Procès-verbaux des délibérations : session... / Conseil supérieur de gouvernement

Accueil
Consultation

Algérie (Période coloniale). Conseil supérieur de gouvernement. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1897
1898
1899
1901

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

752 pages

Titre : Procès-verbaux des délibérations : session... / Conseil supérieur de gouvernement

Auteur : Algérie (Période coloniale). Conseil supérieur de gouvernement. Auteur du texte

Auteur : Algérie (Période coloniale). Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Alger)

Date d'édition : 1901-06-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327832014

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 34750 Nombre total de vues : 34750

Description : 01 juin 1901 01 juin 1901

Description : 1901/06/01-1901/06/30. 1901/06/01-1901/06/30.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k54552544

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK19-85

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 02/01/2009

Aller à la page de la table des matières419
TABLE PAR CHAPITRE
- CHAPITRE I^er Administration générale et départementale
  .......... Page(s) .......... 3
  - Administration générale. - Administration départementale
    .......... Page(s) .......... 3
- CHAPITRE II Circonscriptions administratives
  .......... Page(s) .......... 6
  - Formation, division et réunion de communes. - Dénombrement de la population. - Situation financière des départements. - Situation financière des communes. - Ecole nationale des Beaux-Arts d'Alger
    .......... Page(s) .......... 6
- CHAPITRE III Pouvoirs disciplinaires. - Sécurité
  .......... Page(s) .......... 21
  - Pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes. - Etrangers expulsés. - Sécurité. - Gendarmerie. - Services de police. - Rapport de M. le Directeur de l'administration pénitentiaire
    .......... Page(s) .......... 21
- CHAPITRE IV Justice musulmane. - Naturalisations
  .......... Page(s) .......... 50
  - Justice musulmane. - Culte musulman. - Naturalisations
    .......... Page(s) .......... 50
- CHAPITRE V Assistance publique
  .......... Page(s) .......... 64
  - Assistance publique. - Etablissements hospitaliers. - Assistance publique indigène. - Institut Pasteur. - Maladies épidémiques.
    .......... Page(s) .......... 64
- CHAPITRE VI Sociétés indigènes de prévoyance
  .......... Page(s) .......... 72
  - Sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts mutuels. - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 72
- CHAPITRE VII Instruction publique
  - (Voir première annexe)
- CHAPITRE VIII Service sanitaire maritime
  .......... Page(s) .......... 80
  - Service sanitaire maritime
    .......... Page(s) .......... 80
- CHAPITRE IX Services financiers
  .......... Page(s) .......... 84
  - Service des Contributions directes et cadastre. - Service des Contributions diverses. - Enregistrement et domaine. - Domaines. - Séquestre. - Service de la Topographie. - Propriété indigène. - Octroi de mer. - Service des postes et télégraphes.
    .......... Page(s) .......... 84
- CHAPITRE X Travaux publics
  .......... Page(s) .......... 168
  - Routes nationales. - Chemins non classés. - Chemins de fer. - Ports maritimes. - Phares et fanaux. - Service maritime. - Travaux hydrauliques. - Mines. - Carrières. - Phosphates de chaux. - Carte géologique
    .......... Page(s) .......... 168
- CHAPITRE XI Colonisation
  .......... Page(s) .......... 295
  - Centres livrés au peuplement. - Centres et agrandissements en cours d'exécution et à l'étude. - Service des renseignements généraux de l'Algérie à Paris
    .......... Page(s) .......... 295
- CHAPITRE XII Agriculture
  .......... Page(s) .......... 310
  - Agriculture. - Evaluation de la récolte des céréales, campagne 1899-1900. - Evaluation de la récolte des vins, campagne 1899-1900. - Concours de charrues à l'usage des indigènes. - Culture de l'olivier et du caroubier. - Phylloxéra. - Sauterelles. - Elevage. - Police sanitaire des animaux. - Clavelisation
    .......... Page(s) .......... 310
  - Rapport sur le Service phylloxérique (Voir deuxième annexe).
  - Rapport sur les études de botanique agricole entreprises en 1899-1900 (Voir troisième annexe).
  - Rapport sur le Service des bergeries (Voir quatrième annexe).
  - Rapport sur le Service vétérinaire sanitaire (Voir cinquième annexe).
- CHAPITRE XIII Service des Eaux et Forêts
  .......... Page(s) .......... 337
  - Service des Eaux et Forêts
    .......... Page(s) .......... 337
- CHAPITRE XIV Commerce et industrie
  .......... Page(s) .......... 386
  - Résultats du commerce général pendant l'année 1899. - Navigation. - Mouvements du cabotage algérien. - Conseils de prud'hommes. - Syndicats professionnels. - Chambres et bourses de commerce d'Algérie. - Caisses d'épargne. - Banque. - Banques populaires. - Magasins généraux. - Poids et mesures. - Ecole nationale d'apprentissage de Dellys
