Rapports et délibérations / Conseil général de la Vienne

Accueil
Consultation

Vienne (Département). Conseil général. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1880
1881
1882
1883

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

111 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de la Vienne

Auteur : Vienne (Département). Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général (Poitiers)

Date d'édition : 1880-10-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34522613p

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 71825 Nombre total de vues : 71825

Description : 01 octobre 1880 01 octobre 1880

Description : 1880/10/01-1880/10/31. 1880/10/01-1880/10/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Poitou-Charentes

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6105674c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-416

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matièresXXXVII
TABLE DES MATIERES SUIVANT LA PAGINATION.
- Nom du Préfet. - Noms et adresses des conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 5
- Commission départementale - Année 1880-1881
  .......... Page(s) .......... 8
- Procès-verbal des Délibérations du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 9
- Séance du mardi 19 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 9
- Décret portant convocation du Conseil général en session extraordinaire
  .......... Page(s) .......... 10
- Dépôt des dossiers des affaires soumises à l'examen du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 11
- Observations de M. le Préfet relativement à une réclamation de la commune de Saint-Genest
  .......... Page(s) .......... 11
- Tribunaux de commerce.- Désignation de membres devant faire partie des Commissions chargées de réviser les listes annuelles des électeurs
  .......... Page(s) .......... 14
- Séance du mercredi 20 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 15
- Voeu relatif au curage de la Vienne
  .......... Page(s) .......... 15
- Désignation des lieux de réunion des Commissions interdépartementales chargées d'aviser aux moyens de faire cesser les lacunes de chemins vicinaux à la limite du département
  .......... Page(s) .......... 16
- Service vicinal. - Traitement des chefs cantonniers
  .......... Page(s) .......... 17
- Chemin d'intérêt commun n° 82. - Embranchement de Queaux au pont de la Rallerie
  .......... Page(s) .......... 18
- Chemins de fer. - Subventions départementales
  .......... Page(s) .......... 19
- Renouvellement de voeux concernant les chemins de fer de Loudun à Châtellerault et de Châtellerault à Tournon
  .......... Page(s) .......... 20
- Ponts d'Antigny et de Moussac-sur-Vienne
  .......... Page(s) .......... 21
- Rachat du pont de Vicq
  .......... Page(s) .......... 22
- Demande de classement de deux chemins d'intérêt commun dans la commune de Blaslay
  .......... Page(s) .......... 22
- Routes départementales n^os 5 et 11. - Affaire Dudoy
  .......... Page(s) .......... 23
- Route départementale n° 14. - Réparation du pont de Cervolet
  .......... Page(s) .......... 25
- Reconstruction du pont du Petit-Allier
  .......... Page(s) .......... 25
- Dépenses des chemins vicinaux en 1878. - Approbation d'excédants de dépenses
  .......... Page(s) .......... 26
- Création de bourses à l'Ecole primaire supérieure de Poitiers
  .......... Page(s) .......... 28
- Demande d'une demi-bourse à l'institution des Sourds-Muets de Poitiers
  .......... Page(s) .......... 29
- Création d'une nouvelle bourse à l'établissement des Jeunes-Aveugles
  .......... Page(s) .......... 30
- Enseignement primaire. - Dépenses des conférences pédagogiques
  .......... Page(s) .......... 30
- Classement de chemin. - Demande de la commune de la Roche-Posay
  .......... Page(s) .......... 32
- Classement de demandes de secours pour les maisons d'école
  .......... Page(s) .......... 33
- Introduction dans le réseau subventionné du chemin de Saint-Genest
  .......... Page(s) .......... 35
- Exécution de la loi du 12 mars 1880.-Emprunt de 560,000 fr. à la caisse des chemins vicinaux. -Imposition extraordinaire d'un centime
  .......... Page(s) .......... 37
- Séance du jeudi 21 octobre 1880
  .......... Page(s) .......... 47
- Elargissement du pont de Brigueil. - Embranchement du cheminde grande communication n° 5. - Chemin de Queaux au pont de la Rallerie
  .......... Page(s) .......... 47
- Réfection d'un pont sur le Salleron
  .......... Page(s) .......... 49
- Classement dedemandes de secours à l'Etat pour églises et prèsbytères
  .......... Page(s) .......... 50
