Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 09/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON" N" 273
ORDRE DU JOUR Du Jeudi 12 Novembre 1891
A DEUX HEURES
SÉANCE PUBLIQUE 1. Discussion du projet de loi tendant à autoriser le dé- Partement de l'Allier à convertir une partie de sa dette (Hle fascicule, n° 925 et 457e fascicule, n° 964. — M. de Bar, rapPorteur)
La séance du jeudi 12 novembre est la 14e de la session ettraordinaire de 1891.
la Les billets distribués en cette séance seront valables pour a. 16" et comprendront : G A LE RI ES : Depuis M. Ernest ROCHE (Seine), jusques et prIS M. le comte DE TERVES.
KL BU NE S ; Depuis M. BÉZINE, jusques et y compris nri BRISSON.
Pétt l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relatives aux mutions.
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