    .......... Page(s) .......... 386
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- Administration générale
  .......... Page(s) .......... 3
- Administration départementale
  .......... Page(s) .......... 4
- Administration pénitentiaire (Rapport de M. le le Directeur de l')
  .......... Page(s) .......... 44
- Agriculture
  .......... Page(s) .......... 310
- Agriculture Production agricole
  .......... Page(s) .......... 313
- Assistance publique
  .......... Page(s) .......... 64
- Banques, Sociétés de crédit, Comptoirs d'escompte et caisses agricoles
  .......... Page(s) .......... 413
- Bergeries. - Rapport à M. le Gouverneur général sur le service des bergeries (voir quatrième annexe).
- Botanique. - Rapport sur les études de botanique agricole entreprises en 1899-1900 (voir troisième annexe).
- Caisses d'épargne
  .......... Page(s) .......... 411
- Chambres et bourses de commerce
  .......... Page(s) .......... 408
- Chemins de fer
  .......... Page(s) .......... 183
- Chemins non classés
  .......... Page(s) .......... 177
- Circonscriptions administratives
  .......... Page(s) .......... 6
- Clavelisation
  .......... Page(s) .......... 333
- Colonisation
  .......... Page(s) .......... 295
- Commerce
  .......... Page(s) .......... 386
- Communes (Formation, réunion et division des)
  .......... Page(s) .......... 6
- Communes (Situation financière des)
  .......... Page(s) .......... 16
- Comptabilité départementale
  .......... Page(s) .......... 11
- Concours de charrues à l'usage des indigènes
  .......... Page(s) .......... 322
- Conseils de prud'hommes
  .......... Page(s) .......... 407
- Contributions directes et cadastre (Service des)
  .......... Page(s) .......... 84
- Contributions diverses (Service des)
  .......... Page(s) .......... 108
- Crimes et délits
  .......... Page(s) .......... 31
- Culte musulman
  .......... Page(s) .......... 51
- Dénombrement de la population
  .......... Page(s) .......... 7
- Départements (Situation financière des)
- Domaines
  .......... Page(s) .......... 133
- Domaines (Enregistrement et)
  .......... Page(s) .......... 127
- Ecole nationale d'apprentissage de Dellys
  .......... Page(s) .......... 417
- Ecole nationale des Beaux-Arts d'Alger
  .......... Page(s) .......... 19
- Enregistrement et domaines
  .......... Page(s) .......... 127
- Elevage
  .......... Page(s) .......... 330
- Epidémies
  .......... Page(s) .......... 68
- Epizooties (Rapport sur le service vétérinaire (Voir cinquième annexe)
- Etablissements de crédit
  .......... Page(s) .......... 413
- Etrangers expulsés
  .......... Page(s) .......... 22
- Forêts (Service des Eaux et)
  .......... Page(s) .......... 337
- Gendarmerie
  .......... Page(s) .......... 34
- Hydraulique agricole
  .......... Page(s) .......... 247
- Industrie
  .......... Page(s) .......... 386
- Institutions de crédit
  .......... Page(s) .......... 413
- Instruction publique (voir première annexe)
- Justice musulmane
  .......... Page(s) .......... 50
- Magasins généraux
  .......... Page(s) .......... 414
- Mines
  .......... Page(s) .......... 254
- Naturalisations
  .......... Page(s) .......... 51
- Navigation
  .......... Page(s) .......... 391
- Octroi de mer
  .......... Page(s) .......... 143
- Phares et fanaux
  .......... Page(s) .......... 242
- Phylloxéra
  .......... Page(s) .......... 324
- Phylloxéra. - Rapport sur le Service phylloxérique (voir deuxième annexe)
- Poids et mesures
  .......... Page(s) .......... 411
- Police municipale
  .......... Page(s) .......... 37
- Police de sûreté
  .......... Page(s) .......... 38
- Police sanitaire des animaux
  .......... Page(s) .......... 333
- Ports maritimes
  .......... Page(s) .......... 230
- Postes et Télégraphes (Service des)
  .......... Page(s) .......... 150
- Pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes
  .......... Page(s) .......... 21
- Propriété indigène
  .......... Page(s) .......... 140
- Routes nationales et chemins non classés
  .......... Page(s) .......... 168
- Sauterelles
  .......... Page(s) .......... 329
- Sécurité
  .......... Page(s) .......... 30
- Séquestre
  .......... Page(s) .......... 135
- Services de police
  .......... Page(s) .......... 37
- Service anthropométrique
  .......... Page(s) .......... 38
- Service des renseignements généraux de l'Algérie, à Paris
  .......... Page(s) .......... 308
- Services financiers
  .......... Page(s) .......... 84
- Service maritime
  .......... Page(s) .......... 243
- Services maritimes postaux
  .......... Page(s) .......... 165
- Service pénitentiaire (Rapport sur le)
  .......... Page(s) .......... 44
- Service phylloxérique (Rapport sur le). - Voir deuxième annexe.
- Service sanitaire maritime
  .......... Page(s) .......... 80
- Service de la topographie
  .......... Page(s) .......... 136
- Situation financière des communes
  .......... Page(s) .......... 16
- Situation financière des trois départements
  .......... Page(s) .......... 11
- Sociétés de crédit
  .......... Page(s) .......... 413
- Sociétés de secours mutuels
  .......... Page(s) .......... 76
- Sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts mutuels
  .......... Page(s) .......... 72
- Sondages
  .......... Page(s) .......... 284
- Syndicats professionnels, commerciaux et agricoles
  .......... Page(s) .......... 408
- Télégraphes (Service des Postes et)
  .......... Page(s) .......... 150
- Téléphones
  .......... Page(s) .......... 162
- Topographie (Service de la)
  .......... Page(s) .......... 136
- Travaux hydrauliques en Algérie
  .......... Page(s) .......... 247
- Travaux maritimes
  .......... Page(s) .......... 230
- Travaux publics
  .......... Page(s) .......... 168
- Viticulture
  .......... Page(s) .......... 319
TABLE DES MATIERES
- Commissions du Conseil supérieur (nomination des)
  .......... Page(s) .......... 437
- Décret désignant M. Charles Laurent, conseiller d'Etat pour suppléer le Gouverneur général de l'Algérie devant le Conseil supérieur et les Délégations financières
  .......... Page(s) .......... 429
- Dépôt de dossiers
  .......... Page(s) .......... 441
- Discours de M. le Conseiller d'Etat Charles Laurent, suppléant le Gouverneur général devant le Conseil supérieur, à l'ouverture de la session.
  .......... Page(s) .......... V
- Discours de M. le Gouverneur général à la clôture de la session
  .......... Page(s) .......... 518
- Exposé de la situation générale de l'Algérie (voir table spéciale)
  .......... Page(s) .......... 419
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 434
- Vice-président du Conseil supérieur (nomination du)
  .......... Page(s) .......... 434
- Vote du budget: Dépenses.
  .......... Page(s) .......... 457
  - Dette exigible
    .......... Page(s) .......... 457
  - Administration générale
    .......... Page(s) .......... 457
  - Administration des départements, territoires et communes
    .......... Page(s) .......... 458
  - Sûreté
    .......... Page(s) .......... 458
  - Gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 459
  - Justice
    .......... Page(s) .......... 459
  - Instruction publique et Beaux-Arts
    .......... Page(s) .......... 460
  - Cultes
    .......... Page(s) .......... 477
  - Services financiers
    .......... Page(s) .......... 479
  - Travaux publics
    .......... Page(s) .......... 484
  - Topographie
    .......... Page(s) .......... 489
  - Agriculture
    .......... Page(s) .......... 489
  - Forêts
    .......... Page(s) .......... 490
  - Postes et télégraphes
    .......... Page(s) .......... 491
  - Commerce
    .......... Page(s) .......... 491
  - Colonisation
    .......... Page(s) .......... 497
  - Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 501
  - Service pénitentiaire
    .......... Page(s) .......... 501
  - Service maritime
    .......... Page(s) .......... 502
  - Service sanitaire
    .......... Page(s) .......... 503
  - Sociétés de secours mutuels
    .......... Page(s) .......... 503
  - Réserve pour pensions civiles
    .......... Page(s) .......... 503
- Vote du budget: Recettes.
  .......... Page(s) .......... 504-505
  - Impôts et revenus
    .......... Page(s) .......... 504-505
- Vote de trois impositions nouvelles:
  .......... Page(s) .......... 508
  - Licences
    .......... Page(s) .......... 508
  - Machines à vapeur (droit d'épreuve sur les)
    .......... Page(s) .......... 509
  - Centimes communaux (3 centimes additionnels)
    .......... Page(s) .......... 509
- Voeux:
  .......... Page(s) .......... 506
  - Octroi de mer (répartition de l')
    .......... Page(s) .......... 506
  - Vins de liqueurs
    .......... Page(s) .......... 509
  - Amélioration des situations du personnel des bureaux des Préfectures d'Algérie
    .......... Page(s) .......... 513
- ERRATUM. - Le crédit voté pour le chapitre 122 est de 23.525 francs au lieu de 23.000 francs, chiffre indiqué par erreur à la page 496.

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 92.98%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 92.98%.

Auteurs similaires
Médecine clinique Médecine clinique
Technique clinique médicale et séméiologie élémentaires / publiées sous la direction de M. le Dr Sergent,... ; avec la collaboration de MM. Ribadeau-Dumas,... Lian,... d'Heucqueville,... Fecarotta, Stéphen Chauvet,... Pruvost,... Hazard,... ; Préface du Dr Just Lucas-Championnière La construction des hôpitaux...

Pathologie Pathologie

Page

chiffre de pagination vue 10/752

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide