Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1907-02-13
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 13 février 1907 13 février 1907
Description : 1907/02/13 (A39,N43). 1907/02/13 (A39,N43).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6315020h
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/11/2013
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- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- PARTIE NON OFFICIELLE
^^e-neuvième année. — N° 43.. Le numéro: Cinq cenUmes. Mercredi 13 Février 1907.
JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAIS
~ar' ÉDITION COMPLÈTE
paris et Départements : Un an, 40 fr..; 6 mois, 20 fr. ; 3 mois, 10 fr.
postale : Un an, 76 fr.; 6 mois, 38 fr.; 3 mois, 19 fr.
ÉDITt PA MEB~L J !
Paris et Départements : 10 fr.; 3 mois, 5 fie.
Union postale : Un an, : Mp fr.; 3 mois, 14fr.
L'EDITION COMPLÈTE comprend : 1° le JOURNAL OFFICIEL proprement dit; — 2° le Compte rendu in extenso des séances du
SE' et (k la Chambre; — 3° les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents publiés en annexes; —- 4* le*
Sénat e dt la Chambre; - 3° les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents publiés en annexes; - 40 lei
ProPre annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an. — L'ÉDITION PARTIELLE comprend : 1* le JOURNAL OFFICIA
ment dit; — 20 le Compte rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre.
Le b
1- Les abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. — Envoyer le montant net en un mandat-poste à l'Administration. *
,~ l' DRE lk DERNIÈRE BANDB
^ements et réclamations
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
QUAI VOLTAIRE, Ir 31, PARIS 7*
POUR LES CHANGEMENTS DtADRISSI
AJOUTER soixante CENTIMES
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
ltllstè-re de l'instruction publique,
des b e mstruction pu Ique,
beaux-arts et des cultes.
îi>«» ata à ivreté du 23 janvier 1907, nommant
des ftfrers de l'instruction publique et
des Clers d'académie (page 1169).
tiés
pun finant des officiers de l'instruction
(Pa8e 11^ des officiers d'académie
j J.
l)eCtel Ministère des colonies.
¡fl:la.nt Promotion et nominations dans
gJ d honneur (page 1182).
8611 PARTIE NON OFFICIELLE
VT ^rdrc du jour (page 1183).
Cl^b d
3 déPutés. - Ordre du jour. - Con-
vocahn de commission (page 1183).
eteonlraunications. — Situation, à la
des Cn Vf février 1907, du recouvrement
venu ontl'lbutions, droits, produits et re-
Par 1 s 0nt la perception est autorisée
parui 01 du 29 décembre 1906 (page 1183.)
h. bleai^l pP^seiïtant la production et le mou-
cornn? des sucres indigènes depuis le
iiis ont de la campagne 1905-1906
(Daga 11 1_<1. fin du mois de janvier 1906
^age 88).
s ^a8e 119^ inscriptions et belles-lettres
~es s i91).
il9l^enc9s morales et politiques (page
0btien administrativés et insertions
ÁnnonOlres. - courses et marchés. -
ces,
-- -ff'
C'bre d C HAM B RES
députés. — Annexes: feuille 116
(Pour leclition complète). (Voir le som-
Ua lUndi.) au Journal officiel
JL IL OFFICIELLE
Ministère de l'instruction publique,
des beaux-arts et des cultes.
4îfat« à !..
que iirrêté du ministre de l'instruction
¡¡¡'nViul' H^x-arts et des cultes, en date
l.4Qvûir lyUt, portant nominations d'offl-
ciers de l'instruction publique et d'officiers
d'académie et publié au Journal officiel du
24 du même mois.
Page 526, colonne 2, au lieu de : « Comtesse
(Eugène) », lire : « Contesse (Eugène) JI; co-
lonne 3, au lieu de : cc Deschange (Fernand),
délégué cantonal à Longuyon (Meurthe-et-Mo-
selle) H, lire : cc Deschange (Emile), entomolo-
giste. délégué cantonal à Longuyon (Meurthe-
et-Moselle) M.
