Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1947-03-20
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 20 mars 1947 20 mars 1947
Description : 1947/03/20 (A79,N68). 1947/03/20 (A79,N68).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k1577090w
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/09/2018
- Aller à la page de la table des matières2621
- SOMMAIRE
- DÉCRETS. ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES
- .......... Page(s) .......... 2622
- .......... Page(s) .......... 2623
- .......... Page(s) .......... 2624
- .......... Page(s) .......... 2627
- .......... Page(s) .......... 2625
- .......... Page(s) .......... 2625
- .......... Page(s) .......... 2629
- .......... Page(s) .......... 2630
- .......... Page(s) .......... 2632
- .......... Page(s) .......... 2632
- .......... Page(s) .......... 2633
- .......... Page(s) .......... 2633
- .......... Page(s) .......... 2635
- INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
2652
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
20 Mars 1947
18 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Jonzac. Union sroimvK soubranaise.
But: pratique de tous les sports en général
et du foolball en particulier. Siège social:
mairie de Soubran.
19 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Boulogne-sur-Mer. Association catho
lique DES CHEFS DE FAMILLE D’Al.EMBON. But :
étude et défense des intérêts moraux et maté
riels de la famille. Siège social: chez M. Louis
Lorgnier, Alembon.
19 février 1947. Déclaration à la préfecture
du Tarn. Association locale des aides familiales
rurales du Fraysse But: aider les mères de
famille en leur procurant le concours d’aides
familiales. Siège social: au domicile de M.
Léopold Durand, Asson.
19 février 1947. Déclaration â la sous-prév
fecture de Verdun. Union nationale des évadés
de guerre de la Meuse. But : défense et sou
tien des évadés de guerre. Siège social: café
du quai de Londres, Verdun.
19 février 1947. Déclaration à la préfecture
de police. L’Am'Calk des anciens de la
671° compagnie du 24 e train transfère son siège
s'ocial du 71 au 83, boulevard de Magenta,
Paris.
19 février 1947. Déclaration à la sous-pré
fecture de Boulogne-sur-Mer. Association catho
lique des chefs de famille de Sangfien. But:
élude et défense des intérêts moraux et maté
riels de la famille. Siège social: chez M. Tas
sart, Sanghen.
20 février 1947. Déclaralion à la sous-pré
fecture de Mamers. Comité local d’épargne de
Bonnètable. But: propagation du mouvement
national d’épargne. Siège sociail: mairie de
Bonnètable.
20 février 1947. Déclaration à la préfecture
du Gers. La Familiale. But: tout ce qui inté
resse l’école libre de la Sainte-Famille de
Castelnau-d’Auzan. Siège social: école de la
Sainte-Famille, à Gastelnau-d’Auzan.
20 février 1947. Déclaration à la préfeclure
du Gers. Association d’éducation populaire des
écoles Sainte-Marie et Jeanne-d’Arc. But: tout
ce qui intéresse ces écoles comme institutions,
maîtres, élèves, local, œuvres .péri et post
scolaires. Siège social: 18, rue de la Conven
tion, Auch.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de police. Club national des supporters du
cyclisme français. But encourager le sport
cycliste sous toutes les formes. Siège social:
24, boulevard Poissonnière, Paris.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de Niort. Association 'familiale rurale dk
Sainte-Ouennk. But: défense des intérêts mo
raux et matériels des familles rurales. 'Siège
social: mairie de Sainte-Ouenne.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de l’Aude. Syndicat de défense de la propriété
agricole de la région de Castelnau dary. But :
défendre la propriété agricole. Siège social:
2, place de la République, à Castelnaudary.
21 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Association catholique de
chefs de famille. But : étude et défense des
intérêts moraux et matériels de la famille.
Siège social: chez M. Henri Martel, président,
Verquin.
21 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Boulogne-sur-Mer. Comité d’initiative
de Colemeert. But: développer les loisirs à la
campagne par l’organisation de fêtes et repré
sentations cinématographiques. Siège social:
mairie de Colembert.
22 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Commercy. Comité des fêtes d’Euville.
But: organiser des fêtes au profit des œuvres
de la commune (indigents, caisse des écoles),
giège social: mairie d’Euville,
24 février 1947. Déclaration à la préfecture de
Châlons-sur-Marne. Section des combattants
des deux guerres. But: entretenir des liens de
camaraderie, entraide et défense des inté
rêts des anciens combattants des deux
guerres. Siège social: mairie de Chaintrix
Blerges.
