Circonscriptions, organisation et personnel administratif de la Savoie, de 1792 à 1815 : le département du Mont-Blanc / par Gabriel Pérouse, archiviste de la Savoie

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36 pages

Titre : Circonscriptions, organisation et personnel administratif de la Savoie, de 1792 à 1815 : le département du Mont-Blanc / par Gabriel Pérouse, archiviste de la Savoie

Auteur : Pérouse, Gabriel (1874-1928). Auteur du texte

Éditeur : Impr. réunies (Chambéry)

Date d'édition : 1925

Sujet : Mont-Blanc (France)

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341068749

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

Format : XXXIII p. ; in-fol. à 2 col. XXXIII p. ; in-fol. à 2 col.

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Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Rhône-Alpes

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Description : Avec mode texte Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5814697t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, FOL-LK4-3194

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 09/03/2010

Aller à la page de la table des matièresXXXII
PREMIERE PARTIE Formation, délimitation et subdivisions du département du Mont-Blanc
- I. - Formation et délimitation du département
  .......... Page(s) .......... III
- II. - Circonscriptions administratives de la période de la Convention, 1793-1795
  .......... Page(s) .......... VII
- III. - Circonscriptions administratives de la période du Directoire, 1795-1799
  .......... Page(s) .......... VIII
- IV. - Circonscriptions administratives de la période du Consulat et de l'Empire 1800-1814
  .......... Page(s) .......... VIII
- V. - Circonscriptions administratives à la Restauration, 1814-1815
  .......... Page(s) .......... IX
- VI. - Les Circonscriptions communales
  .......... Page(s) .......... X
- VII. - Noms révolutionnaires des communes
  .......... Page(s) .......... XI
- VIII. - Tableau des communes du département du Mont-Blanc qui font partie du département actuel de la Savoie, dans l'ordre alphabétique des noms des cantons créés en 1793
  .......... Page(s) .......... XI
SECONDE PARTIE Organisation administrative du département du Mont-Blanc
- I. - Période de la Convention, 1793-1795
- 1 - Les Représentants en mission
  .......... Page(s) .......... XIII
- 2 - L'Assemblée nationale des Allobroges
  .......... Page(s) .......... XV
- 3 - La Commission provisoire d'administration des Allobroges
  .......... Page(s) .......... XV
- 4 - L'Administration du Département: Le Conseil général
  .......... Page(s) .......... XVI
- 5 - L'Administration du département: Le Directoire
  .......... Page(s) .......... XVII
- 6 - L'Administration du Département: Le Procureur général syndic
  .......... Page(s) .......... XVIII
- 7 - L'administration du district d'Annecy
  .......... Page(s) .......... XVIII
- 8 - L'administration du district de Chambéry
  .......... Page(s) .......... XIX
- 9 - L'administration du district de Cluses
  .......... Page(s) .......... XX
- 10 - L'administration du district de Moûtiers
  .......... Page(s) .......... XX
- 11 - L'administration du district de St-Jean-de-Maurienne
  .......... Page(s) .......... XXI
- II. - Période du Directoire, 1795-1800
- 12 - L'Administration Centrale du département
  .......... Page(s) .......... XXI
- 13 - Le Commissaire du Directoire exécutif
  .......... Page(s) .......... XXII
- 14 - Les Administrations municipales de canton
  .......... Page(s) .......... XXII
- III. - Période du Consulat et de l'Empire, 1800-1814
- 15 - Le Préfet
  .......... Page(s) .......... XXIV
- 16 - Les Sous-Préfets
  .......... Page(s) .......... XXIV
- 17 - Le Conseil de Préfecture
  .......... Page(s) .......... XXIV
- 18 - Le Conseil général du département
  .......... Page(s) .......... XXV
- 19 - Le Conseil d'arrondissement d'Annecy
  .......... Page(s) .......... XXVI
- 20 - Le Conseil d'arrondissement de Chambéry
  .......... Page(s) .......... XXVI
- 21 - Le Conseil d'arrondissement de Moûtier
  .......... Page(s) .......... XXVI
- 22 - Le Conseil d'arrondissement de S^t-Jean-de-Maurienne
  .......... Page(s) .......... XXVII
- IV. - Organisation administrative en 1814 et 1815
- 23 - L'occupation de 1811
  .......... Page(s) .......... XXVII
- 24 - La première Restauration
  .......... Page(s) .......... XXVIII
- 25 - Les Cent-Jours
  .......... Page(s) .......... XXVIII
- 26 - L'occupation de 1815
  .......... Page(s) .......... XXIX
- 27 - La seconde Restauration
  .......... Page(s) .......... XXIX
APPENDICE Organisation judiciaire
- I. - Période de la Convention, 1793-1795
- 28 - Le Tribunal du district de Chambéry
  .......... Page(s) .......... XXIX
- 29 - Le Tribunal du district de Moûtiers
  .......... Page(s) .......... XXX
- 30 - Le Tribunal du district de S^t-Jean-de-Maurienne
  .......... Page(s) .......... XXX
- 31 - Le Tribunal criminel du département
  .......... Page(s) .......... XXX
- II. - Période du Directoire, 1795-1800
- 32 - Le Tribunal civil du département
  .......... Page(s) .......... XXXI
- 33 - Le Tribunal criminel et les Tribunaux correctionnels
  .......... Page(s) .......... XXXI
- III. - Période de 1800 à 1815
- 34 - Les Tribunaux civils de première instance
  .......... Page(s) .......... XXXI
- 35 - Le Tribunal criminel du département
  .......... Page(s) .......... XXXII
- IV. - Fonds judiciaires des Archives de la Savoie
  .......... Page(s) .......... XXXII

LE DÉPARTEMENT DU MONT-BLANC

Circonscriptions, Organisation

et

Personnel administratif de la Savoie

de 1792 k 1815

Par GABRIEL PÊROUSE

Arshivia* it I* Savoie

CHAMBÉRY
IMPRIMERIES RÉUNIES

1925

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