Presse et revues
4 pages
Titre : Gazette nationale ou le Moniteur universel
Auteur : France. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1843-01-05
Contributeur : Panckoucke, Charles-Joseph (1736-1798). Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34452336z
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 05 janvier 1843 05 janvier 1843
Description : 1843/01/05 (N5). 1843/01/05 (N5).
Description : Collection numérique : France-Brésil Collection numérique : France-Brésil
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k4446564c
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, GR FOL-LC2-113
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/07/2018
Cv "v v C.
LE MONITEUR UNIVERSEL.
IV 5.
JEUDI o J AM 1ER 1845.
PARTIE OFFICIELLE. PARTIE NON OFFICIELLE.
ORDONNANCES DU ROI.
LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,
A tous présents et à venir, salut.
Vu l'art. 910 du Code civil et l’ordonnance réglemen
taire du 2 avril 1817;
Vu l’acte passé par-devant notaire, à Aimes, le 31 oc
tobre 181*2, et aux termes duquel M. le général baron de
Feuchères déclare faire donation à l’armée d'une somme
de 100,000 fr. sous les conditions ci-après, exprimées
dans ledit acte :
« La somme de 100.000 fr. sera immédiatement em
ployée à l acqnisilion d’une rente perpétuelle sur l’Etat,
o p. 0/0 consolidés, qui sera inscrite au nom de l’armée :
l’intérêt de ce capital sera divisé en seize lots égaux,
constituant seize prix, pour être affectés annuellement,
savoir :
« Dix aux régiments d infanterie ;
« Quatre aux régiments de cavalerie ;
« Deux aux régiments d artillerie et du génie.
« Chacun de ces lots sera donné à titre d'encourage
ment à celui des enfants de troupes reconnu le plus digne
par le conseil d administration du régiment dont le numéro
sera désigné par un tirage au sort. Ce tirage se fera, par
arme, chaque année, en se conformant, du reste, aux dis
positions établies pour le prix semblable, constitué en 1818.
« Le 37 e régiment d’infanterie de ligne, que le dona
teur a eu l'honneur de commander pendant six ans, ne
concourra pas à ce tirage au sort, la volonté du dona
teur étant qu’il reçoive annuellement à perpétuité, pour
la même destination, cette prime d encouragement comme
un souvenir de son colonel. Ce prix comptera parmi ceux
affectés à l’arme de l’infanterie. »
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de
la guerre, président du conseil,
Notre conseil d Etat entendu,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. l ,r . Notre ministre secrétaire d Etat de la guerre
est autorisé à accepter la donation d’une somme de
100,000 fr. faite à l'armée par le maréchal de camp ba
ron de Feuchères, suivant l’acte et aux conditions ci des
sus visés.
Il sera procédé, pour le tirage des lots attribués aux
différentes armes et pour toutes autres dispositions non
prévues dans l’acte de donation, conformément aux rè
gles établies, pour une fondation semblable, par l'ordon
nance royale du 21 janvier 1818.
Art. 2. Notre ministre secrétaire d Etat de la guerre
est chargé de l’exécution de la présente ordonnance, qui
sera insérée au Bulletin des Lois.
Fait à Paris, le 27 décembre I8V2.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi :
Le president du conseil, ministre secrétaire
d'Etat de la guerre,
Maréchal duc de Dalm vue.
LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,
A tous présents et à venir, salut.
Vu la loi du 11 juin 1842, portant fixation du budget
des dépenses de l'exercice 1843;
Vu le premier et le dernier paragraphe de l’art. 11 de
la loi, en date du même jour, portant fixation du budget
des recettes pour le même exercice, lesdiis paragraphes
ainsi conçus :
« Continuera d’être faite pour 1813, au profit de l’Etat
et conformément aux lois existantes, la perception des
rétributions imposées pour frais de surveillance sur les
compagnies et agences tontinières dont l’établissement
aura été autorisé par ordonnance royale rendue dans la
forme des règlements d’administration publique ; le pro
duit de ces rétributions figurera dans le budget des re
cettes au tableau des produits divers, et aux dépenses par
des crédits d’une somme équivalente au budget du minis
tère de l’agriculture et du commerce ; »
Vu l’art. 8 de notre ordonnance du 12 juin 1812, qui
constitue la commission de surveillance des sociétés et
agences tontinières autorisées ;
Vu nos ordonnances autorisant diverses sociétés et
agences tontinières ;
Vu notre ordonnance du 2 octobre dernier, par laquelle
il a été pourvu, pour 1 exercice 1812, aux frais de sur
veillance de ces établissements qui n’avaient pu être por
tés au budget des dépenses de cet exercice ;
Attendu la nécessité de pourvoir, dès ce moment, à ces
mêmes frais de surveillance, qui n’ont pu être compris au
budget des dépenses de l’exercice 1813 ;
Vu les art. k et G de la loi du 21 avril 1833, et l'art. 12
de celle du 23 mai 1831 ;
Vu l’art. 10 de la loi du 1 mai 1831 ;
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’Etat de
l’agriculture et du commerce et de l’avis de notre conseil
des ministres,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. 1 er . Il est ouvert à notre ministre secrétaire d’Etat
de l’agriculture et du commerce, pour subvenir aux dé
penses de la commission de surveillance des tontines, un
crédit approximatif de vingt mille francs (20,000 fr.) sur
l’exercice 1813.
Ce crédit, qui formera le chapitre VIII bis du budget
du ministère de l’agriculture et du commerce, sera défi- 1
tivement réglé, conformément aux dispositions de la loi
du 1 mai 1831, d’après le montant des recettes effectuées.
Art. 2. Les fonds non consommés à la fin de l’exer
cice 1813, sur le crédit définitif ainsi réglé, seront repor
tés avec la même affectation sur l’exercice suivant.
Art. 3. La régularisation du présent crédit sera pro
posée aux chambres lors de la reprise de leur session.
Art. 1. Notre ministre secrétaire d’Etat de l’agriculture
et du commerce, et notre ministre secrétaire d’Etat des
finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au
Hulletin des Lois.
Fait au palais des Tuileries, le 3 janvier 1813.
c, LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi :
Le ministre secrétaire d,'Etat au départe
ment de l'agriculture et du commerce,
L. Cunin-Griuaine.
INTERIEUR.
Paris, le 4 janvier.
Perpignan, 2 janvier.
Le général Seoane a annulé, le 29 décembre, la répar
tition de la contribution de guerre faite par la municipa
lité, comme ne portant que sur des modérés, étrangers
au mouvement. Le commerce en soldera la moitié ; les
contribuables l’autre. Le payement devra être effectué
le o.
Par arrêté de M. le ministre des travaux publics,
MM. fiuilhem et Grignon de Montigny, maîtres des re
quêtes au conseil d'Etat, ont été nommés membres de la
commission administrative des chemins de fer.
Par une ordonnance royale du 22 décembre 1812,
M. Iîesuchet, ingénieur de la marine de l rr classe, a été
admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d an
cienneté de senices, et d’office.
— Par une ordonnance en date du même jour, ont été
nommés dans le corps royal du génie maritime, savoir :
Au grade d’ingénieur de la marine de l re classe,
M. Lobas, ingénieur de 2 r classe.
Au grade d ingénieur de 2 e classe,
MM. Vaneechout, ■
Lejouteux, i
d Ingler,
Lamaéstre,
Bayle,
Rossin.
' Sous-ingénieurs de la marine de
l rr classe.
L’honorable Georges Grey, capitaine de la frégate de
S. M. 1L le BeWidera, récemment entrée à Toulon, a été
chargé de porter à M. le vice-amiral baron Hugon, com
mandant en chef l’escadre de la Méditerranée, l'expres
sion de toute la gratitude du vice-amiral sir Ed. Ùwcn,
commandant en chef les forces navales anglaises dans la
Méditerranée, pour le secours empressé apporté, le 30 no
vembre passé, au vaisseau le Formidable, par les bâti
ments de la station du Roi à Barcelone.
Le président de la chambre des députés recevra le
jeudi 12 janvier et les jeudis suivants.
( )n lit dans un supplément de Y Echo (l'Orient :
Le paquebot français qui devait quitter Constantinople le
17 a été retardé par l’ambassade, à la suite de la décision
souveraine émanée la veille, et rappelant à Constantinople
S. Exc. Rèchid-Pacha, ambassadeur de la Sublime Porte à
Paris.
Cette nouvelle a fait la plus grande sensation ; car, on le
sait, S. Exc. Rérhid-Pacha figure*, en Turquie, au premier
rang des hommes d’Etat qui ont le nom politique le plus si
gnificatif.
La décision de Sa Ihutesse a rencontre dans toutes les
classes la plus haute approbation.
C'est S. Exc. Nafi-Effemli, ci-devant ministre de la justice
(daavi-naziri), qui remplace S. Exc. Réchid-Pacha dans le
poste d’ambassadeur à Paris.
Le 16, est arrivé à Constantinople le steamer du gouver
nement le Tahiri llahri, venant de Beyrouth. Los nouvelles
qu’il a apportées sont satisfaisantes. La tranquillité était sur
le point d’étre rétablie, à la suite d’un échec que venaient
d’éprouver les Druscs, qui avaient été cernés et battus par les
troupes ottomanes, ayant à leur tête S. Exc. Mehemet Ré-
chid, pacha d’Acre.
S. Exc. Tala’at-Effendi est nommé ambassadeur de la Su
blime Porte près la cour de Berlin.
MM. les représentants des cinq puissances ont adhéré à la
solution donnée par la Sublime Porte à la question de Syrie,
par une note qu’ils ont adressée an ministère turc, chacun
séparément.
AI EHTI RE lli; I. fc CIIVtlIlRi; 1»KS DEPVTK8.
MM. les députés sont invités à vouloir bien, aussitôt après
leur arrivée à Paris, faire connaître leur adresse au secréta
riat de la questure, afin qu’on puisse leur envoyer les lettres
et avertissements qui les concernent.
FAITS III VE K S. — PARIS. — La Reine, M-« la
duchesse d’Orléans et M ,ne la princesse Adélaïde viennent
d’envoyer aux orphelines de la Miséricorde de Rouen des ob
jets pour contribuer à la loterie qui donne aux religieuses le
moyen d’élever et de donner des professions à 300orphelines
indigentes.
— Plusieurs journaux annoncent ce matin que M. le garde
des sceaux a éprouvé une attaque d’apoplexie et qu’il est
gravement indisposé. M. le garde des sceaux n’a éprouvé
autre chose qu’une hémorrhagie, qui s’est renouvelée, il est
vrai, deux ou trois fois, mais qui n’a présenté aucun carac
tère inquiétant, et n’a pas même empêché M. le ministre de
sortir hier et aujourd’hui.
— M. le ministre de la marine a souscrit, pour les biblio
thèques de son département, à YHistoire de Colbert, par
M. Alfred de Serviez.
— La présidence de l’école royale des beaux-arts se donne
chaque année à l’élection. L’un des professeurs, M. Jarry de
Mancv, a été élu président pour l’année 1843, en remplace
ment de M. Ingres.
— C’est hier, 3 janvier, qu’a eu lieu l’ouverture de la
neuvaine de sainte Geneviève. Plusieurs milliers de personnes,
accourues de tous les quartiers de la capitale et de la ban
lieue, sont venues prier sur le tombeau de la sainte bergère
de Nanterre.
— La société séricicolc vient de prendre une délibération
exceptionnelle et fort honorable pour celui qui en a été l’ob
jet, concernant un magistrat dont le rapport avait été placé
au premier rang parmi ceux qui furent envoyés dans le con
cours de 1811. Comme le dit M. le secrétaire lui-même dans
son compte rendu, dont nous avons présenté l’analyse le mois
dernier, « la société a particulièrement remarqué les travaux
de M. Maurct de Pourville, sous-préfet de Louhans (Saône-
et-Loire), dont le zèle semble s’accroître chaque année, et
qni a envoyé, en 1842, un rapport du plus grand intérêt, et
que nous nous empresserons de reproduire dans le volume
des Annales. »
La société séricicolc n’ayant point encore fondé de prix ni
de médaille pour encourager les travaux de son ressort, a
pris, au sujet de l’administrateur dont nous venons de parler,
une délibération dont nous copions le texte dans le compte
rendu de M. de Boullenois :
« La société vote des remerriments à M. Mauret de Pour-
ville, sous-préfet de Louhans (Saône-et-Loire), pour l’excel
lent rapport qu’il a envoyé sur l’industrie de la soie dans cct
arrondissement. M. le président, sur la proposition de
MM. Camille Beauvais et de Boulienois, ayant fait observer
que les services rendus par M. Pourville méritaient une dis
tinction toute particulière, .M. de Pourville est nommé mem
bre titulaire de la société. »
Nous apprenons que M. Maurel de Pourville vient d’être
nommé aussi membre de la société royale d’agriculture de
Lyon.
DÉPARTEMENTS. — On lit dans le Franc-Comtois : On
se rappelle qu'à l’époque où M. Armand Marquiset, aujour
d’hui chef du bureau des établissements de bienfaisance au
ministère de l’intérieur, quitta la sous-préfecture de Dole,
une souscription fut ouverte spontanément dans le but d’offrir
à ce magistrat une médaille d’or, comme témoignage de
l’affection de ses administrés. Cette médaille, frappée à
Paris, à l’hôtel des Monnaies, doit être offerte à M. Mar
quise!, le I r janvier prochain, par une députation. La face
porte l’effigie du Roi des Français ; sur le revers on lit ces
mots : L'arrondissement de Dole à son ancien sous-préfet,
M. Armand Marquiset ; et sur le cordon : Xll années d'une
administration paternelle.
— M. Pujol, ancien professeur de rhétorique au collège
royal de Toulouse, et de littérature latine à la faculté des
lettres, membre de l’Académie des jeux floraux, est mort
jeudi 29 à Pémeja, dans la commune de Gardouch. (Journal
de Toulouse.)
— On lit dans le Journal du Havre : Nous avons encore
un trait d’humanité à signaler de la part d’un employé de la
douane. Hier, 'ers onze heures et demie du soir, des cris
annonçant un homme en péril furent entendus du quai est
de l’avant-port. C’était le matelot Le dut', du navire Fulgor,
qui venait, dans un état d’ivresse, de tomber à l’eau. Le
sous-brigadier Thouret, qui faisait sa ronde de ce côté, ac
courut aux cris, et se précipitant, tout habillé, au secours de
Leduf, réussit, à l’aide de quelques passants, à sauver le
malheureux, qui fut, non sans difficulté, déposé sain et sauf
sur le quai. C’est la sixième fois que le sous-brigadier Thou
ret, déjà décoré d’une médaille, a trouvé l’occasion de mani
fester son généreux dévouement.