26 février 1947. Déclaration à la préfeclure de
l’Isère. Association des professions libérales
de l’Isère. But : assurer lacommuns aux professions liberales et à toutes
les activités professionnelles libres qui ne
sont ni commerciales ni artisanales. Siège so
cial: ordre des médecins, 1, rue de Palanka,
Grenoble.
26 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Société amicale et philan
thropique Les Anciens du 43. But: entr’aide
aux militaires, aux anciens militaires et aux
veuves d’anciens militaires du 43® régiment
d’infanterie. Siège social: café Lebihan, rue
François-Beaucamp, Grenay.
26 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Les Dégourdis de i.a 48®. Eut:
aide aux conscrits. Siège social: bal Grimaldi,
rue Rolle, Annay-sous-Lens.
26 février 1947. Déclaration à la préfecture de
police. Mouvement de défense des libertés
françaises. But: maintenir les liens d’amitié,
d’entr’aide sociale et d’information entre tous
ceux qui s’étaient unis pour la libération et
la rénovation de la France, refaire l’unité mo
rale de la France, défendre les libertés et
proposer toutes mesures nouvelles et effi
caces inspirées par un idéal de probité et de
justice sociale. Siège social: 51, rue Gambon,
à Paris.
27 février 19i7. Déclaration à la préfecture des
Bouches-du-Rhône. Association familiale et so
ciale Saint-Lazare-gare Saint-Charles. But: re
cherche des intérêts matériels et moraux des
familles et faciliter la mission de la mère.
Siège social: 13, rue Fauchier. Marseille.
27 février 1947. Déclaration à la préfecture
des Basses-Pyrénées. L’Association sportive du
collège classique de jeunes filles à Pau mo
difie ses statuts et prend le titre de: Les
Flans. Siège social: collège classique, cours
Bosquet, Pau.
27 février 1947. Déclaration à la préfecture des
Bouches-du-Rhône. Association familiale et so
ciale Montebello Notre-Dame. But: rechercher
les intérêts matériels et moraux des familles
et faciliter la mission de la mère. Siège social:
71, boulevard Notre-Dame, à Marseille.
27 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Vervins. Association amicale des anciens
du 124® régiment d’infanterie. But : établir l’his
torique du régiment, maintenir le contact en
tre les membres, aider les sociétaires dans le
besoin. Siège social: mairie d’IIirson.
28 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
lure de Béthune. Section sportive du comité
interprofessionnel d’action sociale. But: prati
que des exercices physiques afin de préparer
au pays des hommes robustes et de créer
entre tous les membres des liens d’amitié et
de bonne camaraderie. Siège social: 35, rue
Gambetta, à Béthune.
3 mars 1947. Déclaration â la préfecture de
Niort. Association familiale rurale de Priaiues.
But: défense des intérêts moraux et maté
riels des familles rurales Siège social: mairie
de Pri aires.
3 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Charente-Maritime. Groupe sténograpiiique uni
taire a la Rochelle. But: développement de
la sténographie. Siège social: Mme Margue
rite Papin, présidente, 5, rue du Parc, la Ro
chelle.
4 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Béthune. Association catholique des chefs
de famille. But: étude et défense des intérêts
moraux et matériels de la famille. Siège so
cial: 33, rue Parmentier, Lens,
4 mars 1947. Déclaration à la préfecture da
l’Isère. Association familiale des femmes fran
çaises de Fontaine. But: défense des intérêts
de« familles françaises. Siège social: Union
des femmes françaises, 32, avenue Général
de-Gaullc, Fontaine.
4 mars 1947. Déclaration à la préfecture du
Territoire de Belfort. Groupement départemen
tal des propriétaires et usagers d’édifices re
ligieux sinistrés du territoire de Belfort. But:
promouvoir et sauvegarder les droits de ses
adhérents et de tous propriétaires et usagers
d’édifices religieux sinistrés dans le départe
ment du territoire de Belfort, à la reconstitu
tion de ces édifices. Siège social: 18, faubourg
de Montbéliard, à Belfort.
5 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Corse. Association familiale rurale de Sainte
Marie-Sicché. But: étude et défense des droits
et des intérêts moraux et matériels des fa
milles rurales. Siège social: chez le docteur
Jean Lanfranchi. à Sainte-Maiïe-Sicché.
6 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Vendôme. Tennis-Club de Vendôme. But:
pratique exclusive du lawn-tennis. Siège so
cial: 10, place Sant-Marliin, à Vendôme.
6 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Parthenay. Association familiale rurale
d’Airvault. But: défense des intérêts moraux
et matériels des familles rurales. Siège social:
mairie d’Airvault.