- Chemin de fer de Tours à Bordeaux. - Amélioration du servicede nuit pour le sud du département
  .......... Page(s) .......... 51
- Route départementale n° 1. - Amélioration de la traverse de Civray aux abords de la rue du Fonds-de-Treille
  .......... Page(s) .......... 53
- Achèvement des lacunes déclassées de chemins d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 54
- Chemins vicinaux ordinaires. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Extrait de l'état des travaux à subventionner en 1881
  .......... Page(s) .......... 58
- Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Emprunt de 200,000 fr. à la caisse des chemins vicinaux
  .......... Page(s) .......... 59
- Clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 64
- Annexes
  .......... Page(s) .......... I
- Rapport de l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... III
- Exposé général
  .......... Page(s) .......... III
- Marche suivie pour assurer l'exécution de la loi du 12 mars 1880
  .......... Page(s) .......... IV
- Nature des ressources dont le département peut disposer actuellement
  .......... Page(s) .......... X
- Détermination de la quote-part du département pour les travaux de 1881
  .......... Page(s) .......... XIV
- Questions de natures diverses
  .......... Page(s) .......... XVII
- Tableau indiquant les dépenses à faire pour l'achèvement du réseau de 1868, et la part de ces dépenses à la charge des communes
  .......... Page(s) .......... XXI
TABLE ALPHABETIQUE.
- A
  .......... Page(s) .......... 30
  - Aveugles. - Création d'une nouvelle bourse,
    .......... Page(s) .......... 30
  - Agents voyers. - Augmentation du traitement de l'agent voyer d'arrondissement hors classe chef de bureau,
    .......... Page(s) .......... 32, XIX
- B
  - Bourses. - (Voir: Aveugles-Ecole primaire-Sourds-Muets.)
  - Budget départemental de 1881. - Modifications,
    .......... Page(s) .......... 32, 59, 61
  - Budget rectificatif de 1880. - Prélèvements opérés sur les crédits de réserve,
    .......... Page(s) .......... 24, 25, 26, 31, 48
- C
  .......... Page(s) .......... 31
  - Champ de tir de Biard, -
    .......... Page(s) .......... 31
  - Chemins de fer. - Subventions départementales,
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemins de fer de Loudun à Châtellerault: établissement d'une station entre Berthegon et Lencloître,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemins de fer de Châtellerault à Tournon: étude d'une variante rapprochant de Vicq le chemin projeté entre la Roche-Posay et Pleumartin,
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemins de fer - de Tours à Bordeaux: amélioration du service de nuit pour le sud du département,
    .......... Page(s) .......... 51
  - Chemins vicinaux. - Rapport de l'agent voyer en chef,
    .......... Page(s) .......... III à XX
  - Chemins vicinaux. - Tableaux des dépenses à faire pour achever le réseau de 1868,
    .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Chemins vicinaux. - Introduction dans le réseau subventionné du chemin de Saint-Genest,
    .......... Page(s) .......... 12, 35
  - Chemins vicinaux. - Achèvement des lacunes à la limite du département. - Lieux de réunion des Commissions interdépartementales,
    .......... Page(s) .......... 16
  - Chemins vicinaux. - Traitement des chefs cantonniers,
    .......... Page(s) .......... 17, XIX
  - Chemins vicinaux. - Embranchement de Queaux au pont de la Rallerie,
    .......... Page(s) .......... 18, 47, 60
  - Chemins vicinaux. - Classement de deux chemins de la commune de Blaslay,
    .......... Page(s) .......... 22, XVII
  - Chemins vicinaux. - Dépenses en 1878. - Approbation d'excédants de paiement,
    .......... Page(s) .......... 26
  - Chemins vicinaux. - Classement d'un chemin de la commune de la Roche-Posay,
    .......... Page(s) .......... 32
  - Chemins vicinaux. - Classement d'un chemin de la commune de Saulgé,
    .......... Page(s) .......... 33
  - Chemins vicinaux. - Exécution de la loi du 12 mars 1880,
    .......... Page(s) .......... 37, 50, 59, III à XVII, XXI à XXXVI
  - Chemins vicinaux. - Embranchement du pont de Vouneuil-sur-Vienne à la route départementale n° 5, 47, 60.
  - Chemins vicinaux. - Achèvement des lacunes déclassées de chemins d'intérêt commun,
    .......... Page(s) .......... 54
  - Chemins vicinaux. - Extrait de l'état des travaux à subventionner en 1881,
    .......... Page(s) .......... 58
  - Commission départementale - (noms des conseillers généraux composant la),
    .......... Page(s) .......... 8
  - Commissions interdépartementales - pour l'achèvement des lacunes des chemins vicinaux à la limite du département,
