APPELANT ~7*)t APELLATIF
APPELANT APELLATtF
c.ctjuc u uusct ve ies turmes essenneues des jugements. Or ce~
àppe n'appartient pas non plus à )a catégorie des appels comm)
d'abus tt'est plutôt la conséquence de la protection que la io
accorde à tout Français contre un jugement arbitraire. Remar
quons en passant que, dans le cas'de privation du titre et de
suppression du traitement, ainsi que de l'interdit ou de tout<
autre peine canonique, le conseil d'Etat se déclare ordinaire
ment et doit se déclarer en effet incompétent; refus de sépulture, de sacrements ou de toute autre matiér<
spintueite, le conseil d'Etat n'a aucune intervention juridic.
tionnelle à exercer. Telles sont. les règles que nous semb)<
preseDre la sagesse et qui ne sont pas inconciliables avec te'
Mfs. Au reste cette importante matière, de l'aveu de tout If
monde, a besoin d'une tégistationnouveJte.–ni.Soust'an-
cien régime la connaissance des appels comme d'abus apparte-
nait incontestablement aux parlements et si ces cours étaient
cites mêmes accusées d'empiétement par le clergé, l'appel était
porté au grand conseil, ou au eonseit du roi. Aujourd'hui c'est
le conseil d Mat qui juge des appels comme d'abus sa juridic-
t.on n est ptus contestée. I) y a quelques années que cette
même juridiction était vivement réclamée en faveur des cours
rovates; on citait, pour la leur attribuer, le décret du 25 mars
t8t3 mais, comme l'a remarqué M. Jauffret, ce décret rendu
ab irato, à l'occasion du concordat de Fontainebleau, contre
lequel le pape venait de protester, n'a pas plus été observé que
traité dont il prescrivait t'exécution. J) n'aurait pu t'être
qu autant qu'une loi subséquente aurait déterminé, conformé-
ment à l'art. 6, la procédure et les peines applicables dans ces
~f'% matières. Cette loi pas été faite; c'est donc celle du
8_avr) 1802 qui doit continuer à nous régir. Vainement on
objecte, c'est toujours Jauffret qui parle, que l'ordonnance
du 23 juin 1814, relative au
conseil Cette ordonnance n'était pas attributive; elle
~r n~ 's droit conféré par une toi fermette,
par une constamment observée depuis 1802, et indiquer le
comité devant lequel on devrait procéder. Or, si l'ordonnance
rapportée, loi n'en subsiste pas moins. Le conseil
d'État est donc seul compétent dans l'état actuel de la législa-
tion pour connaître des cas d'abus; c'est ce que facourr~e
a formellement par a rendu d~a re
du sieur Chaste, curé de Notre-Dame de Chartres qui avait
présenté requête à l'effet d'obtenir la permission d'assigner
son évêque pour appel comme d'abus (Des ~'<~
ct~ pag. 37-38). Nous ne terminerons point cet article,
sans dire avec le sentiment la reconnaissance, que nous de-
vons à M. l'abbé Affre, vicaire général du diocèse de Paris
les renseignements qui nous ont aidé à fixer t'origine des appels
~~o~ il conviendrait d'assu-
jettir ces sortes d'appels pour les mettre en harmonie avec
~re~oit'pu~ "°" "L'abbé'G~
A~~t~ CONCILE (~. ci-dessous APPELANT).
APPEL f '"~i~S" école fran-
çaise (t~. EQUITATION J.
~T~ appel sentence, d'un jugement.
