Titre : Journal des débats politiques et littéraires
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1878-03-24
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39294634r
Type : texte texte
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Langue : français
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Description : 24 mars 1878 24 mars 1878
Description : 1878/03/24. 1878/03/24.
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : Révolution - Empire (1789-1815)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : Restauration - Monarchie de Juillet (1814-1848)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIe République - Second Empire (1848-1870)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
ËDÏTION DE PARïS.
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~jFae des Pt~tMs-Saint-Gennam-rAmxen'oie, H.
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tD6p&rteme!M- SOff. 49 fr. M&
Parts. 12 fr. Mff. h. Ktt.
Lesab0!~nemens'partentdest"chaqùemois.
'ytP.tHfht,~p
!n t~n~tem, appty to Cewte and C°, foreigm
~Be~sMpers oface, i' ~r~sbam street, G. P. 0.;
°l~at. Deli j Dapi4r et C~ i; Finch lane Cornh~t,
OtM. Beth~, BMï< et C'i. Finch tameCorDhaj~
E.C., Lo&don; MM. W.-BL WBtitth et XtM.
tM,St)-and,W.C..London.
A Btux~es, & l'O/WM .t~~<«M, «. Tce Madeleine, dans les kioagnes et dans lea M-
Mioth~nes des ~ares de cBemins de ter bA. Valpwaiso (Ch!h), chez M. Orestos L. Tomare.
10 [ AL lu
JMJBMij .,t MS DEBATS
ON S~ABONNE
en Belgique, en M&ue.
dans le Luxembourg, en Turquie,
régences du Maroc .et de la Tunisie,
en Chine et au Japon,
M moyen d'une valeur payable a Parts on de
tMBdats-poste, soit internationaux, soit franqeda;
en Âliemagne, en Autriche, en Russie~
et dans tous les pay& du. Nord
chez tous les directeurs de postes;
et dans tous les autres pays,
j)KM renvoi d'une valeur payable & PtUit.
.JLtStmnoncesBoMfacnea
t)Ht:Nnt;aehey,ti
8, Place ae la Bourse,
.wt tQ bureau du Jt<*C
tjHea doivent toujours être agréées par !a rédaction.~
B~i t'~tA''tiK'~ 17 t tm?M Md?.c
~~iii~4j~~ LiiiiiKAMi~
.PAMS
;SAMEM25IHARS
'Les déclarationa que lord Derby vient
de faire à la Chambre des Lords, n'ajou-
tent rien & ce que nous savions déjà du
programme-diplomatique anglais, mais
elles n'en retranchent rien non plus, et la
situation reste là même, avec ses pers-
pectives menaçantes. L'Angleterre de-
mande que tout le traité de San-Stefanp
~oit soumis aux délibérations du Congres,
la. Russie n'a pas encore fait con.naîtresa
.réponse ofncielle, mais elle résiste à la
prétention du Foy~K-O/~ce et se borne
à reconnaître à chaque puissance le droit
de soulever les questions qui paraîtraient
avoir un caractère européen. Ces questions
que l'une des puissances pourrait soulever,
Jes autres pourraient naturellement les
~écarter par la question préalable, et voilà
précisément ce que l'Angleterre ne veut
pas. L'Angleterre exige que la discussion
soit ouverte de droit sur Chaque article
du traité, que le débat soit obligatoire et
non pas facultatif. Sous une question de
méthode se cache une question de prin-
cipe et c'est ce qui, fait qu'il sera bien
difncile à, l'Angleterre pu à la Russie de
cédersurla forme.parce qu'en réalité elles
~céderaient sur le fond. Au reste, l'Angle-
terre ne compteTii imposer àla Russie, ni re-
connaître elle-même la loi de la majorité
dans le Congrès. « II est de règlc.géné-
r&le qu'un Congrès ne vote pas, a dé-
claré lord Derby dès lors", il n'y ,a
ni majorité ni minorité. Chacun expose
ses prétentions on tâche de s'entendre,
et .si l'on n'y parvient point par la dis-
cussion et par des concessions récipro-
,,ques,.Ie;Cpngrès a échoué chacun alors
est libre de garantir ses intérêts par les
mesures qui~lui paraissent convenables.
<-Dès le premier jour, l'Angleterre a sou-
tenu ces pjrincipea; eUë y est cqnstàin-
.meht restée Ëdèle, et là mauvàise.humèur
de la Russ,të\ne réussit pas mieux auprès
~d'ellefqueJes~al)ilëtés;dipl()m~Ï~ue~ ye
tétégFaphe~ nous apporte le résumé d'un
a~cle '.du J~M: uu cettei mauvaise, humeur se manifeste
dans .les ternies les p~ùa ~énergiques
et l'expérience a ~montt'e Trop sou-
vent, que. les guerres à coups de ca-
non commençaient par des guërre~à
coupe de plume, pour qu'il soit permis
de négliger ces symptômes. Le t/o~~M~
~F~~oM~'âScùse violemment
fAngletërre ~d'avoir déchiré, les traités ren
faisant pénétrBr'sa flotte dans ~a nrèr de
Marmara, malgré les protestations ~de
ta Porte. Qui aurait pu crou'e que les
eusses avaient un, si profond respect
pour Iss faites?; 't~ ~~t passé,
joatgré les .traités et.malgré ies' protesta-
tioBS en action de là malheureuse Porte,
Je Pruth, le Danube et lés Balkans? Y
.~mpor.Le H s ,s6nt innpcehs des embar-
ras €t des inquiétudes de l'Europe. Les
Anglais seuls en sont coupables que
n'acceptent-ils les faits accomplis ? Tout
serait .nhi;aussitôt, et le monde ren-
~fera.if dans une tra.nqumité profonde.
« La question pour tous les cabinets est
.de savoir, dit, la fetuHe~us8e,' ;si .Tine'
seule puissance, pour'Ia sa-tisfaction de
son amour-propre, a le .droit,défaire qb-
Macle à la conclusion' d'une paix dési-
rée par toutes les nations. L'Angleterre
devra sortir des .détroits sur ,la somma-
tion de .l'Europe, ou bien la paix "du
monde sera à la merci de l'Angleterre, sui-
vant la réponse qui sera faite à cette ques-
tion." Voilà, certes, uniangage d'une nerté
;oc0?oqu.at)te Nous nous bornons à citer,
il -est mutile 'd'apprécier.' L''AngIetër're
.ni';le reste ..de l'Europe n'ont besoin
qu'on leur explique ce ~quësjgp~Se un
pareil article,'Qa&nt au /S'~OM~ nous afmerions au contraire
& lui communiquer .~08 ;rénexK)ns,& ~dis-
cuter avec lui au risqu~dë'nous disputera
an peu mais nous ne le pouvons pas.
Depuis près d'une ancrée, nous som-
mes consignes à la. frontière russe.
L'opinion est. si sensible dans ce grand
pays, qu'un intérêt élevé" d'ordre pu-
Mic a obligé le gouvernement à nous
~ieDdre l.'a.coès'é ;toutes les ~Rus-
~:e~. On -poit donc que' nous perdrions
cotre temps a' discuter avec le ./o~7:~
~~jP~mais tr ne nous entendrait pas. Cela ùe
veut pas dire que les Russes soient absolu-
ment contraires alaTi~ërté de la presse,
tasis c'est saHout dsns l~odë au~ise
qu'ils arment a la voir s'ëpauoutr, et' qu'ils
gémis.senf.'etprotestent au nom' des droits
de l'homme lorsqu'il y est portera cin-
tre atteinte.
Quoi qu'il en soit, il faut remarquerl'ac
cent. vainquëur'àvëc~ëquël le ~oM~~
~M~M~ déclare que toute rEu-
pûpe est d'accord avec la .Russie af-~
~rmation excessive peut-être, mais qui
ne se produit'p&ssans motif ~ec cet ë6lat
.soudain. Nous ne savons jusqu'à quel
point l'Allemagne, TItalie, la France
partagent les opinions et < soutien-
nent les intérêts" russes; ~nais ce n'est
pas de ces puissances qu'on se préoccu-
pait surtout depuis quelque temps. On a
pris l'habitude de les considérer comme
désintéressées indinërèntés ou dis-
traites dans la question d'Orient. Il n'en
est pas de même, de l'Autriche. La qMM-
iion d'Orient, aujourd'buLpIus que jamais,
est une ~uesti~h esse&tt~Mement &utri-
chienne, et tous .les yeux, de Saint-Péters-
bourg et de r Londres, se dirigeaient sur
Vienne avec.unë attention mêlé& d'inquié-
-tude. L'Autriche se séparerait-elle, oui
ou non, de l'alliance des trois empe-
reurs? Après quelques oscillations dont
nous nous sommes exerces de suivre le
mouvement capricieux, après quelques
hésitations, après quelques velléités de
résistance aux prétentions russes, il
semble .probable que ~Autriche est
rentrée purement et simplement dans
le giron de la triple .alliance. Enfin, ses
résolutions sont prises, et le comte An-
drassy à une politique Voilà pourquoi 1&
ToM~M~? ~le monde entier est d'accord avec la Rus-
sie contre l'Angleterre.
Nous ne connaissons que très imparfai-
tement ce qui s'est passé ces derniers jours
.a. Vienne. Nos correspondans, soit igno-
rancet soit réserve, nous ont laissés sans in-
formations, eUlafallu nous contenter de la
lecture des journaux à faits divers. Heu-
reusement, la chronique, à Vienne, sem-
ble être chez elle, et les nouvelles pul-
lulent sur ce sol fertile. Les journaux ont
donc annoncé que le revirement dans le
'sens, russe qui s'est produit tout récem-
ment dans la < politique autrichienne
devait être .attribué à la présence à
Vienne de deux princes, parens ou al-
liés de la famille impériale de Russie.
L'un, le prince Alexandre de Hesse,
frère de l'impératrice de Russie, ancien
général de l'armée 'autrichienne, est le
père du prince de ,Battenberg que les
Bulgares choisiront probablement pour
les gouverner, à la suite d'un libre scru-
tin. L'autre est le prince Pierre d'Olden-
bourg, qui est considéré aussi comme
membre-de la famille impériale russe, et
qui jouit à Saint-Pétersbourg d'une
grande conSàncë. Un mouvement in-
cessant, un va-et-vient' continuel a a
été signalé enj,re la demeure ~des
deux princes ~t la zr.l'empereur,, le palais.,de l'archiduc A)bert,
ceux des autres archiducs, et enfin l'am-
bassade de. Russie.. Ces mouvemens ojit
été suivis avec une vive curiosité; et nous
n'avons pas besoin de dire à combien de
commentaires ils ont donné lieu. f'.
C'était ;au moment où. le comte Au-
drassy, par des discours publics, par des
.discours secrets, pà!' .des conversations
intimes, par tous les moyens de persua-
sion -dont dispose un~ministre parlemen-
taire'et'un'homme d'esprit, demandait aux
Délégations ~ie voter un crédit de 60 mil-
itons de florins. Mais on ~i deman-
dait a lui-même 'Pourquoi ce crédit ? 2
Est-ce pour mobiliser l'armée? Alors il
est insufSsan.LEst-ce pour entrer en Her-
zégovine et en ..Bosnie? Alors les. Hon-
t, éprouvent une pareille politique.
Le comte ~Andrassy employait .son temps
et son éloquence à expliquer que ce
n'était ni pear' l'un ni pour l'autre.
Pendant ce temps-là des négocia-
tions conduites par les intermédiaires
princiers que nous avons nommés se
poursuivaient, activemen~ntre~a. courte
V~nne .et c~lla ..de Samt-Pétersbourg,
par-dessus ,la tête ,des.Délégations très
certainement, et peut-être aussi par-
dessus la tête .dti ministre.' Les nuages ne
sont pas encore dissipés sur toute cette
'àS'àirë, qui paraît avoir eu diverses péri-
péties..Le comte ~Andràssy a-t-il com-
pris, ne fût-ce qu'un moment, que sa
situation parlementaire, politique et di-
plomatique .était des plus ~instables? ]
C'est possible. En tout cas, les jour-
naux anglais :et allemands ont parlé
~~t_ j.~ i
Lres ummmem ues prupusmuns u al-
liance qui BTiraient été faites par l'am-
bassadeur de l'Angleterre au ministre de
l'Autriche-Hongrîe. '~Si l'alliance s'était
conclue, il était~certain, au dire décès
journaux que la position du ministre
Aurait ,été~ cqnsolidée mais si elle
échouait la. 'démission du comte An-
'draesy devenait vraisemblable. H y avait
~6nc en ce moment à Vienne deux poli-
'tiques divergentes celie 'du comte An-
.drassy qui 'pencnait vers l'aMiance an-
j~aise, ~et celle~de la cour qui restait tidèle
..a Tamitië. de 1~ Russie. «,Qn pense 'géné-
ralement que nous'.sommes à la veille
d'uce.surpdse o, écrivait le correspondant
viennois dn~~cMa~~de~Berlin. e.:
Sorces entrefaites est arrivé à Vienne
un personnage* cbhsidéra.ble, le comte'
Alfred Pûtocki,, ancien présfdent du cqh-~
seil cisléithan, et aujourd'hui lieutenaj)t
d,ë l'empereur en Gallicie. Le comte Pô-,
tocki, quoique; Polonais, .est également
Men vu ,à la co.ur de Saint-Pétersbourg.
et à~ là cour de Vienne; il est aimé des;
deux" empereurs et il passe pour être le
partisan convaincu de Fa~liâboë de Fun'
avec ~'autre. Le Comte était malade à
son arrivéeà Vienne, et it n'a paa pu
sortir de son hôtel. La chronique n'a
pas tardé à signaler les visites que l'em-
pereur en personne et que les archi-
ducs lui ont faites. L'empereur a eu
deux ou troie longues entrevuea avec le
comte Pqtocki enfallait-il davantage pour
émouvoir l'esprit public ? Le bruit a
couru aussitôt que le comte Andrassy
allait se retirer et qu'il serait rem-
placé par ïe comte Potocki. Il n'est
pas impossible que le comte Andrassy
ait partagé d.ans une certaine me-
sure;la préoccupation commune malgré
cela, Qu peut-être à cause de cela même,
te -télégr~he, qm j~ Ttenne un oj'-
gane absolument ministériel, nous a an-
noncé .que. << rien n'autorisait à croire à
cechangement, qui serait considéré comme
uherévolùtionrussophileetantihongroise.~
Il nous semble difficile d'admettre que tel
serait le caractère de l'avènement du comte
Potocki ma~s le comte Andrassy, après
avoir signale pe défaut d'une combi-
naison menaçante pour lui, n'a-t-il pas
senti que la -poursuite, de l'alliance
anglaise pourrait compromettre sa pro-
pre situation.? Depuis, 1 une série
de dépêches nous a informés qu'il n'é-
tait pas question de cette alliance i
qu'elle était inutile, qu'on pouvait comp-
ter sur la modération de la Russie, qu'on
obtiendrait ,des. changemens au traité.
Enfin les derniers télégrammes annoncent
que l'alliance .anglaise' est. formellement
refusée quant .aux bruits relatifs. a l'avè-
nement du comte Potocki, ils n'auraient
jamais eu aucun fondement « du reste,
ajoute le télégraphe, la position du comte
Andrassy vis-à-vis du gouvernement
russe n'est point tellement accentuée
qu'il existe~ un .danger pour lui de se voir
en opposition, avec les dispositions de la
cour, qui penche en faveur de la Russie, a
C'est ce .que. nous nous disions à part
nous depuis l'origine de tous ces bruits.
En vérité, la situation du comte Andrassy
était-elle si accentuée contre la Rus-
sie ? Le cointe Andrassy n'est-il pas
aussi capable que tout autre de se prêter
.à une entente avec le cabinet de Saint-
Pétersbourg? N'est-il pas un desinyenteurs
de l'alliance des trois empires? Son esprit
et son cœurl'y rattachent également. De-
puis 1872, le comte Andrassy est dans l'in-
timité du prince~ortchakon'; il a été com-
blé~d'attentiona par le czar; il a plus que
tout autre contribué, par son attitude
passive, aux résultats que la Russie a
su tirer de là triple alliance. Nous sommes
convaincus d'une chose, c'est que le comte
Andrassy n'a pas de plus vif désir que de diri-
ger lui-même j usqù'au bout la nouvelle
politique orientale qu'il a inaugurée.
11 a, jdit-on, demandé pour cela encore
un an ou. deux, alors~seulement, a-il d~t,
on poufra le luger en connaissance de
cause. Nous avons donc eu~ort ~d'émettre
un j'ugëment un an ou' deux 'trop tôt.
'6'étsnt une prëcipitation présomptueuse.
Au"'total, la 'Russie a raison de dë-
c!arer qu.e l'Autriche 'est de coeur a'pec
eltë. ,La polit~ue autrichienne eh ce
momectt peut ~,0 résumer aJLnsi: Re-
fus d~ toute action ,dipÏOtnatique com-
mune avec l'Angleterre; adhésion
aux propositions russes à l'égard du Con-
grès: oësprôpositions'sont trouvées suf-
fisantes et celtes de l'Angleterre' exor-
bitantes; –enfin appréciation tous lès
jours plus bïenve,iUaLHte du traité de Sân-
St~fano,_que le comte,Andràssy n'est plus
(.ëloigaé de trouver inoiïensif.
BOURSE M
CMtMro )e.M ,t<23 ~t~~Me MhtM.
<'<~
Comptant. t3 50 73M.40.
Fin cour ~3S' 73 ?t~ .i/2
~
Comptante M.t03. ~M.~
'ComptFincOQLt
Mtn'BBOnMBDUSOïR.
Emprunt 5 0/0. 109 fr. 80, 67~2,.70.'
3'6~0.73'fr.7~fr.87'~2.
It~Lten. 73~fr.OS,iO.
Egyptiennes~O/0.. ,~2& i.Nt,tr. < .{
jt~gr~Me N~ée.
Service télégrapluque de t'agence Ha vas.
Saint-P6tersbo.urg,le23mara.
Le fano, dit. que les chrétiens n'ont pas-été délivrés
complètement et définitivement par 'ce ~traité,
6t émet l'opinion que la nation russe' n'est pas
satisfaite.
Lpadres, le .23 mars.
Le N~M~sf~ et le 2)que ~e traité de paix'a été conclu au mépris des
droits et des. intérêts de l'Europe. C'est la une
solution que l'Europe ne peut pas accepter et qui;
doit être modifiée tôt ou tard par"Ia! diplomatie
ou par-dès-moyens plus ~ner~iques.
LeJ!fo~M~.Po~doutequele congrès puisse
concilier les demandes de la Russie avec'Iës in-
térêts de l'Europe.'
t~ yft~'et I&\Da~y A~M jugent les choses
en géaéralplusj'av~M~~menj..
Londres, le 23 mars.
La J?a~ JMa~ Cde Berlin f
l'Angleterre n'a pas été trouvée satisfaisante. Le
gouvernement anglais' en' a immédiatement in-
formé ie gouvernement impérial.
L'afïaire en est là quant à présent. On assure
que M. de Bismarck et le comte Andrassy.font
trusteurs eKbrts pour interposer leur médiation.
On croit cependant qM la Russie est décidée a
persister suf deux ~points auxquels l'Angleterre
s'oppose, savoir, que ni la rétrocession de la Bes-
sarabie ni ia cession de l'Arménie ne seront dis-
cutées au Congrès en vue de 'recëvoir'nécessai-
rement ta sanction'des puissances. é
)> La rétrocession de,la Bessarabie est regardée
comme un point d'honneur par le czar~ quant à
la cession de l'Arménie, c'est une atraire réglée
entre la Russie et la Turquie, puisqu'elle est re-
gardée <;omme'-t'alsant partie de indemnité de
gueMe.~
;Londres,le23mars.
LVaMNCt' et le~M~ ont reçu l'ordre de
partir lundi; le premier de ces navires se rendra
dans la Méditerranée,
"On télégraphie au T~M~ les nouvelles sui-
vantes
'raisons d'ajouter foi aux bruits qui circulent. ,at
d'après !esque)s ta Russie'demanderait que là
Qotte'anglaise quitte la mer de Marmara.' Quoi-
que l'on exagère peutrêtM,~n'en est pas moins
exact qu~la~tjtssM a fait-ou ~e propose dé faire
& l'Angleterre des représentations au sujet do la
flotte"
Athènes, le 22. Tout le monde est. d'avis
queJa Grèce doit refuser de participer au Con-
grès si on .lui accorde simplement voix. consul-
'tative.
Be]grade~le.22 mars. Tous les Autrichiens
habitant la Serbie'qui se trouvent sous le coup
de la loi militaire ont été rappelés. »
Londres, le 23 mars.
On assure que cinq grands steamers apparte-
nant à la Compagnie Cunard ont été visitas par
ordre du gouvernement et frétés à titre provi-
soire.
Berlin, le 23 mars.
Dans la séance d'aujourd'hui de la Chambre
des Députés de Prusse, U a été donné lecture
d'une lettre du président du conseil des ministres,
annonçant que l'empereur a accepté la démission
do M. Camphausen, ministre des finances.
Berlin, le 23 mars.
Aujourd'hui, & midi, l'empereur a recu en au-
dience le comte de Stolberg-Wernigerode.
Le bruit courait, cette après-midi, dans les
'cercles parlementaires, que M. Habrecht avait
accepté le post<' de ministre des Onances, et que
lecbmte de Stotberg auait se déclarer prêt à se
charger de la vice-présidence du consëit des mi-
nistres ot de la suppléance du chanceuer.
Vienne, le 23 mars.
La. Chambre.des Dëputésa terminé aujourd'hui
.la discussion du projet do budget en <878 et a
adopté ce projet en deuxième et en troisième lec-
ture.
-Rome, le 23 mars.
Le ministère est. ainsi composé
MM. Cairoli, présidence du conseil et affaires
étrangères par intérim.'
Zauardelh, intérieur.
De Sanctis, instruction.
Seismit-Dodat, unances et trésor (par intérim).
,Hruzzo, guerre.'
Brôcchetti, marine.
Conforti, justice.
Baecauni, travaux publics.
M. Corti, ambassadeur d'Italie à Constantinople,
est attendu lundi & Rome.
Rome,. le 23 mars, 3 h. 2*! m. soir.
Au Consistoire qui doit avoir lieu jeudi, le Pape
prononcera l'allocution déjà annoncée.
Le même jour, une encyclique, contenant les
idées principalesde S. S., sera envoyée à tous tes
'patriarches, archevêques et cvêques du monde
catholique. '1~ 17- 7'
~Le Pape reçoit beaucoup de personnes.
'Constantinople, le 22 mars, soir.
L'épidémie typhoïde augmente Cpnstanti-
.hop)e. y,
Beme~ le 22 mars, soir.