— Aucun décès n’a eu lieu, depuis le mois de novembre
1811, dans la commune de Saint-Genest, jusqu’à présent, et
on y a enregistre ving-huit naissances. Un tel fait est assez
extraordinaire pour être remarqué.
— Un accident, qui a eu des suites très graves, est récemment
arrivé à Saint-Jean-de-Losne (Saône-et-Loire). Un coutelier
avait perforé une petite meule d’un pied de diamètre environ,
et l’avait placée sur son axe ; au moment où penché sur la meule,
il se disposait à aiguiser un couteau, la force du mouvement
de rotation la lit sauter en éclats qui le frappèrent sur toutes
les parties du visage, et l’étendirent roide mort. Les débris
de celte meule, qui furent soigneusement recueillis, n’offraient
aucune résistance à la moindre pression, et se mettaient de
suite en poussière. Cette explosion, que l’on pourrait appeler
électrique, est trop fréquente pour que les physiciens n’en re
cherchent pas les causes lorsqu’elles paraissent sortir de l’or
dre purement mécanique, comme dons le cas présent. Il fau-
drailexaminersi le frottement des axes sur les coussinets n’est
pas capable d’accumuler dans la meule une charge de fluide
électro-galvanique qui éclaterait au contact d’un fer, à l’in
stant de la fermeture du circuit. La désagrégation molécu
laire des débris de la meule semblerait assigner à cette ex
plosion une cause tout à fait étrangère à l’action mécanique,
d’autant moins puissante, que la meule est d’un plus petit
diamètre. {Courriir français.)
COLONIES. — MM. .J. Despecheret A. Bonnelin ont reçu
du capitaine Margolin, commandant leur navire la Jeune-
Ermance, une lettre de Bourbon, en date du 29 septembre.
Nous en extrayons la passage suivant, dans lequel le capitaine
Margolin donne la description de son voyage de Sidney à
Bourbon :
« Le 19 juin, je quittai le port Jackson en compagnie, et de
vant naviguer de conserve avec les navires anglais le Malcolm
et le brick Lang-Othlarm; ce dernier étant d’une marche in
férieure, nous fûmes obligés de l’abandonner pour le convoi
qui venait derrière. Alors, nous couvrant de voiles, nous
limes une traversée de treize jours pour arriver à la chaîne
de récifs formant la partie est du trop célèbre détroit de
Torrès.
« A une heure après-midi, le 2 juillet, ayant trouvé un
passage large de 1/2 mille, nous donnâmes dedans, et à six
heures nous jetâmes l’ancre aux îles Gockburns, ayant chargé
notre artillerie, en cas d’attaque des naturels : Dieu merci !
ce fut en vain.
« Le 3 juillet, à sept heures du matin, nous étions sous
toutes voiles possibles, moins les bonnettes, lofant pour un
récif à fleur d’eau, laissant arriver pour éviter un banc de
sable qui ne se distinguait du haut de la mâture que par l’eau
légèrement décolorée. Enfin, tout alla bien, et à six heures
du soir nous mouillâmes à Vile Adolphus. Là, nous fûmes
joints par le navire barque Two-Sisters, de Londres, capi
taine Mac-Nair.
« Le 4, à sept heures du matin, nous faisions tous trois
bonne route, Malcolm en tête, N ou celle-E rmancc au milieu
et Two-Sisters derrière. A huit heures, nous passâmes à en
viron 12 mètres de quelque chose qui nous parut être une
petite baleine ; malheureusement il n’en était pas ainsi, ce
qui nous fut clairement démontré par le navire Two-Sisters,
qui l’aborda en plein un quart d’heure après, filant huit nœuds
et demi, et, au bout de cinq minutes, il ne paraissait de lui
que le mât de hune.
« Envoyer un coup de canon à notre compagnon Malcolm,
venir au plus près, expédiêr mon grand canot, monté par mon
subrécargue, fut l’affaire d’un quart d’heure ; enfin, te Mal
colm et la Nouvellc-Ermance réussirent à sauver vingt-six
personnes qui montaient ce pauvre navire. A trois heures
après midi, nous mouillâmes près de Vile Boby, sains et saufs
de tous les dangers de ce détroit, si fatal pour notre eama-
railc. A ce mouillage, nous partageâmes les naufragés, de
sorte que j’en eus treize, dont le deuxième capitaine, trois
passagers et neuf matelots. A huit heures du soir, je mis
sous voile pour Copang (île Timor), où j’arrivai le 15, ayant
passé le détroit de Sémao ; j’obtins du résident de ce pays
l’autorisation de traiter dans les îles placées sous la domina
tion hollandaise.
« Je me dirigeai ensuite sur Baa-Bale (île Rottie), ayant à
mon bord le roi, les princes, princesses et toute la suite
royale de Vile de Sa vu. Il fallait absolument les emmener,
sans cela point de possibilité de traiter des chevaux dans
Vile. On ne peut se figurer ce que sont ces gens-là ; ils ont
le teint cuivré, des cheveux longs et plats où habitent des
milliers d’insectes qu’ils répandent partout, même sur la
table ; ils sont pleins de gale, plusieurs même avaient la
lèpre. J’ai remarque de plus qu’ils étaient despotes, voleurs
LE MONITEUR UNIVERSEL.
