Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block

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Presse et revues

644 pages

Titre : Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block

Auteur : France. Ministère de l'intérieur. Auteur du texte

Éditeur : Berger-Levrault & Cie (Paris)

Date d'édition : 1878-01-01

Contributeur : Block, Maurice (1816-1901). Directeur de publication

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32859773c

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1878 01 janvier 1878

Description : 1878/01/01 (T1)-1878/04/30. 1878/01/01 (T1)-1878/04/30.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k58160781

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-92 (13)

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières637
LIVRAISON DE JANVIER.
- A nos lecteurs, par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 1
- Le conseil général et ses développements successifs, par M. Ach. Saint-Paul
  .......... Page(s) .......... 9
- Le maire politique et le maire administratif, par M. Casimir Fournier
  .......... Page(s) .......... 26
- Le budget de 1878, par M. A. de Foville
  .......... Page(s) .......... 45
- L'hygiène publique et la prolongation de la vie humaine, d'après M. Edw. Chadwick
  .......... Page(s) .......... 62
- La nomination des instituteurs, par M. M. B.
  .......... Page(s) .......... 72
- Jurisprudence administrative: Responsabilité des fonctionnaires publics
  .......... Page(s) .......... 77
- Jurisprudence administrative: Le Bulletin des communes. - Diffamation
  .......... Page(s) .......... 85
- Jurisprudence administrative: Election de délégué municipal pour les élections sénatoriales
  .......... Page(s) .......... 91
- Notices et renseignements: Réunion des services des postes et des télégraphes
  .......... Page(s) .......... 94
- Notices et renseignements: Conférence télégraphique. - Réduction des taxes
  .......... Page(s) .......... 94
- Notices et renseignements: L'administration des forêts
  .......... Page(s) .......... 95
- Italie. Modification dans les départements ministériels
  .......... Page(s) .......... 98
- Questions et réponses: Question n° 1. Actes de l'état civil concernant les optants Alsaciens-Lorrains
  .......... Page(s) .......... 101
- Questions et réponses: Question n° 2. Un maire a-t-il le droit de lacérer l'affiche d'un candidat?
  .......... Page(s) .......... 102
- Documents: Composition du Ministère du 13 décembre 1877
  .......... Page(s) .......... 104
- Documents: Liste des préfets, sous-préfets et secrétaires généraux (janvier 1878)
  .......... Page(s) .......... 105
- Documents: Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics:
- Loi du 20 novembre 1873
  .......... Page(s) .......... 121
- Loi du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs publics
  .......... Page(s) .......... 122
- Loi du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat
  .......... Page(s) .......... 125
- Loi du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics
  .......... Page(s) .......... 127
- Loi du 2 août 1875 sur les élections des sénateurs
  .......... Page(s) .......... 130
- Loi du 30 novembre 1875 sur l'élection des députés
  .......... Page(s) .......... 137
- Liste des sénateurs inamovibles
  .......... Page(s) .......... 143
- Tableau du nombre de sénateurs et de députés des départements et colonies
  .......... Page(s) .......... 145
- Exposé des motifs et projet de loi sur la gratuité de l'instruction primaire
  .......... Page(s) .......... 147
- Chronique, par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 153
LIVRAISON DE FEVRIER.
- Election ou nomination du maire, par M. Albert Babeau
  .......... Page(s) .......... 161
- La gratuité et l'obligation de l'enseignement primaire. - I. La gratuité, par M. Gabriel Charmes
  .......... Page(s) .......... 186
- La fusion des postes et des télégraphes, par M. Georges Guéroult
  .......... Page(s) .......... 203
- La question des sous-officiers, par M. A. Vézian d'Alteyrac
  .......... Page(s) .......... 216
- Une rectification nécessaire à l'article 3 du projet de loi sur les ventes judiciaires d'immeubles, par M. Th. Ducrocq, doyen de la Faculté de droit de Poitiers
  .......... Page(s) .......... 232
- Jurisprudence administrative: Election des chambres de commerce
