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- SECRETARIAT GENERAL.
- ADMINISTRATION PREFECTORALE.
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- ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS.
PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de 1865.
r.*.:.
\1> ^~-\> ;>0 SOMMAIRE.
^ Js'X^l * --■■ - -
SERVICES. S—*-**" : ~ ~ ~"
OBJET DES ACTES. DATES. - S g «
Section. Bureau. ' ■ ■ §»
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL-
ire ter personnel administratif. — Circulaire
préfectorale relative à la création d'une caisse
dè'retràites pour les employés des mairies des
arrondissements deSaint-Dcms elde Sceaux. 2 septembre'. 179 412
lre 1er — Décret d* approbation de la création de cette
caisse ...' " 24 juin. 180 413
lie 1er —Instruction pour Tex.ëcu[ion de ce décret » » 419
Affaires d'intérêt général. — Circu-
laire préfectorale "relative au nouveau mode
de procéder devant*ïe conseil de préfecture.. 30 septembre. 181 421
lre 2e Obligations municipales. --Avis du
premier tirage au sort pour l'amortissement
de l'emprunt municipal de 1865 lerseptembre 182 433
lie 2e ■*— Procès-verbal delà mise en étui et du pre- "' '
mi'er tirage de cet emprunt.-,.., 1S septembre. 183 433
ADMINISTRATION PRÉFECTORALE.
AFFAIRES GÉNÉRALES,
DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES.
i« 2e Contributions et patentes. — Taxe
muDicipale sur les chiens pour l'année 1866. 20 septembre 184 446
2e icr navigation intérieure. — Avant-projet
d'établissement d'un port de débarquement
en amont de la porte de Bercy 14septembre. 185 448
2" 1*sr commerce et industrie. — Exposition .
internationale de pêche à Boulogne-sur-Mer. 51 août. » 448
SEINE. — 22? année. — 1865. 30
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de 1865.
r.*.:.
\1> ^~-\> ;>0 SOMMAIRE.
^ Js'X^l * --■■ - -
SERVICES. S—*-**" : ~ ~ ~"
OBJET DES ACTES. DATES. - S g «
Section. Bureau. ' ■ ■ §»
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL-
ire ter personnel administratif. — Circulaire
préfectorale relative à la création d'une caisse
dè'retràites pour les employés des mairies des
arrondissements deSaint-Dcms elde Sceaux. 2 septembre'. 179 412
lre 1er — Décret d* approbation de la création de cette
caisse ...' " 24 juin. 180 413
lie 1er —Instruction pour Tex.ëcu[ion de ce décret » » 419
Affaires d'intérêt général. — Circu-
laire préfectorale "relative au nouveau mode
de procéder devant*ïe conseil de préfecture.. 30 septembre. 181 421
lre 2e Obligations municipales. --Avis du
premier tirage au sort pour l'amortissement
de l'emprunt municipal de 1865 lerseptembre 182 433
lie 2e ■*— Procès-verbal delà mise en étui et du pre- "' '
mi'er tirage de cet emprunt.-,.., 1S septembre. 183 433
ADMINISTRATION PRÉFECTORALE.
AFFAIRES GÉNÉRALES,
DÉPARTEMENTALES ET COMMUNALES.
i« 2e Contributions et patentes. — Taxe
muDicipale sur les chiens pour l'année 1866. 20 septembre 184 446
2e icr navigation intérieure. — Avant-projet
d'établissement d'un port de débarquement
en amont de la porte de Bercy 14septembre. 185 448
2" 1*sr commerce et industrie. — Exposition .
internationale de pêche à Boulogne-sur-Mer. 51 août. » 448
SEINE. — 22? année. — 1865. 30
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