Rapports et délibérations / Conseil général de la Vienne

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Vienne (Département). Conseil général. Auteur du texte

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Presse et revues

111 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de la Vienne

Auteur : Vienne (Département). Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général (Poitiers)

Date d'édition : 1880-10-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34522613p

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 octobre 1880 01 octobre 1880

Description : 1880/10/01-1880/10/31. 1880/10/01-1880/10/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Poitou-Charentes

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6105674c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-416

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matièresXXXVII
TABLE DES MATIERES SUIVANT LA PAGINATION.
- Nom du Préfet. - Noms et adresses des conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 5
- Commission départementale - Année 1880-1881
  .......... Page(s) .......... 8
- Procès-verbal des Délibérations du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 9
- Séance du mardi 19 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 9
- Décret portant convocation du Conseil général en session extraordinaire
  .......... Page(s) .......... 10
- Dépôt des dossiers des affaires soumises à l'examen du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 11
- Observations de M. le Préfet relativement à une réclamation de la commune de Saint-Genest
  .......... Page(s) .......... 11
- Tribunaux de commerce.- Désignation de membres devant faire partie des Commissions chargées de réviser les listes annuelles des électeurs
  .......... Page(s) .......... 14
- Séance du mercredi 20 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 15
- Voeu relatif au curage de la Vienne
  .......... Page(s) .......... 15
- Désignation des lieux de réunion des Commissions interdépartementales chargées d'aviser aux moyens de faire cesser les lacunes de chemins vicinaux à la limite du département
  .......... Page(s) .......... 16
- Service vicinal. - Traitement des chefs cantonniers
  .......... Page(s) .......... 17
- Chemin d'intérêt commun n° 82. - Embranchement de Queaux au pont de la Rallerie
  .......... Page(s) .......... 18
- Chemins de fer. - Subventions départementales
  .......... Page(s) .......... 19
- Renouvellement de voeux concernant les chemins de fer de Loudun à Châtellerault et de Châtellerault à Tournon
  .......... Page(s) .......... 20
- Ponts d'Antigny et de Moussac-sur-Vienne
  .......... Page(s) .......... 21
- Rachat du pont de Vicq
  .......... Page(s) .......... 22
- Demande de classement de deux chemins d'intérêt commun dans la commune de Blaslay
  .......... Page(s) .......... 22
- Routes départementales n^os 5 et 11. - Affaire Dudoy
  .......... Page(s) .......... 23
- Route départementale n° 14. - Réparation du pont de Cervolet
  .......... Page(s) .......... 25
- Reconstruction du pont du Petit-Allier
  .......... Page(s) .......... 25
- Dépenses des chemins vicinaux en 1878. - Approbation d'excédants de dépenses
  .......... Page(s) .......... 26
- Création de bourses à l'Ecole primaire supérieure de Poitiers
  .......... Page(s) .......... 28
- Demande d'une demi-bourse à l'institution des Sourds-Muets de Poitiers
  .......... Page(s) .......... 29
- Création d'une nouvelle bourse à l'établissement des Jeunes-Aveugles
  .......... Page(s) .......... 30
- Enseignement primaire. - Dépenses des conférences pédagogiques
  .......... Page(s) .......... 30
- Classement de chemin. - Demande de la commune de la Roche-Posay
  .......... Page(s) .......... 32
- Classement de demandes de secours pour les maisons d'école
  .......... Page(s) .......... 33
- Introduction dans le réseau subventionné du chemin de Saint-Genest
  .......... Page(s) .......... 35
- Exécution de la loi du 12 mars 1880.-Emprunt de 560,000 fr. à la caisse des chemins vicinaux. -Imposition extraordinaire d'un centime
  .......... Page(s) .......... 37
- Séance du jeudi 21 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 47
- Elargissement du pont de Brigueil. - Embranchement du cheminde grande communication n° 5. - Chemin de Queaux au pont de la Rallerie
