Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÈS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1891
FEUILLETON PT 196
ORDRE DU JOUR Du Mardi 28 Avril 1891
A UNE HEURE HÉUNION dams LES bureaux t. Organisation des Bureaux.
Nomination des Commissions mensuelles, savoir : COlnmission des pétitions, 11 membres; émission des congés, 11 membres; ^ûmission d'intérêt local, 11 membres; Commission d'initiative parlementaire, 22 membres.
séance du mardi 28 avril 1891 est la 38e de la session *#aire.
I Ws billets distribués en cette séance seront valables pour G et comprendront : cOrn LERI ES : Depuis M. TERRAIL-MERMEIX, jusques et y ^8 M. le prince D'ARENBERG.
t TR18UNES : Depuis M. le marquis DE MOUSTIER, jusques.
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