°")0n a dcs-gné particulièrement par ce nom,
au commencement du xv. siécte, tcsévêqucs et autres ecc él
siastiques qui avaient interjeté ~J~~ c~~u~ la
buile 6~M~ donnée par le pape Clément XÏ.C-étafcn~tes
cu~"ne~.? ~'MontpeNier et de Boulogne,
qui, ne voulant pas tenir Ic pape pour infaillible en matière de
foi, interjetèrent cet appel comme pour se retrancher dans
leur désobéissance, derrière une formule à peu près/t~smr~
car il n'était guère probable qu'un concile, et surtout un con.
c.teoeeumemque, tel qu'il aurait dû t'être dans leur o,in~
même pour être supérieur au pape, fut convoqué de cur~"a°
et que par 'conséquent' la question 'se trouvât décidée. Quoi
~t en soit, le cardinal de Koaittes, arct)cvêque de Paris
accéda, de même que t'université, a t-opinion des a atrcnré?~'
mais, en 1739, l'université, mieux informée, ré~ ?a~ adhé-
sion. Les appelants prétendaient que I~' bulle rcnfermait plu-
sieurs décisions dont le sens était équivoque. Que les écrivains
~e aient loué
ces quatre évêques de s'être rcauclalises de celle bulle ctout
s'étaient effarouclzés d'aliordles prélats même qui l'admiraient,
cela ne doit-pas surprendre; ce qui doit étonner; fi quelque
religion, à quelque secte qu'ôn appartienne, c'est qu'on veuille
nous apprendre que' ces quatre ou cinq'récalcitrants ont eu à
eux SEJU!S plus dé raison, *nous ne disons pas que le souverain
po.~tife et son conséil, mais que' les- cent prélats qui compo-
saJènt le-haut clergé de.France et les mnombrables docteurs en f
theo)og.e qui avaient adhéré à la décision de l'immense majorité
s des évêques. Nous renvoyons au mot cMc;7<- pour la question
i de savoir si un appel au futur concile est fondé, et s'il peut
avoir quelque effet; on y verra aussi quel a été sur ce point
t l'usage de t'f;gtise de France. On sait que la bulle ~S
condamnait le livre du P. Quesnel, intitulé ~S '¡
j rales sur /e ~oi~eaM ~Hic;
en~ actif, tantôt neutre, s''cmptoi&
en divers sens,-t~ pour ?MMMp/
J'appdfe un chat un chat, et Rollet un fripon.
CoMM<~ MïM ~p~i.'o; Je ?M' appelez les ~MOM; 3° pour inviter à faire quelque chose
cloche appelle /M/M au ~rMOt 4° pour citer, aMMMer à
comparaître en justice il a ~c appelé ~MH< /e /<~e ~M~c-
~OM; 5 pour nommer la cause qui doit être ptaidée, ce qui se
fait en indiquant à haute voix les noms et qualités des parties
appeler une cause à /M/cMcp; M- pour provoquer quetqu'un.
à se battre appeler ~t champ clos. Appeler se dit encore
de ceux qui sont décèdes l'a appelé a/,«. On dit prover-
bialement ~~r /M choses par /qu'on ne ménage point la susceptibilité de ceux à qui l'on
s'adresse, et qu'on leur dit leurs vérités, quelque dures
qu'elles so.ent -On dit d'un homme qui élude la prière qu'on
lui fait cc~/e r/wM ~aM A'«.-c//e 9!H/l'appelle. En termes de marine, appeler se dit d'un cordage,
d'un cjbfe, d une manoeuvre qui remplissent la fonction pour
aque))e on les emploie un cab!e appelle f/o<7 torsque rien ne-
lui fait perdre la ligne droite, appelle ~eMM iorsqu'it ren-
contre un obstacle' qui ie force à dévier de sa direction; il
appelle de loin lorsque le point où son extrémité est nxée, se
trouve bien éloigné du point où ragent de )a force opère.
0 X X
AppEnus (JEAN-HENBi), naquit à Middetbourg dans la
Zélande, vers l'an t7Cf. Son père, ministre du culte protestant,
le destinant à suivre la même carrière, lui fit faire des études
analogues; Jean-Henri commença par remp)ir les fonctions de
notaire. La révolution étant survenue, et t'exempte donné par
la France répubhcame ayant fait surgir du fond des Pays-Bas
une république batave, il fut nomme membre de l'assemblée
nationale de cette république, et il s'y fit remarquer comme
orateur et comme diplomate. Doué d'ailleurs de beaucoup de
souplesse d'esprit, il sut se maintenir dans tes divers emptois
qui lui furent successivement confiés. Le roi Louis -No)Mpa~e
l'appela au ministère des finances, et Appéiius ne s'y montra
point déplacé. Après la réunion éphémère de la Hollande à
l'empire, réunion monstrueuse dont le caractère hollandais.
rendait la durée impossible, Appétius devint conseiiterd'Ëtat
attaché à la section des finances. En t8t4, il quitta Paris et fut
nomme par le nouveau roi de Hollande, administrateur eénérat
des nnanees pour les provinces belges, et plus tard directeur
générât des impositions indirectes. Appélius, en digne cham-
pion du lise, ava~t présenté en 1815, un projet de loi tendant à
c)e\er à un taux excessif les droits de succession, et ce projet.
qm fut rejeté par la seconde chambre, lui avait attiré la haine
de l'aristocratie hollandaise; mais lorsque, plus tard, il proposa
d augmenter les impôts qui frappaient le commerce il souleva
contre lui toute la population de Rotterdam ( )8t9); il courut
même quelques dangers. H mourut à la Haye en avril 1828.
dans sa soixante et umème année, emportant la réputation
d'un homme qui avait eu plus de ruse .et de finesse que de
grandeur dans les vues. N. M. P.
Apt'ELLATtF. Tous les noms sont appellatifs, puisque.tous
sont des signes qui servent à appeler et à nommer; mais les
grammairiens sont convenus d'entendre par Hom appellatif ou
KOMcoMMM~ celui qui est l'opposé du nom propre, c'est-à-
dire du nom qui ne s'applique qu'à un seul individu. Ainsi, 1
/mais Cesar, Bucéphale, T~o/t, Sirius, sont des noms propres.
J.a distinction est tranchée, et semble, on ne peut davantage.
facile à saisir; et cependant elle ne laisse pas que de présenter
quelquefois dans la pratique, de grandes difncuttés. La nature,
au premier coup d'oeif, paraît n'offrir que de grandes divisions
nettement caractérisées: mais à qui l'observe de près, tout
échappe dans l'infini des distinctions, tout se confond dans
l'unite du plan. Les anciens n'ont connu pendant longtemps que
quatre éléments principaux l'eau l'air, le feu, ta~ terre. La
chimie moderne a remplacé ces éléments par une multitude de
corps simples, dont la liste pourrait bien n'être pas encore
complète; puis voilà qu'aujourd'hui, qudques-unsdecescorps,
APPELANT APELLATtF
c.ctjuc u uusct ve ies turmes essenneues des jugements. Or ce~
àppe n'appartient pas non plus à )a catégorie des appels comm)
d'abus tt'est plutôt la conséquence de la protection que la io
accorde à tout Français contre un jugement arbitraire. Remar
quons en passant que, dans le cas'de privation du titre et de
suppression du traitement, ainsi que de l'interdit ou de tout<
autre peine canonique, le conseil d'Etat se déclare ordinaire
ment et doit se déclarer en effet incompétent;
spintueite, le conseil d'Etat n'a aucune intervention juridic.