  .......... Page(s) .......... 47
- Réfection d'un pont sur le Salleron
  .......... Page(s) .......... 49
- Classement dedemandes de secours à l'Etat pour églises et prèsbytères
  .......... Page(s) .......... 50
- Chemin de fer de Tours à Bordeaux. - Amélioration du servicede nuit pour le sud du département
  .......... Page(s) .......... 51
- Route départementale n° 1. - Amélioration de la traverse de Civray aux abords de la rue du Fonds-de-Treille
  .......... Page(s) .......... 53
- Achèvement des lacunes déclassées de chemins d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 54
- Chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Extrait de l'état des travaux à subventionner en 1881
  .......... Page(s) .......... 58
- Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Emprunt de 200,000 fr. à la caisse des chemins vicinaux
  .......... Page(s) .......... 59
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 64
- Annexes
  .......... Page(s) .......... I
- Rapport de l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... III
- Exposé général
  .......... Page(s) .......... III
- Marche suivie pour assurer l'exécution de la loi du 12 mars 1880
  .......... Page(s) .......... IV
- Nature des ressources dont le département peut disposer actuellement
  .......... Page(s) .......... X
- Détermination de la quote-part du département pour les travaux de 1881
  .......... Page(s) .......... XIV
- Questions de natures diverses
  .......... Page(s) .......... XVII
- Tableau indiquant les dépenses à faire pour l'achèvement du réseau de 1868, et la part de ces dépenses à la charge des communes
  .......... Page(s) .......... XXI
TABLE ALPHABETIQUE.
- A
  .......... Page(s) .......... 30
  - Aveugles. - Création d'une nouvelle bourse,
    .......... Page(s) .......... 30
  - Agents voyers. - Augmentation du traitement de l'agent voyer d'arrondissement hors classe chef de bureau,
    .......... Page(s) .......... 32, XIX
- B
  - Bourses. - (Voir: Aveugles-Ecole primaire-Sourds-Muets.)
  - Budget départemental de 1881. - Modifications,
    .......... Page(s) .......... 32, 59, 61
  - Budget rectificatif de 1880. - Prélèvements opérés sur les crédits de réserve,
    .......... Page(s) .......... 24, 25, 26, 31, 48
- C
  .......... Page(s) .......... 31
  - Champ de tir de Biard, -
    .......... Page(s) .......... 31
  - Chemins de fer. - Subventions départementales,
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemins de fer de Loudun à Châtellerault: établissement d'une station entre Berthegon et Lencloître,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemins de fer de Châtellerault à Tournon: étude d'une variante rapprochant de Vicq le chemin projeté entre la Roche-Posay et Pleumartin,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemins de fer - de Tours à Bordeaux: amélioration du service de nuit pour le sud du département,
    .......... Page(s) .......... 51
  - Chemins vicinaux. - Rapport de l'agent voyer en chef,
    .......... Page(s) .......... III à XX
  - Chemins vicinaux. - Tableaux des dépenses à faire pour achever le réseau de 1868,
    .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Chemins vicinaux. - Introduction dans le réseau subventionné du chemin de Saint-Genest,
    .......... Page(s) .......... 12, 35
  - Chemins vicinaux. - Achèvement des lacunes à la limite du département. - Lieux de réunion des Commissions interdépartementales,
    .......... Page(s) .......... 16
  - Chemins vicinaux. - Traitement des chefs cantonniers,
    .......... Page(s) .......... 17, XIX
  - Chemins vicinaux. - Embranchement de Queaux au pont de la Rallerie,
    .......... Page(s) .......... 18, 47, 60
  - Chemins vicinaux. - Classement de deux chemins de la commune de Blaslay,
    .......... Page(s) .......... 22, XVII
  - Chemins vicinaux. - Dépenses en 1878. - Approbation d'excédants de paiement,
    .......... Page(s) .......... 26
  - Chemins vicinaux. - Classement d'un chemin de la commune de la Roche-Posay,
    .......... Page(s) .......... 32
  - Chemins vicinaux. - Classement d'un chemin de la commune de Saulgé,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Chemins vicinaux. - Exécution de la loi du 12 mars 1880,
    .......... Page(s) .......... 37, 50, 59, III à XVII, XXI à XXXVI
