Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1890
FEUILLETON N° 53
ORDRE DU JOUR Du Mardi 4 Mars 1890
A DEUX HEURES ltiUlWIOlW DANS LES BUREAUX 1. -d N oIXlination d'une C'Jmmission pour l'examen du projet -- NOMination d'une Commission pour l'examen du pro j et de loi adopté par le Sénat ayant pour objet d'assurer le eveloppement de la colonisation en Algérie, à l'aide de ^^urces domaniales (n° 365).
Otd,La séance du mardi 4 mars 1890 est la 26' de la session ordi laairu.
la 2S billets distribués en cette séance seront valables pour la 28e et COtnprendront :
M. p GAtEIE : Depuis M. MILOCHAU, jusques et y comprig M. hZlt.lnAtJD.
¡¡lnONES: Depuis M. PEYRUSSE, jusques et y compris ^MBAUD^ M. ^EYRUSSE» jusques et y compris
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