Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1885-05-17
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 17 mai 1885 17 mai 1885
Description : 1885/05/17 (A17,N134). 1885/05/17 (A17,N134).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6259161w
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/11/2013
- Aller à la page de la table des matières2553
- SOMMAIRE DU 17 MAI
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 2553
- .......... Page(s) .......... 2553
- Documents du ministère de la guerre:
- .......... Page(s) .......... 2553
- Décret portant nominations dans l'artillerie et le train des équipages de l'armée territoriale (page.......... Page(s) .......... 2557
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 2558
- .......... Page(s) .......... 2559
- .......... Page(s) .......... 2561
- .......... Page(s) .......... 2562
- .......... Page(s) .......... 2562
- .......... Page(s) .......... 2562
- .......... Page(s) .......... 2562
- .......... Page(s) .......... 2564
- .......... Page(s) .......... 2564
- .......... Page(s) .......... 2565
- .......... Page(s) .......... 2566
- .......... Page(s) .......... 2566
- .......... Page(s) .......... 2569
- .......... Page(s) .......... 2569
- .......... Page(s) .......... 2572
Dix-septième année. - N* 134. Le H* : 85 o. avec les syppjêwente, Dimanche 17 Mai 1885,
11.11, ,/,'; ,", Il :"t '-.11\
JOURNAL OFFICIEL
i>:.. ~,
, ,_,¡':I.)I -.t;., C:I;" ".,
DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
Paris et Départements : Un an, t.Q fr.-6 mois, 20 fr.™ 3 sois, iO fr.
-1 On s'abonne dans tous les bureaux de poste français. -A e-afchir
Les abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois
Joindre aux renouvellements et réclamations la dernière bande —Affranchir
us MANUSCRITS NON INSÉRÉE
ne sont pas rendus.
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
A PARIS » QUAI VOLTAIRE, N° 31,
ibonnehents et réclamations
,, S'adresser au Chef de pervice.
Les demandes d'abonnement sont reçues : 4° directement à l'Administration; 2° par lettres affranchies adressées au Chef de service
tu Journal officiel. - Les abonnements, (dç trois mois, six mots ou un an) doivent ressortir, pour la Caisse du Journal Oiffciel, au
frix net de 40, 20 ou 40 francs, - Les abonnements en timbres-poste sont rigoureusement refusés. — Chaque demandfi -de chanï
àemeni$adresse dois lird aceoinpagme d'une bmde imprimèë'M de. ia tmmr4è soixanjtç f £ aifM rtywiPesswn*
Le meilleur mode d'abonnement est l'envoi d'un
Mandat-poste adressé à M. le chef du service du
Jentu QFPiciiL, 34, quai Voltaire. Pour les renouvel-
lements, ne pas oublier de joindre la dernière, katnde,
, 'h
80MMAIRJS DU 17 Mil
PARTIE OFFICIELlt
Décret portant promotion et nominations dans
l'ordre national de la Légion d'honneur
(ministère des finances) (pa¡e2553).
— nommant un agent de change près la bourse
de Bordeaux (page 2553).
Documents du ministère de la guerre :
Décret portant promotions dans l'infanterie,
< l'artillerie et le train des équipages (page
2553).
- portant nominations dans l'artillerie et le
train des équipages de l'armée territoriale
(page 2557). ,
Décisions portant mutations dans l'infanterie,
l'artillerie, le génie, le train des équipages,
le service du recrutement et le cadre des
écoles (page," 2U4)
PARTIE NON OFFICIELLE
Télégramme adressé au :ministre de la
guerre par le général Bnère de l'Isle
(Page 2558)..
^tlUgurationd'une statue de la Liberté éclai-
: '1 rant le monde, offerte à la. ville de Paris
par la colonie américaine. — Discours de
M. le président', du ", conseil des ministres
-
Journal de siège de Tuyen-Quan (suite
et fin) (page 2559).
Enseignements sur les exportations de La
Réunion (page 2561).
-, jL~At.),~:~' i. ';'¡ ~M. ,\
Avis et communications. - Concours pour
l'admission à l'école navale en 1885 (page
l, 2562)., v. , 1.;. t'
Concours régional agricole de Montpellier.
;.:..:. Distribution des récompenses (page
2562). - '-,'
Concours pour l'admission à l'école nationale
forestière de Nancy (page 2562).
Sénat. — Éulletin de la séance du samedi 16
niai 1885 — Ordre du jour. — Convoca..
tions de commissionn (page 2564).
