Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1890
FEUILLETON (1) N° 115
ORDRE DU JOUR Du Mercredi 6 Août 1890
A DEUX HEURES
SEANCE PUDI-AIQIJE t. Discussion du projet de loi portant prorogation de sur- taxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Orchies (Nord) (166e fascicule, no 393, et 178e fascicule, n° 410. - M. Boissy-d'Anglas, rapporteur).
La séance du mercredi 6 août 1890 est la 878 de la ses- sion ordinaire.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour la 898 et comprendront : GALERIE : Depuis M. le comte CAFFARELLI, jusques et y COtnpris M. COSMAO-DUMENEZ.
TRIBUNES : Depuis M. MADIER DE MONTJAU, jusques et y Cottlpris M. le comte DE MONTALEMBERT.
, (1) Voir l'Annexe au feuilleton mentiounanl des décisions relatives * Pétitions.
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