Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1891
FEUILLETON N" 210
ORDRE DU JOUR Du Samedi 23 Mai 1891
A DEUX HEURES Réunion dans LES BUREAUX l, - Nomination d'une seule Commission pour l'examen : 10 de la proposition de loi de M. Honoré Pontois ayant Pour [objet la réorganisation du cadastre et sa conserva- tion (nos 532-692) ; 20 de la proposition de loi de M. Honoré
la séance du samedi 23 mai 1891 est la 52e de la ses- Sl. 011 ordinaire.
1 Les billets distribués en cstte séance seront valables pour j a et comprendront : M GALERIES : Depuis M. THOMAS, jusques et y compris 4* BABAUD-LACROZE. - TRIBUNES : Depuis M. [le comte DE LÉVIS-MIREPOIX, TRIBUNES : Depuis M.
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