Chambre des députés. — Bulletin de la
séance du samedi 16 mai 1885.— Ordre du
Vl jour. — Convocations de commissions
(page 2564). ,1. : ., ,.n. Ji:" i ,:,/y;.],(.V
Académies et corps savants. — Académie
de médecine. — D' A-J. Martin (page
2565). :" • '.¡;l
Académie des inscriptions et beltes-lettres. —
Ferdinand Delaunay (page 2566).
Informations (page 2566).
Avis d'adjudication. — Ministère des travaux
publics. — Département de la Seine. —
Ville de Paris (page 2569).
Tribunal de commerce de la Soine. -
Jugements de déclaration de faillite, "Ita.
(page 21569). J. J: j, --,. ,1.1 <.. -'
Bourses et îparcWs (page 2572). u s
CHAMBRES
Séut. — Débats parlementaires (page 555 à 560).
Chambre. — Débats parlementaires (page 819
a 842). ,.
— Documents (page 2129 à 2f36). '.,
PARTIE OFFICIELLE
■1 * • •
;", x.
Paris, 16 Mai 1885.
• 1 11'. ■■
Par décrets du Président de la République,
en date du 16 mai 1885, rendus sur ia proposi-
tion du ministre des fiaances; et vu Il. décla-
ration du conseil de l'ordre national de Ja Lé-
gion d'honneur, portant que les nominations
et promotions dudii décret sont faites en con-
formité des 10i8, décrets et règlements en vi-
guenî, ont"érë jfrôlnirif ota n^nméa dm, cet
ordre, savoir : ,. :gin
iu grade d'offtciw.
M. Durantel (Paul-Auguste), chef de bu-
reau, agent judiciaire adjoint au
finances ; 31 ans service^. G^valrér
depuis 1877. ..j,: -
Au grade de chevalier.
M. Cbabert (Charles-Joseph-Auguste), sous-
chef de bureau au ministère des finances ; 26
ans,de services. Services exceptionels rendus
pendant la guerre 1870-71 en qualité de payeur
de la Trésorerie et des postes.
M. Hargouëa (Pierre), directeur des contri-
butions indirectes à La Rochelle (Charente.
Inférieure); 47 ans de services. ,lê
-, 1 > "> i S <■ ■■
,. #
:(" c'
Par décret du Président de la République, ,
en date du i5 mai 1885, rendu sur la proposi-
tion du ministre des finances, M. pigeard
(Charles- Georges-Eugène) a été nommé agent
de change prèri - la bourie de Bordeaux, en
remplacement de M. Angé, démissionnaire.
? ♦ —fc—..
MINISTÈRE DE LA GUERRE
H.. 1 '■ , - ■ C j<<. 6 :
- •' '• ■ -• 1 r^ .,4'1.>$
NOMINATIONS ET PROMOTIONS
Infanterie. — Par décret en date du 13 mai
1885, rendu par le Présid. de la République sur
la prop. du ministre de la guerre, ont été
promus dans l'arme de l'infanterie et ontvregu
les affectations ci-après indiquées, les officiers
dont les noms suivent^ savoir* ->* f —» .If M? "1)'1
Au grade de colonel.
M. Huas (Pierre-Léopold), lieut.-col. du 47* rég.
d'inf., en rempL de M. Kieulin, retr. — Affecté
au 12e rég. d'inf. ( <
M. de Pousargues (Marie-Antoine-Victor), lieut-
col. du 144e rég. d'inf, en retopl. d^ M..(-vCas-
taigne, promu général de brig. - Affecté au
98. rég. d'inf. < > - : t:
M. Lambert ( Arsène-Mathurin-Louis-Marie)'
lieut-col. du 124* rég. d'inf, en rempl. de M. 1
Hecquet, mis en non-activ. pour infir. tempor
Affecté au 108' rég. d'inf. v r
M. yinc'tera^/Jp.c^es.Louis-îforàce), Heut.-
col. du d'inf en rempl. de IL Du-
val., promu général, - W Mt~ ~e3o~
120e rég. <** • .,(, <* \Hx~ru;:
-. t.. ., 1 J
Vf
Ah grade de lieutenant-colonel.
M. Ravez (Pierre-Louis), chef de bat tu 11-b
(l'inf. - en rempl. de M. Vinciguerra, promu
<~jiQL- Adepte M ..IU.' ré«). d'inf,
M. Caillemer (Joseph-Eugène) chef de bat au
15e rég. d'inf en rempl. de M. Mas-Mézé-
15e rég. d'in ~,_ectô
rani rèlx. t- Affecté au 12* rég. infé ft-
M. Cort (Théoiore), chef de bat. a'û gl*1 r&tr'
d'inf., en rempl. de M. Huas, promu colonelcoionei.
