Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 09/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1891
FEUILLETON N° 272
ORDRE DU JOUR Du Mardi 10 Novembre 1891
A DEUX HEURES
SÉANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi portant établissement et augmentation de surtaxes à l'octroi de Dinan (Côtes-du- ^ord) (444e fascicule, n° 936, et 458e fascicule, n° 965. - M. Jacquemin, rapporteur).
La séance du mardi 10 novembre est la 13e de la session extraordinaire de 1891.
la 1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 15e et comprendront : h' GALERIES: Depuis M. J an PLICHON, jusques et y com- RIS M. ROBERT-MITCHELL.
,y TRIBUT G G Depuis M. le prince D'ARENBERG, jusques et « prIS M. BEZANSON.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.95%.
Facebook
Twitter
Pinterest