Presse et revues
4 pages
Titre : Journal des débats politiques et littéraires
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1878-01-13
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39294634r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 13 janvier 1878 13 janvier 1878
Description : 1878/01/13. 1878/01/13.
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : Révolution - Empire (1789-1815)
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIe République - Second Empire (1848-1870)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
ËMTION DE PARIS.
JMJMAL DES DEBATS
M)M!iE I5JMVSER
i8~8.
ON S'ABONNE
rue des Pfêtres-SaintrGermain-rAuxerrois;
PRnL ME ABOMXEMKMT
Un an. Six mois. Trois moï~.
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Les aboDDemens partent des i" et 16 da
chaque mois.
~ayis,nHn<'ntéfo. Me~B~
S~pM'témetM, <)m m'ntm6fo< ~& eent.
InLemden. apply to Cewte and C°, foreigE news-
papers oCBce. ~7, Grësham street, G. P. 0.;
MM. meMzy. M~vieo et C*. t. Finch !ane Cornhit),
B. C.,London; saM. 'W.-M. SptMh et Son,
i86 Strand, W. 0. LondoB.. s
A BruxeUes, & 1'0/?!M <<< ~MMadeleine, dans les kiosques et dans les bi.
jMMtnaques des ~ares d" chemins de fer beiges. <
ValparaiM.fChU~. chez M. Créâtes L. Tornero.
.HE i5 JMM
J i878.
ON S'ABOK~E
en Betgique, en Italie,
dans le Luxembourg, en Turquie,
en Suisse, en Syrio, en Roumanie et dans te<
régences du Maroc et de la Tunisie,
en Chine et au Japon,
an moyen d'une valeur payable à Paris ou de a
mandats poste, soit internationaux, soit françaMt,
en Allemagne, en Autriche, en Russia. y
et dans tous les pays du Nord
chez tous les directeurs de postes;
et dans tous les autres pays,
pM renvoi d'une valeur payaMe~Ft-M.
1 p~ 1
POUTRES ET UTTËRAMES
Les annonces sont reçues
Chez MM. tFtMMhey, t~MKe et G<. -t
8, place de la Bourse,
tttmboreanduMCMMAUt-'
PARIS
SAMEDI 12 JANVIER
..Le texte dti projet d'amnistie que
M. Dufailrë, président du conseil, a dé-
posé sur le bureau' de la Chambre le
i8 décembre dernier, vient d'être distri-
bué, avec un exposé des motifs qui en dé-
termine nettement le caractère. H ne s'a-
git, comme on le sait, que d'une aiùnistio
peur les délits de presse commis depuis le
i6 mai jusqu'au 14 décembre 1877, et si
jamais amnistie a été justifiée, c'est bien
celle-là. Nous ne nions pas que la presse
républicaine n'ait quelquefois pendant
cette période agitée, dépassé un peu la
mesure que les lois imposent à l'expres-
sion de la pensée mais n'y était-elle pas
provoques tous les jours par les excès
odieux de la presse officieuse et ofH-
cieUe? Les souvenirs de cette lutte ar-
dente sont encore présens aux esprits; ils
~passeront sans douté) car toutpa~se en ce
-monde, et tes collectionneurs ou les histo*
.Hens de l'avenir seront surpris lorsqu'Ds
Hront quelques numéros des journaux
conservateurs de province pendant cette
année le mensonge, la calomnie, l'ou-
trage n'avaient jamais eu une aussi libre
ëarrière. Les républicains, attaqués dans
leur honneur et dans leur honnêteté
se sont révoltés contre l'insulte; mais
c'est alors que les poursuites sont inter-
venues, que les condamnations ont scvi.
L'attaque était non seulement permise,
mais encouragée, protégée; la riposte
était proscrite. Parmi tous les journaux de
la droite, un organe officiel se distinguait
particulièrement; le J9~e~M des C'o/M-
tMMMM salissait les murailles de ses indi-
gnes accusations. H n'était pas permis
d'en obtenir justice, les tribunaux se
'déclaraient incompétens. Par un inqua-
lifiable privilège, le .SM~~M des Co?M-
?MMKM avait le droit de tout dire, et
ses articles ne tombaient sous le coup
des lois, ou pour mieux dire des juges,
que s'ils étaient reproduits par quelque
autre journal. On comprend dans quel état
d'esprit un pareil régime avait jeté la
France ~exaspération était devenue gé-
nérale les républicains bondissaient sous
l'outrage qu'on leur jetait, et les conser-
vateurs, sous le mépris qu'ils s'attiraient.
Qu'a voulu M. Dufaure ? ~Effacer de ce
passé tout ce qu'on en peut effacer, en
faire disparaître les traces, et cela dans
Une pensée d'apaisement, de justice et de
bonne administration. La magistrature a
été compromise dans la bataille il fallait
l'en retirer. Comprendrait-on que la lutte
continuât encore dans les tribunaux lors-
qu'elle est arrêtée dans le pays?
L'exposé des motifs de M. Dufaure rap-
pelle la différence qui existe entre la
grâce et l'amnistie. Sans doute le gou-
vernement aurait pu faire grâce mais à
qui? A celui ci et non pas à celui-là?
Pourquoi à l'un plutôt qu'à l'autre? Qui
saurait aujourd'hui distinguer les plus
coupables? Et qui oserait même trouver «
des coupables parmi les républicains,
alors que les provocateurs, auxquels re-
vient la première responsabilité de tous
ces délits, n'ont été l'objet d'aucune
poursuite? La grâce a quelque chose de
personnel, d'individuel, qui l'empêche
d'être étendue à une catégorie tout en- ]
tière. De pins, elle supprime la peine,
mais non pas le délit, et c'est le délit (
lui-même que M. le garde des sceaux se (
propose de faire disparaître. Il fallait
donc, pour tous ces motifs, recourir aune
amnistie générale qui s'appliquera aux
crimes eux-mêmes, aux délits et aux
contraventions. Les contraventions ont été J
nombreuses depuis le 16 mai, et le col- J
portage en a fourni la plus riche mois-
son. Tout le monde a colporté pendant ces
derniers mois; nous avons tous été plus ou J
moins colporteurs sans le savoir, et si nous ]
n'avons pas tous été frappés, nous aurions
tous pu l'être; cela dépendait de la longi-
tude et de la latitude, des préfets et des ]
sous-préfets sous la main desquels on était
tombé. « Prêter son journal à un ami,
dit avec raison République /7-<ïMpd;MC, j
c'était colporter l'oublier dans un compar- ]
timent de chemin de fer, encore colporter; 1
le porter à la main dans la rue, toujours (
colporter. La quantité des délits ou cou- <
iravenUons s'est donc accrue dans des
proportions extraordinaires, de même que
le zèle d'une administration qui s'atten- 1
dait à ne pas survivre à sa défaite, et qui
luttait pour la vie à la manière des sau-
vages. t }
Un très grand nombre de procès enta- t
mes sont encore pendans. M. le garde des
sceaux a donné ordre de suspendre l'ac-
tion publique; mais il faut maintenant )
hue le législateur intervienne et dé- ]
cide s'il y a lieu de continuer les (
poursuites, ou de les abandonner en
supprimant le délit lui-même. Cest
ainsi que M. Dufaure a posé la i
question; il l'a résolue dans le sens de (
l'amnistie, et les Chambres ne la résou-
dront pas autrement. Il est bien entendu, «
par l'article 2 de la loi, que les délits ]
feutrage aux bonnes mœurs et de dtSa- ]
mation envers les particuliers sont excep-
tés de l'amnistie. Ce projet, parfaitement
i-age et bien entendu, viendra bientôt en
discussion il importe de rassurer au
vin~ tôt la conscience publique, et,
comme le dit M. Dufaure, de « délivrer la
inag~trature du spectacle des passions
politiques qui a troublé le cours de ses
travaux. »
Rien de nouveau à l'extérieur. Nous si-
gnalons le numéro du J~'KM~'M~ ~~o?M<
/~M~ qui a paru aujourd'hui. Il contient
le texte des principaux traites et conven-
tions conclus directement entrelaRussieet
la Turquie depuis cent soixante dix ans. Ce
sont les documens d'une curieuse histoire;
quelques uns n'avaient pas encore été tra-
duits en français, îi ne s'agit que des con-
ventions et des traités directs; ce n'est
pas la première fois aujourd'hui que la
Porte est réduite à en conclure de tels
avec son puissant voisin. Toutes les fois
que la Turquie n'a pas été soutenue par
le concours de l'Europe, ou du moins de
quelques puissances européennes, elle n'a
eu d'autre ressource que de s'entendre
avec les Russes et de se mettre même
sous leur protection. Cette protection ne
serait pas sans avantage pour là Tur-
quie, si elle était désintéressée; mais la
Russie n'a jamais regardé l'empire otto-
man que comme un malade qu'il fallait
.tt~niôt soutenir et tantôt épuiser, jusqu'au
moment favorable pour capter la plus
grosse part de l'héritage. Cette longue
suite de traités publiée par le ~M)'M~
~~M~M~ est pleine d'un" intérêt in-
structif, et surtout d'a-propos dans les
circonstances actuelles.
Nous publions plus loin quelques pas-
sages des remarquables discours prononcés s
par MM. Petitjean et llumbert lors de
leur installation l'un comme premier
président de la. Cour des comptes, et
l'autre comme procureur général près
la même Cour. Nous avons déjà applaudi
au double choix fait par M. le ministre des
finances. M. Petitjean était digne à tous
égards de présider la Cour des comptes, et il
y continuera les traditions d'indépendance
et de fermeté qui s'y étaient perpétuées,
même sous l'Empire. Ce que nous deman-
dons à la Cour des comptes, ce n'est pas de
faire de la politique républicaine, c'est
de ne pas faire de politique du tout;
et c'est aussi le conseil que M. Petit-
jean lui a donné ou plutôt la jus-
tice qu'il lui a rendue à la fin de son dis-
cours. M. Petiijean a toujours été un
libéral sincère, et nous sommes heureux
d'applaudir dans sa bouche des paroles
comme celles-ci « Partisan convaincu
des libertés modernes, heureux de leur
triomphe.hcureux surtout quece triomphe,
dans la dernière épreuve qu'elles ont tra-
versée, soit resté pur de toute violence,
j'ai foi dans les institutions actuelles, a
On ne saurait mieux dire, ni en plus
nobles termes. Quant à M. llumbert, il
succède à M. Petitjean dans le poste de
procureur générai; il siège au Sénat,
au centre gauche, dont il est un des mem-
bres les plus modérés et les plus
distingués. Savant jurisconsulte, profes-
seur éminent, il remplira ses fonctions
nouvelles avec la plus parfaite conve-
nance, et ses nouveaux collègues ne tar-
deront pas à apprécier les qualités de
son caractère et de son esprit.
BOURSE DE PAMS
CMtttre le H te 12 Haoume. Batwxe
< 0/
Comptant. 73 20. 7330.10.
FinCour. 7340. 7330.10.
4
Comptante a0.t04.M.~
& W/O
Compta.nti09 2t/21M 71/2 S.
Fin cour. t09 5.109 212 21/2
PETITE BOURSE DU SOIR.
Emprunt 5 0/0. 108 fr. 88 1/4, 921/2, 87 1/2
Italien. 72fr.05,72fr. 1,
Florins (or). 643/8.
S 0/0 turc. 9fr.45,35.40..
Russe. 793/16..
Egyptiennes.60,).. Hi8fr.'?!i.
Nous recevons de notre correspondant de
Berlin la dépêche suivante
« Berlin, le 12 janvier.
» Le prince héritier d'Allemagne part au-
jourd'hui pour Rome aËQ d'assister aux funé-
railles du roi Victor-Emmanuel. Il est accom-
pagné du général Blumenthal, du colonel
d'état-major Mischke et de deux aides de
camp. Il arrivera lundi à Rome, y restera
deux jours et reviendra directement à Berlin. B
Nous recevons d'un autre correspondant le ]
télégramme suivant ]
« Berlin, le 12 janvier.
s Les nouvelles relatives à la conclusion de
l'armistice sont encore prématurées, bien que <
l'épuisement des forces de résistance de la
Turquie rende cette solution prochaine.
Toutefois, la. volonté de la Russie de met- <
tre comme condition à l'armistice l'accep- (
tation préalable des préliminaires de la ]
paix est considérée comme pouvant donner <
ombrage à l'Angleterre. Et l'on ne saurait
dire malgré les démonstrations antibelli-
queuses d'une fraction notable de l'opinion
anglaise, que tout danger de complications i
ultérieures soit écarté.
N Les conseils que les feuilles officieuses
de Londres, comme le .Dà la défense de la Roumélie pour concentrer
leur résistance devant Constantinople, rëpon-
dent peut-être à un désir secret de lord
Beaconsueld de voir se produire des événe-
mens de nature à lui forcer la main. e
TéMgrapMe privée.
(Service télégraphique de l'agence Hayas.)
Constantinople, le i2 janvier.
Sul&iman Pacha négocierait avec le grand-duc
Kico'as, et Ismaïi-Ha.kki avec le grand-duc Mi-
chel.
Le nouveau grand-vizir Hamdi Pacha, a été
installé aujourd'hui.
Constantinople, le 12 janvier.
A la suite de la déclaration du grand-duc Ni-
colas, qu'il fallait avant tout convenir des préli-
minaires de la paix, la Porte a demandé quelles
étaient les conditions de la Russie pour ces préli-
minaires.
Constantinople, le 12 janvier, 4 h. soir.
Aussitôt après la réception de la réponse de ta.
Russis relativement aux bases des préliminaires
de paix, des délégués serontenvoyésau quartier
général russe pour régler définitivement les con-
ditions de l'armistice.
Vienne, le 11 janvier.
Les nouvelles les plus diverses circulent re-
lativement aux conditions demandées par les
Russes.
Certaines dépêches assurent qu'ils exigent
l'évacuation de toutes les places fortes de la Hui-
garie.
D'après d'autres dépêches, ils demanderaient la
reddition d'Andrinople et rétablissement d'une
ligne de démarcation passant sur un point situé
au delà de cette ville, du côté de Constanti-
nople.
S'il faut en croire ces mêmes dépêches, les gé-
néraux russes ne verraient pas avec plaisir les
négociations pour un armistice qui arrêterait la
marche victorieuse de l'armée. Il est certain que
tous leurs e~brts tendront a en empêcher, ou tout
au moins à en retarder le pluspossible la conclu-
sion..
Il n~y a plus aucun doute que la victoire de 1
Schipka ait eu pour résultat de décider encore
davantage les Russes a ne se laisser arrêter par
une suspension d'armes que dansl e cas où celle-
ci devrait amener la paix, c'est-à-dire si les bases
de la paix étaient auparavant acceptées par les
Turcs.
Londres, le 12 janvier.
Une dépêche de Constantinople adressée au
Daily 7'r~A annonce que la Porte a refusé de
discuter les conditions de paix et les conditions
d'armistice en même temps; elle ne veut pas mëier
ces deux questions.
L'impossibilité matérielle de défendre Andri-
nople est bien établie.
Le )S<rest annonçant que les Turcs qui ont déposé les
armes a Nisch étaient au nombre de 8,000.
Londres, le 12 janvier.
Le ;?'MK< dans sa seconde édition, publie une
dépêche de Syra annonçant que l'espoir des Turcs
dans l'assistance de l'Angleterre a presque dis-
paru. Quelques uns cependant croient toujours
que l'Angleterre sera prête a intervenir en faveur
de la Turquie iors de ia discussion sur les condi-
tions de paix.
tiens de paix. Londres, le 12 janvier.
Le ?';MM publie dans une deuxième édition la
dépêche suivante « Athènes, le Il janvier.
« Athènes, ie U janvier.
» La crise ministérielle continue.
)> La perspective d'un armistice et de la paix a
produit dans le cabinet deux courans opposés.
)) Un parti croit qu'il est trop tard pour pl'en-
dre part a une action offensive; l'autre parti de-
mande que les hostilités soient immédiatement
ouvertes.
&En dehors du cabinet, le conflit est aussi in-
tense. Le gouvernement peut a grand'poinocom-
primer le sentiment poputaire. On assure que le
ministre a été sur le point d'obtenir de la part
de l'Angleterre, de la Turquie ou d'une autre
puissance, la promesse que les Grecs recevront
dos concessions équivalentes à celles qui seront
accordées aux populations slaves. »
Une dépêche d'Odessa d'aujourd'hui, reçue par
le Loyds. annonce que la barque ie S~fMhoM,
portant le pavillon allemand, a réussi a rompre
t& blocus et a quitté Odessa.
Londres, le 12 janvier, 8 h. 10.
Le conseil des ministres a duré aujourd'hui
deux heures trois quarts, c'est-à-dire beaucoup
plus longtemps que d'habitude.
Sir M. HicKs Beach, secrétaire principal pour
l'Irlande, est venu de Dublin pour y assister.
Londres, le 12 janvier.
Les journaux du matin publient une lettre de
M. Roebuck à ses électeurs sur la question d'O-
rient M. Roebuck constate que la guerre est
complètement injuste de la part de la Russie; il
.déclare que l'Angleterre devrait refuser toute aide
aussi bien a la Turquie qu'à la Russie mais
donner à entendre clairement à celle-ci que tout
agrandissement territorial deviendrait un casus
~Jt.
Constantinople, le il janvier, soir.
Le hatt impérial nommant le grand-vizir et
les ministres dit que la gravité des circonstan-
ces actuelles a rendu ces changemens néces-
saires, quoique le Sultan fût entièrement satis-
fait d'Edhem Pacha, dont la santé demandait du
repos.
Le Sultan appelle l'attention sur les progrès de
l'armée russe « Ma)gré nos victoires du début,
dit-il, nous sommes arrivés à des résultats fâ-
cheux, par'suite des erreurs de quelques com-
mandans qui seront jugés après la guerre. »
Le Sultan a recours à de nouveaux ministres
pour faire renaître ta confiance; il les invite à
tenir compte des conseils des puissances amies
qui désirent garantir l'intégrité et l'indépendance
de la Turquie. Semlin, le 12 janvier.
Belgrade fête la capitulation de Nisch. Hier
soir, la ville était illuminée. On a donné une sé-
rénade à la princesse Nathalie et au consul russe
Persiani.
Les troupes serbes se sont emparées de 1SO ca-
nons. 30,000 fusils se chargeant par la culasse
ont ~té trouvés en dépôt à Nisch.
La garnison turque, composée d'environ S,POO
hommes, s'est défendue héroïquement pendant
six jours.
Constantinople, le 12 janvier.
De nombreuses familles fuyant devant l'inva-
sion, et notamment des habitans dePhilippopoii,
sont arrivés aujourd'hui ici.
Lom-Palanka, le 11 janvier.
Des combats ont eu lieu les 6, 7 et 8 janvier,
entre les troupes roumaines et les Turcs, aux
environs de Widdin.
A la suite de ces combats, qui ont tous été fa-
vorables aux Roumains, ces derniers ont occupé
les villages de Nazir et de Vilback. Ils en ont dé-
logé 2,000 nizams, retranchés avec 4 canons. Les
nizams se sont retirés précipitamment dans la
forteresse de Widdin, laissant de nombreux
morts et blessés.
L'investissement de Widdin par les Roumains
avance rapidement.
Bucharest, le 11 janvier.
Les prisonniers turcs sont arrivés. Ils sont vê-
tus de guenilles et en fort misérable état. Ils
ont reçu des ûanelles, des chemises et des vête-
mens.'Hs se promènenMibrement dans les rues,
où ils sont bien accueillis par la population.
Le maréchal Canrobert, chargé de repré-
senter le gouvernement français aux obsèques
du roi Victor-Emmanuet, partira ce soir pour
Rome, où il sera accompagné de M. Patrice
de Mac-Mahon, fils du Président de la répu-
blique de son premier aide de camp, le
colonel Lonclas du commandant Lemoyne
et d'un ou deux ofSciers d'ordonnance.
Lord Rodéo, qui doit représenter l'Angle-
terre aux obsèques du roi Victor-Emma.nueT,
a traversé ce matin Paris, se rendant à
Rome.
Le prince de Hohenlohe, ambassadeur
d'Allemagne, actuellement à Munich, sera de
retour à Paris lundi.
Il n'y a pas de principe qui ait. été plus
souvent contesta, et qui soit en effet plus
contestable que celui de la gratuité de
l'enseignement primaire. Mais, s'il est en-
core permis de le discuter en théorie, il
faut bien reconnaître qu'il est
tuite de l'enseignement est entrée depuis
fort longtemps dans nos lois et dans nos
mœurs. Dès 1833. elle faisait parmi nous
son apparition légale. C'est en vain que
M. Guizot prétendait ne lui ouvrir qu'une
porte étroite et la restreindre dans des li-
mites très circonscrites. II est impossible
d'arrêter l'envahissement graduel de cer-
taines idées. On croit pouvoir régler leur
marche, et bientôt on s'aperçoit qu'elles
ont dépassé toutes les barrières élevées de-
vant eUes. a L'Etat, écrivait M. Guizot dans
a son bel exposé des motifs de la loi de
H 1833, doit oilrir l'instruction primaire &
') toutes les familles, et la donner à celles
') qui ne peuvent pas la payer. En cela,
M il fait plus pour la. vie morale des pcu-
a_ples qu'il ne peut faire pour leur vie
a matérielle. ))
Voil~ le germe de toutes les dispositions
légales sur la gratuité de l'enseignement
primaire. Si l'Etat est obligé de donner
l'instruction a tous ceux qui ne peuvent
pas la payer, pourquoi les communes,
seules bons juges en pareille matière, ne
pourraient-elles pas décider qu'elles la
donneront a tout le monde? La loi de
1833 avait fait trop ou trop peu. Tantôt
la liste des indigens grossissait outre me-
sure tantôt, au contraire, une vanité
déplacée, une indifférence coupable de la
part des parens, ou une sévérité exa-
gérée de la part des autorités municipales
la rétrécissait beaucoup plus qu'il n'au-
rait fallu. La loi de 18u() a fait un pas de
plus elle a permis aux communes d'en-
tretenir une ou plusieurs écoles entière-
ment gratuites, à la condition de subvenir
à la dépense sur leurs propres ressources,
c'est-à-dire au moyen des 3 centimes ad-
ditionnels consacrés aux besoins de l'en-
seignement. C'était encore là une demi-
mesure dont les résultats devaient être
fâcheux ou insufiisans. Paris et les gran-
des communes urbaines se sont empres-
sées de profiter de l'autorisation légale;
mais les petites communes, celles où il
y a le plus de pauvres, les communes ru-
rales surtout, n'ont pu suivre cet exemple
à cause de ia faiblesse de leurs ressources
budgétaires. Il a donc fallu poursuivre la
ré-forme. L'article 8 de la loi du 10 avril
1867 a accordé aux communes qui vou-
draient introduire la gratuité de l'ensei-
gnement primaire, sans pouvoir y sufSre
parleurs ressources propres ou parles cen-
times spéciaux, le droit d'auecter à cette
dépense le produit d'une imposition extra-
ordinaire n'excédant pas 4 centimes addi-
tionnels au principal des quatre contri-
butions. De plus, après un avis du con-
seil départemental, les communes pou-
vaient obtenir une subvention sur les
fonds du département, et, si ceux ci
étaient insuffisans, sur les fonds de l'Etat.
Ces avantages ont été développés par l'ar-
ticle 4 de la loi de finances du 26 décem-
bre 1876, qui ajoute aux ressources pré-
cédentes une nouvelle imposition de
4 centimes additionnels au principal des
quatre contributions, et qui permet aux
communes, dans le cas où toutes ces aug-
mentations, jointes aux subventions obte-
nues du département et de l'Etat, seraient
encore trop faibles, d'anecter aux dépenses
de la gratuité une nouvelle et dernière
imposition extraordinaire qui peut s'éle-
ver à 2 centimes additionnels au princi-
pal des quatre contributions directes ce
qui donne un total de 10 centimes addi-
tionnels pour arrrver à la suppression de
la rétribution scolaire.
On voit quels progrès a faits la gratuité
depuis le jour où elle s'introduisait mo-
destement dans la loi de 1833. A partir de
18a0, elle était reconnue, proclamée,
mise au-dessus de toute discussion. En
t8G7etcn 1876, elle s'établissait défini-
tivement dans notre législation. Quelque
opinion qu'on ait sur elle, il faut donc
bien l'accepter aujourd'hui comme un
fait contre lequel on ne peut rien. Il
vaut même mieux en régler franche-'
ment l'application dans un esprit ferme
et libéral, que de perpétuer un état
de choses intermédiaire qui donne lieu,
dans la pratique à de regrettables
abus. C'est ce que M. Bardoux s'est pro-
posé de faire dans l'excellent projet dont
nous avons publié, le 10 janvier, le texte
et l'exposé des motifs. On a remarqué,
d'après ce que nous venons de dire, que,
dans l'intention du législateur, ce sont les
communes qui doivent faire les frais prin-
cipaux de la gratuité, le département et
l'Etat n'intervenant que si les ressour-
cesdc lacommunesontinsuffisantes. Or le
contraire arrive sans cesse en ce moment.
C'est une excellente opération pour une
commune qui a un centime faible d'établir
la gratuité de l'enseignement, car le mon-
tant de la rétribution scolaire dépasse de
beaucoup le produit des impositions ex-
traordinaires. Supposons une commune
où le centime soit de 20 fr. et la rétribu-
tion scolaire de 300 fr.; en votant les
4 centimes de la loi de 1867 et en dé-
clarant ses écoles gratuites, cette com-
mune troque en réalité une somme de
300 fr. contre une somme de 80 fr. Tout
est profit pour elle tout est perte pour
l'Etat qui est obligé de prendre à sa
charge la différence entre le produit du
centime et celui de !a rétribution scolaire
disparue.
C'est donc très sagement que M. Bar-
doux demande aux communes désireuses
d'établir la gratuité, d'anecter aux besoins
de l'école une imposition extraordinaire
suffisante pour remplacer la rétribution
scolaire. Il prévient de cette manière
les opérations lucratives que des conseils
municipaux trop habiles pourraient être
tentés de se permettre, tout en se donnant
l'apparence de faire de grands sacrifices
au profit de l'enseignement. Mais là en-
core un nouvel abus était possible. Grâce
au principe de la gratuité partielle, pro-
clamé par la loi de 1833, il est fort aisé
de réduire à une somme insignifiante le
montant de la rétiibution scolaire. Il
suffit pour cela d'allonger indéfiniment la
liste des indigens auxquels l'instruction est
donnée gratis. L'exposé des motifs de
M. Bardoux cite telle école où, en 1875,
on comptait 2 élèves payans et 26 gra-
tuits telle autre où, sur 15 enfans, on
rencontrait deux payans et 13 gratuits.
Dans la commune où se trouvait la pre-
mière, la rétribution scolaire a donné
9 fr. 50 c., et le centime valait 23 fr. 61.
Dans !a commune de la seconde, la rétri-
bution scolaire a été de 11 fr., et le
centime valait 26 fr. 39. Si l'on se conten-
tait de réclamer des communes qui veu-
lent établir la gratuité absolue une impo-
sition extraordinaire égale à la rétribu-
tion scolaire, rien ne serait donc plus fa-
cile que de réduire cet!.e rétribution à un
chiffre insignifiant. Pour répondre aux
exigences de la loi, il suffirait alors de
voter annuellement, non pas des centimes,
mais des dixièmes de centimes. L'Etat se
trouverait de nouveau dupé.
C'est dans le dessein d'éviter cesincon-
véniens que le projet de loi fixe à 4 le
minimum des centimes qu'une commune
devra voter pour obtenir une subven-
tion de l'Etat. Il a paru convenable de
fixer également un maximum, car il peut
arriver aussi que les dépenses scolaires exi-
gent un nombre trop considérable de cen-
times additionnels. Dans ce cas, dèsquela
commune aura atteint le maximum légal,
c'est-à-dire 10 centimes additionnels, elle
aura le droit de réclamer le concours de l'E-
tat. Un décret rendu en conseil des ministre&
déterminera le mode d'évaluation de la
rétribution scolaire, et, par suite, de l'im-
position extraordinaire à laquelle il fau-
dra se soumettre pour établir la gratuité.
Est-il besoin de faire ressortir les avan-
tages du projet de M. Bardoux? En per-
mettant aux communes de s'imposer jus-
qu'à 10 centimes additionnels dans l'in-
térêt de l'enseignement, il favorise de la
manière la plus complète le développe-
ment de la gratuité. En s'opposant
aux opérations peu sincères que cer-
tains conseils municipaux seraient ten-
tés de faire, il donne une sanction
nouvelle aux principes de la loi de
1867. Enfin et surtout, en déclarant
que l'Etat devra venir en aide aux com-
munes dont les ressources seraient insuf-
fisantes, il rend possible d'établir pres-
que partout la gratuité de l'enseigne-
ment primaire. « Pour la première fois
H en France, dit avec raison l'exposé des
a motifs, une loi de l'instruction primaire
H édicte l'obligation pour l'Etat, de
» combler les dépenses de' la gratuité
a dans les communes; le cercle est
» élargi, l'obstacle principal est levé
a toute municipalité qui fait le possible
pour l'amélioration de son service sco-
a laire a la certitude d'aboutir elle peut
a compter désormais sur un concours ef-
a fectif de l'Etat, a Ainsi le projet de
M. Bardoux, sans rien innover, sans trou-
bler l'économie de notre législation, réa-
lise les promesses éparses dans les lois an-
térieures et met fin aux abus qu'elles pro-
voquaient. C'est un projet.de bonne foi et
de progrès à ces deux titres, il mérite
d'être approuvé et soutenu par tous les
esprits libéraux. Cil. GABRIEL.
On nous écrit de Versailles (Sénat)
L'interpellation de M. de Gavardie n'a pas
eu lieu elle a été remise à jeudi. Les minis-
tres étaient présens, avec M. lo garde des
sceaux; mais, avant l'interpellation, il devait
être procédé au scrutin do ballottage pour
l'élection du troisième questeur. Ce scrutin
est resté ouvert jusqu'à quatre heures, et ce
n'est que vers quatre heures et demie que le
résultat a été connu, résultat imparfait, car,
cette foisencore.aucundescandidatsn'avaitat-
teinta la majorité absolue. Ilafallurecommen-
cer un troisième scrutin. L'heure s'avançait; i
M. de Gavardie lui-même est venu demander ]
l'ajournement de son interpellation. Ce n'est <
qu'à cinq heures et demie que le résultat dé- <
finitif a été proclamé. M. le général Pélissier ]
l'a emporté, par lli voix, sur M. le général <
Espivent, qui dans ce dernier scrutin en
avait réuni 109. ]
& M. le duc d'AudiHret-Pasquier avait ou- 1
vert la séance par l'allocution d'usage, allô- ]
cution très brève, où la politique n'était point <
touchée, simple remerelment au Sénat qui
l'a appelé pour la troisième fois à la prési- <
dence.
L'honorable président du centre gauche, 1
M Calmon, a proposé au Sénat de fixer au
2) janvier l'élection d'un membre inamovible
en remplacement du général d'Aurelle de
Paladines. A quoi M. Le Guay a objecté que,
le 21 devant avoir lieu les élections des mai-
res, un certain nombre de sénateurs pour-
raient être absens. Le jour de l'élection a
doneeté6x6au23janvier.a »
On nous écrit de Versailles (Chambre
des Députes)
« La belle allocution prononcée par M. Grévy
en remontant au fauteuil de la présidence a
été applaudie chaleureusement sur tous les
bancs de la gauche. Il ne déplaît pas à la
majorité, cela est tout simple, que le prési-
dent de la Chambre la félicite d'avoir, « par
N une conduite au-dessus de tout éloge fait
prévaloir la volonté nationale; mais il ne
lui déplaît pas non plus qu'il lui conseille
d'être et de rester modérée, conciliante
et juste. )) La droite a gardé son si-
lence habituel en écoutant les paroles de
M. Grévy elle n'a, du reste, paru en nombre
dans la salle qu'un peu plus tard, lorsque,
entre deux plaidoyers d'élection, le bruit
s'est répandu dans les couloirs que le minis-
tre des travaux publics venait de déposer un
projet de rachat des lignes secondaires de
chemins de fer; quil s'agissait de 800 mH-~
lions; que le ministre demandait l'urgence r
que M. Bethmont proposait le renvoi à la
commission du budget, tandis que M. Chris-
tophie soutenait l'avis de renvoyer le projet
à une commission spéciale, et qu'il allait y
avoir un vote pour en décider.
a La question n'est nullement politique,
mais on la traite comme si elle l'était. Il s'agir
d'un rachat; donc toute la gauche, ou pres-
que toute la gauche se lèvera pour, et par
conséquent la droite doit répondre en se le-
vant contre. Malgré un fort habile déploie-
ment de tous ses membres exécuté pour
masquer ses vides, lo vote par assis et lev6
a été favorable au renvoi du projet à la com-
mission du budget, renvoi qui ne préjuge en
rien le parti que devra prendre la Chambre
lorsqu'il faudra décider du sort des lignes en
liquidation.
L'élection qui se débattait lorsque M. de
Freycinet a déposé le projet du rachat était
celle de M. Combes.
o Dans la l'" circonscription de Castres, l!t
lutte électorale, on ne peut le nier, a pris un
caractère particulier de violence à cause du
nom même du candidat républicain, M. Charges
Simon, fils du ministre congédié si délibéré-
ment le 16 mai. Toutes les troupes de l'ad-
ministration ont été mises en mouve-
ment, toutes ses ressources déployées, et
M. Combes-Gary, candidat officiel, aurait pu
se croiser tranquillement les bras; mais il a
préféré se faire promener dans les communes
par le sous-préfet, tandis que le préfet, sans
aucune hésitation, signait de superbes pla-
cards sur papier blanc, dont la dernière
phrase était: « Votez pour M. Combes! »
M. Combes avait eu encore, disait-on, cet
avantage que Mgr ''archevêque d'AIbi~
ayant réuni ses prêtres, avait menacé
d'anathëme ceux qui favoriseraient l'impiété,
ce qui, en langage civil, signinait que l'Eglise
devait combattre de son mieux la candidature
de M. Charles Simon. Aussi, lorsque arriva le
triste accident de la chute du plancher d'cme
salle de réunion qui fit des victimes, ne fut-
on pas surpris de voir ce malheur devenir
dans les journaux bien pensans le sujet d'un
article intitulé « Le doigt de Dieu. w
)) La gendarmerie et la police ne se lais-
saient distancer par le zèle de personne. Les
gardes champêtres imitaient selon leurs for-
ces un si beau modèle. On traquait le candi-
dat républicain comme dans une battue de
louveterie, et M. Jules Simon, lorsqu'il se
rendit dans l'arrondissement, eut sa part de
la fête. Le résultat fut de donner 2,500 voix
de majorité à M. Combes. Ces suffrages ont-
ils été au moins régulièrement déposés dans
les urnes? il est impossible de le savoir, car
les listes d'émargement ont disparu deles mairies, comme par miracle, dès le len-
demain de l'élection. Voilà certainement un
cas où une majorité'de 2,800 voix ne protège
l'élu que très imparfaitement. Mais M. Com-
bes a bénéficié, en outre, d'une manœuvre de
la dernière heure tout à fait répréhensible-
)) En 1868, M. Frédéric Thomas, dont la voix
est très écoutée dans le Tarn, avait publié
une lettre pour protester, en principe, contre
les candidatures venues du dehors. La veille
de l'élection, cette lettre fut affichée et dis-
tribuée comme si elle venait de paraître, et
M. Thomas, qui soutenait M. Ch. Simon, se
trouva ainsi, par les soins do l'administra-
tion, transformé tout à coup en adversaire,
de par ce placard sur papier blanc, qui ne
contenait aucun timbre ni aucune signature.
N Aujourd'hui, M. Combes se défend comme
il peut, et il n'a pas tort de soutenir que
l'administration est beaucoup plus coupable
que lui. Il a, quant aux actes du clergé,
lu une lettre de Mgr l'archevêque d'Albi qui
proteste contre tout ce qui a été dit et
écrit sur l'ingérence des prêtres de son dio-
cèse dans la politique. M. Combes n'est pas
orateur et se bornait à lire des pièces dont
l'intérêt n'est pas très vif. Au contraire,
M. Baïhaut, rapporteur du 10* bureau,
parle d'abondance et avec chaleur, avec
trop de chaleur même. M. Lorois, le
porte-parole accoutumé du centre droit, ou
plutôt de la droite constitutionnelle a cru
que l'occasion était bonne pour se jeter au
milieu des partis et prêcher le désarmement
de toutes les rancunes pour bien commencer
la session ue 1878, et les amis de M. Combes ont
trouvé le petit discours de M. Lorois si éloquent
ou si opportun, qu'ils ont renoncé à pousser à.
la tribune M. Cazeaux, leur dernière ressource
dans les cas graves.
B M. Cazeaux n'a gravi les marches que
pour déposer une demande de scrutin à la
tribune. Ce n'était donc pas seulement l'ap-
pel à la conciliation de M. Lorois qui avait
donné du cœur à la droite elle s'était comp-
tée et avait jugé qu'à gauche les bancs s'é-
taient plus dégarnis que chez elle après le
vote sur les chemins de fer. Un vote à la tri-
bune t quand déjà depuis trois jours la
Chambre ne connaissait pas d'autre ma-
nière 'de manifester son existence. La
droite avait mal fait son calcul. Le vote
secret ne lui 'a pas réussi. M. Combes a été
invalidé par 180 voix contre 139. s
JMJMAL DES DEBATS
M)M!iE I5JMVSER
i8~8.
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.HE i5 JMM
J i878.
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1 p~ 1
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Chez MM. tFtMMhey, t~MKe et G<. -t
8, place de la Bourse,
tttmboreanduMCMMAUt-'
PARIS
SAMEDI 12 JANVIER
..Le texte dti projet d'amnistie que
M. Dufailrë, président du conseil, a dé-
posé sur le bureau' de la Chambre le
i8 décembre dernier, vient d'être distri-
bué, avec un exposé des motifs qui en dé-
termine nettement le caractère. H ne s'a-
git, comme on le sait, que d'une aiùnistio
peur les délits de presse commis depuis le
i6 mai jusqu'au 14 décembre 1877, et si
jamais amnistie a été justifiée, c'est bien
celle-là. Nous ne nions pas que la presse
républicaine n'ait quelquefois pendant
cette période agitée, dépassé un peu la
mesure que les lois imposent à l'expres-
sion de la pensée mais n'y était-elle pas
provoques tous les jours par les excès
odieux de la presse officieuse et ofH-
cieUe? Les souvenirs de cette lutte ar-
dente sont encore présens aux esprits; ils
~passeront sans douté) car toutpa~se en ce
-monde, et tes collectionneurs ou les histo*
.Hens de l'avenir seront surpris lorsqu'Ds
Hront quelques numéros des journaux
conservateurs de province pendant cette
année le mensonge, la calomnie, l'ou-
trage n'avaient jamais eu une aussi libre
ëarrière. Les républicains, attaqués dans
leur honneur et dans leur honnêteté
se sont révoltés contre l'insulte; mais
c'est alors que les poursuites sont inter-
venues, que les condamnations ont scvi.
L'attaque était non seulement permise,
mais encouragée, protégée; la riposte
était proscrite. Parmi tous les journaux de
la droite, un organe officiel se distinguait
particulièrement; le J9~e~M des C'o/M-
tMMMM salissait les murailles de ses indi-
gnes accusations. H n'était pas permis
d'en obtenir justice, les tribunaux se
'déclaraient incompétens. Par un inqua-
lifiable privilège, le .SM~~M des Co?M-
?MMKM avait le droit de tout dire, et
ses articles ne tombaient sous le coup
des lois, ou pour mieux dire des juges,
que s'ils étaient reproduits par quelque
autre journal. On comprend dans quel état
d'esprit un pareil régime avait jeté la
France ~exaspération était devenue gé-
nérale les républicains bondissaient sous
l'outrage qu'on leur jetait, et les conser-
vateurs, sous le mépris qu'ils s'attiraient.
Qu'a voulu M. Dufaure ? ~Effacer de ce
passé tout ce qu'on en peut effacer, en
faire disparaître les traces, et cela dans
Une pensée d'apaisement, de justice et de
bonne administration. La magistrature a
été compromise dans la bataille il fallait
l'en retirer. Comprendrait-on que la lutte
continuât encore dans les tribunaux lors-
qu'elle est arrêtée dans le pays?
L'exposé des motifs de M. Dufaure rap-
pelle la différence qui existe entre la
grâce et l'amnistie. Sans doute le gou-
vernement aurait pu faire grâce mais à
qui? A celui ci et non pas à celui-là?
Pourquoi à l'un plutôt qu'à l'autre? Qui
saurait aujourd'hui distinguer les plus
coupables? Et qui oserait même trouver «
des coupables parmi les républicains,
alors que les provocateurs, auxquels re-
vient la première responsabilité de tous
ces délits, n'ont été l'objet d'aucune
poursuite? La grâce a quelque chose de
personnel, d'individuel, qui l'empêche
d'être étendue à une catégorie tout en- ]
tière. De pins, elle supprime la peine,
mais non pas le délit, et c'est le délit (
lui-même que M. le garde des sceaux se (
propose de faire disparaître. Il fallait
donc, pour tous ces motifs, recourir aune
amnistie générale qui s'appliquera aux
crimes eux-mêmes, aux délits et aux
contraventions. Les contraventions ont été J
nombreuses depuis le 16 mai, et le col- J
portage en a fourni la plus riche mois-
son. Tout le monde a colporté pendant ces
derniers mois; nous avons tous été plus ou J
moins colporteurs sans le savoir, et si nous ]
n'avons pas tous été frappés, nous aurions
tous pu l'être; cela dépendait de la longi-
tude et de la latitude, des préfets et des ]
sous-préfets sous la main desquels on était
tombé. « Prêter son journal à un ami,
dit avec raison République /7-<ïMpd;MC, j
c'était colporter l'oublier dans un compar- ]
timent de chemin de fer, encore colporter; 1
le porter à la main dans la rue, toujours (
colporter. La quantité des délits ou cou- <
iravenUons s'est donc accrue dans des
proportions extraordinaires, de même que
le zèle d'une administration qui s'atten- 1
dait à ne pas survivre à sa défaite, et qui
luttait pour la vie à la manière des sau-
vages. t }
Un très grand nombre de procès enta- t
mes sont encore pendans. M. le garde des
sceaux a donné ordre de suspendre l'ac-
tion publique; mais il faut maintenant )
hue le législateur intervienne et dé- ]
cide s'il y a lieu de continuer les (
poursuites, ou de les abandonner en
supprimant le délit lui-même. Cest
ainsi que M. Dufaure a posé la i
question; il l'a résolue dans le sens de (
l'amnistie, et les Chambres ne la résou-
dront pas autrement. Il est bien entendu, «
par l'article 2 de la loi, que les délits ]
feutrage aux bonnes mœurs et de dtSa- ]
mation envers les particuliers sont excep-
tés de l'amnistie. Ce projet, parfaitement
i-age et bien entendu, viendra bientôt en
discussion il importe de rassurer au
vin~ tôt la conscience publique, et,
comme le dit M. Dufaure, de « délivrer la
inag~trature du spectacle des passions
politiques qui a troublé le cours de ses
travaux. »
Rien de nouveau à l'extérieur. Nous si-
gnalons le numéro du J~'KM~'M~ ~~o?M<
/~M~ qui a paru aujourd'hui. Il contient
le texte des principaux traites et conven-
tions conclus directement entrelaRussieet
la Turquie depuis cent soixante dix ans. Ce
sont les documens d'une curieuse histoire;
quelques uns n'avaient pas encore été tra-
duits en français, îi ne s'agit que des con-
ventions et des traités directs; ce n'est
pas la première fois aujourd'hui que la
Porte est réduite à en conclure de tels
avec son puissant voisin. Toutes les fois
que la Turquie n'a pas été soutenue par
le concours de l'Europe, ou du moins de
quelques puissances européennes, elle n'a
eu d'autre ressource que de s'entendre
avec les Russes et de se mettre même
sous leur protection. Cette protection ne
serait pas sans avantage pour là Tur-
quie, si elle était désintéressée; mais la
Russie n'a jamais regardé l'empire otto-
man que comme un malade qu'il fallait
.tt~niôt soutenir et tantôt épuiser, jusqu'au
moment favorable pour capter la plus
grosse part de l'héritage. Cette longue
suite de traités publiée par le ~M)'M~
~~M~M~ est pleine d'un" intérêt in-
structif, et surtout d'a-propos dans les
circonstances actuelles.
Nous publions plus loin quelques pas-
sages des remarquables discours prononcés s
par MM. Petitjean et llumbert lors de
leur installation l'un comme premier
président de la. Cour des comptes, et
l'autre comme procureur général près
la même Cour. Nous avons déjà applaudi
au double choix fait par M. le ministre des
finances. M. Petitjean était digne à tous
égards de présider la Cour des comptes, et il
y continuera les traditions d'indépendance
et de fermeté qui s'y étaient perpétuées,
même sous l'Empire. Ce que nous deman-
dons à la Cour des comptes, ce n'est pas de
faire de la politique républicaine, c'est
de ne pas faire de politique du tout;
et c'est aussi le conseil que M. Petit-
jean lui a donné ou plutôt la jus-
tice qu'il lui a rendue à la fin de son dis-
cours. M. Petiijean a toujours été un
libéral sincère, et nous sommes heureux
d'applaudir dans sa bouche des paroles
comme celles-ci « Partisan convaincu
des libertés modernes, heureux de leur
triomphe.hcureux surtout quece triomphe,
dans la dernière épreuve qu'elles ont tra-
versée, soit resté pur de toute violence,
j'ai foi dans les institutions actuelles, a
On ne saurait mieux dire, ni en plus
nobles termes. Quant à M. llumbert, il
succède à M. Petitjean dans le poste de
procureur générai; il siège au Sénat,
au centre gauche, dont il est un des mem-
bres les plus modérés et les plus
distingués. Savant jurisconsulte, profes-
seur éminent, il remplira ses fonctions
nouvelles avec la plus parfaite conve-
nance, et ses nouveaux collègues ne tar-
deront pas à apprécier les qualités de
son caractère et de son esprit.
BOURSE DE PAMS
CMtttre le H te 12 Haoume. Batwxe
< 0/
Comptant. 73 20. 7330.10.
FinCour. 7340. 7330.10.
4
Comptante a0.t04.M.~
& W/O
Compta.nti09 2t/21M 71/2 S.
Fin cour. t09 5.109 212 21/2
PETITE BOURSE DU SOIR.
Emprunt 5 0/0. 108 fr. 88 1/4, 921/2, 87 1/2
Italien. 72fr.05,72fr. 1,
Florins (or). 643/8.
S 0/0 turc. 9fr.45,35.40..
Russe. 793/16..
Egyptiennes.60,).. Hi8fr.'?!i.
Nous recevons de notre correspondant de
Berlin la dépêche suivante
« Berlin, le 12 janvier.
» Le prince héritier d'Allemagne part au-
jourd'hui pour Rome aËQ d'assister aux funé-
railles du roi Victor-Emmanuel. Il est accom-
pagné du général Blumenthal, du colonel
d'état-major Mischke et de deux aides de
camp. Il arrivera lundi à Rome, y restera
deux jours et reviendra directement à Berlin. B
Nous recevons d'un autre correspondant le ]
télégramme suivant ]
« Berlin, le 12 janvier.
s Les nouvelles relatives à la conclusion de
l'armistice sont encore prématurées, bien que <
l'épuisement des forces de résistance de la
Turquie rende cette solution prochaine.
Toutefois, la. volonté de la Russie de met- <
tre comme condition à l'armistice l'accep- (
tation préalable des préliminaires de la ]
paix est considérée comme pouvant donner <
ombrage à l'Angleterre. Et l'on ne saurait
dire malgré les démonstrations antibelli-
queuses d'une fraction notable de l'opinion
anglaise, que tout danger de complications i
ultérieures soit écarté.
N Les conseils que les feuilles officieuses
de Londres, comme le .D
leur résistance devant Constantinople, rëpon-
dent peut-être à un désir secret de lord
Beaconsueld de voir se produire des événe-
mens de nature à lui forcer la main. e
TéMgrapMe privée.
(Service télégraphique de l'agence Hayas.)
Constantinople, le i2 janvier.
Sul&iman Pacha négocierait avec le grand-duc
Kico'as, et Ismaïi-Ha.kki avec le grand-duc Mi-
chel.
Le nouveau grand-vizir Hamdi Pacha, a été
installé aujourd'hui.
Constantinople, le 12 janvier.
A la suite de la déclaration du grand-duc Ni-
colas, qu'il fallait avant tout convenir des préli-
minaires de la paix, la Porte a demandé quelles
étaient les conditions de la Russie pour ces préli-
minaires.
Constantinople, le 12 janvier, 4 h. soir.
Aussitôt après la réception de la réponse de ta.
Russis relativement aux bases des préliminaires
de paix, des délégués serontenvoyésau quartier
général russe pour régler définitivement les con-
ditions de l'armistice.
Vienne, le 11 janvier.
Les nouvelles les plus diverses circulent re-
lativement aux conditions demandées par les
Russes.
Certaines dépêches assurent qu'ils exigent
l'évacuation de toutes les places fortes de la Hui-
garie.
D'après d'autres dépêches, ils demanderaient la
reddition d'Andrinople et rétablissement d'une
ligne de démarcation passant sur un point situé
au delà de cette ville, du côté de Constanti-
nople.
S'il faut en croire ces mêmes dépêches, les gé-
néraux russes ne verraient pas avec plaisir les
négociations pour un armistice qui arrêterait la
marche victorieuse de l'armée. Il est certain que
tous leurs e~brts tendront a en empêcher, ou tout
au moins à en retarder le pluspossible la conclu-
sion..
Il n~y a plus aucun doute que la victoire de 1
Schipka ait eu pour résultat de décider encore
davantage les Russes a ne se laisser arrêter par
une suspension d'armes que dansl e cas où celle-
ci devrait amener la paix, c'est-à-dire si les bases
de la paix étaient auparavant acceptées par les
Turcs.
Londres, le 12 janvier.
Une dépêche de Constantinople adressée au
Daily 7'r~A annonce que la Porte a refusé de
discuter les conditions de paix et les conditions
d'armistice en même temps; elle ne veut pas mëier
ces deux questions.
L'impossibilité matérielle de défendre Andri-
nople est bien établie.
Le )S<
armes a Nisch étaient au nombre de 8,000.
Londres, le 12 janvier.
Le ;?'MK< dans sa seconde édition, publie une
dépêche de Syra annonçant que l'espoir des Turcs
dans l'assistance de l'Angleterre a presque dis-
paru. Quelques uns cependant croient toujours
que l'Angleterre sera prête a intervenir en faveur
de la Turquie iors de ia discussion sur les condi-
tions de paix.
tiens de paix. Londres, le 12 janvier.
Le ?';MM publie dans une deuxième édition la
dépêche suivante « Athènes, le Il janvier.
« Athènes, ie U janvier.
» La crise ministérielle continue.
)> La perspective d'un armistice et de la paix a
produit dans le cabinet deux courans opposés.
)) Un parti croit qu'il est trop tard pour pl'en-
dre part a une action offensive; l'autre parti de-
mande que les hostilités soient immédiatement
ouvertes.
&En dehors du cabinet, le conflit est aussi in-
tense. Le gouvernement peut a grand'poinocom-
primer le sentiment poputaire. On assure que le
ministre a été sur le point d'obtenir de la part
de l'Angleterre, de la Turquie ou d'une autre
puissance, la promesse que les Grecs recevront
dos concessions équivalentes à celles qui seront
accordées aux populations slaves. »
Une dépêche d'Odessa d'aujourd'hui, reçue par
le Loyds. annonce que la barque ie S~fMhoM,
portant le pavillon allemand, a réussi a rompre
t& blocus et a quitté Odessa.
Londres, le 12 janvier, 8 h. 10.
Le conseil des ministres a duré aujourd'hui
deux heures trois quarts, c'est-à-dire beaucoup
plus longtemps que d'habitude.
Sir M. HicKs Beach, secrétaire principal pour
l'Irlande, est venu de Dublin pour y assister.
Londres, le 12 janvier.
Les journaux du matin publient une lettre de
M. Roebuck à ses électeurs sur la question d'O-
rient M. Roebuck constate que la guerre est
complètement injuste de la part de la Russie; il
.déclare que l'Angleterre devrait refuser toute aide
aussi bien a la Turquie qu'à la Russie mais
donner à entendre clairement à celle-ci que tout
agrandissement territorial deviendrait un casus
~Jt.
Constantinople, le il janvier, soir.
Le hatt impérial nommant le grand-vizir et
les ministres dit que la gravité des circonstan-
ces actuelles a rendu ces changemens néces-
saires, quoique le Sultan fût entièrement satis-
fait d'Edhem Pacha, dont la santé demandait du
repos.
Le Sultan appelle l'attention sur les progrès de
l'armée russe « Ma)gré nos victoires du début,
dit-il, nous sommes arrivés à des résultats fâ-
cheux, par'suite des erreurs de quelques com-
mandans qui seront jugés après la guerre. »
Le Sultan a recours à de nouveaux ministres
pour faire renaître ta confiance; il les invite à
tenir compte des conseils des puissances amies
qui désirent garantir l'intégrité et l'indépendance
de la Turquie. Semlin, le 12 janvier.
Belgrade fête la capitulation de Nisch. Hier
soir, la ville était illuminée. On a donné une sé-
rénade à la princesse Nathalie et au consul russe
Persiani.
Les troupes serbes se sont emparées de 1SO ca-
nons. 30,000 fusils se chargeant par la culasse
ont ~té trouvés en dépôt à Nisch.
La garnison turque, composée d'environ S,POO
hommes, s'est défendue héroïquement pendant
six jours.
Constantinople, le 12 janvier.
De nombreuses familles fuyant devant l'inva-
sion, et notamment des habitans dePhilippopoii,
sont arrivés aujourd'hui ici.
Lom-Palanka, le 11 janvier.
Des combats ont eu lieu les 6, 7 et 8 janvier,
entre les troupes roumaines et les Turcs, aux
environs de Widdin.
A la suite de ces combats, qui ont tous été fa-
vorables aux Roumains, ces derniers ont occupé
les villages de Nazir et de Vilback. Ils en ont dé-
logé 2,000 nizams, retranchés avec 4 canons. Les
nizams se sont retirés précipitamment dans la
forteresse de Widdin, laissant de nombreux
morts et blessés.
L'investissement de Widdin par les Roumains
avance rapidement.
Bucharest, le 11 janvier.
Les prisonniers turcs sont arrivés. Ils sont vê-
tus de guenilles et en fort misérable état. Ils
ont reçu des ûanelles, des chemises et des vête-
mens.'Hs se promènenMibrement dans les rues,
où ils sont bien accueillis par la population.
Le maréchal Canrobert, chargé de repré-
senter le gouvernement français aux obsèques
du roi Victor-Emmanuet, partira ce soir pour
Rome, où il sera accompagné de M. Patrice
de Mac-Mahon, fils du Président de la répu-
blique de son premier aide de camp, le
colonel Lonclas du commandant Lemoyne
et d'un ou deux ofSciers d'ordonnance.
Lord Rodéo, qui doit représenter l'Angle-
terre aux obsèques du roi Victor-Emma.nueT,
a traversé ce matin Paris, se rendant à
Rome.
Le prince de Hohenlohe, ambassadeur
d'Allemagne, actuellement à Munich, sera de
retour à Paris lundi.
Il n'y a pas de principe qui ait. été plus
souvent contesta, et qui soit en effet plus
contestable que celui de la gratuité de
l'enseignement primaire. Mais, s'il est en-
core permis de le discuter en théorie, il
faut bien reconnaître qu'il est
tuite de l'enseignement est entrée depuis
fort longtemps dans nos lois et dans nos
mœurs. Dès 1833. elle faisait parmi nous
son apparition légale. C'est en vain que
M. Guizot prétendait ne lui ouvrir qu'une
porte étroite et la restreindre dans des li-
mites très circonscrites. II est impossible
d'arrêter l'envahissement graduel de cer-
taines idées. On croit pouvoir régler leur
marche, et bientôt on s'aperçoit qu'elles
ont dépassé toutes les barrières élevées de-
vant eUes. a L'Etat, écrivait M. Guizot dans
a son bel exposé des motifs de la loi de
H 1833, doit oilrir l'instruction primaire &
') toutes les familles, et la donner à celles
') qui ne peuvent pas la payer. En cela,
M il fait plus pour la. vie morale des pcu-
a_ples qu'il ne peut faire pour leur vie
a matérielle. ))
Voil~ le germe de toutes les dispositions
légales sur la gratuité de l'enseignement
primaire. Si l'Etat est obligé de donner
l'instruction a tous ceux qui ne peuvent
pas la payer, pourquoi les communes,
seules bons juges en pareille matière, ne
pourraient-elles pas décider qu'elles la
donneront a tout le monde? La loi de
1833 avait fait trop ou trop peu. Tantôt
la liste des indigens grossissait outre me-
sure tantôt, au contraire, une vanité
déplacée, une indifférence coupable de la
part des parens, ou une sévérité exa-
gérée de la part des autorités municipales
la rétrécissait beaucoup plus qu'il n'au-
rait fallu. La loi de 18u() a fait un pas de
plus elle a permis aux communes d'en-
tretenir une ou plusieurs écoles entière-
ment gratuites, à la condition de subvenir
à la dépense sur leurs propres ressources,
c'est-à-dire au moyen des 3 centimes ad-
ditionnels consacrés aux besoins de l'en-
seignement. C'était encore là une demi-
mesure dont les résultats devaient être
fâcheux ou insufiisans. Paris et les gran-
des communes urbaines se sont empres-
sées de profiter de l'autorisation légale;
mais les petites communes, celles où il
y a le plus de pauvres, les communes ru-
rales surtout, n'ont pu suivre cet exemple
à cause de ia faiblesse de leurs ressources
budgétaires. Il a donc fallu poursuivre la
ré-forme. L'article 8 de la loi du 10 avril
1867 a accordé aux communes qui vou-
draient introduire la gratuité de l'ensei-
gnement primaire, sans pouvoir y sufSre
parleurs ressources propres ou parles cen-
times spéciaux, le droit d'auecter à cette
dépense le produit d'une imposition extra-
ordinaire n'excédant pas 4 centimes addi-
tionnels au principal des quatre contri-
butions. De plus, après un avis du con-
seil départemental, les communes pou-
vaient obtenir une subvention sur les
fonds du département, et, si ceux ci
étaient insuffisans, sur les fonds de l'Etat.
Ces avantages ont été développés par l'ar-
ticle 4 de la loi de finances du 26 décem-
bre 1876, qui ajoute aux ressources pré-
cédentes une nouvelle imposition de
4 centimes additionnels au principal des
quatre contributions, et qui permet aux
communes, dans le cas où toutes ces aug-
mentations, jointes aux subventions obte-
nues du département et de l'Etat, seraient
encore trop faibles, d'anecter aux dépenses
de la gratuité une nouvelle et dernière
imposition extraordinaire qui peut s'éle-
ver à 2 centimes additionnels au princi-
pal des quatre contributions directes ce
qui donne un total de 10 centimes addi-
tionnels pour arrrver à la suppression de
la rétribution scolaire.
On voit quels progrès a faits la gratuité
depuis le jour où elle s'introduisait mo-
destement dans la loi de 1833. A partir de
18a0, elle était reconnue, proclamée,
mise au-dessus de toute discussion. En
t8G7etcn 1876, elle s'établissait défini-
tivement dans notre législation. Quelque
opinion qu'on ait sur elle, il faut donc
bien l'accepter aujourd'hui comme un
fait contre lequel on ne peut rien. Il
vaut même mieux en régler franche-'
ment l'application dans un esprit ferme
et libéral, que de perpétuer un état
de choses intermédiaire qui donne lieu,
dans la pratique à de regrettables
abus. C'est ce que M. Bardoux s'est pro-
posé de faire dans l'excellent projet dont
nous avons publié, le 10 janvier, le texte
et l'exposé des motifs. On a remarqué,
d'après ce que nous venons de dire, que,
dans l'intention du législateur, ce sont les
communes qui doivent faire les frais prin-
cipaux de la gratuité, le département et
l'Etat n'intervenant que si les ressour-
cesdc lacommunesontinsuffisantes. Or le
contraire arrive sans cesse en ce moment.
C'est une excellente opération pour une
commune qui a un centime faible d'établir
la gratuité de l'enseignement, car le mon-
tant de la rétribution scolaire dépasse de
beaucoup le produit des impositions ex-
traordinaires. Supposons une commune
où le centime soit de 20 fr. et la rétribu-
tion scolaire de 300 fr.; en votant les
4 centimes de la loi de 1867 et en dé-
clarant ses écoles gratuites, cette com-
mune troque en réalité une somme de
300 fr. contre une somme de 80 fr. Tout
est profit pour elle tout est perte pour
l'Etat qui est obligé de prendre à sa
charge la différence entre le produit du
centime et celui de !a rétribution scolaire
disparue.
C'est donc très sagement que M. Bar-
doux demande aux communes désireuses
d'établir la gratuité, d'anecter aux besoins
de l'école une imposition extraordinaire
suffisante pour remplacer la rétribution
scolaire. Il prévient de cette manière
les opérations lucratives que des conseils
municipaux trop habiles pourraient être
tentés de se permettre, tout en se donnant
l'apparence de faire de grands sacrifices
au profit de l'enseignement. Mais là en-
core un nouvel abus était possible. Grâce
au principe de la gratuité partielle, pro-
clamé par la loi de 1833, il est fort aisé
de réduire à une somme insignifiante le
montant de la rétiibution scolaire. Il
suffit pour cela d'allonger indéfiniment la
liste des indigens auxquels l'instruction est
donnée gratis. L'exposé des motifs de
M. Bardoux cite telle école où, en 1875,
on comptait 2 élèves payans et 26 gra-
tuits telle autre où, sur 15 enfans, on
rencontrait deux payans et 13 gratuits.
Dans la commune où se trouvait la pre-
mière, la rétribution scolaire a donné
9 fr. 50 c., et le centime valait 23 fr. 61.
Dans !a commune de la seconde, la rétri-
bution scolaire a été de 11 fr., et le
centime valait 26 fr. 39. Si l'on se conten-
tait de réclamer des communes qui veu-
lent établir la gratuité absolue une impo-
sition extraordinaire égale à la rétribu-
tion scolaire, rien ne serait donc plus fa-
cile que de réduire cet!.e rétribution à un
chiffre insignifiant. Pour répondre aux
exigences de la loi, il suffirait alors de
voter annuellement, non pas des centimes,
mais des dixièmes de centimes. L'Etat se
trouverait de nouveau dupé.
C'est dans le dessein d'éviter cesincon-
véniens que le projet de loi fixe à 4 le
minimum des centimes qu'une commune
devra voter pour obtenir une subven-
tion de l'Etat. Il a paru convenable de
fixer également un maximum, car il peut
arriver aussi que les dépenses scolaires exi-
gent un nombre trop considérable de cen-
times additionnels. Dans ce cas, dèsquela
commune aura atteint le maximum légal,
c'est-à-dire 10 centimes additionnels, elle
aura le droit de réclamer le concours de l'E-
tat. Un décret rendu en conseil des ministre&
déterminera le mode d'évaluation de la
rétribution scolaire, et, par suite, de l'im-
position extraordinaire à laquelle il fau-
dra se soumettre pour établir la gratuité.
Est-il besoin de faire ressortir les avan-
tages du projet de M. Bardoux? En per-
mettant aux communes de s'imposer jus-
qu'à 10 centimes additionnels dans l'in-
térêt de l'enseignement, il favorise de la
manière la plus complète le développe-
ment de la gratuité. En s'opposant
aux opérations peu sincères que cer-
tains conseils municipaux seraient ten-
tés de faire, il donne une sanction
nouvelle aux principes de la loi de
1867. Enfin et surtout, en déclarant
que l'Etat devra venir en aide aux com-
munes dont les ressources seraient insuf-
fisantes, il rend possible d'établir pres-
que partout la gratuité de l'enseigne-
ment primaire. « Pour la première fois
H en France, dit avec raison l'exposé des
a motifs, une loi de l'instruction primaire
H édicte l'obligation pour l'Etat, de
» combler les dépenses de' la gratuité
a dans les communes; le cercle est
» élargi, l'obstacle principal est levé
a toute municipalité qui fait le possible
pour l'amélioration de son service sco-
a laire a la certitude d'aboutir elle peut
a compter désormais sur un concours ef-
a fectif de l'Etat, a Ainsi le projet de
M. Bardoux, sans rien innover, sans trou-
bler l'économie de notre législation, réa-
lise les promesses éparses dans les lois an-
térieures et met fin aux abus qu'elles pro-
voquaient. C'est un projet.de bonne foi et
de progrès à ces deux titres, il mérite
d'être approuvé et soutenu par tous les
esprits libéraux. Cil. GABRIEL.
On nous écrit de Versailles (Sénat)
L'interpellation de M. de Gavardie n'a pas
eu lieu elle a été remise à jeudi. Les minis-
tres étaient présens, avec M. lo garde des
sceaux; mais, avant l'interpellation, il devait
être procédé au scrutin do ballottage pour
l'élection du troisième questeur. Ce scrutin
est resté ouvert jusqu'à quatre heures, et ce
n'est que vers quatre heures et demie que le
résultat a été connu, résultat imparfait, car,
cette foisencore.aucundescandidatsn'avaitat-
teinta la majorité absolue. Ilafallurecommen-
cer un troisième scrutin. L'heure s'avançait; i
M. de Gavardie lui-même est venu demander ]
l'ajournement de son interpellation. Ce n'est <
qu'à cinq heures et demie que le résultat dé- <
finitif a été proclamé. M. le général Pélissier ]
l'a emporté, par lli voix, sur M. le général <
Espivent, qui dans ce dernier scrutin en
avait réuni 109. ]
& M. le duc d'AudiHret-Pasquier avait ou- 1
vert la séance par l'allocution d'usage, allô- ]
cution très brève, où la politique n'était point <
touchée, simple remerelment au Sénat qui
l'a appelé pour la troisième fois à la prési- <
dence.
L'honorable président du centre gauche, 1
M Calmon, a proposé au Sénat de fixer au
2) janvier l'élection d'un membre inamovible
en remplacement du général d'Aurelle de
Paladines. A quoi M. Le Guay a objecté que,
le 21 devant avoir lieu les élections des mai-
res, un certain nombre de sénateurs pour-
raient être absens. Le jour de l'élection a
doneeté6x6au23janvier.a »
On nous écrit de Versailles (Chambre
des Députes)
« La belle allocution prononcée par M. Grévy
en remontant au fauteuil de la présidence a
été applaudie chaleureusement sur tous les
bancs de la gauche. Il ne déplaît pas à la
majorité, cela est tout simple, que le prési-
dent de la Chambre la félicite d'avoir, « par
N une conduite au-dessus de tout éloge fait
prévaloir la volonté nationale; mais il ne
lui déplaît pas non plus qu'il lui conseille
d'être et de rester modérée, conciliante
et juste. )) La droite a gardé son si-
lence habituel en écoutant les paroles de
M. Grévy elle n'a, du reste, paru en nombre
dans la salle qu'un peu plus tard, lorsque,
entre deux plaidoyers d'élection, le bruit
s'est répandu dans les couloirs que le minis-
tre des travaux publics venait de déposer un
projet de rachat des lignes secondaires de
chemins de fer; quil s'agissait de 800 mH-~
lions; que le ministre demandait l'urgence r
que M. Bethmont proposait le renvoi à la
commission du budget, tandis que M. Chris-
tophie soutenait l'avis de renvoyer le projet
à une commission spéciale, et qu'il allait y
avoir un vote pour en décider.
a La question n'est nullement politique,
mais on la traite comme si elle l'était. Il s'agir
d'un rachat; donc toute la gauche, ou pres-
que toute la gauche se lèvera pour, et par
conséquent la droite doit répondre en se le-
vant contre. Malgré un fort habile déploie-
ment de tous ses membres exécuté pour
masquer ses vides, lo vote par assis et lev6
a été favorable au renvoi du projet à la com-
mission du budget, renvoi qui ne préjuge en
rien le parti que devra prendre la Chambre
lorsqu'il faudra décider du sort des lignes en
liquidation.
L'élection qui se débattait lorsque M. de
Freycinet a déposé le projet du rachat était
celle de M. Combes.
o Dans la l'" circonscription de Castres, l!t
lutte électorale, on ne peut le nier, a pris un
caractère particulier de violence à cause du
nom même du candidat républicain, M. Charges
Simon, fils du ministre congédié si délibéré-
ment le 16 mai. Toutes les troupes de l'ad-
ministration ont été mises en mouve-
ment, toutes ses ressources déployées, et
M. Combes-Gary, candidat officiel, aurait pu
se croiser tranquillement les bras; mais il a
préféré se faire promener dans les communes
par le sous-préfet, tandis que le préfet, sans
aucune hésitation, signait de superbes pla-
cards sur papier blanc, dont la dernière
phrase était: « Votez pour M. Combes! »
M. Combes avait eu encore, disait-on, cet
avantage que Mgr ''archevêque d'AIbi~
ayant réuni ses prêtres, avait menacé
d'anathëme ceux qui favoriseraient l'impiété,
ce qui, en langage civil, signinait que l'Eglise
devait combattre de son mieux la candidature
de M. Charles Simon. Aussi, lorsque arriva le
triste accident de la chute du plancher d'cme
salle de réunion qui fit des victimes, ne fut-
on pas surpris de voir ce malheur devenir
dans les journaux bien pensans le sujet d'un
article intitulé « Le doigt de Dieu. w
)) La gendarmerie et la police ne se lais-
saient distancer par le zèle de personne. Les
gardes champêtres imitaient selon leurs for-
ces un si beau modèle. On traquait le candi-
dat républicain comme dans une battue de
louveterie, et M. Jules Simon, lorsqu'il se
rendit dans l'arrondissement, eut sa part de
la fête. Le résultat fut de donner 2,500 voix
de majorité à M. Combes. Ces suffrages ont-
ils été au moins régulièrement déposés dans
les urnes? il est impossible de le savoir, car
les listes d'émargement ont disparu de
demain de l'élection. Voilà certainement un
cas où une majorité'de 2,800 voix ne protège
l'élu que très imparfaitement. Mais M. Com-
bes a bénéficié, en outre, d'une manœuvre de
la dernière heure tout à fait répréhensible-
)) En 1868, M. Frédéric Thomas, dont la voix
est très écoutée dans le Tarn, avait publié
une lettre pour protester, en principe, contre
les candidatures venues du dehors. La veille
de l'élection, cette lettre fut affichée et dis-
tribuée comme si elle venait de paraître, et
M. Thomas, qui soutenait M. Ch. Simon, se
trouva ainsi, par les soins do l'administra-
tion, transformé tout à coup en adversaire,
de par ce placard sur papier blanc, qui ne
contenait aucun timbre ni aucune signature.
N Aujourd'hui, M. Combes se défend comme
il peut, et il n'a pas tort de soutenir que
l'administration est beaucoup plus coupable
que lui. Il a, quant aux actes du clergé,
lu une lettre de Mgr l'archevêque d'Albi qui
proteste contre tout ce qui a été dit et
écrit sur l'ingérence des prêtres de son dio-
cèse dans la politique. M. Combes n'est pas
orateur et se bornait à lire des pièces dont
l'intérêt n'est pas très vif. Au contraire,
M. Baïhaut, rapporteur du 10* bureau,
parle d'abondance et avec chaleur, avec
trop de chaleur même. M. Lorois, le
porte-parole accoutumé du centre droit, ou
plutôt de la droite constitutionnelle a cru
que l'occasion était bonne pour se jeter au
milieu des partis et prêcher le désarmement
de toutes les rancunes pour bien commencer
la session ue 1878, et les amis de M. Combes ont
trouvé le petit discours de M. Lorois si éloquent
ou si opportun, qu'ils ont renoncé à pousser à.
la tribune M. Cazeaux, leur dernière ressource
dans les cas graves.
B M. Cazeaux n'a gravi les marches que
pour déposer une demande de scrutin à la
tribune. Ce n'était donc pas seulement l'ap-
pel à la conciliation de M. Lorois qui avait
donné du cœur à la droite elle s'était comp-
tée et avait jugé qu'à gauche les bancs s'é-
taient plus dégarnis que chez elle après le
vote sur les chemins de fer. Un vote à la tri-
bune t quand déjà depuis trois jours la
Chambre ne connaissait pas d'autre ma-
nière 'de manifester son existence. La
droite avait mal fait son calcul. Le vote
secret ne lui 'a pas réussi. M. Combes a été
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