- Affecté au 47e rég. d'inf. ,..
M. Mignot (Marie-Edouard), chef de but. au
2e rég. de zouaves, en rempl. de M. Pousar-
gue promu colonel - Affêcté au., 1
M. Caris (igrnest-Joseph- Marie), chef de bat.
brev. au 64* rég. d'inf., en rempL d. M. Làm-
w <*t*.
'~,.<.~T ■*> f , ..it ¡,(.,..,. ,,,;¡,,,
11.11, ,/,'; ,", Il :"t '-.11\
JOURNAL OFFICIEL
i>:.. ~,
, ,_,¡':I.)I -.t;., C:I;" ".,
DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
Paris et Départements : Un an, t.Q fr.-6 mois, 20 fr.™ 3 sois, iO fr.
-1 On s'abonne dans tous les bureaux de poste français. -A e-afchir
Les abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois
Joindre aux renouvellements et réclamations la dernière bande —Affranchir
us MANUSCRITS NON INSÉRÉE
ne sont pas rendus.
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
A PARIS » QUAI VOLTAIRE, N° 31,
ibonnehents et réclamations
,, S'adresser au Chef de pervice.
Les demandes d'abonnement sont reçues : 4° directement à l'Administration; 2° par lettres affranchies adressées au Chef de service
tu Journal officiel. - Les abonnements, (dç trois mois, six mots ou un an) doivent ressortir, pour la Caisse du Journal Oiffciel, au
frix net de 40, 20 ou 40 francs, - Les abonnements en timbres-poste sont rigoureusement refusés. — Chaque demandfi -de chanï
àemeni$adresse dois lird aceoinpagme d'une bmde imprimèë'M de. ia tmmr4è soixanjtç f £ aifM rtywiPesswn*
Le meilleur mode d'abonnement est l'envoi d'un
Mandat-poste adressé à M. le chef du service du
Jentu QFPiciiL, 34, quai Voltaire. Pour les renouvel-
lements, ne pas oublier de joindre la dernière, katnde,
, 'h
80MMAIRJS DU 17 Mil
PARTIE OFFICIELlt
Décret portant promotion et nominations dans
l'ordre national de la Légion d'honneur
(ministère des finances) (pa¡e2553).
— nommant un agent de change près la bourse
de Bordeaux (page 2553).
Documents du ministère de la guerre :
Décret portant promotions dans l'infanterie,
< l'artillerie et le train des équipages (page
2553).
- portant nominations dans l'artillerie et le
train des équipages de l'armée territoriale
(page 2557). ,
Décisions portant mutations dans l'infanterie,
l'artillerie, le génie, le train des équipages,
le service du recrutement et le cadre des
écoles (page," 2U4)
PARTIE NON OFFICIELLE
Télégramme adressé au :ministre de la
guerre par le général Bnère de l'Isle
(Page 2558)..
^tlUgurationd'une statue de la Liberté éclai-
: '1 rant le monde, offerte à la. ville de Paris
par la colonie américaine. — Discours de
M. le président', du ", conseil des ministres
-
Journal de siège de Tuyen-Quan (suite
et fin) (page 2559).
Enseignements sur les exportations de La
Réunion (page 2561).
-, jL~At.),~:~' i. ';'¡ ~M. ,\
Avis et communications. - Concours pour
l'admission à l'école navale en 1885 (page
l, 2562)., v. , 1.;. t'
Concours régional agricole de Montpellier.
;.:..:. Distribution des récompenses (page
2562). - '-,'
Concours pour l'admission à l'école nationale
forestière de Nancy (page 2562).
Sénat. — Éulletin de la séance du samedi 16
niai 1885 — Ordre du jour. — Convoca..
tions de commissionn (page 2564).
Chambre des députés. — Bulletin de la
séance du samedi 16 mai 1885.— Ordre du
Vl jour. — Convocations de commissions
(page 2564). ,1. : ., ,.n. Ji:" i ,:,/y;.],(.V
Académies et corps savants. — Académie
de médecine. — D' A-J. Martin (page
2565). :" • '.¡;l
Académie des inscriptions et beltes-lettres. —
Ferdinand Delaunay (page 2566).
Informations (page 2566).
Avis d'adjudication. — Ministère des travaux
publics. — Département de la Seine. —
Ville de Paris (page 2569).
Tribunal de commerce de la Soine. -
Jugements de déclaration de faillite, "Ita.
(page 21569). J. J: j, --,. ,1.1 <.. -'
Bourses et îparcWs (page 2572). u s
CHAMBRES
Séut. — Débats parlementaires (page 555 à 560).