  .......... Page(s) .......... 239
- Jurisprudence administrative: Accidents survenus dans l'exécution de travaux publics
  .......... Page(s) .......... 247
- Jurisprudence administrative: Officier général: Retrait d'emploi, mise à la retraite d'office
  .......... Page(s) .......... 253
- Jurisprudence administrative: Débits de boissons: Révocation des autorisations par le préfet
  .......... Page(s) .......... 257
- Notices et renseignements: Paiement des traitements des instituteurs et institutrices, par M. Vacoutat
  .......... Page(s) .......... 260
- Notices et renseignements: L'Ecole d'administration à l'Académie des sciences morales et politiques
  .......... Page(s) .......... 263
- Notices et renseignements: Concessions de bourses d'enseignement supérieur: Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 265
- Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Société générale des prisons. - Travail dans les prisons. - Statistique
  .......... Page(s) .......... 267
- Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Livrets de famille
  .......... Page(s) .......... 269
- Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Caisses d'épargne scolaires
  .......... Page(s) .......... 269
- Notices et renseignements: Régime pénitentiaire: Enfants laissés sans surveillance
  .......... Page(s) .......... 275
- Notices et renseignements: Service militaire: Répartition des classes pour le 1er semestre de 1878
  .......... Page(s) .......... 277
- Questions et réponses: Réponse à la question n° 1, par M. Eugène Hepp
  .......... Page(s) .......... 278
- Documents: Renouvellement des municipalités. Circulaires du ministre de l'intérieur des 11 et 14 janvier 1878
  .......... Page(s) .......... 281
- Documents: Classement des chemins de fer d'intérêt général: Rapport du 2 janvier 1878 du ministre des travaux publics au Président de la République
  .......... Page(s) .......... 288
- Documents: Décret du 2 janvier 1878
  .......... Page(s) .......... 292
- Documents: Le réseau des voies navigables: Rapport du ministre des travaux publics au Président de la République et décret du 15 janvier 1878
  .......... Page(s) .......... 294
- Documents: Révision de la législation de la voirie vicinale: Rapport du ministre de l'intérieur au Président de la République (21 janvier 1878)
  .......... Page(s) .......... 298
- Documents: Arrangement télégraphique entre la France et l'Allemagne, du 11 décembre 1877
  .......... Page(s) .......... 299
- Documents: Exposé des motifs et projet de loi portant création d'une dette publique amortissable par annuités
  .......... Page(s) .......... 301
- Chronique, par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 312
LIVRAISON DE MARS.
- Questions de procédure constitutionnelle. - I. Par M. Jules Simon, de l'Académie française, ancien ministre
  .......... Page(s) .......... 321
- De la préparation aux services publics en France. - Améliorations dont l'enseignement administratif serait susceptible. Premier article, par M. Charles Tranchant, conseiller d'Etat
  .......... Page(s) .......... 325
- La gratuité et l'obligation de l'enseignement primaire. - II. L'obligation, par M. G. Charmes
  .......... Page(s) .......... 345
- Les rachats de chemins de fer et l'exploitation par l'Etat, par M. Octave Noel
  .......... Page(s) .......... 378
- Des arrêtés interlocutoires et préparatoires, par M. L. Pasquier
  .......... Page(s) .......... 396
- Situation des commissaires de police, par M. X..., ancien commissaire départemental
  .......... Page(s) .......... 402
- Projet de réforme du régime des voies de communication par terre, par M. A. F.
  .......... Page(s) .......... 407
- Jurisprudence administrative: Pasteur protestant, mise en disponibilité, révocation
  .......... Page(s) .......... 421
- Jurisprudence administrative: Edifices consacrés au culte. Travaux de réparation et de reconstruction
  .......... Page(s) .......... 426
- Jurisprudence administrative: Chemin de halage. Etablissement de la servitude sur les deux rives
  .......... Page(s) .......... 429
- Notices et renseignements: Une réforme postale, par M. Desenne Responsabilité des capitaines et armateurs en cas d'échouage dans les ports
  .......... Page(s) .......... 434, 436
- Notices et renseignements: L'eau potable en Angleterre, par M. M. B.
  .......... Page(s) .......... 440
