. maximum des droits, pourvu qu'il soil dûment H
t' coupés et apprêtas 1100 k. NB 60 oo 50 Id, reconnu (Iti-t-iles sont Otirées au lamilloir,-Le B
) rognures et déchets, comme fa- mime régime s'applique aux fers feuillards H
) nons bruts. présentant une rainure convexe sur l'une des H
UNES de céréales. V. le tableau page 1184 i facl's. bancs à rainures, (tilcs railx, payent à B
I (5-) l,es I)irres à raii)tst,es, ClilC!ll'tlil", payent à
(57). I l'entrée le même d: oit que les autres fers éti- I
t v AuciLtEs, faux. V. Instruments aratoires. liés, selon leurs dimensions. :
t FECULES de manioc ou pomme de terre. T. Le fer en morceaux de forme cylindrique B
1 4 Gruaux. doit être assujetti au droit imposé sur le fer H
aiiiMnonr V. Bois de teinture. rond de 15 m'm de diamètre. 1 B̃
R (minerai , ae; .\a) 100 k BB 01 01 prohibé. lin vertu d'un avis du Comité consultatif des N
arls cl tllanufacllIres dll 15 févi ier 1816, on as- H
simile au fer étiré en barres plates «'.e 213 mil-. B
)) - - liniètrcs inclusivement à 1#58 exclusivement,, I
""f les lames de fer rechargé d'acier brutes, dostl- B
t , par 1 par nées à Imbriquer des forces à tondre les draps; B
t navires j y mais lorsque ces LUlles sont fcM/.f/tt~tMf'M,
t français, navires quoiciue non montées sur leurs anneaux, elles B
et par payent, comme les forces mêmes, le droit im- B
et “ar étrangers posé sur les outils de fer rechargé d'ad, r. B
, *
terre : Les plaques d'enclulnc sont également ass1- t
milées au fer en barres plates ilii 213 à b58 I
millimètres. Ce sont des plaques grossièresV I
Ij ERS étirés en barres plates (4), traités à la houïllé composées d'acier forgé et th! fer, ayant t60
et am laminoir de 458 millim. et plus, 1a "!' (le largcur 15 d'éllaisseur, et ̃
largeur multipliée par 3Ï0 miltimMi'cs «le longueur, dont 120 pour le j ̃I
1 epaisseur. 100 k. BB 18 '75 20 60 manche, lilles pèsent environ 5 kilogrammes et
d 213 'II' '1 à sont destinées à être étendues sur tes enclumes I
de 213 millim. inclus, a brutes. .', 1 II
458 exclusivement" ', 1-es fers pour socs de charrue, qui sont des
, 1dcm,.,. Id. 27 29 oo i0 id. fers plats ayant la forme d'un cœur, doivent I
de moins de 213 mill., , être traités comme le fer étiré en barres plates I
idem, , , , Id, 37 50 41 20 id. rte" iiiiltimeircs et plus.Ils ont MH milli-.l I
carrées de 22 millimètres mètres dans leur plus grande longueur, 372 I
! et plus, sur chaque dans leur plus and.; largeur» t lh niiliimf-tres
ét plus, sur chaque 18 75 20 60 id d'épaisseur. Quant aux socs de charrue cbuu-
face !d. 1® 70 *v ow m. c/s au martinet, on doit leur appliquer la taxe
M de 15 mtlhmeireslllclu- afférente aux fers en barres fondes, d'après
: sivement à 22 exclu- , leur dimension mesurée à la partie la plus
) sivement, idem. id. 27 29 70 id. amincie.
t de moins de 15 millim., (a) Cette motléralion de droits est snhor-,
• jem "î ** id. 37 50 41 20 id. donnée à la condition que t'importatioudes
i en barre. Tondes d, eli 5 c mlJl, et plus de dla- fers s'elfectuera par un bureau principal, ou'
mètre. id, 27 29 70 id. par les hm-eaux de Sarogllc, Thonue la-L.mg,!
t)' d livrange, liého.)le et Saint-Martin (l/c de Wé),
, de meins de 15 lailum. eI qU(; ious ceux qui arrivant par mer seront
• idem. id. 37 50 41 20 ia* importés en droiture. Les «lirecteurs autorisent
en barres À rainures, dites rail" , , , id. (n) (B) l'appiicalion de ce tarif spécial lorsque les jus-
ÏIRS forcB és RU marteau et traités au charbon de tilicaiions proiiuiles sont reconnues régulières
bois (6). et que nulle incertitude n'existe sur la nature,
bois (5). l'origine du fer.
en barres plates, de 458 m.11. et plus , ou l'origillc du fer.
la largeur multipliée (*) Par une disposition spéciale de la loi du
Jpar l'épaisseur id. 15 16 50 id. 2 juillet 1836, les fers en barres importés par
joiq i, 1, rre ne sont soumis qu'aux droits imposés sur
458 milhm. exclusiv, Kw.–-.«4» par navires
45 ~1 exc.usi v
idem • j iLDa * on 27 50 id. français. droits que ta mercerie sc)on t'cs-
t) de moins de 213' mill., (A) Mêmes droits que la mercerie selon 1 es-
idem id. 37 50 41 20 id. pèw. P. Ouvrages en élain.
idem 1:1. 37 60 41 20 Id. blêmes droits que les fers ci-dessus, se-
m M Ot carrées de 22 millimètres Ion leur dimension.
et plus, sur chaque 1
M face. id. 15 16 50
tt de 15 millim. inclus. à 22
TARIF DES DOUANES FRANÇAISES.
1 , DRONI D'INTITÉB- I
̃ ,– DROITS I
lesquelles par par de ~-~ m t II
DÉNOMINATION DES MARCHANDISES. portent otirel étranger» -
les navires étrangers SORTIR. t Ĩ
ustotirs. français. et l'or IOKTIK.
terre.
- , F. C. r C. r. c. < I
ÉràiN battu ou laminé 100 k. NB 60 65 50 25 (i) La dénomination de poterie (Têlnln I
(ouvrages d ) poterie (1)., , ut (A) (A) comprend tous 1rs ustensiles, itisti-tiiiietits et, M
autres..- 100 k, D prohibés prohibés. id. objets quelconques propres aux usages dômes- N
ESTAlIPES. V. GrB1'ures. tiques, ainsi que les ouvrages eu étain qui H
ESTAMPES. V. Gravures. liaient ranges autrefois dans la classe de la B
ESTORQKONS. V. Poissons de mer. Mcitcrie, tels que haines, anneaux, etc. I
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ETUEB. V. Médicaments composés non dénom- chandeliers et autres ustensiles de ménage en N
mél. métal de compusition, uil m.llal anglais, dont ̃
ETIQCRTTES imprim. é, es, gravees • ou coloriées 100k IUUK.HU NB ^uu 300 317 50 id., l'étain de ('.ornoinilles forme la principale hase, Ĩ
( égileiiieiit p-rtie (le la Iluicric d't\laill; N
lvronPKS. V. Filaments. al's mais, comme il s'agit d'objets de luxe, on leur jj
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VEN TA, La (2) montés ou en feuilles. V. Mercerie, (2) Sont co is i^u\s comme fins ceux dont la 1
1 selon I* espèce. valetit- c., tu-plus de t t'r. r>l) c. la pièce. i I
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1 concrets. ia. 50 50 »«*• Orientales, est autorisée sous le payement «lu t
d antres ,.égetaux, hqUldes.,.,. jd. 50 50 '*d droit de 10 c. par 100 kit. Le minerai de rcr I
concrets. id. 1 25 i 1 30 on id. cliromuté peut sortir par les bureaux cie Urian. ̃
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!' de quinquina du Péron Ik.NB 1 prohibe. id. payant le droit de 10 c. par 100 k.l. B
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d'ailleurs 100 k. B prohibé. id. id. (fi) Les barres octogones, celles ovales ou B
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) rognures et déchets, comme fa- mime régime s'applique aux fers feuillards H
) nons bruts. présentant une rainure convexe sur l'une des H
UNES de céréales. V. le tableau page 1184 i facl's. bancs à rainures, (tilcs railx, payent à B
I (5-) l,es I)irres à raii)tst,es, ClilC!ll'tlil", payent à
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1 4 Gruaux. doit être assujetti au droit imposé sur le fer H
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millimètres. Ce sont des plaques grossièresV I
Ij ERS étirés en barres plates (4), traités à la houïllé composées d'acier forgé et th! fer, ayant t60
et am laminoir de 458 millim. et plus, 1a "!' (le largcur 15 d'éllaisseur, et ̃
largeur multipliée par 3Ï0 miltimMi'cs «le longueur, dont 120 pour le j ̃I
1 epaisseur. 100 k. BB 18 '75 20 60 manche, lilles pèsent environ 5 kilogrammes et
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de 213 millim. inclus, a brutes. .', 1 II
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, 1dcm,.,. Id. 27 29 oo i0 id. fers plats ayant la forme d'un cœur, doivent I
de moins de 213 mill., , être traités comme le fer étiré en barres plates I
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carrées de 22 millimètres mètres dans leur plus grande longueur, 372 I
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ét plus, sur chaque 18 75 20 60 id d'épaisseur. Quant aux socs de charrue cbuu-
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: sivement à 22 exclu- , leur dimension mesurée à la partie la plus
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• idem. id. 37 50 41 20 ia* importés en droiture. Les «lirecteurs autorisent
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en barres plates, de 458 m.11. et plus , ou l'origillc du fer.
la largeur multipliée (*) Par une disposition spéciale de la loi du
Jpar l'épaisseur id. 15 16 50 id. 2 juillet 1836, les fers en barres importés par
joiq i, 1, rre ne sont soumis qu'aux droits imposés sur
458 milhm. exclusiv, Kw.–-.«4» par navires
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et plus, sur chaque 1
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