7 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Gironde. Association familiale rurale de Lou
piac. But: étudier et défendre les intérêts ma
tériels et moraux de la famille. Siège social:
mairie de Lonplac.
7 mars 1947. Déclara lion à la sous-préfecture
de Béthune. Section locale Vaillants-V aillantes.
But: groupe théâtral et de ballets. Siège so
cial: M. Allart, rue Emile-Zola, Calonne-Lié
vin.
8 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Grasse. Association sportive Benard-Hon
norat. But: pratique et développement des
sports (football, ski, boules, etc.). Siège social:
31, boulevard Victor-Hugo, à Grasse.
10 mars 1947. Déclaration à la préfecture
d’Orléans. Association populaire de Saint-Ai
gnan. But: constitution d’œuvres de formalion
intellectuelle, physique et morale, scolaires et
postscolaires, fonctionnement matériel de
l’école secondaire de Saint-Aignan. Siège so
cial: 22, rue Saint-Marc, à Orléans.
11 mars 1947. Déclaration à la préfecture de
la Gironde. Syndicat des usagers des tramways
électriques et omnibus de Bordeaux. But: dé
fense des usagers des tramways et autobus ur
bains et suburbains. Siège social: à l’Athénée,
53, rue des Trois-Conils, à Bordeaux.
12 mars 1947. Déclaration à la préfecture de
l’Orne. Société hippique urbaine alençonnaisb.
But s’intéresser a toutes les questions con
cernant le cheval, notamment à faire renaître
dans le milieu urbain d’Alençon, le goût de
l’équitation, former des cavaliers, organiser
de* manifestations sportives hippiques et des
compétitions. Siège social: 37, rue du Pont
Neuf, Alençon.
12 mars 1947. Déclaration, à la sous-préfecture
de Pontoise. Commune libre de Gournay. But:
favoriser le développement du goût artistique
non seulement chez ses membres, mais en
core chez tous les habitants de la commune
de Gournay-sur-Marne et des alentours Siège
social: 9, avenue Joffre, Gournay--3U’-Marne.
13 mars 1947. Déclaration à la pré f ecture de
police. La Vicoise transfère son siège social
du 3, rue Oberkamp r au 169, rue Montmartre,
Paris.
!3 mars 1947. Déciar-iUon à la préfecture de
police. Groupement d’achat Montparnasse. But*
achat de viandes. Siège social: 41, rue du
Monlparnasse. Paris.
Paris. — Irsp. dos Journaux officiels, 31, quai Voltaire.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
20 Mars 1947
18 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Jonzac. Union sroimvK soubranaise.
But: pratique de tous les sports en général
et du foolball en particulier. Siège social:
mairie de Soubran.
19 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Boulogne-sur-Mer. Association catho
lique DES CHEFS DE FAMILLE D’Al.EMBON. But :
étude et défense des intérêts moraux et maté
riels de la famille. Siège social: chez M. Louis
Lorgnier, Alembon.
19 février 1947. Déclaration à la préfecture
du Tarn. Association locale des aides familiales
rurales du Fraysse But: aider les mères de
famille en leur procurant le concours d’aides
familiales. Siège social: au domicile de M.
Léopold Durand, Asson.
19 février 1947. Déclaration â la sous-prév
fecture de Verdun. Union nationale des évadés
de guerre de la Meuse. But : défense et sou
tien des évadés de guerre. Siège social: café
du quai de Londres, Verdun.
19 février 1947. Déclaration à la préfecture
de police. L’Am'Calk des anciens de la
671° compagnie du 24 e train transfère son siège
s'ocial du 71 au 83, boulevard de Magenta,
Paris.
19 février 1947. Déclaration à la sous-pré
fecture de Boulogne-sur-Mer. Association catho
lique des chefs de famille de Sangfien. But:
élude et défense des intérêts moraux et maté
riels de la famille. Siège social: chez M. Tas
sart, Sanghen.
20 février 1947. Déclaralion à la sous-pré
fecture de Mamers. Comité local d’épargne de
Bonnètable. But: propagation du mouvement
national d’épargne. Siège sociail: mairie de
Bonnètable.
20 février 1947. Déclaration à la préfecture
du Gers. La Familiale. But: tout ce qui inté
resse l’école libre de la Sainte-Famille de
Castelnau-d’Auzan. Siège social: école de la
Sainte-Famille, à Gastelnau-d’Auzan.