- Notices et renseignements: Direction générale des chemins de fer: Rétablissement
  .......... Page(s) .......... 442
- Notices et renseignements: Service militaire des Prix de Rome: Circulaire du ministre de la guerre
  .......... Page(s) .......... 442
- Questions et réponses. Question n° 3: Du cumul des fonctions électives
  .......... Page(s) .......... 443
- Documents: Loi du 9 mars 1878 relative au colportage des journaux. - I. Texte de la loi adoptée par les Chambres. - II. Exposé des motifs et proposition de loi présentée par M. Bardoux. - III. - Rapport à la Chambre des députés. - IV. Rapport au Sénat. - V. Rapport supplémentaire à la Chambre des députés
  .......... Page(s) .......... 449
- Documents: Réunion des postes et des télégraphes: Rapport au Président de la République et décret du 27 février 1878
  .......... Page(s) .......... 462
- Documents: Décret du 23 janvier 1878 relatif aux ventes en gros des denrées alimentaires dans la ville de Paris
  .......... Page(s) .......... 464
- Documents: Décret du 8 mars 1878 concernant la création d'un compte de sequestre administratif des chemins de fer
  .......... Page(s) .......... 468
- Chronique, par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 469
- Bibliographie: Les Conseils généraux; interprétation de la loi organique du 10 août 1871
  .......... Page(s) .......... 479
LIVRAISON D'AVRIL.
- Questions de théorie constitutionnelle. - Le Sénat peut-il refuser le budget? par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 481
- Les chemins vicinaux, leur situation actuelle et les projets de réforme, par M. H. Blerzy
  .......... Page(s) .......... 493
- De la préparation aux services publics en France. - Améliorations dont l'enseignement politique et administratif serait susceptible. Deuxième article. III. Opinions et systèmes des publicistes, par M. Charles Tranchant, conseiller d'Etat
  .......... Page(s) .......... 509
- L'Exposition universelle de 1878, par M. L. de Pincy
  .......... Page(s) .......... 532
- Le Congrès postal de 1878, par M. F. Desenne
  .......... Page(s) .......... 546
- Question préjudicielle en matière de crimes ou délits commis par un comptable de deniers publics, par M. R. Toutain, professeur de droit administratif à la Faculté de Caen
  .......... Page(s) .......... 566
- Jurisprudence administrative: Elections au Conseil général: I. Formes et délais des protestations, recensement
  .......... Page(s) .......... 572
- II. Questions d'éligibilité
  .......... Page(s) .......... 578
- III. Opérations électorales
  .......... Page(s) .......... 583
- IV. Calcul de la majorité, attribution des voix
  .......... Page(s) .......... 586
- Notices et renseignements: Chemins de fer d'intérêt local, circulaire du ministre des travaux publics aux préfets
  .......... Page(s) .......... 591
- Notices et renseignements: Les ministères de l'agriculture et du commerce
  .......... Page(s) .......... 594
- Notices et renseignements: Situation générale de l'Algérie
  .......... Page(s) .......... 595
- Notices et renseignements: Impôt sur les boissons. Iroit de vente au compteur
  .......... Page(s) .......... 599
- Notices et renseignements: Documents: Loi du 3 avril 1878 relative à l'état de siége: I. Texte de la loi
  .......... Page(s) .......... 600
- II. Proposition de loi présentée par M. Bardoux
  .......... Page(s) .......... 601
- III. Rapport de M. Franck Chauveau à la Chambre des députés
  .......... Page(s) .......... 603
- IV. Rapport de M. Delsol au Sénat
  .......... Page(s) .......... 608
- V. Rapport supplémentaire de M. Franck Chaveau
  .......... Page(s) .......... 618
- Loi du 2 avril 1878 portant amnistie en matière de presse
  .......... Page(s) .......... 625
- Loi du 6 avril 1878 ayant pour objet une réforme postale
  .......... Page(s) .......... 626
- Chronique, par M. Maurice Block
  .......... Page(s) .......... 628
- Table des matières du premier volume
  .......... Page(s) .......... 637

REVUE GÉNÉRALE

D'ADMINISTRATION

PUBLIÉE AVEC LA COLLABORATION

DE SÉNATEURS, DE DÉPUTÉS, DE MEMBRES DU CONSEIL D'ÉTAT
DE F0NCTI0KKA1RES ET DE FBBLICISTES

SOUS LA DIRECTION DE

M. MAURICE BLOGK

TOME I"

JANVIEE-ATEIL 18 7 8

i PARIS

BERGER-LE VRAULT ET C", LIBRAIRES-ÉDITEURS

5j RUE DES BEAUX-AP.TS, 5

p l MÊME MAISON A NANCY

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