Chambre. — Débats parlementaires (page 819
a 842). ,.
— Documents (page 2129 à 2f36). '.,
PARTIE OFFICIELLE
■1 * • •
;", x.
Paris, 16 Mai 1885.
• 1 11'. ■■
Par décrets du Président de la République,
en date du 16 mai 1885, rendus sur ia proposi-
tion du ministre des fiaances; et vu Il. décla-
ration du conseil de l'ordre national de Ja Lé-
gion d'honneur, portant que les nominations
et promotions dudii décret sont faites en con-
formité des 10i8, décrets et règlements en vi-
guenî, ont"érë jfrôlnirif ota n^nméa dm, cet
ordre, savoir : ,. :gin
iu grade d'offtciw.
M. Durantel (Paul-Auguste), chef de bu-
reau, agent judiciaire adjoint au
finances ; 31 ans service^. G^valrér
depuis 1877. ..j,: -
Au grade de chevalier.
M. Cbabert (Charles-Joseph-Auguste), sous-
chef de bureau au ministère des finances ; 26
ans,de services. Services exceptionels rendus
pendant la guerre 1870-71 en qualité de payeur
de la Trésorerie et des postes.
M. Hargouëa (Pierre), directeur des contri-
butions indirectes à La Rochelle (Charente.
Inférieure); 47 ans de services. ,lê
-, 1 > "> i S <■ ■■
,. #
:(" c'
Par décret du Président de la République, ,
en date du i5 mai 1885, rendu sur la proposi-
tion du ministre des finances, M. pigeard
(Charles- Georges-Eugène) a été nommé agent
de change prèri - la bourie de Bordeaux, en
remplacement de M. Angé, démissionnaire.
? ♦ —fc—..
MINISTÈRE DE LA GUERRE
H.. 1 '■ , - ■ C j<<. 6 :
- •' '• ■ -• 1 r^ .,4'1.>$
NOMINATIONS ET PROMOTIONS
Infanterie. — Par décret en date du 13 mai
1885, rendu par le Présid. de la République sur
la prop. du ministre de la guerre, ont été
promus dans l'arme de l'infanterie et ontvregu
les affectations ci-après indiquées, les officiers
dont les noms suivent^ savoir* ->* f —» .If M? "1)'1
Au grade de colonel.
M. Huas (Pierre-Léopold), lieut.-col. du 47* rég.
d'inf., en rempL de M. Kieulin, retr. — Affecté
au 12e rég. d'inf. ( <
M. de Pousargues (Marie-Antoine-Victor), lieut-
col. du 144e rég. d'inf, en retopl. d^ M..(-vCas-
taigne, promu général de brig. - Affecté au
98. rég. d'inf. < > - : t:
M. Lambert ( Arsène-Mathurin-Louis-Marie)'
lieut-col. du 124* rég. d'inf, en rempl. de M. 1
Hecquet, mis en non-activ. pour infir. tempor
Affecté au 108' rég. d'inf. v r
M. yinc'tera^/Jp.c^es.Louis-îforàce), Heut.-
col. du d'inf en rempl. de IL Du-
val., promu général, - W Mt~ ~e3o~
120e rég. <** • .,(, <* \Hx~ru;:
-. t.. ., 1 J
Vf
Ah grade de lieutenant-colonel.
M. Ravez (Pierre-Louis), chef de bat tu 11-b
(l'inf. - en rempl. de M. Vinciguerra, promu
<~jiQL- Adepte M ..IU.' ré«). d'inf,
M. Caillemer (Joseph-Eugène) chef de bat au
15e rég. d'inf en rempl. de M. Mas-Mézé-
15e rég. d'in ~,_ectô
rani rèlx. t- Affecté au 12* rég. infé ft-
M. Cort (Théoiore), chef de bat. a'û gl*1 r&tr'
d'inf., en rempl. de M. Huas, promu colonelcoionei.
- Affecté au 47e rég. d'inf. ,..
M. Mignot (Marie-Edouard), chef de but. au
2e rég. de zouaves, en rempl. de M. Pousar-
gue promu colonel - Affêcté au., 1
M. Caris (igrnest-Joseph- Marie), chef de bat.
brev. au 64* rég. d'inf., en rempL d. M. Làm-
w <*t*.
'~,.<.~T ■*> f , ..it ¡,(.,..,. ,,,;¡,,,
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.51%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.51%.
- Collections numériques similaires Bibliothèque Diplomatique Numérique Bibliothèque Diplomatique Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "MAEDIGen0"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/24
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6259161w/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6259161w/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6259161w/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6259161w/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6259161w
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6259161w
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6259161w/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest