Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1891
FEUILLETON N° 179
ORDRE DU JOUR Du Lundi 23 Février 1891
A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE 1. - Discussion du projet de loi portant prorogation d'une SUrtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) (282° fascicule, n° 639, et 300e fascicule, 110 675. — M. Alcée Froin, rapporteur).
La séance du lundi 23 février 1891 est la 22e de la ses- 011 ordinaire.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour a 24e et comprendront : GALERIES : Depuis M. du PÉRIER DE LARSAN, jusques et prIS M. le baron REILLE.
M tRIBUNES : Depuis M MONTAUT, jusques et y compris M' Pierre ALYPE.
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