IV 5.
JEUDI o J AM 1ER 1845.
PARTIE OFFICIELLE. PARTIE NON OFFICIELLE.
ORDONNANCES DU ROI.
LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,
A tous présents et à venir, salut.
Vu l'art. 910 du Code civil et l’ordonnance réglemen
taire du 2 avril 1817;
Vu l’acte passé par-devant notaire, à Aimes, le 31 oc
tobre 181*2, et aux termes duquel M. le général baron de
Feuchères déclare faire donation à l’armée d'une somme
de 100,000 fr. sous les conditions ci-après, exprimées
dans ledit acte :
« La somme de 100.000 fr. sera immédiatement em
ployée à l acqnisilion d’une rente perpétuelle sur l’Etat,
o p. 0/0 consolidés, qui sera inscrite au nom de l’armée :
l’intérêt de ce capital sera divisé en seize lots égaux,
constituant seize prix, pour être affectés annuellement,
savoir :
« Dix aux régiments d infanterie ;
« Quatre aux régiments de cavalerie ;
« Deux aux régiments d artillerie et du génie.
« Chacun de ces lots sera donné à titre d'encourage
ment à celui des enfants de troupes reconnu le plus digne
par le conseil d administration du régiment dont le numéro
sera désigné par un tirage au sort. Ce tirage se fera, par
arme, chaque année, en se conformant, du reste, aux dis
positions établies pour le prix semblable, constitué en 1818.
« Le 37 e régiment d’infanterie de ligne, que le dona
teur a eu l'honneur de commander pendant six ans, ne
concourra pas à ce tirage au sort, la volonté du dona
teur étant qu’il reçoive annuellement à perpétuité, pour
la même destination, cette prime d encouragement comme
un souvenir de son colonel. Ce prix comptera parmi ceux
affectés à l’arme de l’infanterie. »
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat de
la guerre, président du conseil,
Notre conseil d Etat entendu,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. l ,r . Notre ministre secrétaire d Etat de la guerre
est autorisé à accepter la donation d’une somme de
100,000 fr. faite à l'armée par le maréchal de camp ba
ron de Feuchères, suivant l’acte et aux conditions ci des
sus visés.
Il sera procédé, pour le tirage des lots attribués aux
différentes armes et pour toutes autres dispositions non
prévues dans l’acte de donation, conformément aux rè
gles établies, pour une fondation semblable, par l'ordon
nance royale du 21 janvier 1818.
Art. 2. Notre ministre secrétaire d Etat de la guerre
est chargé de l’exécution de la présente ordonnance, qui
sera insérée au Bulletin des Lois.
Fait à Paris, le 27 décembre I8V2.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi :
Le president du conseil, ministre secrétaire
d'Etat de la guerre,
Maréchal duc de Dalm vue.
LOUIS-PHILIPPE, Roi des Français,
A tous présents et à venir, salut.
Vu la loi du 11 juin 1842, portant fixation du budget
des dépenses de l'exercice 1843;
Vu le premier et le dernier paragraphe de l’art. 11 de
la loi, en date du même jour, portant fixation du budget
des recettes pour le même exercice, lesdiis paragraphes
ainsi conçus :
« Continuera d’être faite pour 1813, au profit de l’Etat
et conformément aux lois existantes, la perception des
rétributions imposées pour frais de surveillance sur les
compagnies et agences tontinières dont l’établissement
aura été autorisé par ordonnance royale rendue dans la
forme des règlements d’administration publique ; le pro
duit de ces rétributions figurera dans le budget des re
cettes au tableau des produits divers, et aux dépenses par
des crédits d’une somme équivalente au budget du minis
tère de l’agriculture et du commerce ; »
Vu l’art. 8 de notre ordonnance du 12 juin 1812, qui
constitue la commission de surveillance des sociétés et
agences tontinières autorisées ;
Vu nos ordonnances autorisant diverses sociétés et
agences tontinières ;
Vu notre ordonnance du 2 octobre dernier, par laquelle
il a été pourvu, pour 1 exercice 1812, aux frais de sur
veillance de ces établissements qui n’avaient pu être por
tés au budget des dépenses de cet exercice ;
Attendu la nécessité de pourvoir, dès ce moment, à ces
mêmes frais de surveillance, qui n’ont pu être compris au
budget des dépenses de l’exercice 1813 ;
Vu les art. k et G de la loi du 21 avril 1833, et l'art. 12
de celle du 23 mai 1831 ;
Vu l’art. 10 de la loi du 1 mai 1831 ;
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d’Etat de
l’agriculture et du commerce et de l’avis de notre conseil
des ministres,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. 1 er . Il est ouvert à notre ministre secrétaire d’Etat
de l’agriculture et du commerce, pour subvenir aux dé
penses de la commission de surveillance des tontines, un
crédit approximatif de vingt mille francs (20,000 fr.) sur
l’exercice 1813.
