Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/04/2013
11AMH II E DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1892
FEUILLETON" N" 375
ORDRE DU JOUR Du Jeudi 30 Juin 1892
A DEUX HEURES SEANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi ayant pour but d'autoriser l'expédition par la poste d'envois à livrer contre rembour- sement, et d'ouvrir au Ministre du Commerce et de l'Industrie (2e section. Postes et Télégraphes), sur La séance du jeudi 30 juin est la 60e de la session binaire de 1892.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 62e et comprendront : GALERIES : Depuis M. PAULMIER, jusques et y compris * le baron REILLE.
TRIBUNES : Depuis M. BROUSSE, jusques et y compris : CLUSERET.
(1) Voir l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives 1t\¡)C Pétitions.
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