Page 530, colonne 1, au lieu de : « Maury »,
lire : « Mlle Maury » ; colonne 2, au lieu de :
« Mauride », lire : « Moride » ; colonne 3, au lieu
de : CI Patchod », lire : « Pacthod ».
Page 532, colonne 1, au lieu de : « Trébitsch
(Alexandre), compositeur de musique à Paris »,
lire : « auteur, membre du conseil d'adminis-
tration de la société des auteurs, compositeurs
et éditeurs de musique à Paris ».
Page 533, colonne 1, au lieu de : « Arnoult
(Pierre) », lire : « Arnould (Pierre) ».
Page 534, colonne 1, au lieu de : « Barbaron »,
lire : « Barbarou (Marius) » : au lieu de : « Bar-
bonne (Ernest-Henri), chef de division à la pré-
fecture de la Marne », lire : « à la préfecture de
Seine-et-Marne » ; au lieu de : « Baudoin »,
lire : « Baudouin"; colonne 2, au lieu de :
« Béjean », lire : « Bréjean Paul-Gustave-Hip-
polyte) ».
Page 535, colonne 1, au lieu de : « Berthod (Ul-
déric), administrateur de la caisse d'épargne à
Champagnole (Jura), délégué cantonal », lire :
« Berthod (Aimé), à Champagnole (Jura) » ; co-
lonne 2, au lieu de « Mme Bloc (Marguerite-Ra-
cheli. professeur de musique à Paris », lire : « à
Marseille ».
Page 537, colonne 1, au lieu de : « Brunot-
Lubitzsch M, lire: « Kubitzs (Bruno) » ; colonne 3,
au lieu de : « Mme Cattier (Maria-Gabrielle), pro-
fesseur de musique à Bordeaux », lire : « à
Paris Il. 1
Page 533, colonne 1, au lieu de : « Chapellier
(Philippe), artiste peintre à Puteaux (Seine) »,
lire : A Paris » ; colonne 2, au lieu de : « Char-
tier (Victor) », lire : « Charlier (Victor) Il ; co-
lonne 2, au lieu de : « Chartron (Ernest) »,
lire : « Charton ».
Page 539, colonne 1, au lieu de : « Comber-
noux, commissaire spécial à Montpellier », lire :
« commissaire de surveillance administrative
à la gare de Montpellier 1).
Page 540, colonne 2, au lieu de : « Defernez
(EmÙe), conseiller municipal à Lens », lire :
« Defernez (Emile), conseiller d'arrondissement,
conseiller municipal à Liévin (Pas-de-Calais) » ;
colonne 3, au lieu de : « Delassus », lire : « De-
lassis Il.
Page 541, colonne 2, au lieu de : « Devan-
chelle », lire : « Devauchelle o.
Page 542, colonne 1, au lieu de : « Dresch
(Georges-Joseph) », lire : « Dresch (Emile-Isidore-
Lucien) ».
Page 543, colonne 2, au lieu de : « Feugas
(Armand-Marcel), conseiller municipal à Rei-
gnac », lire : « à Preignac (Gi. ronde) ».
Page 544, colonne 2, au lieu de : « Garnies
(Paul-François), chimiste à l'institut Pasteur
à Paris », lire : « chimiste à Paris ».
Page 546, colonne 3, au lieu de : « Haller
(Charles), ingénieur à Paris », lire : « ingénieur,
directeur des usines métallurgiques d'Aubrives
à Villerupt (Meurthe-et-Moselle) ».
Page 548, colonne 1, au lieu de : « Jouvret •,
lire : « Jouret ».