tionnelle à exercer. Telles sont. les règles que nous semb)<
preseDre la sagesse et qui ne sont pas inconciliables avec te'
Mfs. Au reste cette importante matière, de l'aveu de tout If
monde, a besoin d'une tégistationnouveJte.–ni.Soust'an-
cien régime la connaissance des appels comme d'abus apparte-
nait incontestablement aux parlements et si ces cours étaient
cites mêmes accusées d'empiétement par le clergé, l'appel était
porté au grand conseil, ou au eonseit du roi. Aujourd'hui c'est
le conseil d Mat qui juge des appels comme d'abus sa juridic-
t.on n est ptus contestée. I) y a quelques années que cette
même juridiction était vivement réclamée en faveur des cours
rovates; on citait, pour la leur attribuer, le décret du 25 mars
t8t3 mais, comme l'a remarqué M. Jauffret, ce décret rendu
ab irato, à l'occasion du concordat de Fontainebleau, contre
lequel le pape venait de protester, n'a pas plus été observé que
traité dont il prescrivait t'exécution. J) n'aurait pu t'être
qu autant qu'une loi subséquente aurait déterminé, conformé-
ment à l'art. 6, la procédure et les peines applicables dans ces
~f'% matières. Cette loi pas été faite; c'est donc celle du
8_avr) 1802 qui doit continuer à nous régir. Vainement on
objecte, c'est toujours Jauffret qui parle, que l'ordonnance
du 23 juin 1814, relative au
conseil Cette ordonnance n'était pas attributive; elle
~r n~ 's droit conféré par une toi fermette,
par une constamment observée depuis 1802, et indiquer le
comité devant lequel on devrait procéder. Or, si l'ordonnance
rapportée, loi n'en subsiste pas moins. Le conseil
d'État est donc seul compétent dans l'état actuel de la législa-
tion pour connaître des cas d'abus; c'est ce que facourr~e
a formellement par a rendu d~a re
du sieur Chaste, curé de Notre-Dame de Chartres qui avait
présenté requête à l'effet d'obtenir la permission d'assigner
son évêque pour appel comme d'abus (Des ~'<~
ct~ pag. 37-38). Nous ne terminerons point cet article,
sans dire avec le sentiment la reconnaissance, que nous de-
vons à M. l'abbé Affre, vicaire général du diocèse de Paris
les renseignements qui nous ont aidé à fixer t'origine des appels
~~o~ il conviendrait d'assu-
jettir ces sortes d'appels pour les mettre en harmonie avec
~re~oit'pu~ "°" "L'abbé'G~
A~~t~ CONCILE (~. ci-dessous APPELANT).
APPEL f '"
çaise (t~. EQUITATION J.
~T~ appel sentence, d'un jugement.
°")0n a dcs-gné particulièrement par ce nom,
au commencement du xv. siécte, tcsévêqucs et autres ecc él
siastiques qui avaient interjeté ~J~~ c~~u~ la
buile 6~M~ donnée par le pape Clément XÏ.C-étafcn~tes
cu~"ne~.? ~'MontpeNier et de Boulogne,
qui, ne voulant pas tenir Ic pape pour infaillible en matière de
foi, interjetèrent cet appel comme pour se retrancher dans
leur désobéissance, derrière une formule à peu près/t~smr~
car il n'était guère probable qu'un concile, et surtout un con.
c.teoeeumemque, tel qu'il aurait dû t'être dans leur o,in~
même pour être supérieur au pape, fut convoqué de cur~"a°
et que par 'conséquent' la question 'se trouvât décidée. Quoi
~t en soit, le cardinal de Koaittes, arct)cvêque de Paris
accéda, de même que t'université, a t-opinion des a atrcnré?~'
mais, en 1739, l'université, mieux informée, ré~ ?a~ adhé-
sion. Les appelants prétendaient que I~' bulle rcnfermait plu-
sieurs décisions dont le sens était équivoque. Que les écrivains
~e aient loué
ces quatre évêques de s'être rcauclalises de celle bulle ctout
s'étaient effarouclzés d'aliordles prélats même qui l'admiraient,
cela ne doit-pas surprendre; ce qui doit étonner; fi quelque
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nous apprendre que' ces quatre ou cinq'récalcitrants ont eu à
eux SEJU!S plus dé raison, *nous ne disons pas que le souverain
po.~tife et son conséil, mais que' les- cent prélats qui compo-
saJènt le-haut clergé de.France et les mnombrables docteurs en f
theo)og.e qui avaient adhéré à la décision de l'immense majorité
s des évêques. Nous renvoyons au mot cMc;7<- pour la question
i de savoir si un appel au futur concile est fondé, et s'il peut
avoir quelque effet; on y verra aussi quel a été sur ce point
t l'usage de t'f;gtise de France. On sait que la bulle ~S
condamnait le livre du P. Quesnel, intitulé ~S '¡
j rales sur /e ~oi~eaM ~Hic;
en~ actif, tantôt neutre, s''cmptoi&
en divers sens,-t~ pour ?MMMp/
J'appdfe un chat un chat, et Rollet un fripon.