Ce crédit, qui formera le chapitre VIII bis du budget
du ministère de l’agriculture et du commerce, sera défi- 1
tivement réglé, conformément aux dispositions de la loi
du 1 mai 1831, d’après le montant des recettes effectuées.
Art. 2. Les fonds non consommés à la fin de l’exer
cice 1813, sur le crédit définitif ainsi réglé, seront repor
tés avec la même affectation sur l’exercice suivant.
Art. 3. La régularisation du présent crédit sera pro
posée aux chambres lors de la reprise de leur session.
Art. 1. Notre ministre secrétaire d’Etat de l’agriculture
et du commerce, et notre ministre secrétaire d’Etat des
finances, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au
Hulletin des Lois.
Fait au palais des Tuileries, le 3 janvier 1813.
c, LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi :
Le ministre secrétaire d,'Etat au départe
ment de l'agriculture et du commerce,
L. Cunin-Griuaine.
INTERIEUR.
Paris, le 4 janvier.
Perpignan, 2 janvier.
Le général Seoane a annulé, le 29 décembre, la répar
tition de la contribution de guerre faite par la municipa
lité, comme ne portant que sur des modérés, étrangers
au mouvement. Le commerce en soldera la moitié ; les
contribuables l’autre. Le payement devra être effectué
le o.
Par arrêté de M. le ministre des travaux publics,
MM. fiuilhem et Grignon de Montigny, maîtres des re
quêtes au conseil d'Etat, ont été nommés membres de la
commission administrative des chemins de fer.
Par une ordonnance royale du 22 décembre 1812,
M. Iîesuchet, ingénieur de la marine de l rr classe, a été
admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d an
cienneté de senices, et d’office.
— Par une ordonnance en date du même jour, ont été
nommés dans le corps royal du génie maritime, savoir :
Au grade d’ingénieur de la marine de l re classe,
M. Lobas, ingénieur de 2 r classe.
Au grade d ingénieur de 2 e classe,
MM. Vaneechout, ■
Lejouteux, i
d Ingler,
Lamaéstre,
Bayle,
Rossin.
' Sous-ingénieurs de la marine de
l rr classe.
L’honorable Georges Grey, capitaine de la frégate de
S. M. 1L le BeWidera, récemment entrée à Toulon, a été
chargé de porter à M. le vice-amiral baron Hugon, com
mandant en chef l’escadre de la Méditerranée, l'expres
sion de toute la gratitude du vice-amiral sir Ed. Ùwcn,
commandant en chef les forces navales anglaises dans la
Méditerranée, pour le secours empressé apporté, le 30 no
vembre passé, au vaisseau le Formidable, par les bâti
ments de la station du Roi à Barcelone.
Le président de la chambre des députés recevra le
jeudi 12 janvier et les jeudis suivants.
( )n lit dans un supplément de Y Echo (l'Orient :
Le paquebot français qui devait quitter Constantinople le
17 a été retardé par l’ambassade, à la suite de la décision
souveraine émanée la veille, et rappelant à Constantinople
S. Exc. Rèchid-Pacha, ambassadeur de la Sublime Porte à
Paris.
Cette nouvelle a fait la plus grande sensation ; car, on le
sait, S. Exc. Rérhid-Pacha figure*, en Turquie, au premier
rang des hommes d’Etat qui ont le nom politique le plus si
gnificatif.
La décision de Sa Ihutesse a rencontre dans toutes les
classes la plus haute approbation.
C'est S. Exc. Nafi-Effemli, ci-devant ministre de la justice
(daavi-naziri), qui remplace S. Exc. Réchid-Pacha dans le
poste d’ambassadeur à Paris.
Le 16, est arrivé à Constantinople le steamer du gouver
nement le Tahiri llahri, venant de Beyrouth. Los nouvelles
qu’il a apportées sont satisfaisantes. La tranquillité était sur
le point d’étre rétablie, à la suite d’un échec que venaient
d’éprouver les Druscs, qui avaient été cernés et battus par les
troupes ottomanes, ayant à leur tête S. Exc. Mehemet Ré-
chid, pacha d’Acre.
S. Exc. Tala’at-Effendi est nommé ambassadeur de la Su
blime Porte près la cour de Berlin.
MM. les représentants des cinq puissances ont adhéré à la
solution donnée par la Sublime Porte à la question de Syrie,
par une note qu’ils ont adressée an ministère turc, chacun
séparément.
AI EHTI RE lli; I. fc CIIVtlIlRi; 1»KS DEPVTK8.
MM. les députés sont invités à vouloir bien, aussitôt après
leur arrivée à Paris, faire connaître leur adresse au secréta
riat de la questure, afin qu’on puisse leur envoyer les lettres
et avertissements qui les concernent.