  - Chemins vicinaux. - Embranchement du pont de Vouneuil-sur-Vienne à la route départementale n° 5, 47, 60.
  - Chemins vicinaux. - Achèvement des lacunes déclassées de chemins d'intérêt commun,
    .......... Page(s) .......... 54
  - Chemins vicinaux. - Extrait de l'état des travaux à subventionner en 1881,
    .......... Page(s) .......... 58
  - Commission départementale - (noms des conseillers généraux composant la),
    .......... Page(s) .......... 8
  - Commissions interdépartementales - pour l'achèvement des lacunes des chemins vicinaux à la limite du département,
    .......... Page(s) .......... 16
  - Compte départemental de 1878,
    .......... Page(s) .......... 59
  - Conférences pédagogiques. - Dépenses de 1880,
    .......... Page(s) .......... 36
  - Conseil général. - Ouverture de la session,
    .......... Page(s) .......... 9
  - Conseil général. - Séance du mardi 19 octobre,
    .......... Page(s) .......... 9
  - Conseil général. - Séance du mercredi 20 octobre,
    .......... Page(s) .......... 15
  - Conseil général. - Séance du jeudi 21 octobre,
    .......... Page(s) .......... 47
  - Conseil général. - Clôture de la session,
    .......... Page(s) .......... 64
  - Conseillers généraux - (noms et adresses des),
    .......... Page(s) .......... 5
  - Curage - de la Vienne: voeu,
    .......... Page(s) .......... 15
- D
  .......... Page(s) .......... 10
  - Décret - portant convocation du Conseil général en session extraordinaire,
    .......... Page(s) .......... 10
- E
  .......... Page(s) .......... 59
  - Ecole de médecine - de Poitiers: subventions demandées aux départements de la Creuse et de l'Indre,
    .......... Page(s) .......... 59
  - Ecole primaire supérieure - de Poitiers: création de bourses,
    .......... Page(s) .......... 28
  - Eglises et presbytères. - Secours,
    .......... Page(s) .......... 35, 50
  - Emprunts à la caisse des chemins vicinaux,
    .......... Page(s) .......... 37, 59
  - Enseignement primaire. - Dépenses des conférences pédagogiques,
    .......... Page(s) .......... 30
- G
  .......... Page(s) .......... 47
  - Gendarmerie - des Ormes: renouvellement du bail,
    .......... Page(s) .......... 47
- I
  .......... Page(s) .......... 37
  - Imposition extraordinaire d'un centime,
    .......... Page(s) .......... 37
- M
  .......... Page(s) .......... 33
  - Maisons d'école - (secours aux communes pour),
    .......... Page(s) .......... 33
- P
  .......... Page(s) .......... 21
  - Ponts - d'Antigny et de Moussac-sur-Vienne: études,
    .......... Page(s) .......... 21
  - Ponts - de Vicq: rachat,
    .......... Page(s) .......... 22
  - Ponts - du Petit-Allier: reconstruction,
    .......... Page(s) .......... 26, XVIII
  - Ponts - de Train,
    .......... Page(s) .......... 28, 60
  - Ponts - de Brigueil-le-Chantre: élargissement,
    .......... Page(s) .......... 47, 60
  - Ponts - sur le Salleron, commune de Bourg-Archambault: réfection,
    .......... Page(s) .......... 49
  - Postes. - Etablissement d'une boîte aux lettres à proximité de l'hôtel de la Préfecture,
    .......... Page(s) .......... 14
  - Presbytères. - Secours,
    .......... Page(s) .......... 50
- R
  .......... Page(s) .......... III à XX
  - Rapport - de l'agent voyer en chef,
    .......... Page(s) .......... III à XX
  - Rivière de Vienne - (curage de la): voeu,
    .......... Page(s) .......... 15
  - Routes départementales - n° 1: amélioration à Civray,
    .......... Page(s) .......... 53
  - Routes départementales - n^os 5 et 11: affaire Dudoy,
    .......... Page(s) .......... 23
  - Routes départementales - n° 14: réparation du pont de Cervolet,
    .......... Page(s) .......... 25
- S
  - Secours. - (Voir: Eglises - Presbytères - Maisons d'école.)
  - Sourds-Muets. - Demande de bourses,
    .......... Page(s) .......... 29
- T
  .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Tableaux - des dépenses à faire pour achever les chemins du réseau subventionné de 1868,
    .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Tribunaux de commerce. - Nomination de membres de la Commission de révision des listes électorales,
    .......... Page(s) .......... 14
  - Tribunaux de commerce. - Avis à demander aux maires et conseillers généraux lors de la révision desdites listes,
    .......... Page(s) .......... 16

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