CoMM<~ MïM ~p~i.'o; Je ?M'
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comparaître en justice il a ~c appelé ~MH< /e /<~e ~M~c-
~OM; 5 pour nommer la cause qui doit être ptaidée, ce qui se
fait en indiquant à haute voix les noms et qualités des parties
appeler une cause à /M/cMcp; M- pour provoquer quetqu'un.
à se battre appeler ~t champ clos. Appeler se dit encore
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bialement ~~r /M choses par /
s'adresse, et qu'on leur dit leurs vérités, quelque dures
qu'elles so.ent -On dit d'un homme qui élude la prière qu'on
lui fait cc~/e r/wM ~aM A'«.-c//e 9!H/
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lui fait perdre la ligne droite, appelle ~eMM iorsqu'it ren-
contre un obstacle' qui ie force à dévier de sa direction; il
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trouve bien éloigné du point où ragent de )a force opère.
0 X X
AppEnus (JEAN-HENBi), naquit à Middetbourg dans la
Zélande, vers l'an t7Cf. Son père, ministre du culte protestant,
le destinant à suivre la même carrière, lui fit faire des études
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notaire. La révolution étant survenue, et t'exempte donné par
la France répubhcame ayant fait surgir du fond des Pays-Bas
une république batave, il fut nomme membre de l'assemblée
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orateur et comme diplomate. Doué d'ailleurs de beaucoup de
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rendait la durée impossible, Appétius devint conseiiterd'Ëtat
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des nnanees pour les provinces belges, et plus tard directeur
générât des impositions indirectes. Appélius, en digne cham-
pion du lise, ava~t présenté en 1815, un projet de loi tendant à
c)e\er à un taux excessif les droits de succession, et ce projet.
qm fut rejeté par la seconde chambre, lui avait attiré la haine
de l'aristocratie hollandaise; mais lorsque, plus tard, il proposa
d augmenter les impôts qui frappaient le commerce il souleva
contre lui toute la population de Rotterdam ( )8t9); il courut
même quelques dangers. H mourut à la Haye en avril 1828.
dans sa soixante et umème année, emportant la réputation
d'un homme qui avait eu plus de ruse .et de finesse que de
grandeur dans les vues. N. M. P.
Apt'ELLATtF. Tous les noms sont appellatifs, puisque.tous
sont des signes qui servent à appeler et à nommer; mais les
grammairiens sont convenus d'entendre par Hom appellatif ou
KOMcoMMM~ celui qui est l'opposé du nom propre, c'est-à-
dire du nom qui ne s'applique qu'à un seul individu. Ainsi, 1
/
J.a distinction est tranchée, et semble, on ne peut davantage.
facile à saisir; et cependant elle ne laisse pas que de présenter
quelquefois dans la pratique, de grandes difncuttés. La nature,
au premier coup d'oeif, paraît n'offrir que de grandes divisions
nettement caractérisées: mais à qui l'observe de près, tout
échappe dans l'infini des distinctions, tout se confond dans
l'unite du plan. Les anciens n'ont connu pendant longtemps que
quatre éléments principaux l'eau l'air, le feu, ta~ terre. La
chimie moderne a remplacé ces éléments par une multitude de
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