20 février 1947. Déclaration à la préfeclure
du Gers. Association d’éducation populaire des
écoles Sainte-Marie et Jeanne-d’Arc. But: tout
ce qui intéresse ces écoles comme institutions,
maîtres, élèves, local, œuvres .péri et post
scolaires. Siège social: 18, rue de la Conven
tion, Auch.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de police. Club national des supporters du
cyclisme français. But encourager le sport
cycliste sous toutes les formes. Siège social:
24, boulevard Poissonnière, Paris.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de Niort. Association 'familiale rurale dk
Sainte-Ouennk. But: défense des intérêts mo
raux et matériels des familles rurales. 'Siège
social: mairie de Sainte-Ouenne.
21 février 1947. Déclaration à la préfecture
de l’Aude. Syndicat de défense de la propriété
agricole de la région de Castelnau dary. But :
défendre la propriété agricole. Siège social:
2, place de la République, à Castelnaudary.
21 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Association catholique de
chefs de famille. But : étude et défense des
intérêts moraux et matériels de la famille.
Siège social: chez M. Henri Martel, président,
Verquin.
21 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Boulogne-sur-Mer. Comité d’initiative
de Colemeert. But: développer les loisirs à la
campagne par l’organisation de fêtes et repré
sentations cinématographiques. Siège social:
mairie de Colembert.
22 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Commercy. Comité des fêtes d’Euville.
But: organiser des fêtes au profit des œuvres
de la commune (indigents, caisse des écoles),
giège social: mairie d’Euville,
24 février 1947. Déclaration à la préfecture de
Châlons-sur-Marne. Section des combattants
des deux guerres. But: entretenir des liens de
camaraderie, entraide et défense des inté
rêts des anciens combattants des deux
guerres. Siège social: mairie de Chaintrix
Blerges.
26 février 1947. Déclaration à la préfeclure de
l’Isère. Association des professions libérales
de l’Isère. But : assurer la
les activités professionnelles libres qui ne
sont ni commerciales ni artisanales. Siège so
cial: ordre des médecins, 1, rue de Palanka,
Grenoble.
26 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Société amicale et philan
thropique Les Anciens du 43. But: entr’aide
aux militaires, aux anciens militaires et aux
veuves d’anciens militaires du 43® régiment
d’infanterie. Siège social: café Lebihan, rue
François-Beaucamp, Grenay.
26 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Béthune. Les Dégourdis de i.a 48®. Eut:
aide aux conscrits. Siège social: bal Grimaldi,
rue Rolle, Annay-sous-Lens.
26 février 1947. Déclaration à la préfecture de
police. Mouvement de défense des libertés
françaises. But: maintenir les liens d’amitié,
d’entr’aide sociale et d’information entre tous
ceux qui s’étaient unis pour la libération et
la rénovation de la France, refaire l’unité mo
rale de la France, défendre les libertés et
proposer toutes mesures nouvelles et effi
caces inspirées par un idéal de probité et de
justice sociale. Siège social: 51, rue Gambon,
à Paris.
27 février 19i7. Déclaration à la préfecture des
Bouches-du-Rhône. Association familiale et so
ciale Saint-Lazare-gare Saint-Charles. But: re
cherche des intérêts matériels et moraux des
familles et faciliter la mission de la mère.
Siège social: 13, rue Fauchier. Marseille.
27 février 1947. Déclaration à la préfecture
des Basses-Pyrénées. L’Association sportive du
collège classique de jeunes filles à Pau mo
difie ses statuts et prend le titre de: Les
Flans. Siège social: collège classique, cours
Bosquet, Pau.
27 février 1947. Déclaration à la préfecture des
Bouches-du-Rhône. Association familiale et so
ciale Montebello Notre-Dame. But: rechercher
les intérêts matériels et moraux des familles
et faciliter la mission de la mère. Siège social:
71, boulevard Notre-Dame, à Marseille.
27 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
ture de Vervins. Association amicale des anciens
du 124® régiment d’infanterie. But : établir l’his
torique du régiment, maintenir le contact en
tre les membres, aider les sociétaires dans le
besoin. Siège social: mairie d’IIirson.
28 février 1947. Déclaration à la sous-préfec
lure de Béthune. Section sportive du comité
interprofessionnel d’action sociale. But: prati
que des exercices physiques afin de préparer
au pays des hommes robustes et de créer
entre tous les membres des liens d’amitié et
de bonne camaraderie. Siège social: 35, rue
Gambetta, à Béthune.
3 mars 1947. Déclaration â la préfecture de
Niort. Association familiale rurale de Priaiues.
But: défense des intérêts moraux et maté
riels des familles rurales Siège social: mairie
de Pri aires.
3 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Charente-Maritime. Groupe sténograpiiique uni
taire a la Rochelle. But: développement de
la sténographie. Siège social: Mme Margue
rite Papin, présidente, 5, rue du Parc, la Ro
chelle.
