Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1890
FEUILLETON N° 56
ORDRE DU JOUR Du Lundi 10 Mars 1890
A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE t. '- Discussion du projet de loi tendant à établir d'office sur la commune de Chavanac (Corrèze) une imposition extra- ordinaire (57* fascicule, n° 153, et 726 fascicule, n° 187.
— M. Leconte (Indre), rapporteur).
• - Discussion du projet de loi portant prorogation d'une
La séance du lundi 10 mars 1890 est la 29e de la session ordinaire.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour 31 e et comprendront : GALERIE : Depuis M. THELLIER DE PONCHEVILLE, jusques et y prIS M. le prince d'ARENBERG.
At TRIBUNES : Depuis M. VERXHES, jusques et y compris M, BARASCUD.
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