Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 18 91
FEUILLETON r 176
ORDRE DU JOUR Du Mardi 17 Février 1891
A DEUX HEURES **ÈUHION DAIS LES BUREAUX ljrganisation des Bureaux.
C Nomination des Commissions mensuelles, savoir : C OInlllission des pétitions, 11 membres; CInlllsson des congés, 11 membres; fission d'intérêt local, 11 membres; lllission d'initiative parlementaire, 22 membres.
La séance du mardi 17 février 1891 est la 19e de la ses- ordInaire sion 0rdiaaire.
la 21 e filets distribués en cette séance seront valables pour GAt Conaprendront : CoInpr' ERIES : Depuis M. de LA MARTINIÈRE, jusques et y ulPris M. LETEWER.
M. r ; Depuis M. LACROIX, jusques et y compris llEV ALLIER.
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