FAITS III VE K S. — PARIS. — La Reine, M-« la
duchesse d’Orléans et M ,ne la princesse Adélaïde viennent
d’envoyer aux orphelines de la Miséricorde de Rouen des ob
jets pour contribuer à la loterie qui donne aux religieuses le
moyen d’élever et de donner des professions à 300orphelines
indigentes.
— Plusieurs journaux annoncent ce matin que M. le garde
des sceaux a éprouvé une attaque d’apoplexie et qu’il est
gravement indisposé. M. le garde des sceaux n’a éprouvé
autre chose qu’une hémorrhagie, qui s’est renouvelée, il est
vrai, deux ou trois fois, mais qui n’a présenté aucun carac
tère inquiétant, et n’a pas même empêché M. le ministre de
sortir hier et aujourd’hui.
— M. le ministre de la marine a souscrit, pour les biblio
thèques de son département, à YHistoire de Colbert, par
M. Alfred de Serviez.
— La présidence de l’école royale des beaux-arts se donne
chaque année à l’élection. L’un des professeurs, M. Jarry de
Mancv, a été élu président pour l’année 1843, en remplace
ment de M. Ingres.
— C’est hier, 3 janvier, qu’a eu lieu l’ouverture de la
neuvaine de sainte Geneviève. Plusieurs milliers de personnes,
accourues de tous les quartiers de la capitale et de la ban
lieue, sont venues prier sur le tombeau de la sainte bergère
de Nanterre.
— La société séricicolc vient de prendre une délibération
exceptionnelle et fort honorable pour celui qui en a été l’ob
jet, concernant un magistrat dont le rapport avait été placé
au premier rang parmi ceux qui furent envoyés dans le con
cours de 1811. Comme le dit M. le secrétaire lui-même dans
son compte rendu, dont nous avons présenté l’analyse le mois
dernier, « la société a particulièrement remarqué les travaux
de M. Maurct de Pourville, sous-préfet de Louhans (Saône-
et-Loire), dont le zèle semble s’accroître chaque année, et
qni a envoyé, en 1842, un rapport du plus grand intérêt, et
que nous nous empresserons de reproduire dans le volume
des Annales. »
La société séricicolc n’ayant point encore fondé de prix ni
de médaille pour encourager les travaux de son ressort, a
pris, au sujet de l’administrateur dont nous venons de parler,
une délibération dont nous copions le texte dans le compte
rendu de M. de Boullenois :
« La société vote des remerriments à M. Mauret de Pour-
ville, sous-préfet de Louhans (Saône-et-Loire), pour l’excel
lent rapport qu’il a envoyé sur l’industrie de la soie dans cct
arrondissement. M. le président, sur la proposition de
MM. Camille Beauvais et de Boulienois, ayant fait observer
que les services rendus par M. Pourville méritaient une dis
tinction toute particulière, .M. de Pourville est nommé mem
bre titulaire de la société. »
Nous apprenons que M. Maurel de Pourville vient d’être
nommé aussi membre de la société royale d’agriculture de
Lyon.
DÉPARTEMENTS. — On lit dans le Franc-Comtois : On
se rappelle qu'à l’époque où M. Armand Marquiset, aujour
d’hui chef du bureau des établissements de bienfaisance au
ministère de l’intérieur, quitta la sous-préfecture de Dole,
une souscription fut ouverte spontanément dans le but d’offrir
à ce magistrat une médaille d’or, comme témoignage de
l’affection de ses administrés. Cette médaille, frappée à
Paris, à l’hôtel des Monnaies, doit être offerte à M. Mar
quise!, le I r janvier prochain, par une députation. La face
porte l’effigie du Roi des Français ; sur le revers on lit ces
mots : L'arrondissement de Dole à son ancien sous-préfet,
M. Armand Marquiset ; et sur le cordon : Xll années d'une
administration paternelle.
— M. Pujol, ancien professeur de rhétorique au collège
royal de Toulouse, et de littérature latine à la faculté des
lettres, membre de l’Académie des jeux floraux, est mort
jeudi 29 à Pémeja, dans la commune de Gardouch. (Journal
de Toulouse.)
— On lit dans le Journal du Havre : Nous avons encore
un trait d’humanité à signaler de la part d’un employé de la
douane. Hier, 'ers onze heures et demie du soir, des cris
annonçant un homme en péril furent entendus du quai est
de l’avant-port. C’était le matelot Le dut', du navire Fulgor,
qui venait, dans un état d’ivresse, de tomber à l’eau. Le
sous-brigadier Thouret, qui faisait sa ronde de ce côté, ac
courut aux cris, et se précipitant, tout habillé, au secours de
Leduf, réussit, à l’aide de quelques passants, à sauver le
malheureux, qui fut, non sans difficulté, déposé sain et sauf
sur le quai. C’est la sixième fois que le sous-brigadier Thou
ret, déjà décoré d’une médaille, a trouvé l’occasion de mani
fester son généreux dévouement.
— Aucun décès n’a eu lieu, depuis le mois de novembre
1811, dans la commune de Saint-Genest, jusqu’à présent, et
on y a enregistre ving-huit naissances. Un tel fait est assez
extraordinaire pour être remarqué.