Page 549, colonne 2, au lieu de : CI Lavallel
(Jean-François dit Eugène) », lire : a Lavallez
(Charles-Edouard) »; colonne 2, au lieu de :
« Lavanant (Henri-Paul), publiciste à Annecy »,
lire : c( à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Il ; co-
lonne 3, au lieu de : « Leclerq (Paul-Philippe-
Roger) », lire : (( Leclercq (Paul-Philippe-Joseph) .;
colonne 3, au lieu de : « Leconte (Clément-Jo-
seph-Marie) Il, lire : « Leconte (Clément-Joseph-
René) ».
Page 550, colonne 1, au lieu de : « Légier
(EmiIe-Frédéric-Guillaume) », lire : « Légief
(Emile-Frédéric-Jérôme ».
Page 551, colonne 2, au lieu de : « Magnies
(Louis-Victor-Emile), conseiller général publi-
ciste à Mesnil-Saint-Nicaise (Somme) », lire :
« Magniez (Emile-Joseph-Louis-Victor), con-
seiller général, publiciste à Antheux (Somme) -;
colonne 2, au lieu de : « Magrod, employé au
ministère de la guerre », lire : Il commis au mi-
nistère de la guerre ».
Page 552, colonne 3, au lieu de : « Meyer (Cohen)
lire : « Cahen (Meyer), commissaire du bureau
de bienfaisance du 3e arrondissement à Paris»;
au lieu de : « Michel dit Moraize (Armand) .t
lire : « Arnaud dit Moraize (Michel-Philibert) «.
Page 553, colonne t, au lieu de : « Le docteur
Mondelic" lire : « Le docteur Moundlic (Mi-
chel) » ; colonne 3, au lieu de : « Murac », lire :
« Murace » ; au lieu de : « Nayel », lire :
« Nagel ».
Page 555, colonne 1, au lieu de : « Perra-
chet », lire : « Perruchot ».
Page 556, colonne 2, au lieu de : « Prulebau a.
lire : « Pruleau »; au lieu de : « Mme Raimbaud »,
lire : « Mlle Raimbault e.
Page 557, colonne 1, au lieu de : « Ridel (Léo
pold), architecte à Paris *, lire : « à Laval ».
Page 558 colonne 2, au lieu de : « Saleto .,
lire: « Saleta Il.
Page 559, colonne 1, au lieu de : « Semon
lire : cc Senôn » ; au lieu de : « Mme Sidès (Anny-
Ursilla) l', lire : Il Mlle Sidès (Amy-Urcilla) ».
Page 561, colonne 1, au lieu de : « Vaulot, maire
de Mailleroncourt-Saint-Pancras », lire : «ancien
maire *.
Ont été portées par erreur sur la liste des
officiers d'académie les personnes ci-après dési-
gnées, qui sont nommées officiers de l'instruc-
tion publique :
Page 533, colonne 3 : « Mm# Autant (Louise
dite Lara, artiste dramatique à la Comédie
française à Paris 0.
JOURNAL OFFICIEL
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAIS
~ar' ÉDITION COMPLÈTE
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ÉDITt PA MEB~L J !
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SE' et (k la Chambre; — 3° les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents publiés en annexes; —- 4* le*
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POUR LES CHANGEMENTS DtADRISSI
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
ltllstè-re de l'instruction publique,
des b e mstruction pu Ique,
beaux-arts et des cultes.
îi>«» ata à ivreté du 23 janvier 1907, nommant
des ftfrers de l'instruction publique et
des Clers d'académie (page 1169).
tiés
pun finant des officiers de l'instruction
(Pa8e 11^ des officiers d'académie
j J.
l)eCtel Ministère des colonies.
¡fl:la.nt Promotion et nominations dans
gJ d honneur (page 1182).
8611 PARTIE NON OFFICIELLE
VT ^rdrc du jour (page 1183).
Cl^b d
3 déPutés. - Ordre du jour. - Con-
vocahn de commission (page 1183).
eteonlraunications. — Situation, à la
des Cn Vf février 1907, du recouvrement
venu ontl'lbutions, droits, produits et re-
Par 1 s 0nt la perception est autorisée
parui 01 du 29 décembre 1906 (page 1183.)
h. bleai^l pP^seiïtant la production et le mou-
cornn? des sucres indigènes depuis le
iiis ont de la campagne 1905-1906
(Daga 11 1_<1. fin du mois de janvier 1906
^age 88).
s ^a8e 119^ inscriptions et belles-lettres
~es s i91).
il9l^enc9s morales et politiques (page
0btien administrativés et insertions
ÁnnonOlres. - courses et marchés. -
ces,
-- -ff'
C'bre d C HAM B RES
députés. — Annexes: feuille 116
(Pour leclition complète). (Voir le som-
Ua lUndi.) au Journal officiel
JL IL OFFICIELLE
Ministère de l'instruction publique,
des beaux-arts et des cultes.
4îfat« à !..
que iirrêté du ministre de l'instruction
¡¡¡'nViul' H^x-arts et des cultes, en date
l.4Qvûir lyUt, portant nominations d'offl-
ciers de l'instruction publique et d'officiers
d'académie et publié au Journal officiel du
24 du même mois.
Page 526, colonne 2, au lieu de : « Comtesse
(Eugène) », lire : « Contesse (Eugène) JI; co-
lonne 3, au lieu de : cc Deschange (Fernand),
délégué cantonal à Longuyon (Meurthe-et-Mo-
selle) H, lire : cc Deschange (Emile), entomolo-
giste. délégué cantonal à Longuyon (Meurthe-
et-Moselle) M.
Page 530, colonne 1, au lieu de : « Maury »,
lire : « Mlle Maury » ; colonne 2, au lieu de :
« Mauride », lire : « Moride » ; colonne 3, au lieu
de : CI Patchod », lire : « Pacthod ».
Page 532, colonne 1, au lieu de : « Trébitsch
(Alexandre), compositeur de musique à Paris »,
lire : « auteur, membre du conseil d'adminis-
tration de la société des auteurs, compositeurs
et éditeurs de musique à Paris ».
Page 533, colonne 1, au lieu de : « Arnoult
(Pierre) », lire : « Arnould (Pierre) ».
Page 534, colonne 1, au lieu de : « Barbaron »,
lire : « Barbarou (Marius) » : au lieu de : « Bar-
bonne (Ernest-Henri), chef de division à la pré-
fecture de la Marne », lire : « à la préfecture de
Seine-et-Marne » ; au lieu de : « Baudoin »,
lire : « Baudouin"; colonne 2, au lieu de :
« Béjean », lire : « Bréjean Paul-Gustave-Hip-
polyte) ».
Page 535, colonne 1, au lieu de : « Berthod (Ul-
déric), administrateur de la caisse d'épargne à
Champagnole (Jura), délégué cantonal », lire :
« Berthod (Aimé), à Champagnole (Jura) » ; co-
lonne 2, au lieu de « Mme Bloc (Marguerite-Ra-
cheli. professeur de musique à Paris », lire : « à
Marseille ».
Page 537, colonne 1, au lieu de : « Brunot-
Lubitzsch M, lire: « Kubitzs (Bruno) » ; colonne 3,
au lieu de : « Mme Cattier (Maria-Gabrielle), pro-
fesseur de musique à Bordeaux », lire : « à
Paris Il. 1
Page 533, colonne 1, au lieu de : « Chapellier
(Philippe), artiste peintre à Puteaux (Seine) »,
lire : A Paris » ; colonne 2, au lieu de : « Char-
tier (Victor) », lire : « Charlier (Victor) Il ; co-
lonne 2, au lieu de : « Chartron (Ernest) »,
lire : « Charton ».
Page 539, colonne 1, au lieu de : « Comber-
noux, commissaire spécial à Montpellier », lire :
« commissaire de surveillance administrative
à la gare de Montpellier 1).
Page 540, colonne 2, au lieu de : « Defernez
(EmÙe), conseiller municipal à Lens », lire :
« Defernez (Emile), conseiller d'arrondissement,
conseiller municipal à Liévin (Pas-de-Calais) » ;
colonne 3, au lieu de : « Delassus », lire : « De-
lassis Il.
Page 541, colonne 2, au lieu de : « Devan-
chelle », lire : « Devauchelle o.
Page 542, colonne 1, au lieu de : « Dresch
(Georges-Joseph) », lire : « Dresch (Emile-Isidore-
Lucien) ».
Page 543, colonne 2, au lieu de : « Feugas
(Armand-Marcel), conseiller municipal à Rei-
gnac », lire : « à Preignac (Gi. ronde) ».
Page 544, colonne 2, au lieu de : « Garnies
(Paul-François), chimiste à l'institut Pasteur
à Paris », lire : « chimiste à Paris ».
Page 546, colonne 3, au lieu de : « Haller
(Charles), ingénieur à Paris », lire : « ingénieur,
directeur des usines métallurgiques d'Aubrives
à Villerupt (Meurthe-et-Moselle) ».
Page 548, colonne 1, au lieu de : « Jouvret •,
lire : « Jouret ».
Page 549, colonne 2, au lieu de : CI Lavallel
(Jean-François dit Eugène) », lire : a Lavallez
(Charles-Edouard) »; colonne 2, au lieu de :
« Lavanant (Henri-Paul), publiciste à Annecy »,
lire : c( à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Il ; co-
lonne 3, au lieu de : « Leclerq (Paul-Philippe-
Roger) », lire : (( Leclercq (Paul-Philippe-Joseph) .;
colonne 3, au lieu de : « Leconte (Clément-Jo-
seph-Marie) Il, lire : « Leconte (Clément-Joseph-
René) ».
Page 550, colonne 1, au lieu de : « Légier
(EmiIe-Frédéric-Guillaume) », lire : « Légief
(Emile-Frédéric-Jérôme ».
Page 551, colonne 2, au lieu de : « Magnies
(Louis-Victor-Emile), conseiller général publi-
ciste à Mesnil-Saint-Nicaise (Somme) », lire :
« Magniez (Emile-Joseph-Louis-Victor), con-
seiller général, publiciste à Antheux (Somme) -;
colonne 2, au lieu de : « Magrod, employé au
ministère de la guerre », lire : Il commis au mi-
nistère de la guerre ».
Page 552, colonne 3, au lieu de : « Meyer (Cohen)
lire : « Cahen (Meyer), commissaire du bureau
de bienfaisance du 3e arrondissement à Paris»;
au lieu de : « Michel dit Moraize (Armand) .t
lire : « Arnaud dit Moraize (Michel-Philibert) «.
Page 553, colonne t, au lieu de : « Le docteur
Mondelic" lire : « Le docteur Moundlic (Mi-
chel) » ; colonne 3, au lieu de : « Murac », lire :
« Murace » ; au lieu de : « Nayel », lire :
« Nagel ».
Page 555, colonne 1, au lieu de : « Perra-
chet », lire : « Perruchot ».
Page 556, colonne 2, au lieu de : « Prulebau a.
lire : « Pruleau »; au lieu de : « Mme Raimbaud »,
lire : « Mlle Raimbault e.
Page 557, colonne 1, au lieu de : « Ridel (Léo
pold), architecte à Paris *, lire : « à Laval ».
Page 558 colonne 2, au lieu de : « Saleto .,
lire: « Saleta Il.
Page 559, colonne 1, au lieu de : « Semon
lire : cc Senôn » ; au lieu de : « Mme Sidès (Anny-
Ursilla) l', lire : Il Mlle Sidès (Amy-Urcilla) ».
Page 561, colonne 1, au lieu de : « Vaulot, maire
de Mailleroncourt-Saint-Pancras », lire : «ancien
maire *.
Ont été portées par erreur sur la liste des
officiers d'académie les personnes ci-après dési-
gnées, qui sont nommées officiers de l'instruc-
tion publique :
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dite Lara, artiste dramatique à la Comédie
française à Paris 0.
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