La-république Argentine fera partie d& l'Union
internationale des postçs à. dater "du- t" avril 'i
p'roch'Sm;'
'4e.m~teftUM.-
'Voici, d'anus t'agence Havas,. )e texte 'ori-
ginal~com.plet, du traité de San-Stefanodùnt
nous n'avons publié Jusqu'ici que'des ~n~-
!yses:
Art~ i".AÛn dé mettre un terme aux conttits
perpétuels entre ta Turquie et' le Monténégro, ta
frontière .qui sépare .les.deux pays sera recti~Me
frontière:qui sé~are :les;~e.qx;pqp§ sara rectilï~ée
conformément à la carte ci-annëx6e,saufia rc%-
serve ci-après de la manière suivante
De la montagne. Dubrovitza, la frontière suivra.
la ligne indiquée par la Conférence de Constanti-
nopic, jusqu'à. Korito. par BUek. De là, la nou-
ve~ie frônttere'ira a Gatzkd ~etochia'&atzko ap-
partiendra au Monténégro), et vefs le confluent
dé la Piva et dé ta Tara, en remontant au nord
par JaDrmà, jusqu'à'son confluent avec ~e Lim.
Là .frontière orientale de ta principauté Suivra
cette dernière rivière jusqu'à Prijepoljé, et se di-
rigera par Roshag, à Sukha-Pianina. laissant
Bihdr et Roshag au Monténégro, en enrobant
Rugovo, Piava et Gusinge la ligne frontière sui-
vra la chaîne des montagnes par'ShIieb. Pakien
et le long de la frontière de l'Albanie du Nord
par la 1 's=,monts Koprivnik, Baba-Vrk,
J!or-Vrk, ju-. ~met le plus élevé de Pro-
Meti. De ce pôin~, se dirigera par le
sommet de BiskMcht~ ligne droite au
lac de Ijiceni-Hoti. PtM' "Hoti et Iji-
ceni-Kastrati, elle travée ~cutari
pour aboutir à Boïana. dont < ~~1-
weg jusqu'à la mer Nikchitch. ~t. eno~e
Padgoritza, JabliaketAntivari resteront'ton-
tonegro.
Une commission européenne dans laquelle se-
ront représentés la' Sublime-Porte et le gouver-
nement du Monténégro, sera chargée de fixer
les limites définitives de la principauté, en appor-
tant sur les lieux, au tracé général, les modifica-
tions qu'elle croirait nécessaires et équitables au
point de vue des intérêts respectifs et de la tran-
quillité des deux pays, auxquels elle accordera,
de ce fait, les équivaiens reconnus nécessaires.
La navigation de la Boiana. ayant toujours
donné lieu à des contestations entre la Sublime-
Porte et le Monténégro, elle Sera l'objet d'un rè-
glement spécial qui sera élaboré par la m8me
commission européenne.
~Art. 2. La Sublime-Porte reconnaît définitive-
ment l'indépendance de la principauté de Monté-
négro.
'une entente entre te gouvernement impérial
de Russie, le gouvernement ottoman et la prin-
cipauté de Monténégro déterminera ultérieure-
ment le caractère et ta forme dos rapports entre
ta. -Sublime-Porte et la principauté, en ce qui
touche notamment l'institution d'agens monténé-
grins a C!onstantinop)e et dans certaines localités
de t'empire ottoman, -où la nécessité en sera re-
connue l'extradition des crimineis réfugiés sur
l'un ou l'autre territoire, et la soumission des
Monténégrins, voyageant ou'séjournant dans
l'empire ottoman, aux lois et aux autorités ot-
tomanes suivant les principes du droit interna-
tional et les usages établis, concernant les Mon-
ténégrins.
une conveuuon sera conclue entre la suDnme-
Porte et le Monténégro pour régler les questions
se rattachant aux rapports entre les habitans
des confins des deux pays et aux ouvrages mi-
litaires sur ces mêmes confins. Les points sur
lesquels une entente ne pourait être établie se-
ront résolus par l'arbitrage' de la Russie et de
l'Autriche-Hongrie.
Dorénavant, s'il y a discussion ou conûit, dans
le cas de nouvelies 'réclamations territoriales,
la Turquie etie Monténégro abandonneront le
règlement de leurs différends à la- Russie et à
l'Atttriche-Hougrie, qui devront statuer en com-
mun arbitralement.
tes troupes du Monténégro seront tenues d'é-
vacuer le territoire non compris dans "!a circon-
scription indiquée plus haut, dans le délai de dix
jours à partir de ta signature des préliminaires
dé.paix.
Art. 3. La Serbie est reconnue indépendante.
Sa frontière, marquée sur la; carte ci-jointe,
suivra le thalweg de la Drina, en laissant le Pe-
tit-Zwornik et Zakar à la principauté et en lon-
geant l'ancienne limite jusqu'aux sources du
ruisseàd Dezevo, p'rès de Stoitac.'De là, le nou-
veau tracé suivra le cours de ce ruisseau jusqu'à
la rivière Raska, e.t puis le cours de celle-ci jus-
qu'à Novi-Bazar. Do ~ovi-Bazar, remontant le
ruisseau qui passe près des villages Mekinje et
Trgovistje jusqu'à sa source, la ligne frontière
se dirigera par Bosur-Planina. dans la vallée
de l'ibap, et descen'ra le'ruisseau qui se jette
dans cette rivière près du viltago Rtbanic. En-
suite, eUé suivra le CQurs'des rivières Ibar,.Sit-
nitza.Lab, et du ruisseau Batintze jusqu'à sa
source (sur le Grapachnitza Planina).
De là. la frontière suivra les hauteurs qui sé-
parent les eaux do la Krivà tt de la Veternitza,
et rejoindra, par la ligne la plus courte, cett6
dernière rivière à l'embouchure du ruisseau Mio-
vatzkapour remonter celui-ci, traverser la Mio-
vatzka-Pianina et redescendre vers: la Morawâ,
près du village de Kalimanci.
A partirdé ce point. la frontière descendra la
Morawa jusqu'à la rivière Vlossina, prés du vd-
lage Staïkovtxi. en remontant cette dernière
ainsi que la Liuberàzda et le ruisseau Kouxa-
vitze, passera par la Sukha-Planina, longera le
ruisseau de Vrglo jusqu'à la Nisawa et descendra
ladite rivière jusqu'au. village dé Kroupatz.d ou
elle ira rejoindre, par la ligne la plus courte,
l'ancienne frontière serbe au sud-est de Ka-
raoul-Baré pour ne plus la quitter jusqu'au Da-
nube.
Ada-Kalé sera évacué et rasé.
Une commission turco-sërbe établira sur les
lieux, avec l'assistance-d'un commissaire rosse.
le tracé définitif de la frontière, dans l'espace de
trois mois/et régtera définitivement les questions
relatives aux :!es de la Drina. Un délégué bul-
gare sera admis à participer aux travaux de la
commission lorsqu'elle s'occupera de la frontière
entre la Serbie et la Bulgarie.
Art. 4. Les musulmans qui possèdent des pro-
priétés dans les territoires annexés à la Serbie, et
qui voudraient ûxor leur résidence hors de la prin-
cipauté, pourront y conserver leurs immeubles en
les faisant affermer ou administrer par d'au-
-tres. Une commission turco-sërbe. assistée d'un
commissaire russe, sera chargée de statuer sou-
verainement, dans le courant, de deux années,
sur toutes les questions relatives à la consta-
tation des propriétés immobilières ou des in-
térêts musumMns seraient engagés. Cette com-
mission sera également appelée à régler, dans le
terme de trois années, le mode d'aliénation des
biens appartenant, à l'Etat ou aux fonda-
tions pieuses (vakouf) et les questions rela-
tives'aux intérêts des particuliers qui pourraient
s'y trouver engagés. Jusqu'à la conclusion d'un
traité direct entre la Turquie et la Serbie. dé-
terminant le caractère et la forme des relations
entre la Sublime-Porte et la principauté, les su-
jets serbes voyageant ou séjournant dans 1 em-
pire ottoman seront traités suivant les principes
du droit international.
Les troupes serbes seront tenues d'évacuer le
territoire non compris dans la circonscription in-
diquée plus haut dans le délai de quinze jours
à partir de la signature des préliminaires de paix.
Art: 5. La Subtime-Porte reconnaît l'indépen-
dance de la Roumanie, qui fera valoir ses droits
à une indemnité à débattre entre les deux par-
ties.
Jusqu'à la conclusion d'un traité direct entre la
Turquie et la Roumanie, les sujets roumains
jouiront en Turquie de tous les droits garantis
aux sujets des autres puissances.
Art. 6. La Bulgarie est constituée en princi-
pauté autonome, tributaire, avec un gouverne-
ment chrétien et une milice nationale.
Les frontières définitives do la principauté
bulgare seront tracées par une commission spé-
ciale russo-turque avant l'évacuation de la Rou-
mélié par l'armée impériale russe. Cette commis-
sion, tiendra compte dans ses travaux, pour les
modifications à introduire sur les lieux au tracé
général, du principe delà nationalité de la majo-
rité des babitans des Confins, conformément aux
bases de la paix, ainsi que des nécessités topo-
graphiques et des intérêts pratiques de circula-
tion pour les populations locales.
L'étendue de i& principauté de tiufgane est
Oxee, en traités généraux, sur la carte ci-jointe
~qui devra, servir de base a. la dèiimitatioh déuni-
t[ve. En quittant la nouvelle frontière de la prin-
cipauté serbe, le trace suivra la limite occidentale
du caza de Wrania jusqu'à la chaîne duKara-
dagh. Tournant vers l'ouest, la ligne suivra les
limites occidentales des cazas de Kbumanovo.
Kotchani, Kalxandelen, jusqu'au mont Korab;
de là, par la rivière Welestchitza jusqu'à sa jonc-
tion avec le Drine noir. Se dirigeant vers le sud
par le Drine et après par la limite oeoidenta'o du
caza d'Ockrido vers le mont Lma.s, la frontière
suivra les limites occidentales des ca~as de:Gôrt-
cha et de Starovo jusqu'au mont Crrammos. En-
suite, par le, lac de Kastoriâ, la ligne frontière
rejoindra la rivière Moglenitza et, après avoir suivi
son cours et passA au sud de Yamtza (Wardar-
Yenidje), se dirigera par l'embouchure du War-
dar et par le Gatlico vers les villages de Par~ar
et de Saraï-Keui de la, par le milieu du. lac ( Be-
chikguel à l'embouchure des rivières Strouma et
Karassou, et par la côte maritime jusqu'au Bu-
ruguel p)usloin. partant dans la direction nord-
ouest. vers le mont Tchaltépè -par la chaîne du
Bhodope jusqu'au mont Krouschowo, par les Bai-
tcsms Noirs (Kara-Batkan) parles monts E&chek-
Koulatchi, Tchépetion, Karaxolas et Isch'ktar.
j usqu'à la rivière Arda. De là, la ligne frontière sera
tracée dans la direction de la ville de Tchirmen,
et. laissant la vHIe;d'Andrinopte au midi, par les
villages de Sugntlidn. Kara-Hamza, Arnaoutkeuï,
Axardji et Enidjé jusqu'à la rivière Texèdéressi.
En suivant !e cours de Texédéressi et de Tchor-
loudéressi jusqu'à Luid-bourgas, et de là, par
la rivière Soudjak-derè jusqu'au village de Ser-
guen, la ligne frontière irectement vers Hakim-tablassi. où elle aboutira
à. ta mer Noire. EUe quittera la côte ntaritime
près de Mângalia, en tongeant les limites méri-
dionales du sandjak do Touttoha, et aboutira au
Danube, au-dessus de Rassova..
Art. 7. Le prince de 'la Buiga~~tj~ib rement
élu par la popuia.tKm et conHrmt;t bubihce-
Porte, avec l'assentiment dëa puissances. Aucun
membre des dynasties régnantes des grandes
puissances européennes ne pourra être élu prince
de la Bulgarie..
