Titre : Revue municipale : recueil hebdomadaire d'études édilitaires pour la France et l'étranger
Auteur : Association communale de France. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1903-06-27
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32860840q
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 27309 Nombre total de vues : 27309
Description : 27 juin 1903 27 juin 1903
Description : 1903/06/27 (T6,N296). 1903/06/27 (T6,N296).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k61552358
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-1062
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 27/12/2010
REVUE MUNICIPALE
403
seront en bronze nickelé. Les pommes arrosoir
seront en bronze nickelé et à fond dêvissable
pour en permettre le nettoyage; elles seront cons-
truites de façon que les forts jets d'eau ne tom-
bent, pas directement sur la tête du baigneur,
mais bien sur les épaules et le corps de
celui-ci.
Douches. — Chaque pompe-arrosoir sera mu-
nie d'un robinet spécial à clef nickelée mobile de
manière à pouvoir donner à volonté une, plu-
sieurs ou toutes douches simultanément. Chaque
douche sera pourvue d'une mélangeur de sûreté
en bronze nickelé avec poignée ; ces mélangeurs
ne serviront qu'au public et devront être cons-
truits de façon à donner tonte température vou-
lue en tournant la poignée. Dans le sol de cha-
que cabine, il sera pratiqué une excavation en
forme ds cuvette, munie d'un trop-plein et dé
charge combinés et d'un coupe-air.
Chauffage et distribution de l'eau. — Le sou-
missionnaire préconisera tel système qu'il jugera
bon pour le chauffage et la distribution de
l'eau.
Drainage. — Deux sterfputs en fonte avec
seau démontable, asphalté, seront aménagés dans
le pavement de la salle de bains. Les tuyaux de
décharge seront également en fonte, asphaltés
intérieurement et extérieurement y compris les
siphons et coupe-air, le tout sera raccordé à la
conduite de décharge établie par la commune. En
vue du n.ttoyage des locaux, il sera prévu un
robinet de service, avec raccord, permettant d'y
fixer un tuyau en caoutchouc pourvu d'une
lance en bronze nickelé.
Vestiaire. — L'installation sera pourvue de
vingt-quatre sièges pour les élèves : quatre de
ces sièges seront assez grands pour servir égale-
ments au public ; ils seront en pitchpin de pre-
mier choix, et le dossier de chaque banc s?ra
muni d'un porte-manteaux à trois branches en
cuivre nickelé.
ITALIE
IHIl.iu. — Port de mer. — Le Ministre des
Travaux Publics d'Italie vient de recevoir de la
"Commission pour l'amélioration de la navigation
intérieure un projet de coordination et d'amélio-
ration des cours d'eau et canaux de la vallée du
Pô les constituant en un réseau navigable d'une
longueur totale de 3410 kilomètres.
La construction de ce réseau permettrait à des
navires de 6ootonneaux de voyager entre Milan et
Venise. Les lacs de Garde et d'Iseo seraient re-
liés à cette grande voie, et, le long de la mer
Adriatique, la navigation intérieure s'étendrait
: de Ravenne à l'extrémité orientale du royaume.
Les dépenses totales du réseau navigable sant
évaluées à 118 millions, dont 41 millions pour-
raient être recouvrés par la création de forces
hydrauliques.
A. BREUILLÉ et G. AVRÈDE.
DOCUMENTS & INFORMATIONS
Projet tendant à aplanir les difficultés entre
l'administration et les entrepreneurs pour
le règlement des fournitures.
11 n'est pas rare que des difficultés s'élèvent
entre l'Administration et les entrepreneurs
pour le règlement des mémoires.
Ces difficultés paraissent parf jis inextricables
en raison de la bonne foi avec laquelle les deux
parties soutiennent deux thèses différentes.
Les différends de eette nature pourraient
peut-être rcevoir une prompte solution si
le projet de constitution de commission de
règlement des décomptes des fournitures et
d'entreprises, présenté au Conseil municipal
de Paris par M. Adolphe Chérioux, venait à être
adopté.
Ce projet comporte trois articles :
« Article premier.— Il est créé à la Préfec-
ture de la Seine une Commission dite Commis-
sion des règlements des décomptes d'entreprises,
qui connaîtra des fournitures et de tous les diffé-
rends surgissant entre les agents de l'Adminis-
tration municipale et les fournisseurs en matière
de règlement des décomptes définitifs.
« Art. 2. — La Commission aura sous sa
responsabilité le droit d'accepter toute transac-
tion amiable basée sur l'équité. Ses décisions
seront soumises à l'approbation du Conseil
municipal.
« Art. 3. -T- La Commission sera composée :
de M. le Préfet de la Seine, président, de huit
conseillers municipaux désignés par le Conseil
municipal, du directeur du Contentieux et de
l'Inspection générale. L'inspecteur, chargé du
service du contrôle et de révision à la direction
administrative des Travaux remplira les fonc-
tions de secrétaire.
A l'appui de sa proposition, le conseiller
municipal explique que les réclamations formu-
lées par 1rs entrepreneurs et soumises à l'exa-
men des services techniques municipaux
pouvaient toujours se classer en deux caté-
gories bien distinctes : réclamations fondées
et réclamations non fondées ; si les erreurs
commises dans cette classification provenaient
uniquement des fautes de jugement inhérentes
à l'humaine nature, il n'y aurait qu'à laisser
403
seront en bronze nickelé. Les pommes arrosoir
seront en bronze nickelé et à fond dêvissable
pour en permettre le nettoyage; elles seront cons-
truites de façon que les forts jets d'eau ne tom-
bent, pas directement sur la tête du baigneur,
mais bien sur les épaules et le corps de
celui-ci.
Douches. — Chaque pompe-arrosoir sera mu-
nie d'un robinet spécial à clef nickelée mobile de
manière à pouvoir donner à volonté une, plu-
sieurs ou toutes douches simultanément. Chaque
douche sera pourvue d'une mélangeur de sûreté
en bronze nickelé avec poignée ; ces mélangeurs
ne serviront qu'au public et devront être cons-
truits de façon à donner tonte température vou-
lue en tournant la poignée. Dans le sol de cha-
que cabine, il sera pratiqué une excavation en
forme ds cuvette, munie d'un trop-plein et dé
charge combinés et d'un coupe-air.
Chauffage et distribution de l'eau. — Le sou-
missionnaire préconisera tel système qu'il jugera
bon pour le chauffage et la distribution de
l'eau.
Drainage. — Deux sterfputs en fonte avec
seau démontable, asphalté, seront aménagés dans
le pavement de la salle de bains. Les tuyaux de
décharge seront également en fonte, asphaltés
intérieurement et extérieurement y compris les
siphons et coupe-air, le tout sera raccordé à la
conduite de décharge établie par la commune. En
vue du n.ttoyage des locaux, il sera prévu un
robinet de service, avec raccord, permettant d'y
fixer un tuyau en caoutchouc pourvu d'une
lance en bronze nickelé.
Vestiaire. — L'installation sera pourvue de
vingt-quatre sièges pour les élèves : quatre de
ces sièges seront assez grands pour servir égale-
ments au public ; ils seront en pitchpin de pre-
mier choix, et le dossier de chaque banc s?ra
muni d'un porte-manteaux à trois branches en
cuivre nickelé.
ITALIE
IHIl.iu. — Port de mer. — Le Ministre des
Travaux Publics d'Italie vient de recevoir de la
"Commission pour l'amélioration de la navigation
intérieure un projet de coordination et d'amélio-
ration des cours d'eau et canaux de la vallée du
Pô les constituant en un réseau navigable d'une
longueur totale de 3410 kilomètres.
La construction de ce réseau permettrait à des
navires de 6ootonneaux de voyager entre Milan et
Venise. Les lacs de Garde et d'Iseo seraient re-
liés à cette grande voie, et, le long de la mer
Adriatique, la navigation intérieure s'étendrait
: de Ravenne à l'extrémité orientale du royaume.
Les dépenses totales du réseau navigable sant
évaluées à 118 millions, dont 41 millions pour-
raient être recouvrés par la création de forces
hydrauliques.
A. BREUILLÉ et G. AVRÈDE.
DOCUMENTS & INFORMATIONS
Projet tendant à aplanir les difficultés entre
l'administration et les entrepreneurs pour
le règlement des fournitures.
11 n'est pas rare que des difficultés s'élèvent
entre l'Administration et les entrepreneurs
pour le règlement des mémoires.
Ces difficultés paraissent parf jis inextricables
en raison de la bonne foi avec laquelle les deux
parties soutiennent deux thèses différentes.
Les différends de eette nature pourraient
peut-être rcevoir une prompte solution si
le projet de constitution de commission de
règlement des décomptes des fournitures et
d'entreprises, présenté au Conseil municipal
de Paris par M. Adolphe Chérioux, venait à être
adopté.
Ce projet comporte trois articles :
« Article premier.— Il est créé à la Préfec-
ture de la Seine une Commission dite Commis-
sion des règlements des décomptes d'entreprises,
qui connaîtra des fournitures et de tous les diffé-
rends surgissant entre les agents de l'Adminis-
tration municipale et les fournisseurs en matière
de règlement des décomptes définitifs.
« Art. 2. — La Commission aura sous sa
responsabilité le droit d'accepter toute transac-
tion amiable basée sur l'équité. Ses décisions
seront soumises à l'approbation du Conseil
municipal.
« Art. 3. -T- La Commission sera composée :
de M. le Préfet de la Seine, président, de huit
conseillers municipaux désignés par le Conseil
municipal, du directeur du Contentieux et de
l'Inspection générale. L'inspecteur, chargé du
service du contrôle et de révision à la direction
administrative des Travaux remplira les fonc-
tions de secrétaire.
A l'appui de sa proposition, le conseiller
municipal explique que les réclamations formu-
lées par 1rs entrepreneurs et soumises à l'exa-
men des services techniques municipaux
pouvaient toujours se classer en deux caté-
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