— Un accident, qui a eu des suites très graves, est récemment
arrivé à Saint-Jean-de-Losne (Saône-et-Loire). Un coutelier
avait perforé une petite meule d’un pied de diamètre environ,
et l’avait placée sur son axe ; au moment où penché sur la meule,
il se disposait à aiguiser un couteau, la force du mouvement
de rotation la lit sauter en éclats qui le frappèrent sur toutes
les parties du visage, et l’étendirent roide mort. Les débris
de celte meule, qui furent soigneusement recueillis, n’offraient
aucune résistance à la moindre pression, et se mettaient de
suite en poussière. Cette explosion, que l’on pourrait appeler
électrique, est trop fréquente pour que les physiciens n’en re
cherchent pas les causes lorsqu’elles paraissent sortir de l’or
dre purement mécanique, comme dons le cas présent. Il fau-
drailexaminersi le frottement des axes sur les coussinets n’est
pas capable d’accumuler dans la meule une charge de fluide
électro-galvanique qui éclaterait au contact d’un fer, à l’in
stant de la fermeture du circuit. La désagrégation molécu
laire des débris de la meule semblerait assigner à cette ex
plosion une cause tout à fait étrangère à l’action mécanique,
d’autant moins puissante, que la meule est d’un plus petit
diamètre. {Courriir français.)
COLONIES. — MM. .J. Despecheret A. Bonnelin ont reçu
du capitaine Margolin, commandant leur navire la Jeune-
Ermance, une lettre de Bourbon, en date du 29 septembre.
Nous en extrayons la passage suivant, dans lequel le capitaine
Margolin donne la description de son voyage de Sidney à
Bourbon :
« Le 19 juin, je quittai le port Jackson en compagnie, et de
vant naviguer de conserve avec les navires anglais le Malcolm
et le brick Lang-Othlarm; ce dernier étant d’une marche in
férieure, nous fûmes obligés de l’abandonner pour le convoi
qui venait derrière. Alors, nous couvrant de voiles, nous
limes une traversée de treize jours pour arriver à la chaîne
de récifs formant la partie est du trop célèbre détroit de
Torrès.
« A une heure après-midi, le 2 juillet, ayant trouvé un
passage large de 1/2 mille, nous donnâmes dedans, et à six
heures nous jetâmes l’ancre aux îles Gockburns, ayant chargé
notre artillerie, en cas d’attaque des naturels : Dieu merci !
ce fut en vain.
« Le 3 juillet, à sept heures du matin, nous étions sous
toutes voiles possibles, moins les bonnettes, lofant pour un
récif à fleur d’eau, laissant arriver pour éviter un banc de
sable qui ne se distinguait du haut de la mâture que par l’eau
légèrement décolorée. Enfin, tout alla bien, et à six heures
du soir nous mouillâmes à Vile Adolphus. Là, nous fûmes
joints par le navire barque Two-Sisters, de Londres, capi
taine Mac-Nair.
« Le 4, à sept heures du matin, nous faisions tous trois
bonne route, Malcolm en tête, N ou celle-E rmancc au milieu
et Two-Sisters derrière. A huit heures, nous passâmes à en
viron 12 mètres de quelque chose qui nous parut être une
petite baleine ; malheureusement il n’en était pas ainsi, ce
qui nous fut clairement démontré par le navire Two-Sisters,
qui l’aborda en plein un quart d’heure après, filant huit nœuds
et demi, et, au bout de cinq minutes, il ne paraissait de lui
que le mât de hune.
« Envoyer un coup de canon à notre compagnon Malcolm,
venir au plus près, expédiêr mon grand canot, monté par mon
subrécargue, fut l’affaire d’un quart d’heure ; enfin, te Mal
colm et la Nouvellc-Ermance réussirent à sauver vingt-six
personnes qui montaient ce pauvre navire. A trois heures
après midi, nous mouillâmes près de Vile Boby, sains et saufs
de tous les dangers de ce détroit, si fatal pour notre eama-
railc. A ce mouillage, nous partageâmes les naufragés, de
sorte que j’en eus treize, dont le deuxième capitaine, trois
passagers et neuf matelots. A huit heures du soir, je mis
sous voile pour Copang (île Timor), où j’arrivai le 15, ayant
passé le détroit de Sémao ; j’obtins du résident de ce pays
l’autorisation de traiter dans les îles placées sous la domina
tion hollandaise.
« Je me dirigeai ensuite sur Baa-Bale (île Rottie), ayant à
mon bord le roi, les princes, princesses et toute la suite
royale de Vile de Sa vu. Il fallait absolument les emmener,
sans cela point de possibilité de traiter des chevaux dans
Vile. On ne peut se figurer ce que sont ces gens-là ; ils ont
le teint cuivré, des cheveux longs et plats où habitent des
milliers d’insectes qu’ils répandent partout, même sur la
table ; ils sont pleins de gale, plusieurs même avaient la
lèpre. J’ai remarque de plus qu’ils étaient despotes, voleurs
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