En cas de vacance de la dignité de prince do 1
la Bulgarie, t'étection du nouveau prince se fera
dans les mêmes conditions et dans les mêmes 1
formes..
Une assembtee de notables de la Bulgarie, con-
voquée a Philippopoli (Plowdiw) ou Tirnowo,
élaborera, avant l'élection du prince, sous la sur-
veillance d'un commissaire impérial russe et en
présence d'un commissaire ottoman, l'organisa-
tion de l'administration future, conformément
aux précédons établis en 1830, après la paix
d'Andrinople.dans les principautés danubiennes.
Dans les localités où les Bulgares sont mêlés
aux Turcs, aux ûrecs, aux Vataques (Koutzo-
Vlàchs) ou autres, il sera tenu un juste compte
des droits et intérêts de ces populations dan's des
élections et l'élaboration du règlement organique.
L'introduction du nouveau régime en Bulgarie
et la surveillance de son fonctionnement seront
confiées pendant deux années à un commissaire
impérial russe. A l'expiration de la première an-
née, après l'introduction du nouveau régime, et si
une entente à ce sujet s'établit entre la Russie,
la Sublime-Porie ~t les cabinets européens, ils
pourront, s'il est jugé nécessaire, adjoindre au
commissaire impéhalde Russie des délégués spé-
ciaux.
Art. 8. L'armée ottomane ne séjournera plus en
Butgarie. et toutes les'anciennes forteresses se-
ront rasées aux frais du gouvernement local. La
Sublime-Porte aura le droit de disposer à sa guise
du matériel de guerre et autres objets apparte-
nant au gouvernement ottoman, et qui seraient
restés .dans les forteresses du Danube déjà éva-
cuées en vertu de l'armistice du '9/31 janvier,
ainsi que de ceux qui se trouveraient qans les
places fortes de Schoumia et de Varna.
Jusqu'à la formation complète d'une milioo in-
digène sufilsante pctur le maintien de l'ordre, de
la sécurité et de ~a tranquillité, et dont le ohiGre
sera me plus tard par une entente entre le gou-
vernement ottoman~ et le "cabinet impériaf de
Russie/des troupes russes occuperont le pays et
prêteront main-forte au commissaire, en cas de
besoin. Cette occupation sera limitée également
à un terme approximatif de do'm années.
L'effectif du corps d'occupation russe/composé
do six divisions d'infanterie et de. deux de jcava-
lerie, qui séjournera en Bulgarie après l'évacua-
tion de la Turquie par l'armée impériale, n'ex-
cédera pas M,MO hommes. Il sera entre-
tenu aux* frais du pays occupé. Les Moupes
d'occupation russes en Bulgarie co.nserveront
leurs communications avec la Russie non seule-
ment par la Roumanie, mais aussi p~r les ports
de la mer Noire, Varna et Bourgàs, o~ elles pour-
ront organiser, pour la durée de l'occupation, les
dépôts nécessaires.
Art. 9. Le 'montant du tribut annuel que la
Bulgarie paiera à la cour suzeraine, en te versant
à~la banque que la Sublime-Porte désignera ulté-
rieurement, sera déterminé par un accord entre la
Russie, le gouvernement ottoman et les autres
cabinets, à la Bn delà première aimée d~ ~c-
tionnement de ta nouvelle organisation. Ce tribut
sera établi sur le revenu moyen de tout le terri*
toire qui fera partie de la principauté.
La Bulgarie sera substituée au gouvernement
impérial ottoman dans ses charges et obligations
envers la Compagnie du chemin de ferdeRoust-
chouk-Varna, après entente-entre la Sublime-
Porte, le gouvernement de la principauté et l'ad-
ministration de cette Compagnie. Le règlement
relatif aux autres voies ferrées qui traversent la
principauté est également réservé à un accord
entre la Sublime-Porte, le gouvernement institua
en Bu!garie et l'administration des Compagnies
intéressées.
Art. 10. La Sublime-Porte aura le droit de se
servir de la voie de la Bulgarie pour le transport,
par des routes déterminées, de ses troupes, mu-
nitions et approvisionnemens dans les provinces
situées au delà de la principauté, ctee .MM~.
Aun d'éviter les difficultés et les malentendus
dans l'application de ce droit, tout en garantis-
sant les nécessités militaires de la Sublime-Porte,
un règlement spécial en étabtira les conditions
dans l'espace de trois mois après la ratification
du présent acte, par une entente entre la Su-
blime-Porte et l'administration de la Bulgarie.
Il est bien entendu que ce droit ne s'étendra
qu'aux troupes ottomanes régulières et 'qno les
irréguliers, les bachi-bouzouks et les Circassiena
en seront absolument exclus..
La..Sublime-Porte se réserve aussi le droirde
faire passer à travers la principauté. sa -po'ste et
d'y entretenir une ligne télégraphique. Ces deux
points.seront également réglés de la taçoh et dans
le laps de temps susindiqués.
Art. H. Les propriétaires musulmans ou autres.
qui fixeront leur résidence personnelle hors do.
la principauté, pourront y conserver leurs immeu-
bles en les faisant affermer ou administrer par
d'autres. Des commissions turco-bulgares siége-
ront dans les principaux centres de population.
sous la surveillance de commissaires russes, pour
statuer souverainement, dans le courant do deux
années, sur toutes les questions relatives a la.
constatation des propriétés immobilières où des
intérêts musulmans ou autres seraient engagea
Des commissions analogues seront chargées de
régler, dans le courant de deux années, toutes
les anaires relatives au mode d'aliénation, d'ex-
ploitation ou d'usage pour le compte de la Su"
bhme-Porte~des. propriétés de l'État et des fou'
dations pieuses [McoN/7.
A. l'expiration du terme de deux années men-
tionné plus haut, toutes les propriétés qui n'au-
ront pas été réclamées seront vendues aux en-
chères pubhques, et le produit en sera consacré à
l entretien des veuves et des orphelins, tant mu-
sulmans que chrétiens, victimes des derniers
évënemens.
Les habitans de la principauté de Bulgarie qui
voyageront ou séjourneront dans les autres par-
ties do 1 empire ottoman seront soumis aux ~ois
et aux autorités ottomanes.
Art. 12. Toutes les forteresses du Danube se-
ront rasées. Il n'y aura plus dorénavant de pla-
ces fortes sur les rives de ce fleuve, ni de bâti-
mens de guerre dans les eaux des principautés
de Roumame.-de Serbie et de Bulgarie, sauf les
stahonnaires usités et les bâtimens légers des-
tinés à la police fluviale et au service d'es dOuâhea
ms urons, obligations et prérogatives de la.
commission internationale du bas "Danube Sont
maintenus intacts.
La-Subtime-Porte prend à sa charge le
rétablissement de la navigabilité' du passai
Soutma et de dédommagement des particuliers dont
~es,biens auraient souffert du fait de la guerre et
do l'interruption de la navigation sur te Danube
double dépense une somme
de 500,00 fr. sur celles qui lui sont dues par la
commission danubienne.
_A.rt, ~.Seront immédiatement introduites en
Bosnie et en Herzégovine les propositions euro-
péennes communiquées aux plénipotentiaires ot-
tomans dans la première séance de !d Coince
de Constantinople, modincations qui
~ord entre
'~f~T~~ernement de Russie et
celui d'Autriche-Hongrie. Le paiement des ar-
riérés ne'sera pas exigé, et les revenus courans
de ces provinces jusqu'au l" mars 1880 së-
~)S,T5~ employés à indemniser les
~S-réfugiés et des habitans/victimes
des derniers événemons, sans distinction de race
et de religion, ainsi qu'aux besoins locaux'du
pays. La somme qui devra revenir annuellement
apms ce terme au gouvernement central sera
fixée ulténeureme~par une entente spéciale en-
n'ela Turauie la Rùssie eH~utrich~Hongr~
Art. La Sublime-Porte s'engage &appliauer
scrupuleusement dans nie de Ctët~lo réHement
organique de t868, en tenant compte desyc~
déjà exprimés par la population indigène
Un règlement anatogue, adapté aux besoins lo.
eaux. sgra également introduit dansYjEp~
Thessahe et les autres parties de la '~u~ù e
~°P~P' ~quelles une organisation ~ëî
claie n'est pas pré vue par le présent acte
Des commissions spéciales, dans lesquelles l'é-
lément indigène aura une large participaUon ~0-
f~ dans chaque province d'ë~borer
ies détails du nouveau règlement. Le rësultat~e
ces travaux sera soumis"a l'examen la
bhme-Porte qui consultera le gouvernement im
periatde Russie avant de les mettre a cx~tST
Art. 16..Comme l'évacuation parles troupes
russes, (}es territoires qu'elles occUpëntenArmenia
et qui doivent être restitués a la;Turquie,:pourca:t
y donner lieu à des CGB{uts et. a des complica-
Hons Bréjudioiables aux bonnes reIafîBns des ttem
pays, a ,.quU~lme-Porte s'engage ré
pays, la Sublime-Porte s'engage & remiser ~a
plus de retard les ameliorafionaeneareforB~s
e~ëes par les besoins tocaux dans tes provincas
habitées par les Arméniens et à garantir ieùr~
cuntë contre les Kurdes et Ics'Circassions.
Art. 17. Une amnistie pleine et entière est ac-
cordée par la Sublime-Porte a tous les su!e~s ot
tomans compromis dans les derniers, événen~ns
et toutes les personnes détenues de ce &it~
cn'SS seront ~mm~iatemeat mi~
çn libérté,'
An. t8. La Sublime-Porte prendra en sé-
rieuse considération l'opinion émSepàr ies'co~-
missaires des puissances médiatrices au sujet de
a po.-sessiqn~e la ville de Khotour. et s'é~s e
faire exécuter les travaux de délimUationd~-
mtive de la frontière turco-përsane
Art. 19. Les indemnités de guerre et les pertes
imposées à la Russie que .g. M. l'empereur"~
Russie réclame et que la Sublime-Porte-s'es~en~
gagée à lui rembourser se composent dé
entretieiLde t'armée, remplacement du matë~M'
commandes do guerre; ~Wf.
,00 millions de roubles de dommaces in.
fUgés au 1 ttoràl méridional du pa~om~
~rce d'exportation, a l'industr~auxche~
dé Fer;
~e) -MO millions de roubles de dommages cau-
sés au Caucase par l'invasion;
10 minions de roubles de dommages .et:
intérêts aux sujets et )nstitutlons russes enTur~
quiéï
Total i milliard 4tû millions de roubles.
Prenant en considération les embarras Onan-
d'accord.avee le dés~e
"~t~reur de Russie consente à
remplacer le paiement de la plus grande partie
des sommes-emmiérées-dam-le paragraphe pré-
cédent par les cessions territoriales suivantes-
s) –1~ sandjak de Toultcha, c'est-à-dire les
district.- (cazas) de Kilia. SuUna.Mahmoudié.
~aktoha. Toultcha, Machine, Babadash.Hir~
sovo, Kustend~éet Medjidié, ainsi que les îles du
Delta et l'iie ûes Serpens. Ne désirant pas s'an-
nexer ce territoire enes îles du Delta, la Russie
se réserve la faculté de les échanger contre )a par-
~Beas~aMe, détachée par le traité de
<8M et limitée au midi par le thalweg du bras
de Tuba et l'embouchure du Stary-StambouI. La
quesHon du partage des eaux et dés pêcheries
devra être réglée par une commission russo-
Mnmame dans l'espace d'une année après la ra-
tification du traité de paix.
/&) Ardahan, Kars, Batoum, Bayazid et le ter-
ritoire jusqu'au Saganlough. En traits généraux.
la ligne frontière, en quinant la côte de la mer
]~Qtre, suivra la crête ces montagnes qui séparent
les afftuens de la rivière Hopa. de ceux de !& ri-
vière Tcharokh et la chaîne des montàgn&s au
sud de la vnte d'Artwin, jusqu'à la rivière Tcha-
rokh: prés des villages Alat et Bechaset puis la.
H'oa~re s& dirigera par les sommets des monts
MMm M MS
MMCHE2~NA)t8
~?8.
,ONS~OB[~B
~jFae des Pt~tMs-Saint-Gennam-rAmxen'oie, H.
~NmmR ~AmOUSWKMBttnF:
Unfm. Sixm< Tteis.m<~)h
tD6p&rteme!M- SOff. 49 fr. M&
Parts. 12 fr. Mff. h. Ktt.
Lesab0!~nemens'partentdest"
'ytP.tHfht,
!n t~n~tem, appty to Cewte and C°, foreigm
~Be~sMpers oface, i' ~r~sbam street, G. P. 0.;
°l~at. Deli j Dapi4r et C~ i; Finch lane Cornh~t,
OtM. Beth~, BMï< et C'i. Finch tameCorDhaj~
E.C., Lo&don; MM. W.-BL WBtitth et XtM.
tM,St)-and,W.C..London.
A Btux~es, & l'O/WM .t~~<«M, «. Tce
Mioth~nes des ~ares de cBemins de ter b
10 [ AL lu
JMJBMij .,t MS DEBATS
ON S~ABONNE
en Belgique, en M&ue.
dans le Luxembourg, en Turquie,
en Chine et au Japon,
M moyen d'une valeur payable a Parts on de
tMBdats-poste, soit internationaux, soit franqeda;
en Âliemagne, en Autriche, en Russie~
et dans tous les pay& du. Nord
chez tous les directeurs de postes;
et dans tous les autres pays,
j)KM renvoi d'une valeur payable & PtUit.
.JLtStmnoncesBoMfacnea
t)Ht:Nnt;aehey,ti
8, Place ae la Bourse,
.wt tQ bureau du Jt<*C
tjHea doivent toujours être agréées par !a rédaction.~
B~i t'~tA''tiK'~ 17 t tm?M Md?.c
~~iii~4j~~ LiiiiiKAMi~
.PAMS
;SAMEM25IHARS
'Les déclarationa que lord Derby vient
de faire à la Chambre des Lords, n'ajou-
tent rien & ce que nous savions déjà du
programme-diplomatique anglais, mais
elles n'en retranchent rien non plus, et la
situation reste là même, avec ses pers-
pectives menaçantes. L'Angleterre de-
mande que tout le traité de San-Stefanp
~oit soumis aux délibérations du Congres,
la. Russie n'a pas encore fait con.naîtresa
.réponse ofncielle, mais elle résiste à la
prétention du Foy~K-O/~ce et se borne
à reconnaître à chaque puissance le droit
de soulever les questions qui paraîtraient
avoir un caractère européen. Ces questions
que l'une des puissances pourrait soulever,
Jes autres pourraient naturellement les
~écarter par la question préalable, et voilà
précisément ce que l'Angleterre ne veut
pas. L'Angleterre exige que la discussion
soit ouverte de droit sur Chaque article
du traité, que le débat soit obligatoire et
non pas facultatif. Sous une question de
méthode se cache une question de prin-
cipe et c'est ce qui, fait qu'il sera bien
difncile à, l'Angleterre pu à la Russie de
cédersurla forme.parce qu'en réalité elles
~céderaient sur le fond. Au reste, l'Angle-
terre ne compteTii imposer àla Russie, ni re-
connaître elle-même la loi de la majorité
dans le Congrès. « II est de règlc.géné-
r&le qu'un Congrès ne vote pas, a dé-
claré lord Derby dès lors", il n'y ,a
ni majorité ni minorité. Chacun expose
ses prétentions on tâche de s'entendre,
et .si l'on n'y parvient point par la dis-
cussion et par des concessions récipro-
,,ques,.Ie;Cpngrès a échoué chacun alors
est libre de garantir ses intérêts par les
mesures qui~lui paraissent convenables.
<-Dès le premier jour, l'Angleterre a sou-
tenu ces pjrincipea; eUë y est cqnstàin-
.meht restée Ëdèle, et là mauvàise.humèur
de la Russ,të\ne réussit pas mieux auprès
~d'ellefqueJes~al)ilëtés;dipl()m~Ï~ue~ ye
tétégFaphe~ nous apporte le résumé d'un
a~cle '.du J~M:
dans .les ternies les p~ùa ~énergiques
et l'expérience a ~montt'e Trop sou-
vent, que. les guerres à coups de ca-
non commençaient par des guërre~à
coupe de plume, pour qu'il soit permis
de négliger ces symptômes. Le t/o~~M~
~F~~oM~'âScùse violemment
fAngletërre ~d'avoir déchiré, les traités ren
faisant pénétrBr'sa flotte dans ~a nrèr de
Marmara, malgré les protestations ~de
ta Porte. Qui aurait pu crou'e que les
eusses avaient un, si profond respect
pour Iss faites?; 't~ ~~t passé,
joatgré les .traités et.malgré ies' protesta-
tioBS en action de là malheureuse Porte,
Je Pruth, le Danube et lés Balkans? Y
.~mpor.Le H s ,s6nt innpcehs des embar-
ras €t des inquiétudes de l'Europe. Les
Anglais seuls en sont coupables que
n'acceptent-ils les faits accomplis ? Tout
serait .nhi;aussitôt, et le monde ren-
~fera.if dans une tra.nqumité profonde.
« La question pour tous les cabinets est
.de savoir, dit, la fetuHe~us8e,' ;si .Tine'
seule puissance, pour'Ia sa-tisfaction de
son amour-propre, a le .droit,défaire qb-
Macle à la conclusion' d'une paix dési-
rée par toutes les nations. L'Angleterre
devra sortir des .détroits sur ,la somma-
tion de .l'Europe, ou bien la paix "du
monde sera à la merci de l'Angleterre, sui-
vant la réponse qui sera faite à cette ques-
tion." Voilà, certes, uniangage d'une nerté
;oc0?oqu.at)te Nous nous bornons à citer,
il -est mutile 'd'apprécier.' L''AngIetër're
.ni';le reste ..de l'Europe n'ont besoin
qu'on leur explique ce ~quësjgp~Se un
pareil article,'Qa&nt au /S'~OM~ nous afmerions au contraire
& lui communiquer .~08 ;rénexK)ns,& ~dis-
cuter avec lui au risqu~dë'nous disputera
an peu mais nous ne le pouvons pas.
Depuis près d'une ancrée, nous som-
mes consignes à la. frontière russe.
L'opinion est. si sensible dans ce grand
pays, qu'un intérêt élevé" d'ordre pu-
Mic a obligé le gouvernement à nous
~ieDdre l.'a.coès'é ;toutes les ~Rus-
~:e~. On -poit donc que' nous perdrions
cotre temps a' discuter avec le ./o~7:~
~~jP~mais tr ne nous entendrait pas. Cela ùe
veut pas dire que les Russes soient absolu-
ment contraires alaTi~ërté de la presse,
tasis c'est saHout dsns l~odë au~ise
qu'ils arment a la voir s'ëpauoutr, et' qu'ils
gémis.senf.'etprotestent au nom' des droits
de l'homme lorsqu'il y est portera cin-
tre atteinte.
Quoi qu'il en soit, il faut remarquerl'ac
cent. vainquëur'àvëc~ëquël le ~oM~~
~M~M~ déclare que toute rEu-
pûpe est d'accord avec la .Russie af-~
~rmation excessive peut-être, mais qui
ne se produit'p&ssans motif ~ec cet ë6lat
.soudain. Nous ne savons jusqu'à quel
point l'Allemagne, TItalie, la France
partagent les opinions et < soutien-
nent les intérêts" russes; ~nais ce n'est
pas de ces puissances qu'on se préoccu-
pait surtout depuis quelque temps. On a
pris l'habitude de les considérer comme
désintéressées indinërèntés ou dis-
traites dans la question d'Orient. Il n'en
est pas de même, de l'Autriche. La qMM-
iion d'Orient, aujourd'buLpIus que jamais,
est une ~uesti~h esse&tt~Mement &utri-
chienne, et tous .les yeux, de Saint-Péters-
bourg et de r Londres, se dirigeaient sur
Vienne avec.unë attention mêlé& d'inquié-
-tude. L'Autriche se séparerait-elle, oui
ou non, de l'alliance des trois empe-
reurs? Après quelques oscillations dont
nous nous sommes exerces de suivre le
mouvement capricieux, après quelques
hésitations, après quelques velléités de
résistance aux prétentions russes, il
semble .probable que ~Autriche est
rentrée purement et simplement dans
le giron de la triple .alliance. Enfin, ses
résolutions sont prises, et le comte An-
drassy à une politique Voilà pourquoi 1&
ToM~M~? ~
sie contre l'Angleterre.
Nous ne connaissons que très imparfai-
tement ce qui s'est passé ces derniers jours
.a. Vienne. Nos correspondans, soit igno-
rancet soit réserve, nous ont laissés sans in-
formations, eUlafallu nous contenter de la
lecture des journaux à faits divers. Heu-
reusement, la chronique, à Vienne, sem-
ble être chez elle, et les nouvelles pul-
lulent sur ce sol fertile. Les journaux ont
donc annoncé que le revirement dans le
'sens, russe qui s'est produit tout récem-
ment dans la < politique autrichienne
devait être .attribué à la présence à
Vienne de deux princes, parens ou al-
liés de la famille impériale de Russie.
L'un, le prince Alexandre de Hesse,
frère de l'impératrice de Russie, ancien
général de l'armée 'autrichienne, est le
père du prince de ,Battenberg que les
Bulgares choisiront probablement pour
les gouverner, à la suite d'un libre scru-
tin. L'autre est le prince Pierre d'Olden-
bourg, qui est considéré aussi comme
membre-de la famille impériale russe, et
qui jouit à Saint-Pétersbourg d'une
grande conSàncë. Un mouvement in-
cessant, un va-et-vient' continuel a a
été signalé enj,re la demeure ~des
deux princes ~t la zr.l'empereur,, le palais.,de l'archiduc A)bert,
ceux des autres archiducs, et enfin l'am-
bassade de. Russie.. Ces mouvemens ojit
été suivis avec une vive curiosité; et nous
n'avons pas besoin de dire à combien de
commentaires ils ont donné lieu. f'.
C'était ;au moment où. le comte Au-
drassy, par des discours publics, par des
.discours secrets, pà!' .des conversations
intimes, par tous les moyens de persua-
sion -dont dispose un~ministre parlemen-
taire'et'un'homme d'esprit, demandait aux
Délégations ~ie voter un crédit de 60 mil-
itons de florins. Mais on ~i deman-
dait a lui-même 'Pourquoi ce crédit ? 2
Est-ce pour mobiliser l'armée? Alors il
est insufSsan.LEst-ce pour entrer en Her-
zégovine et en ..Bosnie? Alors les. Hon-
t, éprouvent une pareille politique.
Le comte ~Andrassy employait .son temps
et son éloquence à expliquer que ce
n'était ni pear' l'un ni pour l'autre.
Pendant ce temps-là des négocia-
tions conduites par les intermédiaires
princiers que nous avons nommés se
poursuivaient, activemen~ntre~a. courte
V~nne .et c~lla ..de Samt-Pétersbourg,
par-dessus ,la tête ,des.Délégations très
certainement, et peut-être aussi par-
dessus la tête .dti ministre.' Les nuages ne
sont pas encore dissipés sur toute cette
'àS'àirë, qui paraît avoir eu diverses péri-
péties..Le comte ~Andràssy a-t-il com-
pris, ne fût-ce qu'un moment, que sa
situation parlementaire, politique et di-
plomatique .était des plus ~instables? ]
C'est possible. En tout cas, les jour-
naux anglais :et allemands ont parlé
~~t_ j.~ i
Lres ummmem ues prupusmuns u al-
liance qui BTiraient été faites par l'am-
bassadeur de l'Angleterre au ministre de
l'Autriche-Hongrîe. '~Si l'alliance s'était
conclue, il était~certain, au dire décès
journaux que la position du ministre
Aurait ,été~ cqnsolidée mais si elle
échouait la. 'démission du comte An-
'draesy devenait vraisemblable. H y avait
~6nc en ce moment à Vienne deux poli-
'tiques divergentes celie 'du comte An-
.drassy qui 'pencnait vers l'aMiance an-
j~aise, ~et celle~de la cour qui restait tidèle
..a Tamitië. de 1~ Russie. «,Qn pense 'géné-
ralement que nous'.sommes à la veille
d'uce.surpdse o, écrivait le correspondant
viennois dn~~cMa~~de~Berlin. e.:
Sorces entrefaites est arrivé à Vienne
un personnage* cbhsidéra.ble, le comte'
Alfred Pûtocki,, ancien présfdent du cqh-~
seil cisléithan, et aujourd'hui lieutenaj)t
d,ë l'empereur en Gallicie. Le comte Pô-,
tocki, quoique; Polonais, .est également
Men vu ,à la co.ur de Saint-Pétersbourg.
et à~ là cour de Vienne; il est aimé des;
deux" empereurs et il passe pour être le
partisan convaincu de Fa~liâboë de Fun'
avec ~'autre. Le Comte était malade à
son arrivéeà Vienne, et it n'a paa pu
sortir de son hôtel. La chronique n'a
pas tardé à signaler les visites que l'em-
pereur en personne et que les archi-
ducs lui ont faites. L'empereur a eu
deux ou troie longues entrevuea avec le
comte Pqtocki enfallait-il davantage pour
émouvoir l'esprit public ? Le bruit a
couru aussitôt que le comte Andrassy
allait se retirer et qu'il serait rem-
placé par ïe comte Potocki. Il n'est
pas impossible que le comte Andrassy
ait partagé d.ans une certaine me-
sure;la préoccupation commune malgré
cela, Qu peut-être à cause de cela même,
te -télégr~he, qm j~ Ttenne un oj'-
gane absolument ministériel, nous a an-
noncé .que. << rien n'autorisait à croire à
cechangement, qui serait considéré comme
uherévolùtionrussophileetantihongroise.~
Il nous semble difficile d'admettre que tel
serait le caractère de l'avènement du comte
Potocki ma~s le comte Andrassy, après
avoir signale pe défaut d'une combi-
naison menaçante pour lui, n'a-t-il pas
senti que la -poursuite, de l'alliance
anglaise pourrait compromettre sa pro-
pre situation.? Depuis, 1 une série
de dépêches nous a informés qu'il n'é-
tait pas question de cette alliance i
qu'elle était inutile, qu'on pouvait comp-
ter sur la modération de la Russie, qu'on
obtiendrait ,des. changemens au traité.
Enfin les derniers télégrammes annoncent
que l'alliance .anglaise' est. formellement
refusée quant .aux bruits relatifs. a l'avè-
nement du comte Potocki, ils n'auraient
jamais eu aucun fondement « du reste,
ajoute le télégraphe, la position du comte
Andrassy vis-à-vis du gouvernement
russe n'est point tellement accentuée
qu'il existe~ un .danger pour lui de se voir
en opposition, avec les dispositions de la
cour, qui penche en faveur de la Russie, a
C'est ce .que. nous nous disions à part
nous depuis l'origine de tous ces bruits.
En vérité, la situation du comte Andrassy
était-elle si accentuée contre la Rus-
sie ? Le cointe Andrassy n'est-il pas
aussi capable que tout autre de se prêter
.à une entente avec le cabinet de Saint-
Pétersbourg? N'est-il pas un desinyenteurs
de l'alliance des trois empires? Son esprit
et son cœurl'y rattachent également. De-
puis 1872, le comte Andrassy est dans l'in-
timité du prince~ortchakon'; il a été com-
blé~d'attentiona par le czar; il a plus que
tout autre contribué, par son attitude
passive, aux résultats que la Russie a
su tirer de là triple alliance. Nous sommes
convaincus d'une chose, c'est que le comte
Andrassy n'a pas de plus vif désir que de diri-
ger lui-même j usqù'au bout la nouvelle
politique orientale qu'il a inaugurée.
11 a, jdit-on, demandé pour cela encore
un an ou. deux, alors~seulement, a-il d~t,
on poufra le luger en connaissance de
cause. Nous avons donc eu~ort ~d'émettre
un j'ugëment un an ou' deux 'trop tôt.
'6'étsnt une prëcipitation présomptueuse.
Au"'total, la 'Russie a raison de dë-
c!arer qu.e l'Autriche 'est de coeur a'pec
eltë. ,La polit~ue autrichienne eh ce
momectt peut ~,0 résumer aJLnsi: Re-
fus d~ toute action ,dipÏOtnatique com-
mune avec l'Angleterre; adhésion
aux propositions russes à l'égard du Con-
grès: oësprôpositions'sont trouvées suf-
fisantes et celtes de l'Angleterre' exor-
bitantes; –enfin appréciation tous lès
jours plus bïenve,iUaLHte du traité de Sân-
St~fano,_que le comte,Andràssy n'est plus
(.ëloigaé de trouver inoiïensif.
BOURSE M
CMtMro )e.M ,t<23 ~t~~Me MhtM.
<'<~
Comptant. t3 50 73M.40.
Fin cour ~3S' 73 ?t~ .i/2
~
Comptante M.t03. ~M.~
'
Mtn'BBOnMBDUSOïR.
Emprunt 5 0/0. 109 fr. 80, 67~2,.70.'
3'6~0.73'fr.7~fr.87'~2.
It~Lten. 73~fr.OS,iO.
Egyptiennes~O/0.. ,~2& i.Nt,tr. < .{
jt~gr~Me N~ée.
Service télégrapluque de t'agence Ha vas.
Saint-P6tersbo.urg,le23mara.
Le fano, dit. que les chrétiens n'ont pas-été délivrés
complètement et définitivement par 'ce ~traité,
6t émet l'opinion que la nation russe' n'est pas
satisfaite.
Lpadres, le .23 mars.
Le N~M~sf~ et le 2)que ~e traité de paix'a été conclu au mépris des
droits et des. intérêts de l'Europe. C'est la une
solution que l'Europe ne peut pas accepter et qui;
doit être modifiée tôt ou tard par"Ia! diplomatie
ou par-dès-moyens plus ~ner~iques.
LeJ!fo~M~.Po~doutequele congrès puisse
concilier les demandes de la Russie avec'Iës in-
térêts de l'Europe.'
t~ yft~'et I&\Da~y A~M jugent les choses
en géaéralplusj'av~M~~menj..
Londres, le 23 mars.
La J?a~ JMa~ C
gouvernement anglais' en' a immédiatement in-
formé ie gouvernement impérial.
L'afïaire en est là quant à présent. On assure
que M. de Bismarck et le comte Andrassy.font
trusteurs eKbrts pour interposer leur médiation.
On croit cependant qM la Russie est décidée a
persister suf deux ~points auxquels l'Angleterre
s'oppose, savoir, que ni la rétrocession de la Bes-
sarabie ni ia cession de l'Arménie ne seront dis-
cutées au Congrès en vue de 'recëvoir'nécessai-
rement ta sanction'des puissances. é
)> La rétrocession de,la Bessarabie est regardée
comme un point d'honneur par le czar~ quant à
la cession de l'Arménie, c'est une atraire réglée
entre la Russie et la Turquie, puisqu'elle est re-
gardée <;omme'-t'alsant partie de indemnité de
gueMe.~
;Londres,le23mars.
LVaMNCt' et le~M~ ont reçu l'ordre de
partir lundi; le premier de ces navires se rendra
dans la Méditerranée,
"On télégraphie au T~M~ les nouvelles sui-
vantes
'
d'après !esque)s ta Russie'demanderait que là
Qotte'anglaise quitte la mer de Marmara.' Quoi-
que l'on exagère peutrêtM,~n'en est pas moins
exact qu~la~tjtssM a fait-ou ~e propose dé faire
& l'Angleterre des représentations au sujet do la
flotte"
Athènes, le 22. Tout le monde est. d'avis
queJa Grèce doit refuser de participer au Con-
grès si on .lui accorde simplement voix. consul-
'tative.
Be]grade~le.22 mars. Tous les Autrichiens
habitant la Serbie'qui se trouvent sous le coup
de la loi militaire ont été rappelés. »
Londres, le 23 mars.
On assure que cinq grands steamers apparte-
nant à la Compagnie Cunard ont été visitas par
ordre du gouvernement et frétés à titre provi-
soire.
Berlin, le 23 mars.
Dans la séance d'aujourd'hui de la Chambre
des Députés de Prusse, U a été donné lecture
d'une lettre du président du conseil des ministres,
annonçant que l'empereur a accepté la démission
do M. Camphausen, ministre des finances.
Berlin, le 23 mars.
Aujourd'hui, & midi, l'empereur a recu en au-
dience le comte de Stolberg-Wernigerode.
Le bruit courait, cette après-midi, dans les
'cercles parlementaires, que M. Habrecht avait
accepté le post<' de ministre des Onances, et que
lecbmte de Stotberg auait se déclarer prêt à se
charger de la vice-présidence du consëit des mi-
nistres ot de la suppléance du chanceuer.
Vienne, le 23 mars.
La. Chambre.des Dëputésa terminé aujourd'hui
.la discussion du projet do budget en <878 et a
adopté ce projet en deuxième et en troisième lec-
ture.
-Rome, le 23 mars.
Le ministère est. ainsi composé
MM. Cairoli, présidence du conseil et affaires
étrangères par intérim.'
Zauardelh, intérieur.
De Sanctis, instruction.
Seismit-Dodat, unances et trésor (par intérim).
,Hruzzo, guerre.'
Brôcchetti, marine.
Conforti, justice.
Baecauni, travaux publics.
M. Corti, ambassadeur d'Italie à Constantinople,
est attendu lundi & Rome.
Rome,. le 23 mars, 3 h. 2*! m. soir.
Au Consistoire qui doit avoir lieu jeudi, le Pape
prononcera l'allocution déjà annoncée.
Le même jour, une encyclique, contenant les
idées principalesde S. S., sera envoyée à tous tes
'patriarches, archevêques et cvêques du monde
catholique. '1~ 17- 7'
~Le Pape reçoit beaucoup de personnes.
'Constantinople, le 22 mars, soir.
L'épidémie typhoïde augmente Cpnstanti-
.hop)e. y,
Beme~ le 22 mars, soir.
La-république Argentine fera partie d& l'Union
internationale des postçs à. dater "du- t" avril 'i
p'roch'Sm;'
'4e.m~teftUM.-
'Voici, d'anus t'agence Havas,. )e texte 'ori-
ginal~com.plet, du traité de San-Stefanodùnt
nous n'avons publié Jusqu'ici que'des ~n~-
!yses:
Art~ i".AÛn dé mettre un terme aux conttits
perpétuels entre ta Turquie et' le Monténégro, ta
frontière .qui sépare .les.deux pays sera recti~Me
frontière:qui sé~are :les;~e.qx;pqp§ sara rectilï~ée
conformément à la carte ci-annëx6e,saufia rc%-
serve ci-après de la manière suivante
De la montagne. Dubrovitza, la frontière suivra.
la ligne indiquée par la Conférence de Constanti-
nopic, jusqu'à. Korito. par BUek. De là, la nou-
ve~ie frônttere'ira a Gatzkd ~etochia'&atzko ap-
partiendra au Monténégro), et vefs le confluent
dé la Piva et dé ta Tara, en remontant au nord
par JaDrmà, jusqu'à'son confluent avec ~e Lim.
Là .frontière orientale de ta principauté Suivra
cette dernière rivière jusqu'à Prijepoljé, et se di-
rigera par Roshag, à Sukha-Pianina. laissant
Bihdr et Roshag au Monténégro, en enrobant
Rugovo, Piava et Gusinge la ligne frontière sui-
vra la chaîne des montagnes par'ShIieb. Pakien
et le long de la frontière de l'Albanie du Nord
par la 1 's=,monts Koprivnik, Baba-Vrk,
J!or-Vrk, ju-. ~met le plus élevé de Pro-
Meti. De ce pôin~, se dirigera par le
sommet de BiskMcht~ ligne droite au
lac de Ijiceni-Hoti. PtM' "Hoti et Iji-
ceni-Kastrati, elle travée ~cutari
pour aboutir à Boïana. dont < ~~1-
weg jusqu'à la mer Nikchitch. ~t. eno~e
Padgoritza, JabliaketAntivari resteront'ton-
tonegro.
Une commission européenne dans laquelle se-
ront représentés la' Sublime-Porte et le gouver-
nement du Monténégro, sera chargée de fixer
les limites définitives de la principauté, en appor-
tant sur les lieux, au tracé général, les modifica-
tions qu'elle croirait nécessaires et équitables au
point de vue des intérêts respectifs et de la tran-
quillité des deux pays, auxquels elle accordera,
de ce fait, les équivaiens reconnus nécessaires.
La navigation de la Boiana. ayant toujours
donné lieu à des contestations entre la Sublime-
Porte et le Monténégro, elle Sera l'objet d'un rè-
glement spécial qui sera élaboré par la m8me
commission européenne.
~Art. 2. La Sublime-Porte reconnaît définitive-
ment l'indépendance de la principauté de Monté-
négro.
'une entente entre te gouvernement impérial
de Russie, le gouvernement ottoman et la prin-
cipauté de Monténégro déterminera ultérieure-
ment le caractère et ta forme dos rapports entre
ta. -Sublime-Porte et la principauté, en ce qui
touche notamment l'institution d'agens monténé-
grins a C!onstantinop)e et dans certaines localités
de t'empire ottoman, -où la nécessité en sera re-
connue l'extradition des crimineis réfugiés sur
l'un ou l'autre territoire, et la soumission des
Monténégrins, voyageant ou'séjournant dans
l'empire ottoman, aux lois et aux autorités ot-
tomanes suivant les principes du droit interna-
tional et les usages établis, concernant les Mon-
ténégrins.
une conveuuon sera conclue entre la suDnme-
Porte et le Monténégro pour régler les questions
se rattachant aux rapports entre les habitans
des confins des deux pays et aux ouvrages mi-
litaires sur ces mêmes confins. Les points sur
lesquels une entente ne pourait être établie se-
ront résolus par l'arbitrage' de la Russie et de
l'Autriche-Hongrie.
Dorénavant, s'il y a discussion ou conûit, dans
le cas de nouvelies 'réclamations territoriales,
la Turquie etie Monténégro abandonneront le
règlement de leurs différends à la- Russie et à
l'Atttriche-Hougrie, qui devront statuer en com-
mun arbitralement.
tes troupes du Monténégro seront tenues d'é-
vacuer le territoire non compris dans "!a circon-
scription indiquée plus haut, dans le délai de dix
jours à partir de ta signature des préliminaires
dé.paix.
Art. 3. La Serbie est reconnue indépendante.
Sa frontière, marquée sur la; carte ci-jointe,
suivra le thalweg de la Drina, en laissant le Pe-
tit-Zwornik et Zakar à la principauté et en lon-
geant l'ancienne limite jusqu'aux sources du
ruisseàd Dezevo, p'rès de Stoitac.'De là, le nou-
veau tracé suivra le cours de ce ruisseau jusqu'à
la rivière Raska, e.t puis le cours de celle-ci jus-
qu'à Novi-Bazar. Do ~ovi-Bazar, remontant le
ruisseau qui passe près des villages Mekinje et
Trgovistje jusqu'à sa source, la ligne frontière
se dirigera par Bosur-Planina. dans la vallée
de l'ibap, et descen'ra le'ruisseau qui se jette
dans cette rivière près du viltago Rtbanic. En-
suite, eUé suivra le CQurs'des rivières Ibar,.Sit-
nitza.Lab, et du ruisseau Batintze jusqu'à sa
source (sur le Grapachnitza Planina).
De là. la frontière suivra les hauteurs qui sé-
parent les eaux do la Krivà tt de la Veternitza,
et rejoindra, par la ligne la plus courte, cett6
dernière rivière à l'embouchure du ruisseau Mio-
vatzkapour remonter celui-ci, traverser la Mio-
vatzka-Pianina et redescendre vers: la Morawâ,
près du village de Kalimanci.
A partirdé ce point. la frontière descendra la
Morawa jusqu'à la rivière Vlossina, prés du vd-
lage Staïkovtxi. en remontant cette dernière
ainsi que la Liuberàzda et le ruisseau Kouxa-
vitze, passera par la Sukha-Planina, longera le
ruisseau de Vrglo jusqu'à la Nisawa et descendra
ladite rivière jusqu'au. village dé Kroupatz.d ou
elle ira rejoindre, par la ligne la plus courte,
l'ancienne frontière serbe au sud-est de Ka-
raoul-Baré pour ne plus la quitter jusqu'au Da-
nube.
Ada-Kalé sera évacué et rasé.
Une commission turco-sërbe établira sur les
lieux, avec l'assistance-d'un commissaire rosse.
le tracé définitif de la frontière, dans l'espace de
trois mois/et régtera définitivement les questions
relatives aux :!es de la Drina. Un délégué bul-
gare sera admis à participer aux travaux de la
commission lorsqu'elle s'occupera de la frontière
entre la Serbie et la Bulgarie.
Art. 4. Les musulmans qui possèdent des pro-
priétés dans les territoires annexés à la Serbie, et
qui voudraient ûxor leur résidence hors de la prin-
cipauté, pourront y conserver leurs immeubles en
les faisant affermer ou administrer par d'au-
-tres. Une commission turco-sërbe. assistée d'un
commissaire russe, sera chargée de statuer sou-
verainement, dans le courant, de deux années,
sur toutes les questions relatives à la consta-
tation des propriétés immobilières ou des in-
térêts musumMns seraient engagés. Cette com-
mission sera également appelée à régler, dans le
terme de trois années, le mode d'aliénation des
biens appartenant, à l'Etat ou aux fonda-
tions pieuses (vakouf) et les questions rela-
tives'aux intérêts des particuliers qui pourraient
s'y trouver engagés. Jusqu'à la conclusion d'un
traité direct entre la Turquie et la Serbie. dé-
terminant le caractère et la forme des relations
entre la Sublime-Porte et la principauté, les su-
jets serbes voyageant ou séjournant dans 1 em-
pire ottoman seront traités suivant les principes
du droit international.
Les troupes serbes seront tenues d'évacuer le
territoire non compris dans la circonscription in-
diquée plus haut dans le délai de quinze jours
à partir de la signature des préliminaires de paix.
Art: 5. La Subtime-Porte reconnaît l'indépen-
dance de la Roumanie, qui fera valoir ses droits
à une indemnité à débattre entre les deux par-
ties.
Jusqu'à la conclusion d'un traité direct entre la
Turquie et la Roumanie, les sujets roumains
jouiront en Turquie de tous les droits garantis
aux sujets des autres puissances.
Art. 6. La Bulgarie est constituée en princi-
pauté autonome, tributaire, avec un gouverne-
ment chrétien et une milice nationale.
Les frontières définitives do la principauté
bulgare seront tracées par une commission spé-
ciale russo-turque avant l'évacuation de la Rou-
mélié par l'armée impériale russe. Cette commis-
sion, tiendra compte dans ses travaux, pour les
modifications à introduire sur les lieux au tracé
général, du principe delà nationalité de la majo-
rité des babitans des Confins, conformément aux
bases de la paix, ainsi que des nécessités topo-
graphiques et des intérêts pratiques de circula-
tion pour les populations locales.
L'étendue de i& principauté de tiufgane est
Oxee, en traités généraux, sur la carte ci-jointe
~qui devra, servir de base a. la dèiimitatioh déuni-
t[ve. En quittant la nouvelle frontière de la prin-
cipauté serbe, le trace suivra la limite occidentale
du caza de Wrania jusqu'à la chaîne duKara-
dagh. Tournant vers l'ouest, la ligne suivra les
limites occidentales des cazas de Kbumanovo.
Kotchani, Kalxandelen, jusqu'au mont Korab;
de là, par la rivière Welestchitza jusqu'à sa jonc-
tion avec le Drine noir. Se dirigeant vers le sud
par le Drine et après par la limite oeoidenta'o du
caza d'Ockrido vers le mont Lma.s, la frontière
suivra les limites occidentales des ca~as de:Gôrt-
cha et de Starovo jusqu'au mont Crrammos. En-
suite, par le, lac de Kastoriâ, la ligne frontière
rejoindra la rivière Moglenitza et, après avoir suivi
son cours et passA au sud de Yamtza (Wardar-
Yenidje), se dirigera par l'embouchure du War-
dar et par le Gatlico vers les villages de Par~ar
et de Saraï-Keui de la, par le milieu du. lac ( Be-
chikguel à l'embouchure des rivières Strouma et
Karassou, et par la côte maritime jusqu'au Bu-
ruguel p)usloin. partant dans la direction nord-
ouest. vers le mont Tchaltépè -par la chaîne du
Bhodope jusqu'au mont Krouschowo, par les Bai-
tcsms Noirs (Kara-Batkan) parles monts E&chek-
Koulatchi, Tchépetion, Karaxolas et Isch'ktar.
j usqu'à la rivière Arda. De là, la ligne frontière sera
tracée dans la direction de la ville de Tchirmen,
et. laissant la vHIe;d'Andrinopte au midi, par les
villages de Sugntlidn. Kara-Hamza, Arnaoutkeuï,
Axardji et Enidjé jusqu'à la rivière Texèdéressi.
En suivant !e cours de Texédéressi et de Tchor-
loudéressi jusqu'à Luid-bourgas, et de là, par
la rivière Soudjak-derè jusqu'au village de Ser-
guen, la ligne frontière irectement vers Hakim-tablassi. où elle aboutira
à. ta mer Noire. EUe quittera la côte ntaritime
près de Mângalia, en tongeant les limites méri-
dionales du sandjak do Touttoha, et aboutira au
Danube, au-dessus de Rassova..
Art. 7. Le prince de 'la Buiga~~tj~ib rement
élu par la popuia.tKm et conHrmt;t bubihce-
Porte, avec l'assentiment dëa puissances. Aucun
membre des dynasties régnantes des grandes
puissances européennes ne pourra être élu prince
de la Bulgarie..
En cas de vacance de la dignité de prince do 1
la Bulgarie, t'étection du nouveau prince se fera
dans les mêmes conditions et dans les mêmes 1
formes..
Une assembtee de notables de la Bulgarie, con-
voquée a Philippopoli (Plowdiw) ou Tirnowo,
élaborera, avant l'élection du prince, sous la sur-
veillance d'un commissaire impérial russe et en
présence d'un commissaire ottoman, l'organisa-
tion de l'administration future, conformément
aux précédons établis en 1830, après la paix
d'Andrinople.dans les principautés danubiennes.
Dans les localités où les Bulgares sont mêlés
aux Turcs, aux ûrecs, aux Vataques (Koutzo-
Vlàchs) ou autres, il sera tenu un juste compte
des droits et intérêts de ces populations dan's des
élections et l'élaboration du règlement organique.
L'introduction du nouveau régime en Bulgarie
et la surveillance de son fonctionnement seront
confiées pendant deux années à un commissaire
impérial russe. A l'expiration de la première an-
née, après l'introduction du nouveau régime, et si
une entente à ce sujet s'établit entre la Russie,
la Sublime-Porie ~t les cabinets européens, ils
pourront, s'il est jugé nécessaire, adjoindre au
commissaire impéhalde Russie des délégués spé-
ciaux.
Art. 8. L'armée ottomane ne séjournera plus en
Butgarie. et toutes les'anciennes forteresses se-
ront rasées aux frais du gouvernement local. La
Sublime-Porte aura le droit de disposer à sa guise
du matériel de guerre et autres objets apparte-
nant au gouvernement ottoman, et qui seraient
restés .dans les forteresses du Danube déjà éva-
cuées en vertu de l'armistice du '9/31 janvier,
ainsi que de ceux qui se trouveraient qans les
places fortes de Schoumia et de Varna.
Jusqu'à la formation complète d'une milioo in-
digène sufilsante pctur le maintien de l'ordre, de
la sécurité et de ~a tranquillité, et dont le ohiGre
sera me plus tard par une entente entre le gou-
vernement ottoman~ et le "cabinet impériaf de
Russie/des troupes russes occuperont le pays et
prêteront main-forte au commissaire, en cas de
besoin. Cette occupation sera limitée également
à un terme approximatif de do'm années.
L'effectif du corps d'occupation russe/composé
do six divisions d'infanterie et de. deux de jcava-
lerie, qui séjournera en Bulgarie après l'évacua-
tion de la Turquie par l'armée impériale, n'ex-
cédera pas M,MO hommes. Il sera entre-
tenu aux* frais du pays occupé. Les Moupes
d'occupation russes en Bulgarie co.nserveront
leurs communications avec la Russie non seule-
ment par la Roumanie, mais aussi p~r les ports
de la mer Noire, Varna et Bourgàs, o~ elles pour-
ront organiser, pour la durée de l'occupation, les
dépôts nécessaires.
Art. 9. Le 'montant du tribut annuel que la
Bulgarie paiera à la cour suzeraine, en te versant
à~la banque que la Sublime-Porte désignera ulté-
rieurement, sera déterminé par un accord entre la
Russie, le gouvernement ottoman et les autres
cabinets, à la Bn delà première aimée d~ ~c-
tionnement de ta nouvelle organisation. Ce tribut
sera établi sur le revenu moyen de tout le terri*
toire qui fera partie de la principauté.
La Bulgarie sera substituée au gouvernement
impérial ottoman dans ses charges et obligations
envers la Compagnie du chemin de ferdeRoust-
chouk-Varna, après entente-entre la Sublime-
Porte, le gouvernement de la principauté et l'ad-
ministration de cette Compagnie. Le règlement
relatif aux autres voies ferrées qui traversent la
principauté est également réservé à un accord
entre la Sublime-Porte, le gouvernement institua
en Bu!garie et l'administration des Compagnies
intéressées.
Art. 10. La Sublime-Porte aura le droit de se
servir de la voie de la Bulgarie pour le transport,
par des routes déterminées, de ses troupes, mu-
nitions et approvisionnemens dans les provinces
situées au delà de la principauté, ctee .MM~.
Aun d'éviter les difficultés et les malentendus
dans l'application de ce droit, tout en garantis-
sant les nécessités militaires de la Sublime-Porte,
un règlement spécial en étabtira les conditions
dans l'espace de trois mois après la ratification
du présent acte, par une entente entre la Su-
blime-Porte et l'administration de la Bulgarie.
Il est bien entendu que ce droit ne s'étendra
qu'aux troupes ottomanes régulières et 'qno les
irréguliers, les bachi-bouzouks et les Circassiena
en seront absolument exclus..
La..Sublime-Porte se réserve aussi le droirde
faire passer à travers la principauté. sa -po'ste et
d'y entretenir une ligne télégraphique. Ces deux
points.seront également réglés de la taçoh et dans
le laps de temps susindiqués.
Art. H. Les propriétaires musulmans ou autres.
qui fixeront leur résidence personnelle hors do.
la principauté, pourront y conserver leurs immeu-
bles en les faisant affermer ou administrer par
d'autres. Des commissions turco-bulgares siége-
ront dans les principaux centres de population.
sous la surveillance de commissaires russes, pour
statuer souverainement, dans le courant do deux
années, sur toutes les questions relatives a la.
constatation des propriétés immobilières où des
intérêts musulmans ou autres seraient engagea
Des commissions analogues seront chargées de
régler, dans le courant de deux années, toutes
les anaires relatives au mode d'aliénation, d'ex-
ploitation ou d'usage pour le compte de la Su"
bhme-Porte~des. propriétés de l'État et des fou'
dations pieuses [McoN/7.
A. l'expiration du terme de deux années men-
tionné plus haut, toutes les propriétés qui n'au-
ront pas été réclamées seront vendues aux en-
chères pubhques, et le produit en sera consacré à
l entretien des veuves et des orphelins, tant mu-
sulmans que chrétiens, victimes des derniers
évënemens.
Les habitans de la principauté de Bulgarie qui
voyageront ou séjourneront dans les autres par-
ties do 1 empire ottoman seront soumis aux ~ois
et aux autorités ottomanes.
Art. 12. Toutes les forteresses du Danube se-
ront rasées. Il n'y aura plus dorénavant de pla-
ces fortes sur les rives de ce fleuve, ni de bâti-
mens de guerre dans les eaux des principautés
de Roumame.-de Serbie et de Bulgarie, sauf les
stahonnaires usités et les bâtimens légers des-
tinés à la police fluviale et au service d'es dOuâhea
ms urons, obligations et prérogatives de la.
commission internationale du bas "Danube Sont
maintenus intacts.
La-Subtime-Porte prend à sa charge le
rétablissement de la navigabilité' du passai
Soutma et de dédommagement des particuliers dont
~es,biens auraient souffert du fait de la guerre et
do l'interruption de la navigation sur te Danube
double dépense une somme
de 500,00 fr. sur celles qui lui sont dues par la
commission danubienne.
_A.rt, ~.Seront immédiatement introduites en
Bosnie et en Herzégovine les propositions euro-
péennes communiquées aux plénipotentiaires ot-
tomans dans la première séance de !d Coince
de Constantinople, modincations qui
~ord entre
'~f~T~~ernement de Russie et
celui d'Autriche-Hongrie. Le paiement des ar-
riérés ne'sera pas exigé, et les revenus courans
de ces provinces jusqu'au l" mars 1880 së-
~)S,T5~ employés à indemniser les
~S-réfugiés et des habitans/victimes
des derniers événemons, sans distinction de race
et de religion, ainsi qu'aux besoins locaux'du
pays. La somme qui devra revenir annuellement
apms ce terme au gouvernement central sera
fixée ulténeureme~par une entente spéciale en-
n'ela Turauie la Rùssie eH~utrich~Hongr~
Art. La Sublime-Porte s'engage &appliauer
scrupuleusement dans nie de Ctët~lo réHement
organique de t868, en tenant compte desyc~
déjà exprimés par la population indigène
Un règlement anatogue, adapté aux besoins lo.
eaux. sgra également introduit dansYjEp~
Thessahe et les autres parties de la '~u~ù e
~°P~P' ~quelles une organisation ~ëî
claie n'est pas pré vue par le présent acte
Des commissions spéciales, dans lesquelles l'é-
lément indigène aura une large participaUon ~0-
f~ dans chaque province d'ë~borer
ies détails du nouveau règlement. Le rësultat~e
ces travaux sera soumis"a l'examen la
bhme-Porte qui consultera le gouvernement im
periatde Russie avant de les mettre a cx~tST
Art. 16..Comme l'évacuation parles troupes
russes, (}es territoires qu'elles occUpëntenArmenia
et qui doivent être restitués a la;Turquie,:pourca:t
y donner lieu à des CGB{uts et. a des complica-
Hons Bréjudioiables aux bonnes reIafîBns des ttem
pays, a ,.quU~lme-Porte s'engage ré
pays, la Sublime-Porte s'engage & remiser ~a
plus de retard les ameliorafionaeneareforB~s
e~ëes par les besoins tocaux dans tes provincas
habitées par les Arméniens et à garantir ieùr~
cuntë contre les Kurdes et Ics'Circassions.
Art. 17. Une amnistie pleine et entière est ac-
cordée par la Sublime-Porte a tous les su!e~s ot
tomans compromis dans les derniers, événen~ns
et toutes les personnes détenues de ce &it~
cn'SS seront ~mm~iatemeat mi~
çn libérté,'
An. t8. La Sublime-Porte prendra en sé-
rieuse considération l'opinion émSepàr ies'co~-
missaires des puissances médiatrices au sujet de
a po.-sessiqn~e la ville de Khotour. et s'é~s e
faire exécuter les travaux de délimUationd~-
mtive de la frontière turco-përsane
Art. 19. Les indemnités de guerre et les pertes
imposées à la Russie que .g. M. l'empereur"~
Russie réclame et que la Sublime-Porte-s'es~en~
gagée à lui rembourser se composent dé
commandes do guerre; ~Wf.
,00 millions de roubles de dommaces in.
fUgés au 1 ttoràl méridional du pa~om~
~rce d'exportation, a l'industr~auxche~
dé Fer;
~e) -MO millions de roubles de dommages cau-
sés au Caucase par l'invasion;
10 minions de roubles de dommages .et:
intérêts aux sujets et )nstitutlons russes enTur~
quiéï
Total i milliard 4tû millions de roubles.
Prenant en considération les embarras Onan-
d'accord.avee le dés~e
"~t~reur de Russie consente à
remplacer le paiement de la plus grande partie
des sommes-emmiérées-dam-le paragraphe pré-
cédent par les cessions territoriales suivantes-
s) –1~ sandjak de Toultcha, c'est-à-dire les
district.- (cazas) de Kilia. SuUna.Mahmoudié.
~aktoha. Toultcha, Machine, Babadash.Hir~
sovo, Kustend~éet Medjidié, ainsi que les îles du
Delta et l'iie ûes Serpens. Ne désirant pas s'an-
nexer ce territoire enes îles du Delta, la Russie
se réserve la faculté de les échanger contre )a par-
~Beas~aMe, détachée par le traité de
<8M et limitée au midi par le thalweg du bras
de Tuba et l'embouchure du Stary-StambouI. La
quesHon du partage des eaux et dés pêcheries
devra être réglée par une commission russo-
Mnmame dans l'espace d'une année après la ra-
tification du traité de paix.
/&) Ardahan, Kars, Batoum, Bayazid et le ter-
ritoire jusqu'au Saganlough. En traits généraux.
la ligne frontière, en quinant la côte de la mer
]~Qtre, suivra la crête ces montagnes qui séparent
les afftuens de la rivière Hopa. de ceux de !& ri-
vière Tcharokh et la chaîne des montàgn&s au
sud de la vnte d'Artwin, jusqu'à la rivière Tcha-
rokh: prés des villages Alat et Bechaset puis la.
H'oa~re s& dirigera par les sommets des monts
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