Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1892
FEUILLETON® N-o 425
ORDRE DU JOUR Du Jeudi 22 Décembre 1892
A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi tendant à autoriser le dépar- tement de la Drôme à contracter un emprunt à la Caisse chemins vicinaux (720e fascicule, n° 1481, et 7428 fas- cicule, n° 1537. — M. Orsat, rapporteur).
La séance du jeudi 22 décembre est la 39e de la session xtraordinaire de 1892.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour 19 Meet comprendront : GALERIES : Depuis M. FERAUD, jusques et y compris M. GOIRAND.
, TRIBUNES: Depuis M. le vice-amiral DE DOMPIERRE "'11"'I'Oy jusques et y compris M. FANIEN.
(t) Voir "annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives a„* petitions.
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