Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1892
FEUILLETON 1 N° 344
ORDRE DU JOUR Du Samedi 2 Avril 1892
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE - Discussion du projet de loi relatif à un échange, entre l'tat et M. de Hillerin, de terrains situés dans le dépar- tent de la Vendée (577e fascicule, n° 1205, et 594e fas- n° 1238. — M. de La Martinière, rapporteur).
na- La séance du samedi 2 avril est la 298 de la session ordi- 1re de 1892.
3S billets distribués en cette séance seront valables pour et comprendront : P.f • LERIES : Depuis M. DE LA BATUT jusques et y compris VY.
: Depuis M. CAvALIÉ, jusques et y compris OU'rUl\IER.
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