    .......... Page(s) .......... 16
  - Compte départemental de 1878,
    .......... Page(s) .......... 59
  - Conférences pédagogiques. - Dépenses de 1880,
    .......... Page(s) .......... 36
  - Conseil général. - Ouverture de la session,
    .......... Page(s) .......... 9
  - Conseil général. - Séance du mardi 19 octobre,
    .......... Page(s) .......... 9
  - Conseil général. - Séance du mercredi 20 octobre,
    .......... Page(s) .......... 15
  - Conseil général. - Séance du jeudi 21 octobre,
    .......... Page(s) .......... 47
  - Conseil général. - Clôture de la session,
    .......... Page(s) .......... 64
  - Conseillers généraux - (noms et adresses des),
    .......... Page(s) .......... 5
  - Curage - de la Vienne: voeu,
    .......... Page(s) .......... 15
- D
  .......... Page(s) .......... 10
  - Décret - portant convocation du Conseil général en session extraordinaire,
    .......... Page(s) .......... 10
- E
  .......... Page(s) .......... 59
  - Ecole de médecine - de Poitiers: subventions demandées aux départements de la Creuse et de l'Indre,
    .......... Page(s) .......... 59
  - Ecole primaire supérieure - de Poitiers: création de bourses,
    .......... Page(s) .......... 28
  - Eglises et presbytères. - Secours,
    .......... Page(s) .......... 35, 50
  - Emprunts à la caisse des chemins vicinaux,
    .......... Page(s) .......... 37, 59
  - Enseignement primaire. - Dépenses des conférences pédagogiques,
    .......... Page(s) .......... 30
- G
  .......... Page(s) .......... 47
  - Gendarmerie - des Ormes: renouvellement du bail,
    .......... Page(s) .......... 47
- I
  .......... Page(s) .......... 37
  - Imposition extraordinaire d'un centime,
    .......... Page(s) .......... 37
- M
  .......... Page(s) .......... 33
  - Maisons d'école - (secours aux communes pour),
    .......... Page(s) .......... 33
- P
  .......... Page(s) .......... 21
  - Ponts - d'Antigny et de Moussac-sur-Vienne: études,
    .......... Page(s) .......... 21
  - Ponts - de Vicq: rachat,
    .......... Page(s) .......... 22
  - Ponts - du Petit-Allier: reconstruction,
    .......... Page(s) .......... 26, XVIII
  - Ponts - de Train,
    .......... Page(s) .......... 28, 60
  - Ponts - de Brigueil-le-Chantre: élargissement,
    .......... Page(s) .......... 47, 60
  - Ponts - sur le Salleron, commune de Bourg-Archambault: réfection,
    .......... Page(s) .......... 49
  - Postes. - Etablissement d'une boîte aux lettres à proximité de l'hôtel de la Préfecture,
    .......... Page(s) .......... 14
  - Presbytères. - Secours,
    .......... Page(s) .......... 50
- R
  .......... Page(s) .......... III à XX
  - Rapport - de l'agent voyer en chef,
    .......... Page(s) .......... III à XX
  - Rivière de Vienne - (curage de la): voeu,
    .......... Page(s) .......... 15
  - Routes départementales - n° 1: amélioration à Civray,
    .......... Page(s) .......... 53
  - Routes départementales - n^os 5 et 11: affaire Dudoy,
    .......... Page(s) .......... 23
  - Routes départementales - n° 14: réparation du pont de Cervolet,
    .......... Page(s) .......... 25
- S
  - Secours. - (Voir: Eglises - Presbytères - Maisons d'école.)
  - Sourds-Muets. - Demande de bourses,
    .......... Page(s) .......... 29
- T
  .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Tableaux - des dépenses à faire pour achever les chemins du réseau subventionné de 1868,
    .......... Page(s) .......... XXI à XXXVI
  - Tribunaux de commerce. - Nomination de membres de la Commission de révision des listes électorales,
    .......... Page(s) .......... 14
  - Tribunaux de commerce. - Avis à demander aux maires et conseillers généraux lors de la révision desdites listes,
    .......... Page(s) .......... 16

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA VIENNE

SESSION EXTRAORDINAIRE D'OCTOBRE 1880

DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

POITIERS
IMPRIMERIE DE A. DUPRÉ

RUE DE LA PRÉFECTURE
1880

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.22%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.22%.

Collections numériques similaires
Collections de l’École nationale des ponts et chaussées Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Cosmos (1852) Bulletin des armées de la République : réservé à la zone des armées
Auteurs similaires
Collections de l’École nationale des ponts et chaussées Collections de l’École nationale des ponts et chaussées
Cosmos (1852) Bulletin des armées de la République : réservé à la zone des armées

Page

chiffre de pagination vue 5/111

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide