Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
* CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON N° 282
ORDRE DU JOUR Du Samedi 28 Novembre 1891
A DEUX HEURES
SUAUCE PUIILIQUE
1. - Discussion du projet de loi tendant à autoriser le dé- partement de la Charente à s'imposer extraordinairement de trois centimes en 1892 (471e fascicule, n° 983, et 480e fascicule, n° 998. M. Batiot, rapporteur).
La séance du samedi 28 novembre est la 236 de la session extraordinaire de 1891.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 25e et comprendront : GALERIES : Depuis M. LABROUSSE, jusques et y COMPRIS M. LE BORGNE.
TRIBUNES: Depuis M. LOREAU, jusques et y compris M. MÉZIÈRES.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.95%.
France France/services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "France" or dc.contributor adj "France")
Facebook
Twitter
Pinterest