4 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Béthune. Association catholique des chefs
de famille. But: étude et défense des intérêts
moraux et matériels de la famille. Siège so
cial: 33, rue Parmentier, Lens,
4 mars 1947. Déclaration à la préfecture da
l’Isère. Association familiale des femmes fran
çaises de Fontaine. But: défense des intérêts
de« familles françaises. Siège social: Union
des femmes françaises, 32, avenue Général
de-Gaullc, Fontaine.
4 mars 1947. Déclaration à la préfecture du
Territoire de Belfort. Groupement départemen
tal des propriétaires et usagers d’édifices re
ligieux sinistrés du territoire de Belfort. But:
promouvoir et sauvegarder les droits de ses
adhérents et de tous propriétaires et usagers
d’édifices religieux sinistrés dans le départe
ment du territoire de Belfort, à la reconstitu
tion de ces édifices. Siège social: 18, faubourg
de Montbéliard, à Belfort.
5 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Corse. Association familiale rurale de Sainte
Marie-Sicché. But: étude et défense des droits
et des intérêts moraux et matériels des fa
milles rurales. Siège social: chez le docteur
Jean Lanfranchi. à Sainte-Maiïe-Sicché.
6 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Vendôme. Tennis-Club de Vendôme. But:
pratique exclusive du lawn-tennis. Siège so
cial: 10, place Sant-Marliin, à Vendôme.
6 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Parthenay. Association familiale rurale
d’Airvault. But: défense des intérêts moraux
et matériels des familles rurales. Siège social:
mairie d’Airvault.
7 mars 1947. Déclaration à la préfecture de la
Gironde. Association familiale rurale de Lou
piac. But: étudier et défendre les intérêts ma
tériels et moraux de la famille. Siège social:
mairie de Lonplac.
7 mars 1947. Déclara lion à la sous-préfecture
de Béthune. Section locale Vaillants-V aillantes.
But: groupe théâtral et de ballets. Siège so
cial: M. Allart, rue Emile-Zola, Calonne-Lié
vin.
8 mars 1947. Déclaration à la sous-préfecture
de Grasse. Association sportive Benard-Hon
norat. But: pratique et développement des
sports (football, ski, boules, etc.). Siège social:
31, boulevard Victor-Hugo, à Grasse.
10 mars 1947. Déclaration à la préfecture
d’Orléans. Association populaire de Saint-Ai
gnan. But: constitution d’œuvres de formalion
intellectuelle, physique et morale, scolaires et
postscolaires, fonctionnement matériel de
l’école secondaire de Saint-Aignan. Siège so
cial: 22, rue Saint-Marc, à Orléans.
11 mars 1947. Déclaration à la préfecture de
la Gironde. Syndicat des usagers des tramways
électriques et omnibus de Bordeaux. But: dé
fense des usagers des tramways et autobus ur
bains et suburbains. Siège social: à l’Athénée,
53, rue des Trois-Conils, à Bordeaux.
12 mars 1947. Déclaration à la préfecture de
l’Orne. Société hippique urbaine alençonnaisb.
But s’intéresser a toutes les questions con
cernant le cheval, notamment à faire renaître
dans le milieu urbain d’Alençon, le goût de
l’équitation, former des cavaliers, organiser
de* manifestations sportives hippiques et des
compétitions. Siège social: 37, rue du Pont
Neuf, Alençon.
12 mars 1947. Déclaration, à la sous-préfecture
de Pontoise. Commune libre de Gournay. But:
favoriser le développement du goût artistique
non seulement chez ses membres, mais en
core chez tous les habitants de la commune
de Gournay-sur-Marne et des alentours Siège
social: 9, avenue Joffre, Gournay--3U’-Marne.
13 mars 1947. Déclaration à la pré f ecture de
police. La Vicoise transfère son siège social
du 3, rue Oberkamp r au 169, rue Montmartre,
Paris.
!3 mars 1947. Déciar-iUon à la préfecture de
police. Groupement d’achat Montparnasse. But*
achat de viandes. Siège social: 41, rue du
Monlparnasse. Paris.
Paris. — Irsp. dos Journaux officiels, 31, quai Voltaire.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.37%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.37%.
- Collections numériques similaires Bibliothèque Diplomatique Numérique Bibliothèque Diplomatique Numérique /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "MAEDIGen0"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 32/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k1577090w/f32.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k1577090w/f32.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k1577090w/f32.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k1577090w/f32.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k1577090w
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k1577090w
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k1577090w/f32.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest